DES DOUAMES ES CALIFORNIE
Tableau A (400 pour 100 de la valeur). Spiritueux et Liqueurs (i).
Tableau B (40 pour 100 de la valeur).
Albâtre (Ornements d'), gypse, spath et stuc. — Camphre raffiné. — Comestibles, tels que conserves de légumes, volaille et gibier en terrines ou autres, poisson mariné à l'huile. — Confiserie, à savoir : bonbons et fruits confits au sucre et à l'eau-de-vie. — Ebénisterie (Ouvrages d'). — Epices, à savoir uniquement : gingembre en racine, clous de girofle, muscades, macis, poivre et pi-
(1) Les esprits distillés (autres qu'arrack et cordiaux édulcorés), doivent être en contenance d'au moins 15 gallons (56 litres 3/4) Les vins en bouteilles et en fûts de toute contenance , sont admis à 40 pour 100. (Tableau B.)
ment. — Fruits secs, à savoir uniquement : amandes, dattes, figues, pruneaux et raisins. — Tabac fabriqué, à priser et autres, cigares et papier à cigarettes. — Verrerie et Cristaux taillés. — Vins de toute espèce.
Tableau G (30 pour 100 de la valeur).
Agendas et portefeuilles. — Armes blanches et à feu, et artifices. — Brosserie, balais et pinceaux. — Bière, aie, Porter en futailles ou en bouteilles. — Bijouterie ou joaillerie fine ou fausse. — Bimbeloterie, telle que poupées et autres. — Bois bruts, bois ouvrés et ouvrages dans lesquels entre le bois, non dénommés. — Boîtes en écaille, en papier et autres. — Bonneterie, à savoir : bas, bonnets, gants, etc., et tous articles analogues au métier, pour habillements, autres qu'en coton. — Broderies en or, argent et de toute autre espèce. — Camées et mosaïques montés, vrais ou faux. — Caoutchouc en chaussures, bretelles, ceintures. — Cartes à jouer. — Chanvre brut. — Chapeaux en paille et autres matières végétales, ou en baleine, en crin, pour homme et pour femme. — Charbon de terre et coke. — Cheveux (Ouvrages en) et cheveux préparés et nettoyés. — Cire à cacheter. — Conserves au vinaigre. — Corne, écaille, nacre, ivoire et os ouvrés. — Couleurs à l'eau et pour lavis. — Coutellerie de toute sorte. — Crayons de toute sorte. — Cristaux autres que taillés. — Cuir ouvré, et tous ouvrages dans lesquels entre le cuir. — Diamants montés en or ou en argent. — Eaux minérales. — Encre et poudre pour encre. — Eventails et écrans de toute matière. — Fer et fonte moulée et articles de poterie de fer. — Fils retors. — Fourrures et pelleteries ouvrées. — Fromages. — Fruits frais, à savoir : raisins et prunes seulement. — Habillements (Effets d') de toute sorte, pour hommes, femmes et enfants, quelle qu'en soit la matière, confectionnés en tout ou partie. —
Horlogerie (Grosse) , telle que pendules montées ou non.
— Huile d'olive et autres non dénommées pour la table, et huiles essentielles et par expression. — Laine brute. — Liège ouvré en bouchons ou autres articles. — Marbre ouvré, carreaux de marbre. — Médicaments , non autrement dénommés. — Métaux ouvrés. — Miel. — Olives.
— Ouvrages vernis ou laqués de toute sorte. — Papier à écrire, à dessiner ou à imprimer, carton moulé. — Parapluies et ombrelles, cannes. — Parfumerie et savons. — Passementerie en or, argent ou autres métaux, et passementerie en coton. — Pâtes alimentaires, médicinales et de parfumerie. — Plaqué et feuilles de plaqué. — Plumes de parure et fleurs artificielles; plumes métalliques.— Pommes de terre. — Porcelaines, faïences, grès et poterie de terre. — Sauces pour assaisonnement. — Sellerie, harnacherie et garniture de voiture de toute sorte. — Soie à coudre, soie moulinée. — Sucre de toute sorte et sirop de sucre. — Tabac en feuilles ou non fabriqué. — Tapis, n'importe le pays de fabrication. — Tissus brodés, tissus gommés ou cirés, tissus et articles ou ouvrages en laine cardée, tissus ou articles dans lesquels entre le cuir ou la peau — Vannerie de toute sorte. — Verre coloré et peint, verres à lunettes, verres à boire non taillés, et bouteilles.
