‹ Guide pratique des agents du Ministère des affaires étrangères de BelgiqueChapitre 33 sur 134 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

CORRBSrailDARCB OPPICIBLLI DU ROI. — VODtLBS DB IBTTRB8 DB NOTIPICATION OU DB CABIIfBT.

SECTION I

coamatFomAVGs omciBLui vu moi.

§ 1 . Les souveraios se notifient entre eux les ëvènemens politiques les plus importants , teb qu'un changement de règne , l'établissement d'une régence, etc., et la naissance , le mariage et le décès des membres de leur famille.

Les notifications que les souverains se font réciproquement sont fondées sur ce principe qu'ils se considèrent comme formant entre eux une même famille, dont les rapports de parenté se trouvent plus on moins éloignés en prenant pour règle le rang et le titre de dignité de ces princes. Les différents degrés donnent lieu aux traitements de frère et de cousin, mais il est d'usage d'y ajouter encore les véritables degrés qui dérivent des liens du sang ou des alliances contractées. (Exemple : Madame ma sœur et très-chère nièce pour la Reine d'Angleterre.)

Ces formules de protocole , ne sont employées qu'à l'égard des princes chrétiens; quand le Roi écrit aux princes d'Orient , les titres de parenté sont remplacés par ceux d'ami ou de seigneur^ avec des épîtbètes et des expressions conformes au style des souverains de ces contrées.

Sans être exemptes de tous sentiments affectueux, les notifications de famille entre les souverains sont , en général , principalement dictées par les intérêts politiques.

Les républiques ne reçoivent notification que des événements qui peuvent les intéresser directement, tels que la naissance d'un héritier du trêne ou un changement de règne.

On a pourtant dérogé à ce principe , lors du décès de S. M. la Reine. Cet événement a été notifié aux Présidents de républiques.

§ 2. Lorsque nos Princes écrivent aux souverains étrangers, il nous semble que Leurs Altesses Royales ne peuvent se dispenser d'em-

ployer la ftirmule : Sire , de Votre Majeêié, le très-humble et trèsobéissant serviteur; que la finale doit être écrite de leur maîn et que rinscription doit être en vedette.

Ces formes sont seules respectueuses.

§ S. Les cardinaux écrivent quelquefois au Roi et à la Reine , à l'occasion de la nouvelle année.

Leurs Majestés les traitent de u mon cousin » . Les lettres de la Reine étaient contre-signées par le secrétaire des commandements de Sa Majesté.

Formule. Mon cousin , j*ai été vivement touchée des sentiments que voire

Éminence a bien voulu m^exprimer par sa lettre du Je remercie bien

sincèrement Votre Éminence des vœux qu'elle ferme pour mon bonheur et celui de ma famille, et j'apprécie à sa haute valeur le témoignage de souvenir qu'elle me conserve. Sur ce Je prie Dieu qu'il vous ait, mon cousin , en sa sainte et digne garde.

{Signature,)

Suscription : Pah la Reihi :

A Son Éminence Monseigneur Le secrétaire des commande-

le Cardinal . . . , à . . . ments de Sa Majesté,

§ 4. Quant aux princes non régnants et aux personnes d*une haute distinction , si elles écrivent au Roi , on doit prendre les ordres de Sa Majesté pour leur répondre, et cela chaque fois qu'une occasion s'en présente; car ce qui se fait dans une circonstance spéciale n'établit point une règle obligatoire pour agir ensuite constamment de la même manière.

En général , les souverains montrent une déférence spéciale pour les principes qui appartiennent aux maisons jadis co-Etats de l'empire d'Allemagne et auxquelles, en vertu de la décision de la Diète de la Confédération germanique du IS août 1825, on a reconnu le droit de prendre le titre A' Altesse.

Ces princes jouissent, en Allemagne, d'importants privilèges. Ils sont, par exemple, pairs de droit dans les pays oij il existe une pairie, et pour eux , cette pairie est héréditaire , ne le fût-elle point dans leur patrie. Ils peuvent aussi ( ce qui est interdit aux plus grands seigneurs non princes médiatisés ) , aspirer à la main des princesses des maisons souveraines. Les mariages avec eux ne seraient point des

— us —

mariages morganatiques. Mais tous ces privilèges , derniers vestiges de leur ancienne souveraineté , sont particuliers à FAIlemagne et n*en franchissent pas les limites. Ailleurs , les princes médiatisés sont de simples particuliers. Avec eux point de rapports de chancellerie, puisqu'un prince non souverain n'a point de chancellerie , point de notification des événements de famille, et si une notification de ce genre est adressée à un Roi , il n'y répond pas.

