PAK RAPPORT AUX NAVIRES

Art. IS. — Caboteurs du Nord. — Les navires norvégiens, danois , suédois et des autres peuples du Nord , faisant le grand et petit cabotage , méri^ tent très . peu de confiance , lorsqu'ils ne sont pas cotés comme très bons , et même favorablement connus* La manière dont ils sont commandés exige de la circonspection, surtout lorsqu'ils naviguent dans leurs parages pendant l'arrière-saison. Ils font une relâcbe forcée sous le plus petit prétexte , re-lâche qui finit toujours par être très onéreuse si le chaigement n^est pas d'une riche valeur, parce qu'elle se prolonge jusqu'au retour du printemps, le capitaine profitant de l'occasion pour hiyerner dans sa famille aux dépens de qui il peut appartenir.

Art. 16. — Américains. — Les navires américains qui ne sont pas de toute première classe , méritent également peu de confiance : leur construction, qui n'a d'autre but que celui d'une grande marche , est généralement faible , et donne en conséquence lieu à des avaries considérables. Les navires d'un certain Age ne méritent ordinairement aucune con-

fiance , snrtoot lorsqv'ik sont d'une grande capacité 9 parce qu'ils sont toujours mal entretenus ; nne grande réparation donnant souvent lieu i plus de frais que la construction d'un narire neuf; et les armateurs des Etats-Unis ne faisant presque jamais assurer les corps de leurs navires , i cause des conditions défavorables de leurs polices , ne trouvent pas , comme les armateurs du continent , l'occasion de les faire entretenir aux frais des assureurs.

Art. 17. — Italiens, ilulricAi^as.— Les navires dés

peuples de Flfalie et les navires autrichiens , quelle que soit leur cote dans les renseignemens , ne méritent pas une grande confiance pour naviguer dans les parages du la Mer du Nord , lors de la mauvaise saison surtout. Outre le peu d'expérience dçs capitaines et de leurs équipages j le climat^ si diflfërent du leur, lès rend incapables de manoeuvrer^ mais même quand ils naviguent dans la Blédîterranée , ils inspirent très peu de confiance. Il' y à tadi de baralterié commise dans ces mers par ces étrangers que l'on né connaît pas , qu'il faiit une circonspection extraordinaire, aussi il n'y a ^ue les agens de la Méditerranée qui pourront sou^^riré ces risques-là, et èiicorë quand ilsaùrbntde bons renseignemèns et qu'ils côiiùattront lès éap{^ taines.

Art. 18. — Navires fnéAocres. — tiés agénà ndddivent jamais dans la maûvoiâre saison sbiiscrire des risques sur des naviréflf médiocre^ {écftés Xfi cùfifiance et aa-^lessofà) j quelle qù'éti soit respëce,

êt dans Ia« bomwr tv'y prencfre <(u'iiiife frè^ pet^fé^ Mmmê.

Art. 19^. — ^ Ckarpeménà' de peu de valeur et mviiHsè mr lest. — Les agens doivent s'abstenir d'assutet' des chargemens de sel, de bois^^ de totirteâui au dé toute autre mairchatïdièe de ntodique yaléur^,^ dans de petits navires, lorsqu'ils tie sont pas éé foute première classe (3/3. I. 1.),^ liurtout d^âs*^ surer les^ corps de ces navires qttft daignent pour àinsidare sur lest, ^^uellès que soient lè^o'ùnes quà^ lités des navires , cette espèce de risque donne tw^ joui*8 lieu à des sur-primes, si l'on* eeMi<lère quc^' la moindre avarie atteindra toujours la qiiotlté àé* firanchise et tombera par conséquente à^ la cbai^è^ dea assureurs. >

. Art. 20* T— Navireê tncomiM:. -^ Ne jamais sMS^ esîre sur corps, de navires inconnus^ et prendM tout au* plus pour de bons voyMgea le <pilurt du plein. . )

Art* 21. — Asêumncef sur les cargaisons 4fi nainren caboteurs— Il faut que le^ navires eajM^teufiS} soient très bons , que les capitaines qui les commandent soient réputés bien connaître . les parages qi/ils auront à ^âtoyer, que les objets à assurer soient peu susceptibles de s'avarier , et que la saisotf stût den: plus favprables , pour que les agens puissent se hasarder à souscrire le tiers du maximum sus la: cargaison de navire caboteur.

T<mtes ces conditions non reopipUes > c'esf à l'en* sraible . des instructioqs à- diriger- la opiiduitiaides agens qui, cependant dans les t^if^ j[l^ ntau^ats

mÊOië de Tamiièe (art. 8), ne derronl pas souscrire sar le mrilleiur naTÎre caboteur plus de 10 à 13,000 francs selon les circiMistances particulières des risqnes.

Quand on cbaige sur un navire faisant le petit cabotage , le capitaine , d'après le s#cond paragra* pbe de l'art. 229 de code de commerce , n'est point responsable des avaries arrivées aux marcbandises laissées sur le pont. En outre , nn capitaine qui arrait signé nn connaissement qui portait que les marcbandises avaient été mises sons le tillac , ne fut pas condamné à les payer quoiqu'il les eût laissées dessus et qu'elles se fussent avariées (arrêt d'nne cour royale ) : ainsi f pour contraindre les capitaines au petit cabotage à mettre la marchandise à couvert , quand il signe un connaissement dans ces termes , l'assureur devra toujours ajouter

aux clauses de la police que, cantratBctoirement au second paragraphe de Fart. 229 du code de cornmerecj le capitaine au petit cabotage sera responsable des marchandises qu'il aura laissées sur le pont de son navire, t

Art. 22. — AÈ9uranee$ $ur les corps de navires caboteurs. -^ Voici l'écenil des assureurs non expérimentés, qu'il faut cbercher à faire éviter aux agens d'une compi^ie. Ils devront donc se conformer entièrement aux points suivants.

