POVE

LES AGENS d'uNE COMPAGNIE

(OûHt it tMOAtHiUM* Mi & gtatfd f)(êiu 5e«ati de 60*000 fcaucd.

BZSVOSXTIOSrS oisrÉHAXAS.

Article 1*^. — Bordereaux^ etc. — Les agens remettront tous les samedis un bordereau des opérations de la semaine, un état de paiemens et de recettes, et un bordereau de tous les avenans , d'augmentation et de diminution de primes suivant les modèles donnés.

Art. 2.— Comptes trimestriels. — Tous les trimestres, les agens remettront un compte général des affaires faites, y compris leur compte courant avec la Direction.

Art. 5. — Renseignemens sur navires. — Les assureurs doivent consulter le registre anglais, et le registre du Lloyd français ^. Le premier ne donne

* Je ne puis trop recommander ce précieux onvrage auquel les assureurs doivent le moyen de ne plus travailler en aveugles, je ne sais pai pourquoi le ministère du Commerce ne prend pas sous sa protection imniédiate une publication de cet ordre qui la mérite d tous égardê l

qu'une idée très imparfaite du degré de confiance que mérite chaque navire , car il n'y est fait aucun usage des cinq classes annoncées ; la classification se réduit à A I> la seule qui mérite confiance et qui s'étend à tous les navires âgés de moins de 8, de 10 ou de 12 ans, selon leur mode de construction; la classe E I s'étend à l'infini et comprend aussi bien les meilleurs navires que les plus mauvais. L'habitude de comparer apprendra à discerner les bons navires des mauvais; c'est d'après l'espèce, le tonnage, l'âge, la date de la visite et les réparations qui ont eu lieu, qu'on peut juger si le risque proposé est à rechercher ou à éloigner.

Il n'en est pas de même du second registre qui détermine ],a confiance à accorder aux navires, et c'est à l'assureur à juger, d'après la nature du risque, ce qu'il doit faire; car tout assureur sait que malgré la confiance que mérite un navire, il est certains risques dans lesquels on ne doit s'intéresser que pour une très faible somme. D'un autre côté, certains navires, qui ne mériteraient qu'une faible confiance pour de certains risques donnés, en méritent une plus grande pour d'autres moins chanceux.

Art. 4. • — Qualités des navires. — Les navires cotés T (1/3) Q (1/4) et S (1/6 confiance) méritent très peu de confiance, parce que ce sont les cotes généralement données aux mauvais navires que les experts se font scrupule de dénigrer entièrement. Dans aucun cas, des risques ne pourront être sous-

crits par des i^ens sur des navires cotés B (aucttne confiance), et cotés T (1/5), Q (1/4) et S (1/6 confiance) quelque soit leur nature. Un navire coté M (1/2 confiance) pour le long-cours (L C), mérite très peu de confiance pour un voyage de retour > soit des Grandes-Indes ou de colonies quelcon-ques.

Cette^aiide circonspection, relative aux navirres, est surtout très nécessaire lorsque les risques doivent courir dans une mauvaise saison; aussi .les agens devront-ils s'appliquer à bien se pénétrer du moment des mauvaises saisons^ qui varient suivant les pays, comme ils le verront plus bas.

Un navire inconnu est toujours suspect, pai*ce qu'il arrive le plus ordinairement quç ce sont de mauvais navires dont les noms ont été changés , afin d'être méconnaissables et de trouver des assureurs.

Autant les assureurs ou agens doivent être difficiles lorsque le navire ne leur inspire pas de confiance, autant ils doivent être faciles à traiter sur des navires d'une- qualité supérieure, bien commandés, faisant une navigation facile dans le meilleur moment de l'année, et lorsqu'il n'y a, aucun, motif de suspecter soit la mauvaise foi , soit des avaries déjà existantes aux objets, présentés à l'assurance.

Art. 5. — Primes. — Le taux des primes doit être maintenu autant que possible ; mais lorsqu'un. bon rnque est présenté à l'assurance, et que le propo«t

mmtMfkl ii^p^è k i^ .payer q^'upie certaine sofume fiOwr $011 a^siunuiQe, le ipeilleuir p^de à ep^pjiçf ^r fin pareil ;C?3 es t. de demander combien il consent h payer^ et de çontr^icter auss^tât, sil'on pense ifue icliez vn autre aswrejur !^e H place on puisise oj^te* nîr les avanjtag^ désirés. Mais pour ce^^a^ il faut que le risque soit désirable sous tous les rapports, et que Ja prime ne ^oM pa^ ccfpe^dai^t de beaucoup au«des80U6 dn cours.