Si, par un acte spécial de bienveillance, le Roi répondait à une notification de ce genre , il faudrait se garder de donner à cette lettre , purement particulière , la forme solennelle réservée pour les rapports d'ofiBce.

Voici une formule de ce genre : (sans marge , commencer au haut du papier).

Prince, j*ai reçu la lettre par laquelle vous m'annoncez le décès de votre

épouse bien aimée. Madame la princesse de , née Je conçois

Textréme afiEUction dont votre cœur doit être pénétré, et vous avez bien jugé de mes dispositions en ne doutant pas de la vive sensibilité avec laquelle je prendrais part au malheur qui vous frappe. Soyez persuadé que J'ai été également touché des sentiments que vous m'avez exprimés à cette occasion : Je désire que Texpression de mon estime et de mon amitié puisse apporter quelque adoucissement à vos regrets , et croyez que Je saisirai avec empressement une occasion moins triste pour vous réitérer les assurances de mon sincère attachement.

Signature du Bot.

Bruxelles, le

§ 5. Nous donnons ci-après le tableau du protocole en usage pour les lettres adressées par Sa Majesté aux souverains et autres chefs de gouvernements étrangers.

SUSCRIPTION

VEDETTE

Au très-saint Père Pis H , à Rome.

Très-saint Père.

A Son Altesse Royale Monseigneur le Duc régnant de Saxe- Cobourg-Gotha,

à Gotha.

Monsieur mon Frère et cher Neveu .

A Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et dlrlande,

à Londres.

Madame ma Sœur et chère Nièce.

A Sa Majesté le Roi du Royaume de Portugal et des Algarves ,

à Usbonne.

Monsieur mon Frère et cher Neveu.

A Sa Majesté Catholique.

à Madrid

Madame ma Soeur et Cousine (>).

Quolqu«row le Hoi met la eonelution entièrement de

Inutile de dire que cette règle n'est pa» obierTée en ce qui noIiSeatient ne sont pet «drettëet; le Roi, en rdponden

(2) Le moicou$iH n'e pas toujours le même teni: il ealpi une relation de parenté réelle.

tre auguste souverain écrit de sa main.

sa main; d^autres fois. Sa Majesté B*éortt qaNanr

gner. U règle suivie è cet égard est la v^esprmÀlé.

l aux leUros qu'ils penrent lui écrire , fait actr gner.

COBPS DE LA LETTRE

CONCLUSION

Volrc Sainteté ou Votre Béatitude.

En la priant d'accorder à ma maison royale sa bénédiction apostolique, je renouvelle à Votre Sainteté les assurances du respectueux attachement avec lequel je suis,

Très-Saint Père,

De votre Béatitude, Le dévoué fils,

Voire Altesse Royale.

... je suis ,

( •) Monsieur mon Frère et cher Neveu , De Fotre Alteêse Royale y

Le bon Frère et Oncle,

Votre Majesté.

. . . je suis,

Madame ma Soeur et cher Nièce, De Fotre Mf^jesté, Le bon Frère et Oncle,

Votre Majesté.

... je sois.

Monsieur mon Frère et cher Neveu , De Fotre Majesté, Le bon Frère et Oncle,

Votre Majesté.

... je suis.

Madame ma Sœur et Cousine , De Votre Majesté , Le bon Frère et Cousin ,

ku le premier cat,U ne «^«ppluiue qu'à des p

^i de f années. Haia qoaad on use de lé fora «"■près le mot /rér«f reprend sa stgniSeation u «ille, de même que les moto de nntu et d^onch, q u* In lettres adressées an Roi Lëopold par le Roi

ersonnes d^on rang inrérieur ; alors, il n^est pas joint & ment Montitur mon coM$in. Le Roi traita aussi de courin. ox. Le roi dos Français donnait oe traitement aux marélule Monêi9ur mon frir* et coutin , le mot cousin venant suelle : il exprime un degré de parenté, nne relation de ui figurent également après lot mots Monsieur mon frère, de Portugal, la Reine Victoria et le Duc deSaxe-Cobourg-

SUSCRIPTION

VEDETTE

A Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, —le Roi du Royaume des Deux Siciles,

à Vienne.— -à Naples.

Monsieur mon Frère et Cousin.

A Sa Majesté le Roi de Saxe , — de Hanovre ,

à Dresde. -- Hanovre.

Monsieur mon Frère et Cousin.

A Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, à St-Pétersbourg.

Monsieur mon Frère.

A Sa Majesté l'Empereur des Français («), — l'Empereur du Brésil,

à Paris. — Rio-de- Janeiro;

Monsieur mon Frère,

A très-haut, très-excellent, très-puissant, très-magnanime et invincible Prince, le grand Empereur des Ottomans, SulUn> Abdul-Medjid-Khan, notre très-cher et parfait Ami (3).