1*^ Ne pas assurer de caboteurs ni à l'année ni i prime liée, si ce n'est franc d'avarie on sur bonne arrivée. Encore doivent-ils être bien notés. Maximum S à 8^)0 fr.

2* Ne déroger à l'article qui prêche qoe pour des navires caboteurs neufs (âgés de moins de cinq ans), représentant au moins une valeur de f. 20,000 et appartenant à des armateurs inspirant toute confiance. Datis ce cas, le maximum sera de fr. 6000, afin de ne pas porter obstacle aux assureurs qui pourraient se présenter surlacai^aison.

3® N'assurer les navires caboteurs évalués àmoins de fr. 10,000, même pour un voyiage simple, que franc d'avarie, quelles que soient d'ailleurs leurs bonnes qualités^ et ne prendre tout au plus quemoitié de leur valeur.

4" Les voyages simples des autres navires cabo^ leurs, lorsqu'ils sont très favorablement connus, peuvent être assurés aux conditions ordinaires, mais, sans jamais dépasserle maximum de f. 15,000 dans la belle saison et.de S à 8,000 dans la mauvaise-

Art. 25; —Assurances sur corps de navires que Icon^ ques^ — Si l'article qui précède doit mériter toute l'attention des agens, celui-ci ne la mérite pas moins. Ce sont les assurances sur corps qui occasionent toujours le plus de pertes aux assureurs, cependant le système de l'assureur qui les repousse tout-à-fait j n'est bon que pour celui que l'expérience n'a pas appris à faire de distinctions, et qui. ne connatt les assurances que par tradition.

Le système d'uneCompagnie serait d'assurer tout San» distiiiction, si l'on trouvait des assurés disposés àpayer les chances des risques; maîa comme r-asMrè m ^1^ut jamais payer une* fofte'^rime ût

«qifi^ exii;U'4^ia^oiic^rrenc«9 il faut savoir s'y«ou- «leUre fit ne souscrire que des sommes fort modi^ 4^es, lorsque la prime ne dépasse pas les chances.

Nous ayons déjà démontré qn'un refus formel serait beaucoup plus nuisible aux intérêts d'un assu-r reur. ,

Voici quelques données qui pourront diriger les agens dans leurs opérations. .

.> 1^ Un corps de navire médiocre, naviguant, soit sur lest, soit avec ui| chargement lourd, quelle que soit la saison, quelle que soit la navigation, Tirent ne doit pas s'y intéresser, ou s'il le fait par condescendance (chose à éviter), il ne doit souscrire que 4^000 à 5,000 fr. en été.

2^ Un navire médiocre part d'un de nos ports avec un chai^ement très riche et léger en même temps ; si l'armateur et le capitaine méritent confiance, l'assurance sur corps est admissible jusqu'à concurrence de fr. 20,000 en été, la destination du navire étant un pays qui offre des ressources pour réparer une avarie, ou fr. 10,000 dans le cas contraire. Dans la mauvaise saison, le maximum, serait de fr. S à 10,000 suivant les mêmes circon-> stancQS.

5^ Un excellent navire méritant toute confiance sous tous les rapports, de fy. 100,000 de valeur ou plus, et partant du Havre, on de tout autre port deFrance, dans la belle saison, pour New-York, il n'y a aucun inconvénient à assurer le maximum de fr&. 25, à ÇP^OOO pour le seul voyage d'aller ou 20 à 25,000 jpujT^feiter^^kffitoiMr, si^^^^ vjJwt

*5a^ /v fffx ppui^pif. .^I«r Jiia^u'^ 50^ pour «IW £t cetoui*, mais ai .ce même nafire fàvpmsé j^ tpVites jes iQ^i;i^çjs c^rco^st^apes^ .a,u i.i^ de se rendre k Neyi-York, 9Vik tout autre port des Ètat^j^uif, i^us iQ^guçtk ^ne.ava,rie est facile ^i répaj^r, >e Keii^^^t.^i'imçdfçs Autilïes ou sur les, côtes de la Terre-Ferme, ou sur les côtes septentrioiiales du Brésil, navigation aussi facile, mais dépourvue de moyens de réparations, l'agent ne devrait souscrire que f. 15 à 20,000 pour l'aller, et 8 à 10,000 fr. pour l'aller et le retour, parce que, si le navire éprouve une avarie tant soit peu majeure, il sera condamné faute d'avoir les moyens de se remettre en parfait état, et au lieu d'une avarie de 25 p. 0/0 ce sera une perte totale pour l'assureur.

Par analogie, quelles que soient les excellentes qualités d'un navire, les agens prendront toujours en considération les ressources que présente chaque localité pour réparer une avarie , chaque fois qu'ils auront à souscrire une assurance sur le corps. Ainsi une avarie réparable en Europe à raison de f. 3,000, ne l'est pas à Maurice pour f. 50,000, car à Bourbon il est difficile de faire des réparations ; le maximum pour l'aller d'unexcellentnavire(5/3. 1. 1.) doitêtre de f. 20,000 lorsque son départ a lieu de mars à juillet, et de f. 10,000 lorsqu'il peut y arriver après octobre ou avant mai. {Voir Cart. Bourbon^ n* 56.)

4'^ Les chargemens lourds fatiguent beaucoup les navires, occasionent des voies d'eau, nécessitent

des reIftcheS) donnent lieu à des sacrifices pour le salut commun, et en définitive sont tl-ëS' chanceux pour l'assureur des corps de navires, aussi doit-on faire une grande différence entre l'aller et le retour des colonies, et une plus grande encore dès qu'il s'agit d'assurances à primes liées mensuelles ou annuelles.