Acte de naissance de S. A. R. la princesse Charlotte
Décès de la Reine : — acte de décès de Sa Majesté. — cérémonies; — oraison funèbre; — érection d*un monument h la mémoire de la Reine. 188 Mariage du duc de Brabant : — arrivée de Madame la duchesse; — sa remise aux autorités belges ; — acte de naissance de S. A. I. Farchiduchesse Marie-Henriette- Anne d'Autriche; — acte de mariage; — mariage religieux. dOl Renseignements divers, émancipation de S. A. R. le duc
de Brabant. 911
Fragment généalogique concernant L.L. A. A. R R. le duc et la duchesse de Brabant. SIS
LETTRES ROYALES DE IfOTIFlCATIOIf.
motiflcatton» de naissance.
Notifications de la naissance du duc de Brabant; naissance
du roi de Rome ; ~ naissance du duc de Bordeaux; —
naissance de la princesse Cliarlode ; — naissance du
comte de Paris. 313
Formules diverses de notifications et de réponses. 315
Naissance d'un prince de la Grande-Bretagne. 316
Notifications faites par des princes non souverains. 317
Notlflcation» de marlace».
Mariage du Roi; — mariage du duc de Brabanl; — mariage de la reine d''Angleterre; — mariage de l'empereur des Français. 318
Formules de notifications et des réponses. 330
NoUflcatloB» de décès.
Décès du Prince Royal ; — décès de la Reine; — réponse de Teropereur d'Autriche à la notification du décès de la Reine; décès du duc d'Orléans; — décès de la princesse Marie d'Orléans; — réponse à la notification du décès de l'empereur d'Autriche. 331
Formule de lettres de remerciment à adresser à un souverain qui a assisté dans ses itats à un service funèbre célébré pour un membre d'une famille royale étrangère. 335 CHPITRE m. Lettres de créance et lettres de rappel.
Principes généraux. 336
sBCTion v. Lettres de créance.
HISSIONS ORDIRAlBtS.
Lettres de créance d'un ambassadeur. 337
Formules de lettres accréditant le comte .O'Sullivan de Grass, en qualité d'ambassadeur auprès de l'empereur d'Autriche, à l'effet de représenter le Roi au mariage du duc de Brabant. 338
Réponses aux lettres de créance des nonces apostoliques. 339
Formules de lettres de créance pour un envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire. 3S3
Lettres de créance pour un envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près la Confédération Germanique. 3S4
Lettres de créance pour uu envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près une ville libre. 334
Lettres de créance pour un envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire nommé en remplacement d'un ministre résident. 335
Lettres accréditant un ministre déjà en fonctions auprès d'un souverain, près du successeur de ce souverain.
Xeltres de créance de MM. Bellocq, Quinelte et le duc de Bassano. 336
Lettres de créance pour un ministre résident. 3S7
Lettres de créance pour un ministre résident nommé en remplacement d*un chargé d'affaires. S37 *
Lettres de créance des ministres nommés près la Sublime Porte. 238
Lettres de créance pour un chargé d'affaires. 340
Lettres de créance pour un chargé d'affaires remplaçant un chargé d'affaires. 240
Lettres de créance pour un chargé d'affaires nommé provisoirement,en attendant l'arrivée d'un titulaire définitif. 241
Lettres de créance pour un chargé d'affaires nommé en vue d^une circonstance spéciale. 241
Lettres de créance pour un chargé d'affaires près la Confédération Germanique. 242
Lettres de créance pour un chargé d'affaires près une ville libre. 242
Lettres de créance pour un chargé d'affaires en Turquie. 242
Lettres de créance pour un consul général-chargé d*affaires. 243
. MISSIONS EXTBAOEDIPI /Lises.
Lettres de créance pour un agent chargé de notifier l'avènement de son souverain. 243
Lettres de créance pour un agent chargé d'assister au couronnement d'un souverain étranger. 245
Lettres de créance du prince de Ligne , chargé d'assister au couronnement de la reine d'Angleterre. 245
Lettre de créance du comte de Mérode-Westerloo, chargé d'assister au couronnement de l'empereur d'Autriche, comme roi du royaume Lombardo- Vénitien. 240
Lettres de créance pour un agent chargé de féliciter un souverain d'avoir échappé à une tentative d'assassinat. 247
Agents chargés de féliciter un souverain étranger qui vient faire un séjour temporaire dans une localité de ses états voisine de la frontière belge. 247
SECTION II. Lettre» de rappel.
Formule de lettres de rappel pour un envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire ou un ministre résident. 248
Réponses à ces lettres de rappel. 249
Lettres de rappel pour des chargés d'affaires ou les con* suis généraux-chargés d'affaires. 250
Réponses à ces lettres de rappel. 251
Modèles de lettres à adresser par l'agent rappelé au sou-
verain et au ministre des affaires étrangères du pays où il remplissait ses fonctions, ]orsqu*il n'a pu prendre congé en personne du souverain et de son ministre. 351
TITRE IV
Cérémonial : — audiences diplomatiques; — deuils de Cour; — décès des agents diplomatiques étrangers ; ~ immunités diplomatiques.