Très-haut, très-excellent, très- puissant, très-magnanime et invincible Prince, le grand Empereur des Ottomans, Sultan Abdul-Medjid-Kiian .

notre très-cher et parfait Ami , salut , longue vie et gloire!

(1) Quclquoroit le Boi de S«ze écrit toute U finale de Baron do Seebaeh ; «lor* S. M., dam sa ré|)onte, écrit aui

(2) Pour rEmppreur des Prançait , la Gnale est toute on

(3) Après aruir fermé les lettres destinées au sultan, on

■a main; par exemple, lettres de créance ^r X • li entièrement la finale do sa main, lière éorito de la main du Boi.

le» met dans des sac* d'éloffe de soie, broobès d'o

CORPS DE LA LETTRE

CONCLUSION

Tolre lajesté Impériale et Royale.

Totre Majesté.

. . . je suis,

Monêieur mon Frère et Cousin,

De Votre Majesté Impériale et Royale, De Fotre Majesté ,

Le bon Frère et Cousin,

Yotre Majesté.

. . je suis,

HoDsieur mon Frère et Cousin, De Votre Majesté, Le bon Frère et Cousin (») ,

Voire Majesté Impériale et Royale.

. . je suis , Monsieur mon Frère ,

De Votre Majesté Impériale et Royale, Le bon Frère ,

Votre Majesté Impériale.

... je suis.

Monsieur mon Frère,

De Votre Majesté Impériale , Le bon Frère,

Yotre Majesté Impériale.

Écrit en notre palais royal à le mil huit cent . .

Votre cher et parfait Jmi,

ld«obl«« de utio blaoo. La bouche d» mc e«l garnie d'une couIUm, dant laquelle on passe un cordon d'or SHBiM par dc« gtandft du même métal. Ces cordons, il est d'usage que le secrétaire de la légation , lorsqu'il niteta fMlais, se les paaso autour du eou , posant ainsi le sao sur sa poitrine ; c'est de là que le ministre tTiagtr,qui précède le porteur , prend le paquet, en tire la lettre et la remet aux mains impériales.

SUSCRIPTION

VEDETTE

A Sa Majesté le Roi de Prusse, — de Bavière , — des Pays- Bas (»), Grand-Duc de Luxembourg, — de Suède et Norwège (») , — de Wurtemberg,

à Berlin. — Munich. — La Haye. — Stockholm. — Stuttgardt.

Monsieur mon Frère.

A Sa Majesté le Roi de Danemarck, — de Sardaigne (^) , à Copenhague. — à Turin.

Monsieur mon Frère.

A Sa Majesté le Roi de Grèce ,

à Athènes.

Monsieur mon Frère.

A son Altesse Impériale et Royale Monseigneur le Grand-Duc de Toscane , à Florence.

Monsieur mon Frère et Cousin.

A Son Altesse Royale Monseigneur le Grand-Duc de Saxe* Weimar, — le Duc de Modène, —le Duc régnant de Saxe-Altenbourg,— le Duc régnant deSaxe- Meiningen ,

à Weimar. - Modène. — Alteobourg. — Meiningen.

Monsieur mon Frère et Cousin.

(1) Qoând TEurope, ditpoMol do» provinces bolges, Im lo royauane noureau prit lo nom de Royaum0 <U$ Pays-l éUit formé de la totalité dea province» ainsi détignéea aut ne te distinguaient que par une épitbèto particulière. C bolgiques qui étaient le plus oonnacs sous le nom de Pc PEspagne, s'ëUnt donné la dénomination officielle de Ptv

Après 1830, r£urope reconnut lo nom do Btlgiqua, que nation de la maison do Nassau (*).

(*) Le nom de Belgique , dans Paotiquito s^appliquait à historiens latins do la Hollande; les actes publics rédigés < nom de Btlçium faderatum.

donna & la Hollande en accroissement de tffrritotrt, 'aê Ce nom était convenable, puisque le royaom refois et qui, mémo après leur première ««paratMi >n pourrait même dire que e^élaient les proviaca

nnc0a- Unité,

i s'étaient donné les provinoct enlevées à la don^

a totalité du royaume des Pays-Bas; pin* lard , M ;n latin, donnent au territoire de la Krp«abl»qwr W

CORPS DE LA LETTRE

Votre Majesté.

CONCLUSION

Votre Hajesté.

Monsieur mon Frère,

de Votre Majesté ,

Le bon Frère ,

Votre Majesté.

. . je suis.

Monsieur mon Frère ,

De Foire Majesté j

Le bon Frère ^

. . je suis.

Monsieur mon Frère ,

De Foire Majesté y

Le bon Frère y

Votre Altesse Impériale et Royale.

