Slmitle reUeha et reUche fareée

En cas de relâche simple avant l'arrivée à destination, les capitaines doivent remettre aux consuls une déclaration qui fasse connaître les causes de l'interniplion de leur voyage (1). Cette déclaration s'appelle dans la marine marchande petit rapport, par opposition au rapport de mer qui est fait au terme d'une campngne. Ce petit rapport est obligatoire, car ce n'est que par lui que te capitaine peut justifier des motifs de ses reliiches, et couvrir sa responsabilité tant vis-à-vis de ses armateurs et assureurs que vis-à- via dus chargeurs qui lui ont confié leurs marchandises.

Si, du reste, la relâche se prolongeait au delà de vingt-

». — P«Uee MUiltaire.

Dans les lieux, en bien petit nombre il est vrai, où les déclarations relatives à la santé publique ne sont pas faites devant les autorités spéciales connues sous les noms de conservateurs de la santé, intendances, bureaux ou magistrats de santé, les capitaines doivent présenter leur patente de santé en chancellerie, et faire connaître au consul, indépendamment des détails contenus dans leur rapport de mer, quel était au moment de mettre sous voile l'état de la santé publique dans le port d'où ils proviennent et dans ceux où ils ont pu relâcher; s'ils ont eu a se munir de quelque nouveau visa consulaire; s'ils ont eu pendant la traversée ou dans leurs relâches des malades à bord et s'ils en ont encore ; comment ces malades ont été traités; quelles mesures de précaution ont été prises par rapport aux couchage, bardes et effets des malades ou des morts; s'ils ont communiqué avec queR]ues navires , à quelle nation ils appartenaient, à quelle époque ont eu lieu ces communications, et en quoi elles ont consisté; s'ils ont eu connaissance de l'état sanitaire de ces navires, ou de toute autre circonstance y relative; si dans leurs relâches ou dans leur traversée, ils ont enibarqué des hommes, des bestiaux, des marchandises ou des effets quelconques. Le consul peut aussi, s'il le juge convenable, interroger sur les mêmes sujets les hommes de l'équipage et les passagers (1).

•. — JPékaniaeiiieBt des ipaMagers*

Les passagers inscrits sur les rôles d'équipage doivent être débarqués par les consuls dans les ports de destination. Ce débarquement est légalement effectué par la simple mention sur le rôle, dans la colonne à ce destinée, de la descente a terre du passager : il va sans dire que ces mentions doivent être signées et datées par les consuls.