— Vinaigre. — Voitures, harnacherie et garniture de harnais.
Tableau D (25 pour cent de la valeur).
Ardoises pour toiture et autres. — Borax ou tinckal. — Boutons et moules de boutons. — Gables et cordages goudronnés ou non. — Calomel. — Camphre brut. — Dentelles ou tulle en coton, applications, etc. — Fil de laine cardée ou peignée. — Passementerie de coton, à savoir : ganses plates et tresses plates à broder. — Plumes (Lits de) et duvets. — Poix de Bourgogne. — Soie floche. — Tissus
de flanelle, tissus et autres articles de coton pur, de crins de laine peignée, purs ou dans lesquels entre la laine peignée, de poils de chèvre ou autres; tissus de soie purs ou dans lesquels entre la soie; tissus d'herbe. — Végétaux filamenteux.
Tableau E (20 pour 100 de la valeur).
Acides autres que sulfurique, employés en chimie, en médecine et dans l'industrie. — Acier, non autrement dénommé. — Aiguilles de toute sorte. — Aloès. — Alun.
— Amadou. — Ambre jaune et gris. — Amidon. — Antimoine brut et régule d'antimoine. — Baies : écorces, fleurs et plantes, non autrement dénommées. — Beurre. — Bismuth. — Blanc de baleine, et blanc de Paris et de céruse.
— Bleu de Prusse. — Bois à construire, équarris et sciés, planches, madriers, lattes, charmes et bois d'ébénisterie non ouvrés. — Bonneterie en coton pur. — Bougies de cire et de blanc de baleine. — Briques, tuiles et carreaux de terre cuite. — Bronze en poudre et liqueur de bronze.
— Capsules et amorces. — Caractères d'imprimerie, neufs ou vieux. —.Chandelles de suif et bougie de toute sorte. — Chapeaux de feutre et chapeaux en cloche, en laine et peluche, pour chapellerie, en coton et soie, mais où le coton domine. — Charbon animal. — Chocolat. — Chromate et hydriodate de potasse. — Ciment romain. — Cire d'abeille. — Colle forte et colle de poisson. — Corail brut. — Couleurs sèches et couleurs broyées à l'huile, non autrement dénommées. — Couvertures de toute sorte. — Crin et matières végétales pour matelas. — Cuirs tannés, forts ou à semelle. — Cuivre rouge en barreaux, en clous, planches, feuilles et fonds d'alambics. — Dentelles de fil, tulle et applications. — Drèche ou malt. — Emeri. — Eponges. — Ether. — Extraits de garance, d'indigo extraits de bois de teinture. — Fanons de baleine. — Fa-
rines de froment, de maïs, de seigle, d'avoine. — Fourrures apprêtées. — Fruits frais, à savoir : ananas, bananes, cocos, oranges, citrons et autres non encore dénommés. — Goudrons. — Grains, tels que froment, orge, maïs, seigle, avoine et graines d'anis. — Huiles animales, huiles de lin et autres employées pour la peinture, huile de ricin. — Instruments de musique de toute sorte et cordes d'instruments. — Jambons, lard et graisse de porc.
— Légumes végétables, autres que ceux déjà dénommés,
— Litharge. — Litres, à savoir : publications périodiques et autres ouvrages qui s'impriment et se réimpriment aux Etats-Unis; registres, — Manne. — Métaux bruts non dénommés et métaux battus en feuilles, à savoir : bronze et métal de Hollande. — Minerais et substances minérales ou bitumineuses à l'état brut. — Papier peint ou de tenture. — Peaux grandes ou petites non dénommées, tannées et préparées. — Peluche pour chapellerie. — Pierres à carreler. — Plâtre de Paris, moulu. — Plumes d'oiseaux, à écrire. — Poil de chèvre brut. -— Poisson étranger, frais, fumé, salé, sec ou en saumure. — Poix commune. — Poudre à tirer. — Riz en balles, non mondé ou mondé. — Sayon. — Sangsues. — Sel et carbonates de soude, et tous autres sels et préparations de sels non dénommés. — Sellerie commune. — Soufre en canons et fleur de soufre. — Substances médicinales, feuilles, racines et drogueries à l'état brut, non dénommées. — Sulfate de baryte, de quinine, sulfate de cuivre, de fer, de zinc. — Tapioca. — Teintures et tanins, autres qu'à l'état brut. — Térébenthine (Esprit de). — Tissus de lin et de chanvre, non autrement dénommés ; couvertures de toutes sortes. — Velours de coton pur ou de coton et soie, mais dans lequel le coton domine. — Verre à vitres ordinaires, et verres à cylindres ou manchons. — Viande de bœuf et de porc.