. . je suis,

Monsieur mon Frère et Cousin , De Foire J liesse Impériale et Roxale, Le bon Frère et Cousin y

Votre Altesse Royale.

. . je suis ,

Monsieur mon Frère et Cousin ,

De Votre Altesse Royale, Le bon Frère et Cousin y

M* ien fraetioo* du royaome du Payt-BM, l^ne ayant pris un nom noureau , «ou* quel nom désigner •Ire?

I«iatcair te nom de Royaumt dt9 Payâ-Botf o^était laÎMor à la partie le nom du tout ; c'était perpétuer la

•'««eodea MUTenira ancirn* et nouTcaui.

'«iilait-il employer le mot A«0r/an(/« ? Mai* ce nVtt que le mot bollandai* A^ff<f0r/an</« (Pay>-Baa; francité.

U déDamination la ploa convenable aurait été celle de Rotfaumt </• Nollande. La prépondérance de cette

niaee tTsti déjA fait préraloir anoieonemnnt son nom à Pétranger, et le traité mémo de 1839, tout on

■■errant mu roi GuiUauine le titre de Roi dtê Payê-Beu^ ne désigne la plupart du temps le territoire

*** tuu que par le mot do HoUand» (art. 4, gg 1 cl 2 ; art. 6 ; art. 8 ; art- 9 ; art, 13, g 4, oto.) Quoi qu'il

■wt, ruMge contraire a préralu. On donne indistinctement lo nom de Payê^Bat et de Néerlandê.

't Isasia lettre de notifloation du décès du duo d'Upland , le Roi de Suède a mis de sa main : /« bon

fn.

^' Poar le Eoi de Sardaigne , le» mois h bon frère sont seuls écrits de la main royale.

SUSCRIPTION

VEDETTE

A Son Altesse Royale Monseigneur le Grand-Duc de Mecklembourg- Schwerin , — Strélitz ,

à Schwerin. — StréliU.

Monsieur mon Frère et Cousin.

A son Altesse Royale Monseigneur le Grand-Duc de Bade, — rÉlecteur de Hesse (>), — le Grand-Duc de Hesse et au Rhin,

à Carlsruhe.— Gassel. — ^Darmstadt.

Monsieur mon Frère.

A son Altesse Royale Monseigneur le Grand-Duc d'Oldenbourg, à Oldenbourg.

Monseigneur le Duc de Parme et de Plaisance, Infant d'Espagne,

à Parme.

Monsieur mon Frère.

A Son Altesse Monseigneur le Duc et Prince régnant d*Anhalt-Bernbourg, — Anhalt-Dessau, à Ballenstadt. — Dessau.

Monsieur mon Frère.

A Son Altesse Monseigneur le Duc régnant de Brunswick- Lunebourg,

à Brunswick.

Monsieur mon Frère.

(1) Pour le Herklembourg-Sohwerin , Icw mott Le bon Frèn tt Coutin 1001 muU coriU d« la main royale-

(2j La Haiion de Hetteot une branche de Panoienne Haiton de Brabant.

Henri 11, duo de Brabant, a été marie deux foit : 1» avro Mario, fille de Philippe de Souabt,' 3* '^w Sophit, héritière de Tkuringt^ fille de Sainte Elisabeth. Henri II mourut le l«r février 1247, laicMOtua ^ de chacun de coa mariagea :

Du premier, restait Henri 111 , qui lui auccéda dans le Brabant , et dont la lignée a^ëtpigntt, en 1406, itj mort de Jeanne, femme de Wenoetlat, qui nVut pas d^enfant et céda le duché de Brabant à la VaiMMif Bourgogne; — du »ocnad, Henri, fils de Sophie de Thuringo , désigné suus le nom de VEnfant diBrahati

Après la mort de Henri II , Sophie quitta le Brabant ot retourna en Thuringe avnc son fils , igé àe 3 •*• (1248), pour revendiquer rhéritago de ses pères ; une lutte s>ngagoa ot se termina par une transactt«a ^i assura au fils de Sophie une portion de la Thuringc, portion qui prit le nom de lit$$».

CORPS DK LA LETTRE

CONCLUSION

Voire Allesse Royale.

. . . je suis.

Monsieur mon Frère et Cousin ,

Ve Foire J liesse Royale , Le bon Frère et Cousin (i),

Votre Altesse Royale.

. . . je suis, Monsieur mon Frère ,

De Foire altesse Royale , Le bon Frère ^

Votre Altesse Royale.

... je suis , Honsieurinon Frère,

De Votre Altesse Royale, Le bon Frère y

Votre Allesse.

. . . je suis, Monsieuf^ mon Frère ,

De Foire Jliesse,

Le bon Frère,

Votre Altesse.

... je suis.

