‹ Guide officiel du Klondike [microforme]Chapitre 52 sur 54 · FORMULE I.—-CONCESSION DE MINE ALLUVIALE · texte numérisé non relu

FORMULE I.—-CONCESSION DE MINE ALLUVIALE

NO, se 0.

Département de l’Intérieur, AMOR nine cure ne ro 6 suce 08 4 A DURE LL

En considération du versement de la somme de quinze dollars, prescrit par la clause 28 du règleinent des mines pour le District du Yukon, effectué par....,...,..(A. B.)...... ....d@..........€et ACcompagnant sa (où leur) demande No,..,.. ....datée...,,..,.. ...18 , pour un claim de mines dans. ....... (ici, insérez la description de la localité).

Le Ministre de l’Intérieur accorde par les présentes, au dit... .A.B...........pour une période d’un an à partir de la date de ces présentes, le droit exclusif d’ occuper le dit claim..........{décrire en détail le claim concélé) ....,......... pour en faire l'exploitation minière, le droit d’? y construire une

habitation, le droit exclusif à à tous les rendements qu’il poussa fournir et sur lesquels la prime prescrite par le règlement devra être payée.

Le dit ............ A, B. ..........., aura droit à l’usage d'autant d’eau coulant naturellement au-travers où à côté dudit claim, et qui n'aura pas déjà été légalement appropriée et qui sera nécessaire à l'exploitation convenable du dit claim. Il aura aussi " droit de drainer le dit claim sans frais à sa charge.

Cette concession ne donne au dit .... .... . B. se ..... aucun droit de propriété du sol qui recouvre le dit claim, et la dite concession sera dé arée annulée et périmée à moins que le dit claim ne soit exploité continuellement et de bonne foi par le dit, RER. CON à FRONT .......ou par ses (ou leurs} mb:

Les droits concédés par les présentes sont ceux qui sont prévus par le règlement des mines susdit, et pas d’autres ; ces droits sont sujets à toutes les dispositions du dit règlement, qu’elles soient ou non dans les présentes expr imées,

ss sosie ss.

Greffier des Mines.

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