‹ Guide pratique des consulats (volume 2)Chapitre 83 sur 97 · TT · texte numérisé non relu

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TABLE ALPHABETIQUE

Mariages.

— (mention de) sur l'acte de

naissance, 1, 3o7.

— (mention du divorce sur

l'acte de), ï, 357.

— (mention de légitimation

par) sur l'acte de naissance, I, 357.

— en Levant, 1, 375.

— entre Français et étrangers,

— (oppositions aux), I, 372.

— (puolication des), ï, 371.

— (transcription du divorce

sur les actes de), I, 382.

Marine marchande.

— (états de navigation con-

cernant la), II, 708.

— (pavillons de la), II, 705.

— (rapports des agents con-

sulaires avec la), II, 968 à 973.

— (rapports des consuls avec

la), II, 683 à 874.

(Voir Xavires marchands. Capitaines, Pèches, etc.) Marine militaire.

— (déserteurs de la). II, 660.

— (fournitures pour la), II,

— (pensionnaires de la), 1,

— (rapports des agents consu-

laires), II, 967.

— (id. des consuls avec la), II,

Marins (du commerce et de TÉtat).

— absents au départ, II, 759.

— (avancement des), H, 751.

— (contestations des) avec

les capitaines, II, 735.

— congédiés, II, 740.

— (crimes et délits commis

par les), II, 731, 736 et

— (débarquement des), II, 672

et 740.

— (décès des^, I, 386, et II,

658, 723 et 738.

— (décompte de solde des),

II, 727, 743, 748, 817 et

Marins déserteurs, II, 660 et 753 à 76!.

— disparus, .II, 659 et 724.

— (embarquement des), II,

672, 721 et 750.

— étrangers, II, 750, 761,

801 et 857.

— (feuilles de route des), I,

— (frais divers pour les), II,

— laissés à terre, II, 670 et

— (lettres particulières pour

les), II, 765.

' — (mauvaise conduite des), II, 752.

— malades, II, 670, 742 et

— (mariage des), I, 376.

— f mobilisation des) inscrits,

— naufragés, II, 830 et 837.

— naviguant sur des bâti-

ments étrangers, II, 858 à 860.

— (police des), I, 524, et II,

— (rapatriement des), II, 672,

676 et 849 à 857.

— (responsabilité des arma-

teurs en cas de dépense pour les), II, 752.

— (salaires des), II, 727, 743,

748, 817 et 818.

— (secours aux), II, 837.

— (traitement des) malades,

M.\rques.

— de navires, II, 689.

Matelots. (Voir Gens de mer^

Marins,) Mauvaise conduite des marins.

(Voir Marins.) Médecins.

— (embarquement des), II,

697 et 823.

Médecins sanitaires, I, 477.

Médicaments.

— (coffre de), II, 698 et 823.

MÉ.MOIIIES annuels.

— commerciaux, I, 187.

— politiques, ï, 181.

TABLE ALPHABETIQUE

Mentions a porter.

— en marges des actes d'état

civil, I, 357.

Mers territoriales.

— (prises dans les), II, 884, Messagers.

— (frais de), II, 934.

Mesures spéciales aux bateaux

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