LONDRES
POUCE d'assurance DES ASSUREURS PARTICULIERS ,
Sur corps et marchandises.
Ao Mm de Diei , Amen»
Tant en... propre nom^ qti'au nom et aux noms de cdui oft
de ceux à ([ui cela peut appartenir en tout ou en partie ^ fait
assurance et fait assurer •. eux et chacun d'eux, perdu ou non
perdu , à... et de... sur toutes espaces de marchandises ^ ainsi
que sur le corps, ustensiles^ apparaux, appartenances, muoi'»
tîons , artillerie , embarcations et autres approvisionnemens do
et dans le navire appelé... dont est maître, après Dieu, potir
le présent voyage... ou quiconque agirait romme capitaine oà
patron , et quel que soit le nom que ledit navire ou le capitaine
ou patron d'icelui peut ou pourra être nommé.
Durée des ri»- ^^3 risques sur lesdites marchandises commençant dès leiir net rar le da^ ^ ^ . . , . •
fbe et sur les chargement à bord dudit navire à... sur ledit navire , etc., et MiehAiidises* . , <
continuera , sur ledit navire , pendant son séjour audit lieu, et
jusqu'à ce que ledit navire avec ses appartenances et apparaux, et les marchandists quelconques, sera arrivé à*., sur ledit tOf vire f etc., jusqu'à ce qu'il ait amarré pendant vingt-quatre heures en toute sûreté, et sur les marchandises jusqu'à leur déchargement et mise k terre sans avaries, il e^t bien entendu que ledit navire, etc., peut dans ce vojage, aller, toucher et séjoumer à tels ports ou lieux qu*il voudra... sans préjudice à EfeliiatioD ^^^^^ assurance. Ledit navii'e, etc., les marchandises, etc., pour ce qu'ils concernent les assurés , par c(»nvention enti*e les assurés et les assureurs dans cette p^ilice , sont et seront évalués à...
Risques garan- Q'iant aux risques et péi ils que nous , assureurs , consentons If iMur les essu- i
çg^ supporter , et que nous prenons sur nous dans ce voyage , ce
sont ceux de la mer , des vaisseaux de guerre , du feu , i\es ennemis, pirates, corsaires, voleurs, jet, lettres de mai que et de
€QDfre>marque« surprises , saisies en mer, arrêts, retmiues, se* fiestre et détention de tous rois y princes et peuple de quelque udony condition ou qualité quelconque, baratterîe de caplbine , de patron ou de Téquîpage , et tous les autres risques , ]iertes et Tnallicmrs qui sont ou pourraient arriver au détiîment % dommage desdiles marchandises, et dudît navire, etc., ou f(Hie portion d^icelui ou d'îceux.
£c en cas de quelque perte ou malheur» les assurés, leurs Aatorisation stix |ens ou employés, sont auloriséi et doivent poursuivre, ira- JJJ"Jî J^^ *• liller et voyager pour, et concernant la défense, la sécurité et dcsiniBirc.
rentrée desdiles marchandises et dudit navire, etc. , ou de parid'îopux, sans préjudice de cette assurance. Nous , assureurs, MribueroQS poiur Ifs dépioises, chacun selon noire quote-part, Ijportkni de La somme assurée par lui dans la présente police , et Nyi, assureurs, sonunes satisfaits, et nous promettons et nous Ig^dgeons chacun pour notre part, et engageons de même nos reçtT^I? prim» . Irilîers , exécuteurs testamentaires et nos propriétés, envers les Kirës, leurs exécuteurs testamentaires, administrateurs de Mrs biens et agens , pour la fidèle exécution de ces conditions , ma déclarant payés par l'assuré de la somme qui nous est due,
I raison de cette asssuraoce , et au taux de
Eo fut de quoi , nous , assureurs , avons signé nos noms et
I sommes assurées à Londres.
N* B. Sont francs d avaries particulières, à moins d'échoué- Mémorandum.
Bat, les grains , le poisson^ le sel^ les fruits^ les farines et
r semences \ sont francs d'avaries sons la franchise de cinq
Kur cent , le sucre , le tabac , le chanvre , le lin , les cuirs
peaux , et toutes les autres marchandises ; comme aussi le wwe et'hjreï , jouissent de la déduction de troi» pour cent, moins qu'il n'y ait échoucment.
La compacte (fasmrances maritimes , dite l'Ai-- l Ainance, o<mii mce, a adopte toutes les expressions et condi- ces mariumes. iQQfi GontequQS dans la police ci-dessus des asureiirs particuliers.
ii« La compagnie (fasswrances de lAméret^ dont loi polices fareiit presque semblables à celles de U compagnie dite Itoyal-Exchange , a nouvellemenf adopté le mémorandum ci-dessoas plus semblabUl aux conditions de la police des assureurs partielle liers ; elle a rétabli que le riz , leg gramt, lafarint^^ le poisson f le sel, le salpêtre , les Jrmis et les semts^^ ces étaient francs d'avaries particulières , excep les avariés gén raies , et ce en cas d*échouemeuLy
Que le sucre, le rhum, les cuirs, les peaux , le cAmM vre, le lin et le tabac jouissaient de la franchisedel cinq pour cent , et que toutes les autres warchan&etf le NAVIRE ET LE FRET, jouissaicut dc cclle de troil pour cent, exceptant toujours les avaries génétalei et le cas d'écbouement.
LiMmpasDie La policc de la compagnie Roijal^-Exchange te^ semble aux autres polices , avec la seule différences^ que ces mots à moins que le navire n* échoue ^ vl^\ sont point exprimés.
Selon cette police, !
Sont francs d'avaries, les graiNs, la pariNe, iA
