‹ Guide pratique des agents du Ministère des affaires étrangères de BelgiqueChapitre 34 sur 134 · DIEGO ANTONIO FRIO · texte numérisé non relu

DIEGO ANTONIO FRIO

Au Palais de Rio-de-Janeiro, le 25 octobre 1835.

Réponse, Monsieur mon frère, j'ai reçu avec bien de l'intérêt la lettre par laquelle Votre Majesté Impériale m'annonce que, conformément à l'article XXVIII de l'acte additionnel de la Constitution brésilienne, l'élection du Régent qui doit gouverner l'Empire, au nom de Sa Majesté l'Empereur Don Pedro II, ayant eu lieu, le sénateur Diego Antonio Frio a réuni la majorité des suffrages , et est entré dans l'exercice de ses hautes fonctions. Je partage avec empressement le désir que Votre Majesté veut bien exprimer, par l'organe du Régent de l'Empire, de voir se resserrer encore les liens de bonne harmonie qui subsistent si heureusement entre les deux pays, et je me félicite de pouvoir lui renouveler personnellement l'expression des sentiments de vive amitié et de haute estime avec lesquels je suis, . . .

Notification faite par un Prince sous régence, de sa priée de possession du gouvernement.

Monsieur mon frère, ayant pris aujourd'hui le gouvernement de mon royaume, conformément aux stipulations du traité de Londres du 7 mai 183à, je m*empresse d*en informer Votre Majesté, aimant à me persuader de lUntérét a?ec lequel les sentiments qu'elle a toujours bien voulu me témoigner lui feront recevoir cette notification. Je prie Votre Majesté d*étre bien convaincue de celui que je prendrai toujours à tout ce qui la concerne et de ne pas Tètre moins du haut prix que j'attache au maintien et à raffermissement des rapports d'amitié heureusement existants entre nous et nos États. C'est en faisant des vœux ardents pour le bonheur constant de Votre Majesté et de sa maison royale, ainsi que pour la constante prospérité de son règne , que je la prie de recevoir les assurances de la parfaite estime et de la sincère amitié avec lesquelles je suis , . . .

Athènes, le ^jîji 1855.

jévènemeni d'un Souverain Pontife,

Aussitôt que le Pape est décédé , les cardinaux s'assemblent en conclave. Le cardinal camerlingue devient président du sacré collège , et les chefs d'ordre , c'est-à-dire les doyens des cardinaux de l'ordre des évéques , de Tordre des prêtres et de celui des diacres , remplissent les fonctions de secrétaire d'État, dont la mort du souverain pontife rend la charge vacante.

Le premier soin du sacré collège , dès qu'il s'est constitué en conclave, est de notifier aux souverains, par l'organe de son secrétaire, la mort du Pape et l'ouverture des travaux du conclave.

Miseratione divine episcopi, presbyieri et diaconi sacrae romanae ecchsiae cardinales^ etc., etc. (Signé) TV. seoretarius conclavis.

La lettre de notification de la mort de S. S. Grégoire XVI et de louverture du conclave qui a élu le souverain pontife Pie IX , était signée par le cardinal Migara, decanus episcop.^ le cardinal Frarsoiii, presb.prior^ et le cardinal Riario Sporza, pnor diaconorum, Lesacri coUegii secretarius était Ms"***' Cbrroli Bcssi.

Le roi répond sans tarder dans les termes suivants :

Nos trèschers et amés cousins , c'est avec raCQiction la plus vive que nous

avons appris le décès de S. S. le Pape. . . Les éminenles vertus qui dislin- ^aient Tillustre défunt, sa prudence, son véritable esprit de sagesse, Tinépuisable bonté de son cœur inspirent, à juste titre , de profonds regrets auxquels nous nous associons bien sincèrement. De grands travaux, des difficultés surmontées avec une admirable entente des intérêts religieux caractérisent ce règne qui figurera avec tant de gloire dans l*histoire de la Papauté.

Nous formons des vœux pour que le conclave donne bientôt un digne successeur au cbef de TÉglise, que Dieu vient de rappeler à lui; et nous avons la confiance que cette grande et auguste assemblée placera sur la chaire de saint Pierre celui de ses membres qui, par ses lumières, sa doctrine et les qualités éminentes de son caractère, sera le plus propre à assurer le bien général de la sainte Église et Tavantage de tous les fidèles catholiques.

Sur ce, nous prions Dieu, nos très-chers et amés cousins, quMI vous tienne

-en sa sainte et digne garde. Écrit au château royal de . . . . , le mil

huit cent

La lettre porte pour suscription :

A nos trèS'Chers et très-amés couêins , les cardinaux de la sainte Église romaine^ assemblés en conclave.

Les souverains Pontifes font la noti6cation de leur avènement à la chaire de saint Pierre aux diverses souverains. En Belgique le Roi et la Reine y répondent.

