OU VOLUMES

Bruxelles, le

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Règlement pour le Service de la Bibliothèque.

Le Ministre des Affaires Etrangères,

Vu Tarticle 44 de l'arrêté royal du 15 décembre 1875, qui charge la direction des archives de l'administration de la bibliothèque du Ministère des Affaires étrangères;

Vu l'article 73 du règlement d'ordre intérieur du 30 janvier 1874, qui prescrit la rédaction d'un règlement spécial pour le service de la bibliothèque;

Arrête :

TITRE PREMIER