TITRE XIV. — LES GÉNÉRAUX DE DIVISION

section pbemiâbe. — Honneurs militaires.

Article premier. — Les généraux de division commandant en chef une armée ou un corps d'armée, recevront, dans toute l'étendue àe l'empire, les honneurs fixés, article 3 du titre VIII, pour les maréchaux d'empire non employés ; et dans l'étendue de leur commandement, les honneurs fixés, art. 2 du même titre, pour les maréchaux d'empire hors de leur commandement.

Art. 2. — Les généraux de division commandant la division militaire territoriale, lorsqu'ils voudront faire leur entrée d'honneur dans les places, citadelles et ch&teaux de leur division, ce qu'ils ne pourront faire qu'une seule fois pendant le temps qu'ils y commanderont, en donneront avis aux généraux commandant dans les départements, et ceux-ci aux commandants d'armes, qui donneront l'ordre de leur rendre les honneurs ci-aprés :

Art. 3. — Ils entreront dans la place en voiture ou à cheval, & leur option.

Art. 4. — Le commandant d'armes se trouvera à la barrière, pour les accompagner.

Art. 5. — Ils seront salués de cinq coups de canon.

Art. 6. — La garnison se mettra en bataille sur leur passage : celle du chef-lieu du département sera commandée par l'officier général ou supérieur coiiimandant le département. Les officiers supérieurs, les drapeaux et étendards les salueront ;les troupes porterontles armes ; les tambours et trompettes appolleront. Ils s«»ront reçus de la même manière, la première et la dernière fois où ils verront les troupes pour les inspecter ou exercer- Dans les autres circonstances, ils ne seront salués ni par les officiers supérieurs, ni par les drapeaux ou étendards. • • -

Art. 7. — Il sera envoyé, à un qnart de lieue au devant d'eux, un détachement de trente hommes de cavalerie, commandé par un officier, avec un trompette. Ce détachement les escortera jusqu'à leur logiis.

Art. 8. — On enverra à leur logis, après leur arrivée, une garde de cinquante hommes, commandée par un capitaine et un lieutenant.

Le tambour appellera.

Art. 9. — Le gouverneur ou le commandant d'armes prendra l'ordre d'eux, le jour de leur arrivée et celui de leur départ. Les autres jours, ils le donneront à l'adjudant de place.

Art. 10. — Ils auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis. Les sentinelles seront tirées des compagnies de grenadiers.

Art. il. » Les gardes ou postes des places ou quartiers prendront les armes ou monteront à cheval, quand ils passeront devant eux. Les tambours et trompettes appelleront..

Art. 12. » Ils donneront le mot d'ordre.

Art. 13. — Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue.

Art. 14. — A leur sortie, il sera tiré cinq coups de canon. ^ Art. 15. — Ils seront reconduits par un détachement de cavalerie, pareil à celui qu'ils auront eu à leur arrivée.

. Art. 16. — Le commandant d'armes les suivra jusqu'à la barrière, et prendra d'eux le mot d'ordre.

. Art. 17. — Quand, après un an et un jour d'absence, ils retourneront dans les places, après y avoir fait leur entrée d'honneur, ils y recevront les honneurs ci-dessus prescrits, sauf que les troupes ne prendront point les armes, et qu'on ne tirera point le canon.

Art. 18. -r- Les généraux de division employés auront une garde de trente hommes commandée par un lieutenant. ' Le tambour rappellera.

Art. 19. — Les gardes ou postes des places ou quartiers prendront les armes ou monteront à cheval, quand ils passeront devant eux; les tambours et trompettes des dites gardes rappelleront.

Art. 20. — Quand ils verront les troupes pour la première ou dernière fois, les officiers supérieurs salueront; les étendards ou drapeaux ne salueront pas ; les tambours et trompettes appelleront.

Art. 21. — Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue; et le mot d'ordre leur sera porté par un officier de l'étal-major de l'armée ou de la place.