Monsieur mon Frère ,

De Foire J liesse y

Le bon Frère,

* U aort ie Jeanne, en 1406,1a maitoo de He ■ Bnhiai, U deMeodaneo de Henri III , fila du p (^0 •BlraioaTeoir rattache encore la Heste k la I ^27»epl«nbrel548, Charlei-Quint arrira à Br •^ric, Sloetenr de Saxe , et Philippe, dit le Ma^ f^ tprèt MO arrivée à Bruxelle* , ce dernier fu >dnm 1550, on Pamena i flalinea, an pelait d «li.lt r«e de rEmperour ; à l'ooeat , la rue du Si ^>.«tt rcal le rempart en face du Nêch9r$pol, p

»<•« lar faite do traita de PaMau II avait vainc

lae a donc pu ae ooniidérer comme appelôe à la tucceation remîer mariage de Henri II, étant éteinte, lelgiqne.

nzellea, traînant à «a auite, comme prisonniera de guerre, nanimêp Landgrave do Hnkte.

ttranaferé au obAloau de Pamnle, prêt d^Audenarde , et , e PEmperour dit Het Keysenhof} cet édifice longeait : au bot; au nord , la rue dite Haygracht et la courte rue du ré» Je la porte de Diett.

j 10 aepterobre 1552 , époque à laquelle la liberté lui fut ment chercher à s'évader.

SUSCRIPTION

VEDETTE

A son Allesse Monseigneur le Duc et Prince souverain de Nassau ,

à Bieberich.

Monsieur mon Frère.

A Son Altesse Sérénissime Monseigneur le Prince souverain de Lippe- Detmold, — deSchaumbourg-Lippe,

à Delmold. — Buckebourg.

Monsieur mon Frère.

A Son Altesse Sérénissime Monseigneur le Prince régnant de Reuss- Greitz, — Reuss-Scbleitz,

à Greitz. — Schleitz.

Monsieur mon Frère.

A Son Altesse Sérénissime Monseigneur le Prince régnant<le Schwartzbourg-Rudolstadt , — Schwarlzbourg-Sondershausen , — de Liechtenstein ,

à Rudolsladt. — Sondershausen. — Vienne.

Monsieur mon Frère.

A Son Altesse Sérénissime Monseigneur lePrince souverain de Waldeck, — le Landgrave souverain de Hesse-Hombourg.

à Waldeck ou à Arolsen. — Hombourg.

Monsieur mon Frère.

A Son Altesse Monseigneur le Prince de Hohenlohe- Langenbourg ,

h Langenbourg.

Monsieur mon Cousin et très-cher Neveu .

CORPS DE LA LETTRE

CONCLUSION

Voire Altesse.

... je suis , Monsieur mon Frère,

De Fotre Jltesse, le bon Frère y

Votre Altesse Sérénissime.

' . . Je suis, Monsieur mon Frère ,

De roire Jltesse Sérénissime, le boti Frère,

Votre AUesse Sérénissime.

... je suis.

Monsieur mon Frère .

De Votre Altesse Sérénissime, le bon Frère,

Votre Altesse Sérénissime.

... je suis , Monsieur mon Frère ,

De Votre Altesse Sérénissime , Le bon Frère,

Votre Altesse Sérénissime.

. . . je suis.

Monsieur mon Frère ,

De Votre Altesse Sérénissime , Le bon Frère ,

Votre Altesse.

Monsieur mon Cousin et très-cher Neveu, De Votre Altesse , Le bon Oncle et Cousin ,

SUSCRIPTION

VEDETTE

A Son Altesse

seigneur le Prince d'OEtlingen-Walein, — le Prince de Furstenberg , — uc de Ratibor, — le Prince de Touraxis.

à Wallerstein. — Donazeschingen.

— Corvey . — Ratisbonne.

Monsieur mon Cousin.

A Monsieur B Comte de Giech,

à Francfort S/H.

Pas de vedette.

Au Directoire fédéral delà Confédération Helvétique,

à Berne. ] ....

f AlternatiTement aiégo

^ àLucerne.J a« Goa..«c«cnt à Zurich. \

Très-chers, grands amis, aHiés et confédérés.

ès-hauls et très-illustres Princes, Souins et Villes libres , composant la Séréime Confédération Germanique, en leur , au Président et aux Membres de la Le Diète fédérale, séant

à Francfort.

Très-hauU et très-illustres Princes, Souverains èl Villes libres composant la Sérénissime Confédération Germanique.

1 Président des États-Unis d*Amérique, à Washington (i).

Très-cher et grand Ami.

A nos très-chers et bons Amis ourgmeslres et Sénateurs de la ville libre — de la ville libre et anséatique de Francfort. —Hambourg. — Brème.

