ADMINISTRATION ET DISTRIBUTION

Article premier. — La bibliothèque du Département des Affaires étrangères se compose de deux fonds distincts :

i^ La bibliothèque centrale;

2° Les ouvrages spéciaux déposés dans le cabinet du Ministre et dans les bureaux du Ministère.

Art. 2. — Les deux fonds spécifiés à l'article 1" forment une bibliothèque unique dont ladministration est confiée au directeur des archives.

Art. 3. — Les ouvrages ou cartes dont le Ministre ordonne l'acquisition pour son usage personnel constituent le fonds particulier du cabinet. Le chef du cabinet ou secrétaire particulier du Ministre est chargé spécialement de la conservation et du service de ce dépôt.

Art. 4. — Les fonctionnaires ne gardent dans leurs bureaux respectifs que les ouvrages d'une nature strictement spéciale et d'un usage fréquent; tous les ouvrages offrant un caractère d'utilité générale sont déposés à la bibliothèque centrale.

Art. 5. — Les ouvrages spéciaux, affectés au service particulier du cabinet ou des bureaux, ne peuvent passer d'une section du Département dans l'autre. Si quelque fonctionnaire étranger àla section qui est en possession de tels ouvrages, en demande communication, il devra se conformer aux dispositions de Tarticle 10.

TITRE IL

catalogue.

Art. 6. — Il est dressé un catalogue commun de tous les ouvragies constituant la Bibliothèque du Département : ce catalogue e^t à la fois systématique et alphabétique.

Art. 7. — Un exemplaire du catalogue systématique de la bibliothèque est remis au C6d3inet, au secrétariat général et à chaque direction; il est tenu au courant au moyen d'un supplément annuel.

Art. 8. — Indépendamment du catalogue général, il est d(reftié,.par les soins de l'administration de la bibliothèque, uo état spécial des

œuvres déposées au cabi.iet, au secrétariat général et dans les directions. Une expédition de et état est conservée à la bibliothèque; une autre est remise aux chefs de service respectifs. Toutes les acquisitions nouvelles y sont immédiatement ajoutées.

TITRE III