et
— pour les invalides, II, 640
— pour la marine. II, 626 et
— de pensions, II, 64B,
— de salaires, 11,743, 748 et
PÈCHES MAaiTIHEiS.
— (correspondance sur les),
], 21 ÏL
— {police des)^ I, 215,
PeCHE TiE LA MORIPE.
— (armements pour Ja), Jl,
— déclaration de dépari, 11,
— (i m portatif m des produits
de lai, II, 802.
— (primes pour la^. II, 861.
— {r-ee^yyortation de produits
de la). II, 863.
— (sels pour lai. II, 865.
— ' (vente des produits de la)( II, 864,
PiNALIT^-S.
— en matière de contraven-
tions, délits el crimes, h 607,
— disciplinaires contre les
af^ents, I, 70.
PENSlONNAineS.
— (certificats de vie des), I,
462, et II, 644.
— civils, K 462,
— des invalides, H, 642 à 645.
— militaires, I, 463.
-^ (séjour à Tétran^er des}, I, 463, et 11, 643, Pensions.
^ (comptabilité des), I, 95, ^— (cumul des}, I, 92,
— des invalides, II, 642
— des militaires, 1, 463,
TABLE ALPHABÉTIQUE
Pensions.
— d'orphelins, I, 94.
— (payements de), II, 645.
— de retraite, I, 91.
— de veuves, I, 94.
— (quotité des), I, 93.
— (règles générales sur les),
— (retenues pour les), 1,89, et
Perceptions de chancellerie.
— (contrôle des), II, 955 à959.
— (conversion des), II, 949.
— (encaissement dés), 11,944.
— (erreurs dans les), II, 948.
— (évaluation du change pour
les). II, 953.
— (justification des), II, 959.
— (observations générales
sur les), II, 926.
— (registre des), II, 945.
— (relevés périodiques des),
— (tarif des), I, 243.
— (vérification des), II, 955.
— (versement au Trésor des),
Permis de navigation.
— pour bateaux à vapeur, II,
— dans les mers lointaines,
— pour yachts de plaisance,
Perse.
— (juridiction consulaire en),
Personnel.
— (correspondance sur le),
— (demandes de), I, 168.
— (questions de), L, 168.
— (états du), I, 83.
Perte.
— de change, II, 951.
— des dépots, I, 511.
— despapiers de bord, II, 690.
— des salaires des déser-
teurs, II, 758.
Petit rapport, II, 718.
Petite TENUE d'unjforme, I, 103.
Pièces déposées.
— (conservation de), I,- 435.
— (copie de), I, 436.
Pièces déposées.
— (expédition de), I, 436.
— (relevé de), I, 438.
— (remise de), I, 434.
— (responsabilité des gar-
diens de), 1. 437.
— (retrait de), I, 435.
Pièces justificatives.
— de comptabilité, II, 959.
— de dépenses, II, 636 et 941 .
— dedép6ts,I,521,etII,954.
— des pensions, I, 463
— (traduction des), II, 625
et 941.
Piraterie.
— (compétence en matière
de), II, 868.
— (règles générales sur la),
11,868-869. Places d'honneur, I, 142.
Plaintes.
— en cas de crimes, I, 573.
— en désertion, II, 724.
Pliage des dépêches, I, 145.
Poids.
— des bagages des fonction-
naires coloniaux, II, 678.
— id. des officiers de marine,
— id. des passagers sur les
bâtiments de TEtat, II,
— des paqwets officiels, I,
Police.
— d'assurailce, I, 418.
— d'audience, I, 540 et 595.
— des bâtiments de guerre,
— (correspondance sur la),
— de ia course, II, 882 à 885.
— des échelles, I, 316.
— delà navigation, I, 214, et
— des pêches, I, 215.
Police sanitaire.
— (attributions en matière
de), I, 474 à 487, et II,
— (responsabilité des agents
pour la), I, 474 et 480.
— sur les frontières de terre,
TABLE ALPHABÉTIQUE
Population française.
— (immatriculation de la), 1,
— (tableau périodique de la),
Porteurs d'expéditions, II, 695.
Position des passagers.
— sur les bâtiments de TEtat.
Positions diverses des agents.
— activité, I, 70.
— disponibilité, 1, 70.
— peines disciplinaires, I, 70.
— retrait d'emploi, I, 70.
— sortie des cadres, I, 71.
Poste.
— (envoi par la), I, 157.
— (frais de), II, 631 et 928.
Poursuites devant les tribunaux.
(Voir Tribunaux consulaires et
maritimes,) Pouvoirs g^Lnéraux des consuls,
Préfets.
— (rapports avec les), I, 283.
Prérogatives. (Voir Privilèges.) Préséance des consuls entre eux,
Présentation.
— des enfants, I, 359.
— des rapports d'experts, H,
780 et 784.
Présents. (Voir E trémies et Dona-
tives,) Prêtres.
— (embarquement des), 1,292.
— (protection des), I, 344.
Prévenus.
— (arrestation des), I, 575.
— (assignation des), ï, 577.
— (comparution des), I, 591.
— (confrontation des), I, 580.
— (conseils des), I, 581.
— contumaces, I, 606.
— (défenseurs des), I, 581.
— (envoi en France des), I,
603, et II, 737.
— (interrogatoire des), 1,577.
— (jugement des), I, 593, 596
et 601.
— (mise en liberté des), I,
Primes.
— pour lîi pioche à la morue,
II, 8f)L
— de séjour, J, 8i.
Prises.
— à partie, I, 16.
— de corps, I, 602.
— de possession tl'uti poste,
I, 18,34, m, lia a il5.
Prises maritimes.
— (armemeûL de), II, 875.
— (attributions pour les), IF,
— (caisse dos), 11, 037.
— (cession do), H, *H'A.
— (cargaison des», il, 908.
— (compéU^nce en matière
de), ]ï,8U'Jit9n3.
— (comptes dfj,TT, 910 et 924,
— (correspondance sur les)jï,
178, ta 11, yoT,
— dans les mers lerrîloriales,