— Lubeck.

Très-chers et bons Amis.

11 en oBt de même pour let aatret républiques et po

tt le» fitaU do PAmérique centrale et de rAmcriqv

CORPS DE LA LETTRE

CONCLUSION

Voire Allessc.

Monsieur oion Cousin,

De votre Altesse, Le très-affèctionné Cousin,

Voire Altesse.

. . . je suis.

Monsieur mon Cousin .

De Votre Altesse, Le très-affectionné Cousin ,

Vous.

Votre bon ami, allié et confédéré.

Vos ÉtâU confédérés.

Vous.

Écrit en notre cliâteau royal de

le mil huit cent

(L. S.) LÉOPOLD

(Coutre-aigné).

Le ministre des affaires étrangères ,

Vous.

... je suis , Très-cher et grand Ami ,

Votre sincère Ami,

Vous.

Votre affectionné.

fc M. ~ aépmbliqMs : Bolivie . Chili , CoaU-Rio ir^tioe, lexique, Paraguay, Pérou . Urugaar. -

a , Guatemala , république de La Plata uu Cooféderation - Était : Honduraf, Ifioaragua et San SalTador.

SECTION H

rOKMULES DB HOTIFIGATIOITS ROYALES.

tVÈFTBMCIVTS POLITIQUES.

avènement au trône.

Monsieur mon firère, je ni*esUine heureux de pouvoir annoncer à Votre Majesté que le 21 du mois de juillet 1851 , au sein du Congrès national, j*ai pris solennellement possession du trdne, comme roi des Belges. Cet événement, qui renferme un gage de sécurité pour l'Europe, s*est accompli au milieu de circonstances tout à la fois flatteuses pour moi et rassurantes pour Tave- Dir du pays. Votre Majesté intéressée, comme toutes les Puissances, au maintien de la paix européenne, se réjouira, comme elles, de voir mon avènement salué par les acclamations d*un peuple généreux, au bonheur duquel j*ai pris sur moi de me consacrer. Comme les autres Puissances, Votre Majesté voudra, en m'accordant son amitié, en établissant avec la Belgique des rapports de bonne et étroite intelligence, contribuer à consolider au dehors Texistence du nouvel État , dont la conservation intéresse à un si haut point réquilibre européen. Je prie Votre Majesté d*ètre persuadée que, de mon côté, je m'empresserai toujours de lui donner des preuves de la haute estime et de Taffection sincère avec lesquelles je suis , . . .

Réponse à la notification de Pavènement de ^empereur Ferdinand (Autriche). Monsieur mon frère et cousin , j'ai reçu avec bien de l'intérêt la lettre par laquelle Votre Majesté m'annonce son avènement au trône Impérial et Royal. Votre Majesté a bien voulu voir dans cet événement une occasion de resserrer de plus en plus entre nos deux pays ^ relations de bonne intelligence. J'attache trop d'importance à la réalisa^n d'une pensée semblable, pour ne pas répondre avec empressement aux sentiments de Votre Majesté, et Je la prie d'être bien convaincue que tous mes efforts tendront à maintenir une amitié qui m'est si précieuse, comme tous mes vœux auront constamment pour but le bonheur de Votre Majesté et la prospérité des peuples dont la divine Providence lui a confié les destinées.

Notification' d'avènement au trône par suite de décès du souverain.

Monsieur mon frère, je remplis le bien pénible devoir d'annoncer à Votre Majesté la perte cruelle de mon très-honoré et bien aimé père S. M. le Roi. .

décédé à . . . ., le . . . ., vers . . . heures, après une courte maladie, dont le malheureureux progrès a mis un terme à ses jours précieux. L*amitié que Votre Majesté a portée à l'auguste déftint me donne la confiance qu'elle voudra bien prendre part à la vive douleur que me cause ce fUneste événement, qui plonge dans la plus profonde tristesse ma famille royale et qui répand le deuil sur toute la nation , habituée à voir son excellent souverain vouer constamment tous ses soins au bien-être et à la prospérité de son peuple. Appelé,

d'après Tordre de succession , à la couronne du royaume de , je me

flatte que Votre Majesté apprendra mon avènement au trône avec l'intérêt que je désire lui inspirer; je la prie de me continuer les sentiments bienveillants qu'elle a eus pour mon digne père, et d'être persuadée que je mettrai mes soins assidus à entretenir et à cultiver de plus en plus les relations amicales qui subsistent si heureusement entre nos Cours respectives. Je m'empresse d'offrir à Votre Majesté 4 avec mes vœux sincères pour son bonheur personnel, l'assurance de la haute estime et de l'attachement invariable avec lesquels je suis, ...

