IL
— id. inarebands. II, 827 à
(Voir Indemmfésj Xatu/v^ mnr' €hand&^ SauvetA(/e.} Navigation.
— [états de), I, 19i, et 11,708.
— molice de la), ï, 214, et II,
Navires (h-nANr.Kns.
-^ (achat de), H, fl84.
— rembarque m eut 3k bord de),
II, 8rï8 II 800.
— pasan^edes fonctionnaires
coloniaux h liord des), H,
— (rapatriemenL par), 11,853.
NAvjnEs DE Gt t:iînE. (Voir BdH-
menU rh' guerre.)
NAVJIiES «AUrJlA^fDS,
— (abandon des). H, 808.
^ (achat de), II, 084.
— (actes dressés h bord des),
^ (armement des), II, 7**9.
— (arrivée des), 11, 714.
— (avaries des\ II, 776 à
IttO.
— f capture des). H, 732 et 883
à SS4.
— (commandement des), lï^
tiuri,
— (condamnation des). II, 79i
et nm.
— (condition deB> règles sur
la, H, 083 h OQi/
— (conliscation des). II, 73^
eL8tO,
— ;con|ïés dcsl, H, 692.
^- (correspondances expédiées par), 11 , 774 et
— {crimes et délits commis
sur les), 11,731, 736 et 737. '
— (décès au mouillage des),
— (départ des). Il, 7fi2 h / /5.
[désarmement des), 807 a
TAULE ALPHABÉTIQUE
Navires marchands.
— (équipages des), II, 694,
721 et 740.
— (expédition des), H, 763 et
-- (exportation des), II, 691 et 807.
— (francisation des), II, 802
et 803.
— )MérosoIymitains, II, 706.
— (importation des), II, 684.
— (manifesies dea^ II, 713 et
— (marques des), II, 689.
— (mouvements des), II, 692
— (munitions des), II, 688.
— (nationalité des), II, 685.
— (naufrages des), II, 827 à
— neutres, I, 131, et II, 883.
— (noms des), II, 689.
— non francisés, II, 704. '
— non pécheurs, II, 866.
— (papiers de boixi des), II,
690, 692 et 693.
— (passages des consuls sur
les), I, 26 1.
— (patentes de santé desl, I,
480, et II, 764.
— (pavillon des), II, 689.
— (police des), II, 734 k 739.
— (possession dos) h l'étran-
ger, II, 686.
— (rançon des), II, 890.
— (réarmement des), II, 820
— (réexpédition des), II, 825.
— (relâche des), II, 718.
— (réparations des), II, 687.
— (réquisition des), II, 710.
— (saisie des), II, 810.
— (sauvetage des), II, 832 à
— (séjour des), II, 734 à 761.
— (séquestre des^, II, 730.
— (sortie des). II, 762 à 775.
— (tonnage de rigueur des),
— (transformation d'arme-
ment des), II, 826.
— (ventes des\ IF, 808 et
— (visite des), II, 700 et 701.
(Voir Avaries, Bafeaux à rapeur. Déserteurs, Etram/ers.) Navires neutres^.
— (saisie des), I, 131, et II,
Négligence des capitaines a
se présenter au consul, ii,
Négociations commerciales, I ,
Négriers.
— (an^station des), II, 873.
Neutralité.
— (devoirs en cas de), I,
Neutres.
— (droîUdcs), 1,130.
— (pavillon des>, 1,131.
— (saisie des), I, 131» et II,
Nomenclature des dépenses i>b
la marine, II, 631.
Nomination.
— des agents consulaires, I,
— des chanceliers, I, 42.
— des consuls, I, 6.
— des consuls suppléants, I,
— des drogmans, I, 34.
— des élèves drogmans et in-
terprètes, I, 34.
— des interprètes, I, 34.
— des vice-consuls, I, 30.
Noms des navires, II, 689.
Non débarquement.
— de morues, II, 863.
Non disponibles (agents), I, 171.
Notes.
— écrites, I, 120.
— périodiques, I, 196.
— verbales, I, 120.
Notables, I, 571.
Notariat.
— (attributions en matière
de), 1,400 à 438.
Novices .
— (embarquement des), II,
Numérotage.
— des dépêches, I, 147.
— des lettres confidentielles,
— des télégrammes, I, 147.
TABLE ALPHABETIQUE
Obéissance due aux consuls, I,
Objets d'art.
— (achat et envoi en France
d'), II, 935.
Objet DE LA correspondance.
— avec la division des fonds, I,
— avec les missions diploma-
tiques, I, 268.
