SÉRIES

Les séries se forment généralement d'après Tordre des marques et numéros , et pour les objets sans marques et numéros par valeur de 2000 fr. à 3,000 fr. Sur quelques places de France , et sur celles d'Anvers et de la Hollande , il y a des tables de séries auxquelles on déroge souvent ; maintenant l'habitude est de stipuler les séries dans la partie manuscrite des polices i de cette façon on évite des difiGicultés.

A Londres, Literpool, Hambourg et Baltimore, l'on obtient encore que les séries soient formées d'après Tordre du débarquement; alors lorsqu'un chargement est de même nature , on convient que les avaries seront réglées en deux séries distinctes et égales d'après l'ordre du débarquement , en observant le déchargement de la partie supérieure dans toute la longueur et dans toute la laideur du navire , sous la surveillance des parties et de leurs délégués.

quotités de franchises.

Avaries particulières. — La quotité de fran- Avanei p«

, 1. j . 1 culièrfs.

chise pour les avaries particulières est donnée dans le tableau qui précède.

AVARIES GROSSES , OU COMMUNES j OU GÉNÉRALES.

En Frange, on paie Texcédant de la franchise, cidessous stipulée poar chaque place ; savoir :

A Paris , les avaries grosses se paient sous la déduction de un pour cent;

A Rouen et au Havre , sous la déduction de un pour cent pour le long cours, et sous celle de deux pour cent pour le grand et le petit cabotage ;

A Marseille (nouvelle police), sous la déduction de un pour cent pour les matières d'or et d'ai^ent, et sous celle de trois pour cent pour les auti*es marchandises ;

A Nantes , à Bordeaux, sous la déduction de trois pour cent.

A Marseille (vieille police) , et à Trieste, Ton ne paie que les excédants de S, de 5, ou de 15 p. 0/0 selon les objets assurés et selon les espèces de voyages.

A Gênes et à Livourne Ton ne paie que l'excédant de trois pour cent.

A Londres , à Liverpool , et dans tous les pays qui suivent les usâmes de l'Angleterre, comme les Etats-Unis , Calcutta et autres , les assureurs remboursent en totalité l'avarie grosse quelque minime qu'elle soit.

A Anvers , à Amsterdam , à Rotterdam , à Hambourg, à Brème et à Lubegk, les avaries grosses se paient en totalité dès qu'elles s'élèvent à trois pour cent.

BARATTERIE DE PATRON.

A Paris, à Rouen, au Havre, à Nantes et à Bor* DEAUX, le défaut ou Tirrégularité des pièces légales qui doiventserviràjustifier la demande del'assuré ne peut ctre compris dans le casdebaratterie.

Les assureurs ne garantissent pas à l'armateur ou ayant-cause le cas d'infidélité du capitaine , qu'il a choisi et dont il est responsable , c'est une clause générale eu France.

A Marseille (ancienne police), ce risque n*est couvert que dans le cas oà l'assurance porte sur un navire avec expéditions et pavillon français; et d'après la nouvelle police selon convention expresse.

A Anvers, à Hambourg, à Londres, à Lubegk, àTRiESTE' et aux États-Unis, les assureurs prennent à leur charge le risque debaratterie de patron.

A Amsterdam et à Botterdam, la baratterie n'est g[arantie, qu'autant qu'elle a lieu sans la coopération ou la connaissance de l'assuré.