HépoHêe, J'ai reçu avec une profonde émotion, la lettre par laquelle Votre Majesté m'annonce le décès de son bien-aimé père d'heureuse mémoire. Les éminentes vertus qui faisaient ce monarque si digne de respect et d'attachement, ainsi que les services qu'il a rendus à la cause de PEurope, inspirent des regrets universels. Votre Majesté comprendra combien a été sensible pour moi le coup par lequel se sont brisés les liens de famille qui m'unissaient à l'illustre défunt, si elle s'en rapporte à sa propre affliction. L'amertume de mes regrets en cette circonstance ne pouvait être adoucie que par l'annonce que me fait Votre Ms^esté de son heureux avènement au trône de ... . Votre Majesté veut bien me faire part à cette occasion de son désir de resserrer de plus en plus entre nos États les liens d*amitié et de bonne intelligence: J'attache un trop haut prix à la réalisation de cette pensée , pour ne pas répondre avec empressement aux sentiments de Votre Majesté. Je la prie d'être convaincue que tous mes efforts tendront à maintenir des rapports qui me sont si précieux, comme tous mes vœux auront constamment pour but le bonheur de Votre Majesté et la prospérité des peuples dont la divine Providence lui a confié les destinées. Je saisis cette occasion pour offrir à Votre Majesté l'expression de la véritable amitié et du sincère attachement avec lesquels je suis, . . .

Notification d*at>ènetnent par suite d'abdication.

Monsieur mon frère, appelé par l'abdication de mon très-véneré et très-aimé père, et par l'ordre de succession, au trône des Pays-Bas, je remplis le devoir d'annoncer à Votre Majesté mon avènement. J'ai la confiance que mon règne rencontrera constamment un appui dans les sentiments de Votre Majesté , et Je la prie de vouloir se convaincre que , de mon côté , il me sera agréable de

cultiver les relations établies entre nous et nos États. Je me flatte que, sous ces auspices, mes vœux pour le bien-être de mes sujets, et mon désir de remplir de tout mon pouvoir la tâche éminente , mais difficile, que la Providence divine vient de m*asslgner, obtiendront des résultaU salutaires et influeront efficacement sur les sources de prospérités et sur le bonheur social de mes peuples. Je prie Votre Majesté d'agréer l'assurance de la haute estime cl de ramitié inviolable avec lesquelles je suis, ... (7 octobre 1840).

Réponse. Monsieur mon frère, j'ai reçu , avec un véritable intérêt, la lettre de Votre Majesté qui m'annonce son avènement au trône du royaume des Pays-Bas, auquel elle a été appelée par l'abdication de S. M. Guillaume I*', son très-vénéré et très-aimé père , et par l'ordre de succession. Les témoignages que Votre Majesté veut bien me donner de son désir de cultiver les relations établies entre nous et nos États me sont infiniment agréables. Je la prie d'être bien assurée que tous mes eflBorts tendront à maintenir et à resserrer ces liens, comme mes vœux auront constamment pour but le bonheur de Votre Majesté et la prospérité des peuples dont la divine Providence lui a confié les destinées. Je prie Votre Majesté d'agréer l'expression de la haute estime et de l'amitié inaltérable avec lesquelles je suis, . . .

La notification de l'avènement du Prince Louis Napoléon à TEmpire n'a pas eu lieu dans la forme ordinaire. Le ministre des afi^aires étrangères de S. M. Impériale a été chargé de le notifier aux légations accréditées à Paris. Voici la lettre adressée par S. E. au Corps diplomatique.

Honkiour,

J^ai Phonneur do rou» adroMer oi-joint, avec le texte da Sënatut-oonialto qui détermioe 1m oooditioo* dant lesquelles le pouvoir lOUTerain devra , pour PaTenir, t^cxeroer et •• perpétuer ea Praooe , uno copie officielle du Plébitctte qui ooBMcre cet importantes modifioatioot et en fait une loi de PÉlal. Le noBvei empereur dea Français monte donc , par la grioe de la divine Provideneef •or le trône où Pappelle le vote presqu'onanime du peuple français , et, je m^emprease dVxcontar les ordres du chef de Pttal , en notifiant son avènement « par votre organe , au CourerBement de S. M. le Roi des Belges. Cette transformation opérée dans la constitution politique de la France exige« selon INisage, que les agents diplomatiques accrédités à Paris, comme ceux de S. ■. I. rEmpereordes Français dans 1rs Cours étrangères, reçoivent de nouvelles lettres de eréanoe. Je me ferai oapendaat un plaisir, jusqu*à ce que cette double formalité soit remplie, d^entretenir avec vous, à titre oScieuz, des rapports conformes i la bonne inlelligenoe qui existe et no cessera pas de régner entre nos deux gouvernements

