‹ Guide du forestier. 11. éd., revChapitre 42 sur 100 · Cession d'objets divers. — Le garde sortant doit · texte numérisé non relu

Cession d'objets divers. — Le garde sortant doit

remettre à son successeur : la plaque et le marteau affectés au triage, le livret ou registre destiné à la transcription des procès-verbaux, ordres de service, etc.,et les feuilles de procès-verbaux non employées.

Les plaques des gardes et brigadiers domaniaux

appartiennent à l'administration qui les fournit. Le garde entrant n'a rien à rembourser à son prédécesseur pour la remise de cet insigne.

Les plaquesdes gardes communauxappartiennent soit aux préposés, soit aux communes. Dans le pre-. mier cas seulement, le garde doit en payer la valeur à celui qu'il remplace.

Le marteau est affecté au triage dont 1l porte le 4 numéro, mais l'acquisition en est laissée à lacharge des préposés, aussi la valeur doit-elle en être remboursée au garde sortant. En

Les difficultés qui pourraient s'élever sur la fixa- lt tion du prix du marteau ou de la plaque doivent être tranchées par le chef de cantonnement. ;

Le registre remis par le préposé sortant doit être arrêté et visé par l'agent qui procède à l'installation

et les deux gardes intéressés ; le nombre des feuilles de procès-verbaux laissées au préposé entrant est inscrit sur le registre et doit représenter exactement la différence entre celui des feuilles adressées au garde sortant par le chef de cantonnement et celui des feuilles dont l'emploi est justifié.

Le préposé sortant doit encore remettre à son successeur les anciens registres, les ordres généraux de service, instructions et circulaires qui lui ont été laissés par son prédécesseur, ainsi que ceux qu'il a “ reçus pendant sa gestion, *

217. Jardins et cultures des gardes. — Les préposés domaniaux logés en maison forestière ont la jouissance du jardin et des terrains qui y sont annexés ; la contenance des lerrains el jardins est de un hectare. (Déc. min. du 21 janvier 1856.)

La clôture et l'entretien en sont à la charge des préposés, 1ls doivent les cultiver en bons pères de famille ; les produits destinés à l'entretien du ménage ne doivent pas être vendus.

Les préposés domaniaux non logés peuvent obtenir la jouissance d’un terrain dont la contenance n'excède pas un hectare. Cette mesure n'est prise qu’en faveur des préposés qui en font la demande, (Circ. du 18 octobre 1871.)

Les préposés trouveront dans un petit livre intitulé Za Maison du Garde (1) des conseils très utiles sur la tenue du ménage, la culture du jardin, l’entretien des animaux. elc.

218. Pâturage de deux vaches, — Les préposés domaniaux logés ou non en maison forestière ont le droit d'introduire deux vaches au pâturage ; le pâturage ne doit être exercé que sous la surveillance de gardiens et dans les cantons désignés par le chef de service, qui en fait mention sur le livret des gurdes,

(4) La Maison du Garde: Hygiène, Economie domestique, Agriculture, par Th, Poucin (conservateur des Forêts). Un volume avec 142 gravures; prix 3 fr, 50. — J, Rothschild, éditeur,

Page 1