B. — MISSIONS EXTRAORDINAIRES

Lettres de Créance d'un Agent chargé de notifier Tavénement

de son Souverain; réponse.

I. — Monsieur mon frère, le désir que j'éprouve de voir se rétablir le plus proniptement pojîsibbî les nombreuses relations qui ont toujours existé entre la Belgique cl los États de Votre Majesté, relations que les événements dont ce pays a étjî le théâtre ont seuls interrompues momentanément, m'engage à nommer un envoy,» extraordinaire et ministre plénipotentiaire chargé d'aller notifier à Votre Majesté mon avènement au trùne de Belgique. La confiance que je mets dans le patriotisme, les lumières et la fidélité du sieur . . . , me l'ont fait choisir pour remplir cette mission. J'espère que Votre Majesté voudra bien avoir ce choix pour agréable, et je la prie d'ajouter une entière créance à ce que ledit sieur . , • aura l'honneur de lui dire de ma part, tant sur mon avènement au trône que sur le sincère désir que j'éprouve d'entretenir et de resserrer avec Votre Majesté les relations d'amitié et de bonne intelligence avec lesquelles je suis, . • •

Monsieur mon frère, la reconnaissance de la Belgique comme État indépendant par les cinq grandes puissances, ayant levé les obstacles qui paraissaient s'opposer encore à l'ouverture dos relations diplomatiques av3c les autres États, je suis heureux de pouvoir donner à Votre . . . une preuve particulière de maliaute estimepour elle, en chargeant le . . de se rendre auprès de Votre . . . , en qualité de mon envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire, pour lui annoncer mon avènement au trône. Depuis le 21 juillet de Tannée dernière, jour où j'ai pris solennellement possession de ce trône, le peuple dont les destinées me sont confiées n'a cessé de prouver, par son amour de Tordre et par les sacrifices qu'il a faits à la paix générale, combien il était digne d'entrer dans la grande famille européenne. Cultiver et étendre ses relations avec les autres États, tel sera désormais un de mes principaux soins. Je souhaite que Votre . . , . soit convaincue de mon vif désir d'entretenir avec elle les rapports de la plus sincère amitié, et je la prie d'agréer l'assurance de la haute estime et de la considération particulière avec lesquelles je suis, • . • (1832.)

Monsieur mon frère, la perte cruelle que je viens d'éprouver par la mort de mon très-honoré et bien-aimé père, S. M. le Roi . . . , et mon intime conviction de la part que Votre Majesté prendra à ce triste événement, d'après les sentiments d'estime et d'amitié qu'elle a toujours portés à l'auguste défunt, m'ont engagé à charger le sieur ... de lui annoncer cotte triste nouvelle et mon avènement au trône. Les qualités distinguées du sieur. . . . , son attachement à ma personne et son dévouement à ma Maison royala me permettent d'espérer que Votre Majesté, en l'admettant en son auguste présence pour lui remettre les lettres formelles de notification, voudra bien recevoir do vive voix les témoignages du haut prix que j'attache à la conservation dos relations si heureusL^ment établies entre nos États, et de mon vif désir que Votre Majesté daigivi m'accorder, pendant le cours de mon règnes la précieuse bienveillance et les mêmes preuves d'amitié dont elle a honoré mon digne père. Je prie Votre Majjsté de l'accueillir avec bonté et d'ajouter une foi entière aux vœux qu'il a Tordre de lui oflfrir en mon nom, et particulièrement à la sincérité des sentiments de haute considération et d'attachement invariable avec lesquels je suis, ....

Réponse. — Monsieur mon frère, j'ai été touché de .l'attention qui a porté Votre Majesté à charger le sieur . . . d'une mission spéciale près de ma Cour. Cet envoyé, dont Ij choix ns pouvait que m'elre agréalle, a été un digne interprète des sentiments de Votre Majesté. Afin do donner à mon tour à Votre Majesté un témoignage éclatant de la satisfaction que j'en éprouve, j'ai chargé le sieur .... do se ren Iro pçês d(; sa personne, afin d'avoir l'honneur de lui présenter mes félicitations sincères. Je ne doute pas que mon envoyé extraordinaire, dont j'ai depuis longtemps pu apprécier les éminentes qualités, ne se montre digne de

cette honorable mission, et qu'il ne réponde parfaitement aux instructions que je lui donne, et qui ont principalement pour objet d'offrir à Votre Majesté les assurances de la haute estime et de l'inaltérable attachement avec lesquels je suis, . . .