En effet, si la France se choisit un goavernement plus approprié i ses moeurs, à ses traditions et à la place qu'elle occupe dans le monde ; si ses intérêts trouvent dans nn retour i la monarehia la garantie qni leur manquait, il n^y a rien 14 qui puisse changer son attitude extérieure. L*Smperear reoannatt et approuve tout ce que le Président de la République a reconnu et approuvé depub quatre années. La même main , la même pensée oontinnerout de régir Ica destinées de la France , et une expérience , aocomplio dans les circonstances les plus difficiles, a suffisamment prouvé que le gouvernement français, jaloux de ses droits, respectait également ceux des autres et attachait le plus grand prix à contribuer, pour sa part, au maintien de la paix générale. C^ost à ce but qne tendront toujours les efforts du gouvernement de TEmpereur des Français qni a la ferme oonfiaaoe

ffle M» iolMittou, «e trouvant oa parfait aooord avec Im •eniimenl» des autres MUTaraim», le repos da inonde sera aararé.

Je ne doute pat, Monsieur, que la reconstitution du pouvoir impérial en France ne soit ooosidéréo partoBt oomnae an événement heureux , puisqnVIle est un gage de sUbililé et de durée donné a nae politique sien harmonie aveo les intérêts et les besoins de toutes les Puissances, politique que rKmpereur des Français tient parlioulièrement è suivre dans ses rapports aveo le go^vernenient de 8 ■. le Roi des Belges.

Agrées Passuranoe de la haute considération avec laquelle j*ai l'honneur d^tre ,

XoBsieur,

Votre trèa-humbleet trés-obéissant servileur, Paris, t«r déoembre 1852. DIODTII DB L*HUTS.

Notification de l'avènement du roi Othon (Grèce).

Monsieur mon frère, en montant sur le trône de la Grèce, dont la souveraineté m*a été conférée par la convention signée à Londres, le 7 mai de la présente année, je considère comme mon premier devoir d*en informer Votre Majesté. Tai la confiance qu'elle voudra bien accueillir cette notification comme un témoignage des sentiments affectueux que je lui porte, et auxquels j'ajoute avec empressement l'assurance du désir qui m'anime d'entretenir avec elle et avec ses États les meilleures relations d'amitié et de bonne intelligence. En me flattant que Votre Majesté trouvera dans ces sentiments des motifs d'y répondre par des dispositions réciproques, dont les témoignages seront toujours pour mot du plus baut prix, je la prie d'agréer avec mes voeux les plus sincères pour son constant bonheur et celui de sa maison royale, ainsi que pour la gloire et la prospérité de son règne, les assurances de la baute considération et de la parfaite amitié avec lesquelles je suis ,

Monsieur mon frère.

De Votre Majesté ,

Le bon flrère ,

Au nom du roi Othon :

La Régence du royaume de la Grèce,

Munich, le 5 octobre 1832.

Réponse. Monsieur mon frère, j'ai reçu avec une vive satisfaction la lettre par laquelle Votre Majesté m'annonce son avènement au trône de la Grèce. Cet événement que l'Europe rangera au nombre de ceux qui doivent conlribuer à raffermir le repos général, me réjouit particulièrement en ce que Votre Majesté a bien voulu y voir une occasion d'ouvrir entre nos deux pays des relations amies. J'attache une trop haute importance à la réalisation d'un semblable projet, pour ne pas répondre avec empressement aux avances de

Votre Majesté, et je la prie d*étre bien convaincue que tous mes efforts tendront à maintenir une amitié qui m*est si précieuse , comme tous mes vœux auront constamment pour but le bonheur de Votre Majesté et du peuple sur lequel elle vient d'être appelée à régner.

Notification de l'établissement d'une régence.

Monsieur mon frère, rassemblée générale législative du Brésil s'étant réunie pour faire rapurement des voix des collèges des provinces de ]*£mpire, appelés à choisir le Régent qui, d'après Tart. 28 de Tacte additionnel à la constitution politique du même Empire, doit le gouverner quatre ans, au nom de S. M. TEmpereur Don Pedro II, durant sa minorité, le sénateur Diego Antonio Frio a obtenu la majorité de voix, et après avoir prêté serment le 12 du mois courant, il se trouve dans Texercice de ses fonctions. Le Régent donc s'empresse de communiquer à V. M. qu'il n'aura rien plus à cœur que de cultiver l'amitié de V. M. et de resserrer les liens de la bonne harmonie et de la parfaite intelligence qui subsistent heureusement entre les deux pays. Que Votre Majesté daigne agréer les sentiments de haute estime avec lesquels je suis ,

Monsieur mon frère ,

De Votre Msgesté,

Le bon frère.

Le Régent, au nom de l'Empereur^

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