Art. .6* — &on$cr^iin des risques, -r- i^vant de •ouBCiire un risque, les fissureyrs ou agens 4Qivcut toujours con&ulter les ren^gnemens ^ur navires, s'informer du nom du prpposant, de la date du eonnai^semeiiit, d.e celle du départ du naviireji ou de J'époquç à laquelle oni^^iupe, d!ap;*^ les jiauydles reçues, que son dépa^ ^ eu Ueu jou j^eut «Foir iiftu. Ib 4oÂ\rent ^# opjtije exiger que cqs dé^ tails se trouvent consignés dans la police, la loi VûXigetH rhabitwle du contraire dani^e lieu à trop d!abAis. Lcursqu'jbl y a sinistre, il /aut/juc Ton puisse se Tendre compte, en iisant la poUce, die^ .m^Oitifs qui onft permis la sou^criptian du riaque.

lies agens doivent cbercjber autant que pos^ble àjigir par eux-anêmies et à^e pas baser j^urs opé-^ rations sur cedka des ajutres .assui:ettrs , qui tous peuvent être «ujets à dos diMractious , il p'en faut qu'une seule pour enlever bien des primes à^ine e^mpagnie*

S'ils suivent ponctuelleœent les iustruQliofi^ j|ui leur sont données, en les eurichisMOit d^ i^^bMr-r

vfitteAi que \bs localités m'itles peuvent suggérer^ ils ne tarder ont pas i se y oit imités, loin d'étra céiJhiits à ùviUerles alitres.

A l'égard des «sl^ujrances à primes liées s«r des (erre-nenvieissysi l'assteé vent qu'on insère la clause suivante, iiy du Batte, le navire doit aller à Marseille, dans les colonies ou dans tout autre porl. < Le nàtire « mrm la finullé (k iouchér dam un port de Bretagne d pour ydéppserparâe dé ^on éifuipage] il faut ajouter à Ja police le supplément de primé , et faire signer des billets de prime, quitte à être ristournés, si le navire achevé son voyage daiis te port désigné pour son retouir , sans avoii^ fait un voyage sup-^ plém^Eitiiire.

Dans les oMuranç^^ à primes àée$ en deçà des eapa de Hom et de Bonne-Espérance y lon^q^ If navire dévi^ de su ix>ute directe d'aller et de retour, pouc faire un voyage iiiterinédiaûre » la p^ime sera de 3/4 p* o/o par m<H9 1 JMsqiji'à Ti^i^FÂration d^ voyage. Dans ce cas 9 Tassureur rendra à l'assuré la moitié de la prime primitivement stipulée pour l'aller et le retour» si du jour de l'arrivée au premier port désigné il ne s'est écoulé qu'un paois, et il ne rendra qu'un tiers de cette même priine , si le séjow a été plus long.

' Pdur ces mêmes voyages int^mf^dmires au-delà desdits Caps, la prime sera de 1 p. 0/0 par m<>is , et I3 reste conformément à ce qui vient d'être dit W deçà de ces caps. Cependant avant de souscrire çw nsquMr Taspuiîçur d^F» se lairo ^i^pUquer

qu'elles seront les escales présumées; car site na* vire devait faire la traite des marchandises et des pêches de la Malaisie ou de la Polynésie; ces in— ^ nombrables archipels sont si dangereux , qu'une prime de 1 1/4 p. o/o par mois, ne serait pas trop forte. Encore les agens devront-ils consulter la Direction 9 quand ces risques seront offerts.

En France, plusieurs places de commerce viennent d'adopter cette ipéthode, qui me parait couvrir avec équité le risque de ces voyages indéterminables.

Art. 7. — Maximum. — Il est bien entendu que les agens ne pourront jamais sousctiie le maximum qui leur aura été déterminé, que lorsqu'il s'agira d'un risque particulièrement favorable , et qu^ils jugeront que la compagnie ne peut pas se trouver engagée sur le même navire, soit par sa Direction , soit par ses lances. Dans ces cas-là, les agens doivent écrire aussit6t qu'ils ont pris telle somme, sur tel navire, pour tel risque, afin que les réassurances puissent être soignées, s'il y a lieu.

La suite .des instructions fixera un maximum pour tous les risques chanceux dans lesquels il ne convient- pas àla compagnie de s'intéresser pour une plus forte somme.

Art. 8. — Mois défavorables aux assureurs. -^^ Sans entrer dans des détails relativement aux différentes saisons des parages lointains, détails qui trouveront leur place ailleurs, il doit être fait mention ici des mois défaverables^à la navigation sur uqs côteSf et qui sont : octobre, uovembre, décembre > janvier,

février. Aussi les agehs doivent-ils commencer à montrer Une grande circonspeciioa dès- les mois d'août et de septembre, afin de ne pas faire co^ir à la compagnie de très grandes chances moyetûtaot des primes très modiques ; et dès -qu'il y a certi-^ tude que les risques courronten novembre, décembre et janvier, ils doivent plutôt éviter les risques que de les rechercher, surtout lorsque les chances ue sont pas bien balancées par létaux de la prime.

