TITRE PREMIER

Dispositions générales coDoernant la circulation sur la voie publique des véhicules et des botes de trait on de charge.

Construction. — Easieux. — Bandes. — Article premier. — Les voitures et appareils de locomotion de toute sorte circulant dans le ressort de la préfecture de police doivent être construits avec solidité et entretenus en bon état de fonctionnement.

(1) Il n'est donné dans cet extrait que les règlements pouvant intéresser les propri(^taires de voitures particulières.

Les essieux ne pourront avoir plus de 2 mètres 50 centimètres de longueur, ni dépasser, à leurs extrémités, le moyeu de plus de 6 centimètres.

La saillie des moyeux, y compris celle de Pessieu, n'excédera pas de plus de 12 centimètres le plan passant par le bord extérieur des bandes. Une tolérance de 2 centimètres sur cette saillie est accordée pour les roues qui ont déjà fait un certain service.

Les bandes des roues devront être à surface lisse sans aucune saillie.

Lanterne. — Art. 2. — Aucune voiture, quelle qu'elle soit, ne pourra circuler pendant la nuit sans être pourvue d'une lanterne, qui devra être allumée dès la chute du jour.

Cette lanterne, d'une puissance d'éclairage suffisante, éclairera le devant de la voiture et sera placée soit au milieu, soit à gauche.

Les voitures de place seront pourvues de deux lanternes placées à gauche et à droite du siège du cocher : elles devront remplir les mêmes conditions d'éclairage que ci-dessus.

Roues caoutchoutées. — Grelots et clochettes. — Art. 3. — Toute voiture qui circulera avec des roues pourvues de bandes caoutchoutées devra être munie d'un ou de plusieurs grelots ou clochettes, suffisamment sonores pour prévenir le public de rapproche du véhicule.

Circulation à droite. — Art. 4. — Le conducteur

d'un véhicule quelconque et les conducteurs de bêtes de trait ou de charge devront, toutes les fois qu'il n'y aura pas d'obstacles, prendre la partie de la chaussée qui se trouvera à leur droite, alors même que le milieu de la chaussée sera libre»

Aussitôt que l'obstacle qui les aura forcés de dévier à gauche sera dépassé, ils devront reprendre leur droite. Dans tous les cas, ils devront doubler à gauche.

Lorsque les exigences de la circulation les obligeront à raser les trottoirs, les conducteurs devront prendre une allure très modérée.

Conduite au pas. — Art. 5. — Tout véhicule et toute bête de trait ou de charge, montée ou non, devront être conduits au pas :

Dans les marchés, dans les rues étroites où deux voitures ne peuvent marcher de front;

Au passage des fortifications, aux abords immédiats des écoles (à l'heure d'entrée et de la sortie des classes), des théâtres, spectacles, bals, concerts et autres lieux de réunions ou divertissements ;

Pour la traversée des parties pavées donnant accès aux portes cochères et des contre-allées.

Ainsi que sur tous les points de la voie publique 011 il existera soit une pente rapide, soit des obstacles à la circulation.

Au tournant et au croisement des voies publiques, et particulièrement lorsqu'ils s'engageront dans une

voia à grande oircuklion, k>s coaducieurs devront ralenlir raUuro de teUe sor4e qvCih puissent, à volonlà, arrclci^ sur place.

Liberté de /a circulation des tpoiture^ cA* tramways. — Art. 6. — Las eoaducteurs de bêtes de trait, de charge ou de bestiaux et les conducteurs de voitures ou d^appareiU de locumotion quel* conques seront tenus, au premier avertissement, consistant en un coup de trompe, de se garer pour laisser la voie libre sur le passage des tramways.

Liberté de la circulation du matériel d'incendie. — Art. 7. — Les conducteurs de bêtes de trait, de charge ou de bestiaux et les conducteurs de voitures quelconques, autres que les tramways, seront tenus, au premier avertissement consistant en un coup de piston-corne, de se garer pour laisser la voie libre sur le passage des pompes à incendie et de leurs accessoires.

Au môme avertissement, les tramways devront s'arrêter, si la voie qu'ils suivent doit être traversée par le matériel d'incendie.

Convois funèbres. — Dé(achenieni$ de troupes. — Groupes d'écolier^. — Art. 8. — Il e$t expi-essén^ent défendu à tous cocl^ers, charretiers et autres conducteurs de véhiçu\es quelconques de couper les convois funèbres et les détachements de troupes ou do coptrad^r leur marche.

il est également interdit de couper )e§ file^ des

jeunes écoliers lorsqu^k traversent eu rang les

voies publiques.

Arrêt de la, clvcuiMiou. — Art. 9. — ^-es cojuducteurs d^ b^les de (rait ou de charge^ les conducteurs de voitures c^ d^appareiU de locxjiu<4ioo de toute sorte devront obéir à toute injonction des ageats chargés d'^assurer la liberté et la sûreté de la circulaUoa.

}ls devront aatamment s'arrêter au premier signal des dits agents.

Stationnement. — Garde des voitures, — Art. 10. — On ne devra faire stationner sans nécessité sur la voie publique aucun véhicule quelconcjue, ni aucune béte de trait ou de charge, ni bestiaux.

Toute voiture attelée et tout appareil à moteur mécanique ainsi que les animaux ci-dessus désignés stationnant sur la voie publique devront être gardés, sauf les exceptions prévues au\ art. 122 (2* alinéa i, 217 (2« alinéa) et 232 (:r alinéa).

Art. 11. • Dans aucun cas, le stationnement des voitures et des appareils de locomotion quelconques ne pourra avoir lieu aux croisements de rues, non plus que devant les entrées des passages publics ou particuliers, qui seront constamment maintenus libres.

Dans toutes les rues qui n^auront pas au moins 9 mètres entre trottoirs, il est défendu à tout conduc-

teur de voiture de stationner vis-à-vis d'une voiture déjà arrêtée du côté opposé.

Dans les endroits et les circonstances où le stationnement est toléré^ les charretiers, cochers ou mécaniciens devront placer leurs véhicules le long du trottoir de manière à ne pas gêner la circulation.

Lavage des voitures, — Art. 12. — Il est défendu de laver, sur aucun point de la voie publique, un véhicule ou appareil de locomotion de quelque espèce que ce soit.

Excès de vitesse. — Art. 13. — Il est défendu, sur les voies publiques, de faire galoper les bêtes de trait, de charge ou de selle ou de lutter de vitesse.

Toutefois, les chevaux de selle pourront être montés au galop dans les allées dites cavalières.

Toute allure exagérée, ou dangereuse selon les circonstances, est formellement interdite.