Après la signature du traité de i839, il parut au gouvernement qu'il convenait, avant d'établir des missions permanentes, d'envoyer des missions de courtoisie près les différentes Cours des États composant la Confédération Germanique, quel que fût leur rang. Les personnes chargées de ces missions furent munies, non de lettres de notification, mais de lettres de créance. Elles eurent le titre d'envoyé extraordinaire. Voici la formule de ces lettres :

Monsieur mon frère, voulant donner à Votre . , . une preuve éclatante de mon désir sincère d'entretenir avec elle des relations de bonne intelligence et d'étroite amitié, j'ai chargé le sieur ... de se rendre auprès d'elle, en qualité de mon envoyé extraordinaire, pour être l'interprète de mes sentiments et de mes vœux. Je ne doute pas que Votre. . . n'accueille avec bienveillance le sieur . . • • , dont les talents, le zôlt pour mon service et le dévouement à ma personne me sont dés longtemps connus, et je la prie d'ajouter une foi entière en toutes les communications qu'il sera dans le cas do lui faire de ma part, surtout lorsqu'il exprimera à Votre . . . l'estime et l'affection avec lesquelles je suis,....

Lettres de Créance d*un Agent chargé d'assister au couronnement d'un

Souverain étranger; réponse.

II. — Madame ma sœur et chère nièce, c'est avec un vif empressement que je saisirai toujours les occasions de manifester à Votre Majesté le tendre attachement que je lui ai voué. Aussi, je m'estime heureux de pouvoir profiter de la circonstance du couronnement* de Votre Majesté pour lui renouveler l'expression de mes sentiments personnels d'une manière toute spéciale. J'ai chargé le prince de Ligne d'être l'interprète de ces sentiments et d'assister, en qualité de mon ambassadeur extraordinaire, à l'auguste cérémonie qui doit consacrer d'une manière solennelle l'heureux avènement de Votre Majesté au trône de ses glorieux ancêtres. Je ne doute pas que lo prince de Ligue, dont les éminentes qualités me sont connues, ne remplisse cette honorable mission à la sa* tisfaction de Votre Majesté, et je la prie d'ajouter foi à tout ce qu'il lui dira de ma j^art, surtout lorsqu'il présentera à Votre Majesté, en même temps que mes félicitations empressées, les vœux bien sincères que je forme pour la prospérité et la grandeur d'un règne commencé sous de si brillants auspices, ainsi que les assurances réitérées de la haute es-

time et de rinaltérable affection avec lesquelles je ne cesserai d'être,.. Bruxelles, le 8 juin 1838.

Béponse de la JReine Victoria. '-•Monsieur mon frère et cher oncle« j*ai reçu des mains du prince de Ligne^ la lettre par laquelle Votre Majesté a bien voulu TacerjMiter en qualité d'ambassadeur extraordinaire pour assister à mon couronnement. Le prince de Ligne a été présent à cotte solennité* et aujourd'hui^ qu*ii est sur lo point de retourner à la Cour do Votre Majesté, c'est pour moi un devoir agréable d'assurer Votre Majesté que j'ai été profondément touchée des motifs qui lui ont inspiré cette marque signalée d'amitié et de considération* et qui m'ont été si bien exposés par son ambassadeur. Je dissimulerais mes propres sentiments si je ne disais pas à Votre Majesté combien j'ai été flattée du choix qu'elle a fait du prince de Ligne. Il s'est acquitté des honorables fonctions que Votre Majesté lui a confiées do manière à mériter mon entière approbation* et je suis persuadée qu'il acquerra de nouveaux droits à mon estime, en rendant à Votre Majesté un compte fidèle des vœux ardents que jo lui ai exprimés pour la siinté et le bonheur do Votre Majesté et en lui renouvelant l'assurance des sentiments d'invariable attachement avec lesquels je suis»....

Lettres de Créanoe d*un Ministre chargé de féliciter un Souverain qui

a échappé à une tentative d'assassinat.

Monsieur mon frère* c'est avec un vif empressement que je saisirai toujours les occasions de manifester à Votre Majesté le filial attachement que je lui ai voué. Aussi* en l'absence du prince de Ligne* mon ambassadeur près de Votre Majesté, j'ai chargé le sieur Firmin Rogier de présenter à Votre Majesté* en qualité de mon envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire* en mission temporaire et spéciale* mes compliments de félicitation et de condoléance à l'occasion d'un événement qui m'a vivement ému. Je ne doute pas que le sieur Firmin Rogier, dont les qualités distinguées me sont connues* ne s'acquitte de cette tâche à la satisfaction de Votre Majesté ; je la prie de vouloir bien l'accueillir avec banté et d'ajouter foi à tout ce qu'il lui dira de ma part* surtout lorsqu'il offrira à Votre Majesté les assurances réitérées de la haute estime et de l'inaltérable affection avec lesquelles je suis* . . • •

Missions occasionnées par le séjour temporaire d'un Souverain étranger dans une localité de ses États voisine de la frontière belge.

