SORTIES

NOM de la personne

qui REÇOIT U SIJOff

Gnnd eordon.

Grand otBcier.

Commandeur.

Orflcier.

CheTaU«r.

OBSKRTiTIOlS.

Sceau, TimbreB et Cachets da Ministère.

Un arrêté royal du 26 décembre 1838 a réglé la forme des sceaux des autorités et fonctionnaires ressortissant aux divers départements ministériels.

L'article premier porte :

Les sceaux, timbres et cachets des autorités, administrations et fonctionnaires ressortissant aux divers départements ministériels, seront de trois dimensions, savoir : de 45, 40 et 35 millimètres de diamètre; ils porteront dans l'intérieur du médaillon les armes du royaume, de sable au lion d'or, surmontées de la couronne fermée avec la légende nationale, et pour exergue la désignation de l'autorité, de l'administration ou du fonctionnaire auquel ils* sont destinés.

Un arrêté ministériel pris en date du 2 décembre 1839, a fixé de la manière suivante les sceaux, etc., destinés au ministère des affaires étrangères et à ses agents :

Les sceaux, etc., du ministère des affaires étrangères portent dans le champ le dessin du petit sceau de TÉtat, et en exergue, les mots : ministère des affaires étrangères. Dimension : 45 millimètres de diamètre.

TITRE III