PAR DÉPÊCHE

De ] 425

MOTS

inolutiTement.

Ae25èS0

MOTS

ineluaWcment .

De 51 à 100

MOTS

ioolttti cément.

De 1 à 75 k« inclusivemenl.

De 76 à 200 —

Au-delà de 200 kilomètres.

Ces bases sont appliquées aux distances admises pour les péages des transports par chemin de fer.

La taxe d'une dépêche d'Ostende pour Londres est : de 1 à 25 mou , 10 fr.; de 26 à 50 mots, 20 fr.; et de 51 à 100 mots , 80 fr. Au-delà de 100 mots , on recommence à compter. — A ces taxes on ajoute : pour Birmingham , Brighton , Cambridge , Giocester , Portsmouth , Southampton , Yarmouth , % fr. 25 de 1 à 25 mots et 1 fr. 62 1^2 c. pour 10 mots en sus; pour Hull, Liverpool , Manchester , Newcastle, Derby, Edimbourg, Glascon, York, 6 fr. 50 c. de 1 à 25 mots, et ^ fr. 25 c. par dix mots en sus.

Les taxes ci-dessus ne comprennent pas le port à domicile qui est de 1 fr. 25 c, sauf à Londres où il est payé par le destinataire.

Le maximum de longueur d'une dépèche est fixé à 100 mots. Toutefois , les dépèches de plus de 100 mots peuvent être admises lorsque le télégraphe n*est pas mis en réquisition. Dans ce cas, les mots excédant 100 sont soumis de 50 en 50 mots, à la taxe de 1 à 25 mots.

La taxe est double pour les dépèches qui sont présentées en temps de fermeture des bureaux. — La taxe de collation lorsqu'elle est demandée, est fixée à moitié de celle de transmission. — La même communication peut-être adressée à plusieurs destinataires dans la même localité ou dans des localités différentes. Lorsqu'une dépèche est adressée à deux destinataires ou plus dans la même localité , la taxe est,

■ Par Allemagne, on entend ici, Tunion austro-germanique, composée nonseulement des possessions Prussiennes et Autrichiennes, mais des États qui ont adhéré à Tunion télégraphique allemande, à laquelle la Russie a récemment accédé.

outre celle de la dépêche principale, de qualre-vingt-dix c™'*. Lorsqu'elle estadressée dans des localités différentes, le montant de la taxe équivaut au total de taxes de transmission, fixées respectivement, du bureau de départ au premier bureau de destination , de celui-ci au suivant et ainsi de suite jusqu'au dernier bureau de destination.

Les taxes sont appliquées d*après les principes suivants :

a Un mot composé , c'est-à-dire, dont les parties sont réunies par un trait d'union ou par un apostrophe , compte pour un mot. Le maximum de la longueur d*un mot est fixé à sept syllabes. L'excédant compte pour un mot.

b Les signes de la ponctuation ne sont point comptés ; par contre tout signe qui ne peut pas être rendu au moyen de l'appareil télégraphique et qu'il faut exprimer par un mot , est compté comme tel.

c Tout signe et tout caractère isolé , tout nombre jusqu'au maximum de cinq chiffres inclusivement , comptent pour un mot. Les nombres de plus de cinq chiffres représentent autant de mots qu'ils contiennent de fois cinq chiffres , plus un mot pour l'excédant. Les virgules ou autres signes figurent comme chiffres dans l'évaluation.

d Dans les dépêches chiffrées on compte un mot de cinq en cinq signes, plus un mot pour l'excédant.

e L'adresse et la signature entrent dans le compte des mots.

/*. Les indications éventuelles sur le mode de transport à destination , les mots et les signes ajoutés à la dépêche pour motif de service, ne sont point comptés.

Le tarif des correspondances entre les bureaux belges et étrangers, est formé de la réunion de la taxe belge et de la taxe étrangère.

En règle générale, toutes les taxes doivent être payées au moment de la présentation des dépêches. Lorsque certaines taxes ne peuvent être déterminées d'avance , l'expéditeur est tenu de déposer, à titre d'arrhes, une somme à évaluer approximativement. Le solde des arrhes doit être réclamé sous peine de déchéance, dans les trois fois 24 heures , soit par l'expéditeur, soit par le bureau télégraphique , selon le cas. Cette règle est applicable à toutes autre restitutions.