COLLECTION DE CODES ÉTRANGERS

traduits en français, annotés.

I. — GODE CIVIL ESPAGNOL, promulgue îo 24 juillet 1SK9, traduit et annoté par A. Levé, vice-président du tribu dbI civil d'Avesnes, 4890, in-8. 8 fr,

II. — GODE PÉNAL ITALIEN, promulgué le J-^^ jativîer 1890, suivi des dispositions transitoires, traduit et an noir par TuRftEL, avocat général à Monaco, membre de la Société de Lt^gislalton comparée, 1890, 1 vol. in-8. Ij fr.

III. - GODE DE COMMBRGE ESPAGNOL, traduit el annoté par M. PnuDHOMME, docteur en droit, substitut à Sons, membre âe la Société de Législation comparée, 4891, 4 voL in-8. 8 fr.

IV. — GODE DE GOMMERGE ITALIEN, Uaduit el annoté par Edm. TunnEL, avocat général à Monaco, 4892, ! voL in-8. 0 fr,

V. — GODE DE GOMMEllGE GHIUEN, traduit et annoté par M. Prudhomme, substitut à Sens, 1895, 1 vol. in-H. 8 fr.

VI. — GODEDEGOMBfERGEARGENTIN, traduit et annoté par M. PnuDHOMME, substitut à Sens, 4893, 1 vol. in-H, 8 fr.

VIL — GODE GIVIL DU GANTONDES GRISONS, traduit avec introduction par Raoul de La Gbasseric, ju^e au Lribmtal civil de Rennes, membre de la Société de Législation comparée*

4893, in-8. 4 fr.

VIIL — GODE GIVIL PORTUGAIS, traduit avec introduction par M. Lepelletier, docteur en droit, avocat à la cour de Coen,

4894, 1 vol. in-8. JO fr, iX. — GODE DE GOMMERGE HONGROIS, traduit, annoté

et précédé d'une introduction, par M. Raoul db La CiuAssjEiiiiE, juge au tribunal civil de Rennes, 4894, 4 vol. in-8. 8 fr.

X. — GODE DE GOMMERGE MEXIGAIN, Iraduil et annoté par M. pRLDHOMME, substitut à Lille, 4894, 1 voL in-8. 8 fr,

XL — GODES SUÉDOIS (civil, pénal, coMMEiicrAL], traduits et annotés par M. de La Grasserie, juge à Rennes, 1HU5, 4 voL in-8. 10 fr.

XII. — GODE DE GOMMERGE ROUMAIN, traduit et comparé aux principaux Codes de l'Europe, par Joan Bajin^ docteur en droit, avocat près la cour d'Amsterdan, 1895, 1 vol. in-8. H fr,

XIII. — GODE MARITIME BRITANNIQUE - Loi anglaise sur la Marine marchande, en vigueur depuis le i'^'" janvier 181*5, traduite avec introduction par Henri Fromageot, docteur en droit, avocat, 4896, 4 vol. in-8. 8 fr.

XIV. — GODE ITALIEN DE LA MARINE MARCHANDE, traduit, annoté, avec introduction par M. Prudhcimm^^, t^ubstilut du procureur de la République à Lille, 1896, 4 voL in-8, 8 fr.

XV. — LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20 juin (895) réglementant l'exercice des actions commerciales et leur durée^ traduite par MM. Edouard de Bonnemains et R. P, Voinesco, 1896, 4 vol. in-8. 3 fr.

XVI. — GODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par M. Carpentibr, avocat à Lille, 1896, 1 vol. in-8. 8 fr.

XVII. — LOIS CIVILES DE MALTE, traduites par M. Billiet, président du tribunal de Philippe ville, 1896, in-8. 6 fr.

XVHI. — GODE CIVIL ITALIEN, traduit, annoté par M. Pni;i>- HOMUB, substitut du procureur de la République à Lille, membre de la Société de Législation comparée, 1896, 1 vol. in-8. 10 fr.

XIX. — CODE CIVIL ALLEMAND, traduit, annoté par M. de La Grassebie, juge à Rennes, membre de la Société de Législation comparée, 1897, 1 vol. in-8. 10 fr.

XX. — CODE DE COMMERCE RUSSE, traduit, annoté par M. TcHERNOFF, lauréat de la Faculté de droit de Paris, 1898, 1 vol. in-8. 7 fr.

César VIVANTE

Avocat, Professeur de Dhoit commercial a la Faculté de Bologne

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