Partie civile. (Voir Jugements.) Parts de prises

— (cession de), II, 923.

— (répartition de;. II, 914.

Passagers.

— (débarquementsde), 1,290,

et II, 720.

— (embarquements de), 1,290,

et II, 721 et 772.

— (inscription des), sur le

rôle, II, 772.

— laissés à terre, II, 771.

— (position des) sur les na-

vires de guerre, II, 664.

Passages.

— (réquisition de), I, 292, et

II, 665 et 773.

— sur les navires de guerre,

I, 261, et II, 663 et 665.

— sur les navires marchands,

— sur les paquebots-poste, I,

— des domestiques des fonc-

tionnaires coloniaux^ II, Passation des marchés.

— au-dessus de 1.500 francs,

— par adjudication publique,

— en chancellerie, II, 624.

— en triple expédition, II,

— pour les navires qui ne

peuvent pas payer, II,

TAIll.l^ ALPHABETIQUE

Pa^skpotits*

— (altril)iilions pour les), I,

— (corapoLcnce pour le^)^ l|

4 KL ^ (COnsid*^"rûliona f^énérnles

sur les), !, 4;H* et 44'î* ^- [contrais flémigralion Ip-

nftnt lieu (k'j, I, 451.

— (d^^ïivraoce dos) on France^

ï 161) et 3lb.

— (îd.;i à rétratugcr, 1, 239.

— (id.}pot]r le Levaot, I, 'MIS.

— {libeîU- deftl, 1, 447 et 449,

— pour les étranfjers, l^ 442,

— pour les marins, J^ 450,

— pour les miliUircs, !, 450.

— pour les rapatriés, I, 236,

— {refus de), I, 44i,

— (registres des\ 1^ Wô,

^ (visa des), ï/443, 444 et

Patentes de ritOTECTiox, I» 348.

Patentas desantk»

— [chflngement de), I, 486.

— {délivrance** de), I, 480, et

— (libelle des), 1,482,

— (olïliiïatioiis relatives aui),

— (présenta lion en ctiancel-

lerie des), II, 719.

— (ratures et surcharges des),