Disons un mot d'un genre particulier de missions spéciales qui ne donnent pas lieu à la remise de lettres de créance. Lorsque le souverain d'un pays limitrophe voyage dans ses États et séjourne quelque temps dans un endroit voisin de la frontière, il est d'un usage assez général de charger un personnage important de se rendre auprès de l'auguste voyageur, pour le complimenter au

nom du Roi. Les gouverneurs civils ou militaires des provinces limitrophes sont souvent honorés de ces missions de courtoisie. Ils n'ont d'autre mesure à prendre que de prévenir les autorités de la ville où ils se rendent du fait et du motif de leur arrivée. Quant aux paroles qu'ils adressent au souverain à complimenter, le choix en est laissé à leur tact et à leur prudence.

IIJ* — Formules de lettres de rappel; réponses.

A . — Lettres de rappel pour un envoyé extraordinaire et ministre pi 3nipotentlalr 3 ou un ministre résident; réponses.

Monsi 'ur moD frère. Monsieur ayant reçu une autre destination, la mission que y lui avais confiée auprès de Votre Majesté vient à cess<'r. J'aime à croire que cet envoyé, quia rempli cette mission à mon entière satisfaction, aura su mériter la l)ienveillance de Votre Majesté, et j'espère qu'elle permettra à M ... de lui témoigner en personne {ou bien si le ministre est éloigne' de son poste : et j'espère que, comme M..«. n'a pu lui oCfrir en personne son dernier hommage, elle trouvera bon qu'il lui manifeste par écrit) — la reconnaissance dont il est pénétré pour les marques de bonté dont Votre Majesté a bien voulu l'honorer pendant le séjour qu'il a fait auprès d'elle. Je profite moi-même avec idaisir de cette occasion pour renouveler à Votre Majesté les assurances de la haute estime et de l'inaltérable amitié avec 1 »squelles je suis,. . •

Monsieur , le sieur m'a exposé que la position de

sa famille le forçait à demander une destination qui ne l'éloignât point de son pays natal. J'ai accueilli ses vœux en lui témoignant ma satisfaction pour l'empressament qu'il a toujours mis à mériter la bienveillance de Votr.' Majesté, si; conformant ainsi aux sentiments bien connus que j'ai pour »4le. Forcé qu'il a été de quitter sa résidence avant de connaîtra mes intentions, M. . . ne pourra pas remplir en personne la dernière fonction de son ministèr<', celle de prendre congé de Votre Majesté. J'espère néanmoins (jue Votre Majesté trouvera bon qu'il s'empresse de lui témui^j'uer par écrit la re^^onnaissance dont il est pénétré pour les marques de bonté dimt elhî a bien voulu l'honorer pendant le séjour qu'il a fait auprès d'elh', et j .' profite moi-même avec plaisir de cette occasion i)uur lui renouveler les assurances de la haut3 estime et de l'amitié sincèrL» avec Lesquelles je suis, ....

Très-S lint Père, des motifs de convenance personnelle ayant porté le .... à désirer de rentrer en B dgi [ue, j'ai cru devoir accéder à ses vœux en mettant un terme à la mission qu'îl remplissait auprès de Votre Siiiuteté. J'aiaie à croire <[ue cet envoyé, qui a rempli cette mission

honorable à mon entière satisfaction, aura su mériter la haute )»ionveillance de Votre Béatitude et se sera conformé ainsi aux sentiments bien connus que j'ai pour elle. J'espère qu'elle lui permettra de remplir auprès d'elle le dernier devoir de son ministèro, celui de prendre congé d'elle et de témoigner en personne à Votre Sainteté la reconnaissance dont il est pénétré pour toutes les marques de bonté qu'il en a rerues. Je me félicite de pouvoir moi-même saisir cette occasion de renouveler h Votre Sainteté les assurances du respectueux attachement avec lequel je suis, ....

Monsieur . . , des motifs de convenance personnelle et les devoirs de la haute position de sénateur du royaume, ayant porté li . . , à désirer de rentrer en B^^lgique, j'ai cru devoir accéder à ses vœux en lui accordant la démission honorable des fonctions qu'il remi lissait d'une manière si distinguée auprès de Votre Majesté. Je lui ai iuit ut témoigné ma vive satisfaction pour l'empressement qu'il a constamment montré à se concilier la bienveillance de Votre Majesté, et à se conformer ainsi aux sentiments bien connus que j'ai pour ellj. Ayant quitté sa résidence avant de connaître mes intentions, le . . . ne pourra pas offrir en personne à Votre Majesté son dernier hommage; j'espère qu'elle . . .

