COMPOSITION
DBSsBftiaa.
IfOMlKCLATUll
des Marchandises dassêrs en séries.
CHAimii.
Clous BTciaoFLa
COCBBHILLB.
COTOlf.
CiiiifS Cotas
EAV-DE-T»el£SP.
Farines
Garances ....
Gommes
Grains ET graine
Huiles
' Indigo
Laines
Lin
tïoie de galles. .
100 sacs.
10 boucauts.
15 tierçons.
3» quarts.
50 sacs.
5 buocauts.
10 tierçons.
30 quarts.
50 sacs.
15 halles jusqu'à 300 k
10 balles de 2uo à 500
5 halles au-dessus.
Comme le cacao.
3 SuroBs ou caisses.
10 balles btats-Unis.
20 balles autres provenances.
40 ballots ou ballotins au-dessous de &o k.
en commune.
5 balles en cuir.
10 balles en toile.
100 cuirs.
10 fùls jusqu'à 30 Telles.
5 fûts au-dessus.
.50 barils ou sacs.
5 lûls.
Comme le cacao.
Comme le blé.
15 fùls fusqu'à 30 Telles.
10 fùls au-dessus.
5 surons.
2 caisses.
5 balles.
10 balles.
'aO balles.
Papier
POiLS
[Poissons . . . .
POITRE
Potasse et perl.
QviiiQniiiA. . . .
GOMPOSITIOV
BlE
Rocoo
Salaisons . . .
Salp<trb . . .
Salsepareille.
ATOIf
Soie de porc. .
Sucres non acquit.
ISccRES acquittés.
Suif
Sumac
Tabac
Tues .
Tissus.
Vins .
20 balles. <
Comme les cuirs.
loboocaots.
Comme le cacao.
isfttts.
15 surons.
10 caisses.
15 fûu.
100 sacs.
lOhacriqaes..
20 fûts.
M sacs ou balles.
10 colis.
20 caisses.
5 colis.
10 barriques.
16 tierçons.
S6 quarts.
6 caisses Brésil 2ti caisses HaTane.
100 balles ou saes.
10 fûts en pain.
parmoKiédelaprtc^ dente série.
10 fûts.
tO balles.
dO balles jusqu'à 100 k.
15 balles au-dessus de 100 k.
5 fûts.
100 bottes.
J 20 demi-caisses.
( 10 caisses.
( Par colis d'une Tsleo f de 2, ooof.au mois I 20 fûts de toute cont
Les marchandises non dénommées seront divisées en séries d'une valeur de 3,000 fini
Chaque marque forme un capital distinct.
Pour établir les séries, on suivra l'ordre des numéros on des lettres en tenant lieu, à* faut les plans d'arrimage , suivant la constatation qui en aura été faite par les capitaiiie8< péris qui auront mission à cet effet.
Lorsque les articles assurés ne seront pas susceptibles d'être numérotés ou classés par p d'arrimage, ou que les experts n'auront pas reconnu les numéros ou plan d'arrimage, franchise sera exercée sur la totalité des sommes assurées.
OBSERVATIONS
Les assurances sur fret n'étant pas légales sont AwaranM » laites par des polices d'honneur.
"Au Havre, comme sur les autres places de France, les assureurs consentent facilement aux règlemens d'avaries particulières par lots, et dérogent souvent l' celles imprimées et données à la suite de la police.
Le courtage de un pour mille est payé par l'as- couruge. mré.
Pour le paiement des primes, l'assuré ne sous- .pvwnaeiit <k jrit point de billets de prime ; mais, d'après l'arîcle 24 de la police, il est obligé de la signer, ce {ui est une acceptation de sa part des mandats que 'assureur tire sur lui, et elles se paient à 5, 6, 9 ït 12 mois de la date de la police selon la lonl^ueur du voyage.
La police du Havre est la mieux rédigée de toutes ;eiles en usage en France ; on doit donc toujours [a prendre pour modèle.
LISBONIVE.
Les assureurs garantissent tous les risques, ceux de guerre et de piraterie compris; cependant sont exceptés, la barulterie de patron et le délaissement dp la marchandise assurée.
Les assureurs paient à vue et aussitôt que les
comptes lear sont présentés^ savoir : pour la perte ^ totale , quatre-viiigt-<lix-hait poar cent ; '
Les avaries grosses sans déduction ;
Les avaries particulières sont composées de la dif* • férence entre le prix de la marchandise avariée et ^ le prix de celle qui ne Test pas;
Enfin , les avaries générales sont réglées par la 'à comparaison de la valeur actuelle avec la première ^ valeur chargée de tous les frais , selon les factures l d'envoi.
Les avaries grosses et communes sont réglées séparément par arbitres.
Le port de Lisbonne offrant maintenant peu de ressources aux assurances maritimes , elles sont généralement envoyées à Londres ou en France.
LIVOURÎNE.