Art. 9. — Moisfavorabtes aux assureurs . — Les mois qui, au contraire, sont très favorables à la na\^jga« tion dans nos parages sont : avril, mai,juin et juil* let. Aussi pour les bons risques qui ne doivent courir que dans ces quatremois, les agens doiventils prendre tout ce qu'ils peuvent avoir. Mars est moins favorable , mais l'expérience apprendra que les navires éprouvent toujours des retards et qjue bien des risques souscrits en février ne commentcent à courir qu'en avril ; cette même expérience fait que le mois d'août doit être. exclu des mois très favorables, parce que le moindre retard fait essuyer aux navires. les équinoxes de. septembre , et l'on serait exposé à perdre un grand maximum.

Art. 10. — Dérogation aux conditiom des polices.- — Les agens ne peuvent pas déroger aux conditions de la police de la place sur laquelle ils opèrent, et, si certains risques exigent qu'ils le fassent, ils doivent préalablement en instruire la compagnie qui donnera une décision basée sur les motifs que l'agent aura allégués^ l'agent peut cependant toujours souscrire une. assurance sur la Police de la Mrectàon.

Art. 1 1 • — «^ Antorhation à demander à la compagnie. — Chaque fois qu'un agent croira qu'il est de rintérêt de la compagnie de déroger dans tel on tel cas imx instructions qui lui sont données, il devra en demander l'autorisation, et la compagnie ne manquera jamais d'acquiescer à la demande de ses agens lorsqu'elle sera conyaincue de sa justesse.

Art. 12. — Çircanspectiott relative aux asBurés. — Les agens ne doivent pas, dans leurs Opérations; perdre de vue la moralité des assurés, et c'ei^t un point à regard duquel ils doivent être très circonspects. Il y a sur telles et telles places des assurés en faveur desquels il suffit de souscrire une assurance pour qu'on soit convaincu qu'il s'en suivi*a un sinistre. S'il y a préméditation, tes précautions sont toujours si bien prises qu'il est fort difficile dé lé prouver, et pour né pas courir la chance de cet embarras ^ il vaut infiniment mieux ne pas s'y exposer.

Il y a aussi des assurés qui ont là réputation dé ne jamais payer leurs primés ; ce serait un mauvais calcul que de spéculer sur la possibilité d'un sinistre pour s'en trouver remboursée Dès qu'il existe de semblables apparences , le mieux est de lé refuser.

Les agens sauront apprécier tout ce qu'il pouiv rait être dit sur cet article ; c'est à leur expérience à les prémunir de tous les écueils.

Art. 15. — Cvrcùmpeciion relative aux capitaines'. -^ C'est surtout à l'yard des capitaines que 1p»

agens doivent user de la jilas gnmde ciiteonspection. Un navire iliédiocife bieh commalidé est io«*' vent un excellent rî^qne,tandîff que lemeitleor aà^ vire commandé par un capitaine inexpérlmenté't» ou imprudent, ou immoral, est toujours un risque très chanceux, car il est des capitaines qui font toujours des avaries et sont toujours malheureux, il faut éviter les risques que l'on offre avec de tels capitaines.

Art. 14. — Refus dt assurer. — Tout en exigeant que les agens ne souscrivent pas tels ou tels risques , ce n'est pas par un refus formel qu'ils doivent at* teindre leur but , ce serait chasser les affaires et décourager ceux qui les proposent. Le seul bon moyen qui ne puisse pas porter préjudice , est d'élever ses prétentions, d'exiger une prime qui puisse compenser les risques en donnant ses motifs , afin de convaincre le proposant que ce n'est pas caprice ; et la concurrence est telle qu'on ne consentira jamais à payer double prime. Si l'on était pri«. au mot , il faudrait en prévenir immédiatement la compagnie , qui aviserait aux moyens de se procurer une réassurance , si elle le jugeait à propos. Cependant il y a des risques dont aucune prime ne peut compenser les chances , lorsqu'il y a des craintes basées sur un retard extraordinaire , ou lorsqu'à un retard se joignent des circonstances de tempête , de nouvelles vagues , etc. Les agens doivent toujours refuser les réassuracces des risques en retard , et ne jamais ne réassurer le risque

d'une autre place; car dans ce dernier cas lacom^ pagnie aurait souvent des trop pleins et des mauvais risques déjà refusés par l'agent de l'endroit d'oùL a été envoyée l'assurance.

RISQUES GHANCKIJX