Réponses aux Lettres de rappel d'un Ministre.

Monsieur mon frère, j'ai reçu la lettre (M . . . . m'a remis la lettre) par laquelle Votre Majesté a bien voulu m'informer qu'elle a jugé àpropos d'appeler aux fonctions de . . . Monsieur ...» qui a résidé à ma Cour pendant . . . , en qualité de ... de Votre Majesté. Je ne laisserai pas échapper {ou: je saisis avec empressement) cette occasion d'exprimer à Votre Majesté combien j'ai eu lieu d'être satisfait de la manière dont Monsieur ... a constamment exécuté les ordres de Votre Majesté durant la mission qui l'a retenu auprès de mû personne. Gomme il n'a cessé de consacrer ses efforts au maintien et à la consolidation de l'union parfaite et des rapports d'intime amitié qui existent si heureusement entre nos deux couronnes il s'est acquis toute ma bienveillance, et J3 n'hésite pas à le recommander, à ce titre, aux bonnes grâces de Votre Majesté. En exprimant à Votre Majesté le plaisir que me font éprouver l.*s témoignages d'affection qu'elle me donne, je la prie de recevoir les assurances de la haute estime et de l'inviolable attachement avec lesquels je suis, . . .

Monsieur mon frère, j'ai reçu la lettre que Votre Majesté a bien voulu m'adresser le ... , pour m'informer qu'elle a jugé convenai)l9 de mettre un terme à la mission que Monsieur . . . remplissait près de ma personne, en qualité de son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire. Je ne veux pas laisser échapper l'occasion que m'offre cette communication, sans exprimer à Votre Majesté combien j'ai eu lieu d'être satis-

fait de la manicro dont Monsieur . . . s'est acquitté des devoirs que lui imposaient ses hautes fonctions, et, à ce titre, je me plais à le recommander aux bonnes grâces de Votre Majesté. En exprimant à Votre Majesté la satisfaction que me font éprouver les témoignages d'amitié que j'en reçois, et en la remerciant du soin qu'elle a pris de donner immédiatement un digne successeur à Monsieur . . ., je me félicite de pouvoir lui renouveler les assurances de la haute estime, et du sincère attachement avec lesquels je suis,..

B. — Lettres de rappel des Chargés d'affaires ou ConsuU généraux

Cliargés d'affaires.

Monsieur le ministre.

Le Roi, mon auguste souverain, ayant jugé convenable de donner une autre destination à Monsieur . . . , j'ai l'honneur d'annoncer à Votre Excellence qu'un successeur vient d'être donné à cet agent diplomatique nommé . ■ .

J'aime à croire que Monsieur . . . , dans l'exercice de ses fonctions, aura réussi à se concilier la bienveillance de Sa Majesté le Roi . ... et de son gouvernement, et j'espère que Votre Excellence l'accueillera avec bonté, lorsqu'il se iirésentara pour remplir en personne le dernier devoir de son ministère, celui de prendre congé d'elle.

Je saisis avec empress3ment cette occasion de vous offrir. Monsieur le . . . , les assurances de li plus haute considération avec laquelle j'ai l'honneur d'être, . .

Monsieur le ministre.

Des considérations qu'il a eu l'honneur d'exposer au Roi, ayant porté le sieur . . . ù demander une destination qui ne l'éloignât point de la Belgique, Sa Majesté a daigné déférer à ses vœux, et j'ai l'honneur d'annoncer à Votre Excellence qu'un successeur vient de lui être donné comme chargé d'affaires près le gouvernement . . .

Le sieur . . . , ayant dû quitter . . . avant de connaître les intentions de Sa Majesté, il ne lui a pas été possible de remplir en personne le dernier devoir de son ministère, celui de prendre congé de Votre Excellence. J'espère que vous accueillerez avec bonté l'expression de ses regrets, et j'aime à penser qu'il aura réussi, dans l'exercice de ses fonctions, à se concilier la bienveillance de Sa Majesté ... et l'estime de son gouvernement. Le témoignage que Votre Excellence pourrait être dans le cas de lui accorder à cet égard serait un sujet de satisfaction pour sc^ auguste souverain.

Monsieur le ministre.