Voici un modèle de ce genre de réponse. Il est bien entendu que la lettre n*est point une formule : il n*y a de protocole que ce qui est de pure forme.

Pour le Roi. Très-saint père, Tarchevèque de . . . m'a remis la lettre par laquelle Votre Sainteté m'annonce son élévation au trône pontifical. J'en ai éprouvé d'autant plus de satisfaction que, connaissant les éminentes vertus et les lumières supérieures de Votre Sainteté , personne ne me parait pouvoir plus dignement qu'elle occuper le haut rang où la providence l'a appelée. Je suis d'ailleurs persuadé que son esprit de justice, sa modération et les qualités qui la rendent si recommandable, lui feront surmonter les obstacles que des circonstances difficiles pourront opposer à ses vues paternelles pour les avantages de l'Église et la prospérité de ses États. Je ne puis terminer sans faire connaitreà Votre Sainteté combien je suis touché des sentiments qu'elle a bien voulu me témoigner pour mon bouheur , pour celui de ma famille et pour la prospérité de la Belgique. C'est avec un véritable plaisir que je saisis cette occasion pour lui exprimer les vœux que je forme pour la gloire de son règne, et lui offrir les assurances de la haute vénération et du profond respect avec lesquels je suis,. . .

Pour la Reine. Très-saint père, J*ai reçu la lellre que Votre Sainteté a bien voulu me foire remettre par son nonce apostolique à la Cour de mon très-cher époux. Je ne veux pas tarder à exprimer à Votre Sainteté Témotion que m*onl fait éprouver les témoignages dlnlérét affectueux que cette lettre renferme. Le langage du père commun des fidèles, eu cette circonstance surtout d*une si haute importance pour toute la chrétienté, m'a touchée profondément. J'espère que Voire Sainteté recevra avec bonté l'expression de ma reconnaissance, et en lui offrant l'assurance de mon respect filial et de mon inviolable attachement au St-Siége, je viens réclamer, tant pour moi que pour ma maison royale, le bienfait de ses prières et de sa bénédiction apostolique. C'est dans ces sentiments que je suis, ...

Quelquefois le pape charge ses nonces de remettre aux souverains des exemplaires des lettres encycliques. Ces pièces ne sont pas accompagnées de lettres d*envoi de Sa Sainteté ; il est d'usage de ne pas adresser à cette occasion des lettres royales , pour accuser la réception.

Héponse à la notification faite par un Président de République die son élection.

Très-cher et grand ami , c'est avec une satisfaction sincère que j'ai reçu la lettre par laquelle vous m'informez que vous avez été appelé à la première

magistrature de la République Cet événement ne pouvait manquer de

m'inspirer un vif intérêt, et, en vous offrant mes félicitations, je dois exprimer le désir qui m'anime de voir se resserrer de plus en plus et se consolider les liens qui existent si heureusement entre les deux États. Je vous prie de recevoir l'expression des vœux que je forme pour la prospérité de la nation.... et les assurances de ma haute considération et de mon sincère attachement.

Notification de la réélection du Prince Louis Napoléon Bonaparte,

Le PrioM LuuitSIapoléo» Bonapartn , Prétideot de la Bëpnbliquo Française, è Sa Hajrtié le loi dea Belgea, Sal«t;lréa-oher et grand amî,rhotlililéinjualeQt toujoara croiaaantedo raMt*mblee légialatÏTe, »ea lentativea téHéréeê d^empiélement aur mon pouvoir, lea nienéea dea anoiona perlia , menaçaient la Pranoe d'une anarchie qui eut bieotAt peut-être gagne PEurope. J^ai déjà fait portera la connaia- •anoede Votre Majoaté le parti quej''ai cru devoir prendre dana une ai grave conjoncture en mettant le droit cl le aalut public au-df««ua d^une lÔRalilô devenue impuiaaanle. La nation conaullée a rtponda aponlanémenl : Padhétioa prcaqu'unaoimu dea tuffragoa exprime» vieat do ratiOcr mon appel au peuple du 2dooembre , et di? me oonTërer la Préaidcnce décennale avec le mandat de Taire une oonaiitution nouvelle. Tel cal {'«avènement que je m'erapreaae de voua notifier. En créant Tanilé politique, eetévôncm«'nt donne au pouvoir la force necuMaire pour garantir Tordre aocial

el «Murcr la sUbilitd. Le» mc^ares ^xooptwBoelIr* oommandéM par les oiroonHaocoi , B'cap4ebcroBt pat le pap de recevoir le plot tôt potaible dea inatitoUooa oonformea à fca mieura poliliqaa» et è •e» betoint nouTeauz. Le goaveriipment lieodra «urtout èhoauear de maintenir U paii au debort et de rendre plut intimet les rolationt qui ezitteni déjà avec celui de V. ■. CVat on te concertant pour marcher vert un but commun que lot Puittanoea pourront inaugurer nne ère de protpérité nourelle pour PSuropc. Je me plait à etpérer que V. M. partagera let teotimentt qui m^aaiment et qu'elle voudra bien concourir à l*affermit«ement dot titret d*amitid qui unittentlet deux nation». Je taitit avec plaitir cette oocation de vont renouveler let attoranoea de la baote estime et de rinviolable attachement avec letqnelt Je soit »

Très-cher ot grand ami,

•e Voire Majcttè,

Le tincère ami»

LOUIS 11 AFOLiOlf .