Tableau F (15 pour 100 de la valeur).
Acier en barres, fondu, de cémentation et d'Allemagne.
— Diamants de vitrier. — Kermès minéral. — Liège brut.
— Lin brut, et étoupes de lin et de chanvre. — Métaux laminés ou battus, telles que : or, argent, fer, zinc, étain.
— Quinquina et equillai (Ecorces de). — Sang-Dragon. — Soie grége et soie moulinée, dite tlirown. — Soufre brut en masses.
Tableau G (10 pour 100 de la valeur).
Acide sulfurique. — Amidon torréfié. — Ammoniaque liquide et sel ammoniac. — Cacao et pellicules de cacao.
— Caoutchouc à l'état brut. — Cartes géographiques, marines, estampes et gravures. — Chaux et chlorure de chaux. — Cochenille. — Crin brut, non nettoyé. — Fourrures non apprêtées. — Gommes adragante, arabique, de Barbarie, de Gedda, de l'Inde Orientale, du Sénégal, et succédanées de gomme. — Graines de chanvre, de lin, de rabette. — Graisses non dénommées. — Guède ou pastel.
— Horlogerie, à savoir : chronomètres ou montres marines, et pièces de chronomètres, montres et pièces de montres. — Huile de palme et de coco. — Indigo. — - Livres imprimés, magazines et journaux illustrés, reliés ou non. — Mosaïques et camés non montés. — Musique et papier de musique. — Natron. — Orpiment. — Orseille, dite cudbeard. •— Pierres à bâtir, et pierres gemmes, vraies ou fausses. — Salpêtre complètement ou en partie raffiné. — Soude. — Suif et graisses, ou autres ingrédients pour la fabrication des savons.
Tableau H (5 pour 100 de la valeur).
AlCornoque. — Bois de teinture en bûches. — Carthame, — Crame. — Cuirs bruts, secs ou salés. — Cuivre
en saumons et cuivre vieux. — Drilles ou chiffons. — Ecailles de tortue et autres, non ouvrées, cornes, ivoire, os, à l'état brut. — Etain vieux ; Etain en saumons. — Métal de cloches et cloches vieilles propres seulement à être retravaillées. — Nacre de perle. — Nickel. — Pierres à feu et à aiguiser. — Salpêtre à l'état brut. — Soie moulinée, exclusivement propre à la confection de la cordonnerie et des boutons, et soie de porc. — Sumac — Tartre brut. — Teintures végétales naturelles, bois, baies et noix et autres substances analogues à l'état brut. — Tissus de poils de chèvre, tels que lastings et autres, exclusivement propres à la confection de la cordonnerie et des boutons. — Zinc à l'état brut.
Tableau I (articles exempts de droits).
Animaux importés pour l'élève. — Arbres, arbustes et plantes, bulbes et graines de jardins. — Collection d'antiquités, d'histoire naturelle, de minéralogie et de botanique. — Coton. — Cuivre importé pour la monnaie, cuivre pour doublage. (Ne seront réputés « cuivre pour doublage, » que les feuilles ayant 48 pouces de long sur 44 de large (4 m. 20 c. sur 0 m. 35 c.) et pesant de 14 à 54 onces (392 à 952 grammes), par pied carré (529 millimètres carrés). — Effets à usage personnel. — Meubles vieux à usage personnel. — Outils et instruments à l'usage personnel d'individus arrivant pour l'exercice de leur profession. (La présente exemption ne pourra être interprétée comme comprenant les machines ou autres articles importés pour le service d'une usine, d'un établissement industriel.) — Plâtre de Paris non moulu, gypse. — Produits du sol et de l'industrie des Etats-Unis, exportés à l'étranger et réimportés aux Etats-Unis dans les conditions où ils se trouvaient au moment de l'exportation. — Tableaux et objets d'arts.
Tableau comparatif des poids et mesures des États-Unis avec les mesures françaises.
( Extrait du Recueil dei lois commerciales ).
Mille (itinéraire) 1,609 mètres.
Yard 0 » 9,1 H
Pied 0 » 3,0 ï 8
Acre (40 ares) 4,047 » 16
Hectare 10,000 » carrés
Tonneau métrique ou d'encombrement. . 1 m. cube 1,326
Tonneau maritime et de poids (20 quint. ). 1,015 k.
