POLICE D ASSURANCES

La police d'assurances maritimes de Livourne est la même que celle en usage à Gênes ; elle se réffere au titre X du Code de commerce pour tous les risques qu'elle garantit.

OBSERVATIONS

EiempUoo cTa- Lés assureurs sont exempts d'avaries particulier

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res sur corps, apparaux et ce qui dépend des àa vires*

Le jet est réglé comme une avarie grosse ou gé- Jet*i«iner. lérale.

Les assureurs sont exempts d'avaries particulières vSiS"'8ur"*mêr

lUr LE SEL, LE TABAC, LES GRAINS, ET TOUS LES AU- *^*'*™*'"~- FRES ARTICLES QUI PEUVENT S* AVARIER PAR LEUR VICE

PROPRE ; et les avaries générales ne sont remboursées que sous la déduction de cinq pour cent de franchise. Les assureurs ne sont pas responsables

4e LA CASSE ET OU COULAGE DES LIQUIDES, CXCCpté CU

CBS de naufrage ou d'échouement. Les cuirs, les

PEAUX DE LIÈVRE, LES LAINES, LE COTON ET l'oPIUM ,

jouissent de dix pour cent de franchise. Les exemptions ou franchises sont toujours d duites de la somme à payer par l'assureur, quelque soit le montant de l'avarie.

L'assurance sur le fret étant illég^ale, elle est Assuranoe m

le firél.

faite par une police d'honneur. A Livourne , les pertes sont payées trois mois Patement è

• A pertes»

après la déclaration qui en a été faite aux assureurs, et sous la déduction de trois pour cent d'escop»pte.

Eu sus de la prime, l'assuré paie le droit de re- Dépemet à

il. .11 1 chaîne de !'«••

gistre qui est de demi pour mille sur le capital re. assuré*