J'ai l'honneur d'informer Votre Excellence que le Roi, mon auguste souverain, a jugé convenable de donner une autre destination à M ... ,

jusqu'à présent chargé d'affaires prés le gouvernement de Sa Majesté le . . . , et qui se trouve momentanément en Belgique, où des affaires de famille l'avaient rappelé. Forcé qu'il a été de quitter sa résidence avant de connaître les intentions de Sa Majesté, il ne pourra pas remplir en personne le dernier devoir de son ministère, celui de prendre congé de Votre Excellence. J'aime à penser que Monsieur. . . . aura réussie se concilier, dans l'exercice de ses fonctions, la bienveillance de Sa Majesté .... et de son gouvernement : le témoignage que Votre Excellence pourrait être dans le cas de lui accorder à cet égard serait, sans doute, un sujet de satisfaction pour mon auguste souverain.

Je saisis avec empressement cette occasion de vous offrir. Monsieur le . . .,les assurances de la très-haute considération avec liquelle j ^ suis , . . .

Réponse aux Lettres de rappel d'un Cliargé d'affaires ou d'un Consul

général Chargé d'Affaires.

Monsieur le ministre,

M m'a remis la lettre que Votre Excellence m'a fait l'honneur

de m'adresser sous la date du .... » et par liquelle elli m'annonce

que le gouvernement de Sa Majesté s'est déci ié à mettre lin à

la mission que ce diplomate remplissait à Bruxelles.

En quittant la Belgique, M . . . . emporte le témoignage d'avoir contribué, autant qu'il était en son pouvoir, à cultiver et à resserrer les rapports d'amitié et de bonne intelligence si heureusement établis entre les deux pays.

Je saisis avec empressement cette occasion d'offrir à Votre Excellence les assurances de la très-haute considération avec laquelle je suis, . • .

C. » Lettres pour un Agent prenant congé d'un Souverain et du Ministre des Affaires étrangères de celui-oi.

Lorsqu'un agent est éloigné de son poste au moment où il est rappelé, ses lettres de rappel sont adressées par la poste, ou remises par son successeur. Il est d'usage, dans ce cas, les formules de lettres de rappel l'indiquent, que l'agent rappelé écrive, de son côté, suivant le grade dont il est revêtu, au chef de l'État auprès duquel il a été accrédité ou à son ministre des affaires étrangères ; quelquefois il écrit à tous deux. Voici des formules de ce genre de lettres :

Sire, Le Roi, mon auguste souverain, ayant apprécié les motifs qui me retien-

nent dans mon pays, je remplis un bien honorable devoir en venant mettre aux pieds de Votre Majesté Thommage de mon respect et Texpression de la vive reconnaissance dont je suis pénétré pour les bontés qu'Elle a daigné avoir pour moi pendant le séjour que j'ai fait à Sa Cour.

Je ne saurais trop vous exprimer. Sire, combien je m'estimerais heureux si Votre Majesté avait daigné s'apercevoir du soin que j'ai constamment apporté à mériter Sa haute approbation.

Puisse la Providence, Sire, conserver longtemps à son peuple le Souverain dont j'ai appris à connaître et à révérer les hautes qualités et la bonté paternelle.

Monsieur le ministre.

Le Roi, mon auguste souverain, ayant daigné m'assigner une nouvelle destination, jo ne puis avoir l'honneur de prendre en personne congé de Votre Excellence. Je dois, à mon vif regret, me borner à lui offrir l'expression de ma reconnaissance pour l'accueil empressé que j'ai constamment reçu d'EUe, et à manifester le vœu qu'elle soit bien persuadée que le souvenir des rapports qui ont existé entre nous me s'ra toujours précieux.

Je prends la liberté de vous prier. Monsieur le . . . , de déposer aux pieds du Roi et do la Reine l'hommage de mon profond respect et de la gratitude que m'ont inspirée les témoignages de bonté que Leurs Majestés ont daigné me donner durant mon séjour à . . . .

Je saisis cette occasion pour renouveler à Votre Excellence les assurances de la très-haute considération avec laquelle je suis, . . .

Bèponse du Ministre à un Agent étranger.

Le ministreMes affaires étrangères peut répondre à cette lettre dans les termes suivants :

Monsieur,

* J'ai l'honneur de vous accuser la réception des lettres qui mettent fin

à la mission que vous remplissiez à Bruxelles comme chargé d'alTaires du

gouvernement de Sa Majesté . . .

J'aurai soin, M . . , de présenter à Sa Majesté vos hommages respectueux. Je vous remercie des sentiments que vous voulez bien m'expriraer. Soyez persuadé que c'est avec un vif regret que jo vois mettre un terme à d33 rjlitloiis qu'il m'étiit si agréable de cultiver.

Recevez, Monsieur, av.îc cette assurance, l'expression de ma considô- Jation la plus distinguée.

Le Ministre des Affaires Étrangères,

SECTION IV