Au Falait det Tuileriet , le 12 janvier 1852.

Béponse. Très*cher et grand ami, votre envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire M. Quinette , m*a remis la lettre par laquelle vous m*annonoez que radhésion prequ'unanime des suflP^ages exprimés par le Peuple Français a ratifié votre appel à la nation et vous a conféré la Présidence décennale, •ainsi que le mandat de faire une constitution nouvelle. J*ai suivi avec le plus vif intérêt les événements qui se sont succédé en France et je serai heureux du succès de vos efforts pour garantir Tordre social et assurer la stabilité. J'accueille avec une profonde satisfaction l'assurance que le gouvernement tiendra surtout à honneur de maintenir la paix au dehors et de rendre plus intimes les relations qui existent déjà entre la Belgique et la France. M'associant aux sentiments qui vous animent, je me ferai un devoir de favoriser, de mon côté , des rapports réciproques aussi éminemment avantageux , en ro*appliquanl de tons mes moyens à concourir à l'affermissement des liens d'amitié qui unissent les deux nations. Je saisis avec empressement celte occasion de Vous offrir , avec mes félicitations et mes vœux, l'expression de la haute estime et de l'inviolable attachement avec lesquels je suis. Très-cher et grand ami ,

Votre sincère ami,

LÉOPOLD

Bruxelles, le 22 janvier 1852.

Réponse à la notification du changement de canton directeur de la Confédération suiêêe (>).

Le soussigné , ministre des affaires étrangères de S. M. le Roi des Belges, a

(1)0b tait que la direction des affaires générales de la Confédération helvétique passe touslrt diras ant d^on dos contons directeurt à Paulre (Berne, Zurich, Lucerne.)

l.0rtque la direction va changer , le conseil exécutif du oanloo directeur annooeo ans légationt que tet pouvoirs vont expirer et pattcr è rKtat quMI détigne.

Si un souverain n^t pat roprétentc prêt la Confédération , la noiifioalion est adressée à son ministre drs affaires étrangères.

rbonneur d*accuser la réception à Leurs Excellences les bourgmestres et conseil d*État de de la notification qu'elles lui ont faite , sous la date

du , que les attributions et les pouvoirs de directeur fédéral de la

Suisse sont dévolues, à partir du 1«' Janvier , à PÉtat de , lequel en

sera revêtu pendant deux années , conformément aux constitutions du Corps helvétique.

Le soussigné s*est empressé de donner à son auguste souverain connaissance de cette mutation, et il veillera à ce que les communications de sa Cour avec le Corps helvétique soient adressées en 18.. et 18.. à Leurs Excellences les avoyers et conseil d*Êtal du canton de . . . ., directoire fédéral.

Le soussigné a Thonneur d'offrir à Leurs Excellences les bourgmestres et conseil d'État de les assurances de sa plus haute considération.

Sweriptioa : A L»wn Em9Mênw9 h$ avojftn 91 oonêtil tPÉtat «!•....

Notification de l'élection de Tarchiduc Jean d'Autriche, en qualité de vicaire de VEmpire germanique.

Monsieur mon frère , l'Assemblée constituante de l'Allemagne m'a nommé , dans sa réunion du 28 juin (1848) , vicaire de l'Empire germanique. En réalisant une pensée d'unité qu'elle chérit, la nation entière m'a confié, jusqu'au vote d'une constitution définitive, un pouvoir que j*ai accepté avec l'assentiment unanime et patriotique des princes de l'Allemagne. Ce pouvoir est appelé à occuper parmi les Puissances de l'Europe une place nouvelle et légitime. L'esprit de concorde qui Ta créé lui donnera la force de vaincre toutes les difficultés.

L'Allemagne attache une haute valeur à l'amitié de la Belgique, et je désire ardemment voir resserrer de jour en jour les liens de sympathie et de confiance qui existent si heureusement entre les deux peuples.

J'annonce à Votre Majesté mon avènement au gouvernement central provisoire de l'Allemagne, et je charge le sieur de lui remettre les présentes.,

afin de contribuer , autant qu'il pourra , à l'établissement des bons rapports internationaux, que je souhaite maintenir entre le pouvoir suprême de l'Allemagne et le gouvernement de Votre Majesté. Il s'empressera en même temps de lui réitérer l'assurance de la plus parfaite estime et de l'affection sincère avec lesquelles je suis, . . .