Art. 22. — Ils auront habituellement à la porte de leur logis deux «entinelles tirées des grenadiers.

Art. 23. — Les généraux do division inspecteurs recevront, pendant le temps de leur inspection seulement, les mômes honneurs que les généraux de division employés.

SECTION II. — Honneurs civils.

Art. 24. — Les généraux de division commandant une armée ou un

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II ^:r% •^aTové aa drTonî d>ax, i mn qi:trt de li«^iie de la place, «se gi,r it d<^ caTjI'rri'*, (oiup»>?«^ dr d«>iLie hommrs, coanDaDdêe par un wmi» i^.:LiI i*-* I:-^a. C'^tte gàrie les •»s^»>rtera jusqu'à leiir logis.

Lfjrî .ir Iror i-^r::^, ils s^n>nt trait-és comme à leur entrée.

Art. i — ôiar.d l*?^ jr*}n«^niux commandant un département Terroai !►-« tr ,ap-es p*jur la pr^^an'^re et la dernière fois, les officiers supérieurs les gilirroat; l-s tir.iL-:-ïir5 s*-r»:»at prêts i battre, les trompettes à soauer.

Ap.t. 3- — L^ pard-^s et p«»slrrs prendront les armes et les porteront.

L'a ;:irles à ch*^Yal monteri>nt i cheval et mettront le sabre à la maûu L^rs «•^Ltineîles prt-smleront les armes-

Aht. 4. — Fis auront habitnellement à la porte de leur logis deux ses* tir.'-îlv-s tir»^'*^ d»?3 fusiliers.

Art. 5. — Il leur s^ra fait df-s visites de corps en grande tenue, et le mot il'ordre leur Sf^ra ywjrt»'' par un sergent.

Art. 6. — Le^ g»^Q'jraax de brigade employés auront quinze hommes de gar«le, commandés par un sergent; un tambour conluîra cettegarde» mais ne restera point.

Lf»s gardes prendront et porteront les armes, ou monteront à cheval et mettront le sabre à la main ; b-s tambours et trompettes seront prêts à battre ou à sonner.

Ils auront une sentin<-lle tirée des fusiliers. Il leur sera fait des visites de corps.

Quand ils verront les troupes pour la première et la dernière fois, ils seront salués par les officiers supérieurs. Le mot d'ordre leur sera porté par un sergent.

SECTION II. — Sonneurs civils.

Art. 7. — Les généraux dé brigade commandant un département receYront, dans les vingt-quatre heures de leur arrivée, les visites des personnes nommées après eux dans Tordre des préséances, et les rendront dans les vingt-quatre heures suivantes.

Ils visiteront, dans les vingt-quatre heures de leur arrivée, les personnes nommées avant eux dans l'ordre des préséances. Les visites leur seront rendues, dans les vingt-quatre heures suivantes, par les fonctionnaires employés dans le département.

TITRE XVI. — - .VDJODASTS-COMMANDANTS (l).

Article premier. — Les adjudants-commandants qui auront des lettres de service de Sa Majesté, pour commander dans un département, auront une garde de dix hommes, commandée par un caporal.

Cette garde et les postes, à leur passage, se mettront en bataille et se reposeront sur les armes. Le mot d'ordre leur sera porté par un sergent.

Art. 2. — Les adjudants-commandants, chefs d'état-major d'une division, auront une sentinelle à la porte du lieu où se tiendra leur bureau.

Art. 3. — Toutes les sentinelles présenteront les armes aux adjudants commandants.

Art. 4. — Les adjudants-commandants qui auront des lettres de service de Sa Majesté, pour commander dans un département, recevront la visite des commissaires généraux de police et de toutes les personnes nommées après ces commissaires. Ils rendront les visites dans les vingtquatre heures. Ils visiteront, dans les mêmes vingt-quatre heures, les personnes nommées avant les commissaires généraux de police, qui leur rendront la visite dans les vingt-quatre heures suivantes.