— avec les chefs d'établisse-
ments, I, 268.
— avec les autorités mari-
times, I, 279.
— avec le ministère de la ma-
rine, II, 617.
— avec la division des ar-
chives, I, 245.
Objets perdus par les navires.
— (rcmplacemcntdcs,)ll,687.
Obligations.
— de Tuniforme, I, 192.
— à l'arrivée des navires de
guerre, II, 646 à 660.
— h l'arriyée des navires mar-
chaLds, H, 714.
— des chanceliers, I, 46.
— des drogmans, I, 38.
— des élèves consuls, I, 27.
— en cas d'actes omis ou à
rectifier, 1, 399.
— des capitaines au départ,
II, 770 h 775.
— id. à l'arrivée, II, 722.
— id. en cas de relâche, II,
— id. en cas de rapatriement
— en cas de naufrage, II, 828.
— de conserver les prison-
niers, II, 895.
— des consuls en cas de ra-
patriement, II, 849.
— pour la police de la navi-
gation, II, 683.
— id. pour la transmission
des dépôts, 1, 519.
Observation des jours fériés, I,
Observation générale.
— concernant les affaires in-
Observation génj-ralk*
— lértstàHiit les particulîer»,
— id. la comptabilité dc&coQ'-
siils. II, 92<L
— id. les consuls i'evôtu&d\iïi
titre dîplomalicjue , I ,
— id. la correspondance com-
merciale, I, ISîî,
— id.lajiiridictionconsulflirej
— id. les naurrngés, II, 827.
— id. les passeports, 1, 43Î*,
— id. les sau veillées, 11, M32.
Officiers DES ri.\TiME^TSi>E l*ktat.
— (frais de déi)Briiuem**nt et
d'embarquemenldes), II, C72.
— malndcs luîssés a terre, II,
— correspoudflnce des; avec
les codsuls, II, t)50,
— (visites des^ aux consuls,
— (devoirs des) à Varriviie,
II, ti4tj il 648.
— (devoirs dos) pondont leur ^ séjour, U>iy hm2,^
— (rapatriement des;, 11, 672.
OFFICIEns PK l'ltaT CIVIL.
— (nhligatioDs desj, 1, 354.
OfFKHJlUS MAHINItUS.
— (déhar<iueme[il des),! 1,744,
Opérations*
— dedc''sarraement, II, 814 et
— de sauvetage, II, 832 & 843, Oppositions.
— (délais pour les), I, 558,
— U'orme des), I, 'i^S.
— nuit jupemonls, 1,S5S, Îi87»
588 et 597.
— aux m;*rla(îes, l, 372,^
— de lïi partie civile» 1, 587*
— du procureur général de
la cour d'Aix, K ^*^^*
— sur les cautionnements, 1,
— sur les troitements, l, 52
cl 88*
0RDOS?fANt:ESIENT DLS OÉPENSKSp I, 251.
TABLE ALPHABÉTIQUE
Ordres d'embarquement, I, 261,
292, et II, 773.
Ordres ïItrangers, I, 170.
Organisation.
— des bureaux des affaires
étrangères, I, 143.
— des bureaux de la marine,
— des chancelleries, I, 297
— de la sous-direction des
chancelleries, I, 224.
Origine.
— (certificats d'), I, 469.
Orphelins.
— (pensions et secours des),
Otages, II, 892 et 894.
Outrages contre les consuls, I,
Ordre de paiement.
— des créances en cas de
naufrage, II, 846.
Pain.
— (prix courant du), I, 211, Papiers de bord.
— (délivrance des), II, 800 et
— (dépôt des), I, 289, et II,
— ■ provisoires, II, 821.
— (retrait des), 11,814.
— (renvoi en France des),
Papiers intéressant l'état, I,
Paquebots-poste.
— (avis à donner aux capi-
taines des), I, 288.
— (correspondance par les),
— (détention des), I, 295.
— (enabarquement sur les),I,
290 et 292.
— (intervention dans le ser-
vice des), I, 286 à 296.
— (lignes subventionnées de)
— (passage des consuls sur
les), 261 et 293.
Paquebots-poste .
— (privilèges des), I, 296.
— (protection et surveillance
des), I, 287.
— (rapatriements par les), I,
292, et II, 8S2.
— (transport d'esclaves par
les), 1,291.
— id. des missionnaires, I,
— (réquisition des), I, 296.
Paquets officiels.
— (contre-seing des), I, 280.
— (expédition des), I, 280.
— (poids réglementaire des),
