CHAP. I. ORGANISATIOK DES CONSULATS
nfrmx ont été réaDÏei aux missions diplomatiques, il est difficile, dans les priocipales résidences, qu'au milieu des nombreuses et plus importantes occupations qui absorbent leur temps, les diefo de missions puissent encore prêter une attention louleaDe k tous les détails de l'administration consulaire proprement dite.
SiaoB ce rapport, la suppression des consulats généraux a été f&cbense, el il ne serait peut-être pas inutile de cbercher à tappléee an déhnt de contrôle qui en est résulté ea renouvelant nae expérience autrefois tentée avec succès, celle de l'inspeclioa des consulats.
En effet, diverses inspections générales des consulats ont eu lien BOns l'ancien régime. En 1777, notamment, le baron de Tott fut chargé de se rendre dans le Levant pour y prendre GODnaissanœ de fout ce qui r^ardait la police, le commerce et la résidence des Français, inspecter les échelles, véritier et liquider les dettes de chacune d'elles , et examiner noQ-seulement les affaires de chaque consulat, mais la manière dont les r^lements et les ordonnances y élaîenl esécitlcs (1).
L'ordtmnance do 3 mars 1781 sur les consulats , le commerce et la résidence des Français dans le Levant el en Barbarie, fut lerésullatde la mission d'inspection de M. deToU.
En 1817, le gonyenienient français, averti par les plaintes dn commerce, et sentant la nécessité d'imprimer à nos consnlats une uniformité de direction que les événements politiqœs et les guerres qui s'étaient succédé depuis vingt-cinq ans leur avaient fait perdre, confia à M. Félix de Bcaujour, alors consul général à Smyrne, une mission analogue à celle remplie quarante ans auparavant par M. de Toit. Celte missioD n'eût pas un résultat aussi immédiat que la preniicre; mais elle fit cependant ressortir clairement la nccessifc de réviser l'ordonnance de 1781, afm de la mettre en harmonie avec notre nouvelle législation , et donna lieu aussi à la création des commissions spéciales dont nous avons parlé au chapitre 2 du livre 1".
Depuis lors, ce c'est que partiellement et d'une manière incomplète que quelques agents en mission spéciale ont été
(1) Lettre da toi aox conials, da li avril 1T77.
31 GUIDS PttATIQUB DES CONSULATS.
cbai^ d'iiupecler li tenue des cbaocelleries de certains postes. Une inspection ainsi circonscrite est tout au moins insufBsante.
Pour maintenir la régularité et l'uniformité dans un aenice qui foDClionne à une si grande distance du centre d'action du gouvernement, et au milieu d'une si grande dirersité de lois et d'usages locaux, il Taudrait peut-être exonérer les cbefa des missions politiques de la surveillaDce qui leur apparlÏNil sur tout ce qui se rapporte au régime intérieur des consulats, et confier cette surveillance à des inspecteurs spéciaux qui se rendraient successivement dans tous les postes consulaires du globe.
Cette inspection devrait, du reste, se borner à ce qui est relatif à l'application pratique des règlements et à la tenue des chancelleries consulaires, sans avoir à intervenir dans la gestion des aflaires, pour lesquelles chaque consul ne peut, en aucun cas, cesser d'être exclusivement placé sous la direction du ministre et du chef de rétablissement dans le pays de u résidence.
Il faudrait encore ajouter à ces iaspections, et comme mesure complémentaire, l'obligation pour tout consul de conlràler à son tour, au moins tous là trois ou quatre ans, les diverses agences comprises dans son arrondissement.
C'est [Kir de sciiiblahles mesures qu'on préviendrait plus
