DEUXIEME PARTIE

SECBtTARIAT GÉRÉRAL.

Penonnel : Le secrétaire général , deux chefs de bureau , deux coiniiiis de 3" classe et cinq expéditionnaires.

j^itributions : Le secrétaire général a deux genres d'attributions : des attributions inhérentes à sa position de premier fonctionnaire du département , et des attributions résultant de sa qualité de chef d'on service spécial. Deux bureaux sont placés sous sa direction immédiate : le bureau de Fenregistrement et d'expédition, et le bureau des Ordres de la noblesse.

TITRE UNIQUE