Réponse. Monsieur mon frère, c'est avec des sentiments de joie et d'espérance que j'ai appris l'avènement de Votre aux éminenles fonctions de

Régent de l'empire d'Allemagne. Appelé par les vœux unanimes des populations

germaniques, Votre s'est chargé de la plus belle et de la plus noble des

missions. Mes sympathies les plus vives ne cesseront de l'accompagner dans l'accomplissemeiit de cette œuvre glorieuse«Sous les auspices de Votre. . . ., la Belgique et l'Allemagne resserreront encore les liens d'amitié et de confiance

qui existent si heureusement entre les deux peuples. C*est mon désir le plus ardent, et ce désir est, je ne puis en douter, de tout point conforme aux

dispositions bienveillantes de Votre

Je prie Votre de croire à la sincérité de mes félicitations et de recevoir favorablement Tassurance cordiale de Testime parfaite et de raffeclion profonde avec lesquelles je suis, . . .

Notification de la nomination d'un co-Régent (<).

Monsieur mon frère, je me fais un devoir d*annoncer à Votre Majesté que, voulant me procurer un soulagement, devenu désirable à mon âge avancé, j*ai jugé à propos de nommer co-régent de mes États mon fils aîné, le grandduc héréditaire. En priant Votre Majesté de daigner accorder en cette qualité à mon bienaiméfils, les sentiments de bienveillante amitié, dont elle m'a donné en toute occasion des témoignages si précieux, je crois pouvoir rassurer de Tempressementque mon fils mettra, de son côté, à maintenir et resserrer de plus en plus les liens de la plus parfaite harmonie qui unissent nos deux maisons. Je saisis en même temps cette circonstance pour offrir à Votre Majesté les nouvelles assurances des sentiments de haute estime et dUnaltérable attachement avec lesquels je suis,. . .

Darmstadt, 6 mars 4848.

Réponse, Monsieur mon frère, j'ai reçu la lettre que Votre Altesse Royale m*a écrite pour me faire connaître que, voulant se procurer un soulagement devenu désirable à son âge, elle avait jugé à propos de nommer co-régent de ses États son auguste fils, S. A. R. le grand-duc héréditaire. J*ai fait tenir acte de cette notificatification. Votre Altesse Royale peut être assurée de mon vif désir d'entretenir avec son fils bien-aimé les relations de cordiale amitié et de sincère attachement qui subsistent depuis longtemps entre nos maisons souveraines. En exprimant ces sentiments, je saisis avec empressement Poccasion d'offrir à Votre Atesse Royale le témoignage de la parfaite estime et de l'affection véritable avec lesquelles je suis , . . .

Notification d'abdication.

Monsieur mon frère , depuis mon avènement au trône , il se sera bientôt écoulé S7 ans; pendant le long cours de ce règne, la Providence divine daigna me dispenser, ainsi qu'à mes peuples, de nombreux bienfaits. En avançant en âge, les soucis inséparables du gouvernement se sont trouvés moins faciles à surmonter ; j'ai dès lors cru pouvoir considérer ma tâche comme accomplie;

(t) Quand UD MUTeraia t'ctt adjoint un •o-Régent, le* nolifioalion» offioiellcw «ont faite* par Ir co'Rëgenlet lc« notifioatioos étrangères lui «ont adreMoea oonme tSI était «oaTerain.

mon désir de m'en reposer est devenu plus impérieux, et j'ai résolu de donner suite à la détermination prise depuis lonj^temps, de Remettre en des mains plus vigoureuses les rênes de TÉtat. En conséquence, je viens par un acte solennel, donné et signé aujourd'hui au palais Royal du Loo, en présence des princes mes fils et petits-fils et des principaux fonctionnaires du royaume, d'abdiquer de plein gré, complètement et irrrévocablement la couronne royale des Pays-Bas, grand ducale de Luxembourg et ducale de Limbourg, en foveur de mon successeur légitime , mon fils bien-aimé Guillaume-Frédéric- George-Louis Prince d'Orange et de ses successeurs légitimes, et de lui conférer toute mon autorité sur ce pays, avec la seule réserve du titre de Roi. En annonçant cet événement à Votre Majesté , je la prie de vouloir se convaincre que j'emporterai dans ma retraite la confiance et l'espoir que les relations heureusement établies entré les deux gouvernements continueront d'être maintenues et cultivées, dans leur intérêt commun, sous le règne de mon fils. Je saisis, en même temps cette occasion pour ofirir à Votre Majesté l'assurance de la haute estime et de l'amitié inaltérable avec lesquelles je suis,

Monsieur mon frère,

De Votre Majesté ,

Le bon Frère,

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