La Banque de, Suède ou RihsbanJc Type n

Palmstruck fonde en 1656 la Banque de Stockholm dont les premiers billets sont émis en 1658. C’était à l’origine une compagnie privée avec privilège de 30 ans. Son principe empirique était que l’encaisse métallique peut être inferieure aux billets émis. Cela résultait de l’observation faite que les billets émis par les banques de dépôt restaient dans la circulation dans une proportion supérieure aux effets escomptés.

En 1668, la banque fut forcée de suspendre ses paiements. Elle était à la fois commerciale et foncière. La même année elle est remplacée par une banque royale ou d’Etat, mais aussi foncière. D'un autre côté, elle émettait des billets au profit de l’Etat. Il en résulta une crise. De 1745 à 1776, le cours des billets est forcé. Elle fait faillite, les billets sont remboursés à 50 p. c. Reconstituée, elle persiste dans la même confusion. Le cours forcé est remis en vigueur de 1818 à 1834 et en 1837, les billets sont remboursés à 37 1/2 p. c. Elle fut immédiatement reconstituée comme Banque d’Etat, mais elle cessa ses opérations de crédit foncier et de crédit public ; depuis lors elle fonctionne régulièrement.

Elle est administrée par un Comité élu annuellement par la Diète. C’est celle-ci qui surveille l’institution et répartit les bénéfices (Loi de 1897). La circulation non couverte par l’encaisse ne peut dépasser 100 millions. Quand rencaisse métallique ne dépasse pas le minimum de 25 millions, la banque peut la dépasser de 60 millions; au delà l’encaisse doit être renforcée de 30 p.c. de l’émission.

La banque a le monopole de l’émission depuis le 1er janvier 1904 (loi de 1897).

Le capital est de 35 millions de couronnes; il a été formé par l’Etat au moyen de bénéfices réalisés par la banque. Quelle contradiction !

Le fonds de réserve doit être de 5 millions de couronnes.

Le tout est représenté par des fonds d’Etat, même étrangers.

Situation fin juin 1906 en millions de francs :

Encaisse or, 97.6; argent, 5.6; le régime est le monométallisme or.

Billets en circulation : 261.1. Rapport, 39.

Comptes courants particuliers : 61.2.

Portefeuille : 164.5 dont 4.2 étranger.

Royaume-Uni. Angleterre et Galles Type n° 5

W. Paterson, disciple de Law, homme surtout pratique, grand entrepreneur, très peu théoricien, avait parfaitement observé que, dans les banques de dépôt comme celle d’Amsterdam et même

chez les orfèvres comme en Angleterre, les déposants ne redemandent pas tons à la fois leurs dépôts. C’est ce qu’avait également démontré la pratique de la Banque de Venise, qui en même temps qu’elle créait sa banque del giro ou de virement, laissa en plusieurs circonstances emporter pour les besoins de la République tout ou partie des dépôts métalliques appartenant aux citoyens « sans que le commerce s’en émût » dit Mac Cullock. En somme, il comprenait que le billet de banque constituait par luimême un virement continuel de compte avec cet avantage qu’il ne nécessite même pas de comptabilité. Il semble avoir aussi compris qu’une banque peut fonctionner sans capital proprement dit ; dans son projet primitif il n’y avait pas de capital. En effet, en 1691, il présente un projet de banque dont les billets auraient non seulement cours légal mais forcé. Ce projet fut rejeté.

Il présente alors un nouveau projet : Fondation d’une compagnie avec privilège d’émission et prêt au gouvernement de son capital à 8 p.c.; celui-ci fut accepté. Le capital était de 30 millions de francs (1694), 1,200,000 L.

Le privilège d’émission était limité à neuf ans et n’était pas exclusif ; ;en outre, la charte de concession stipulait que la banque ne peut prêter à l’Etat sans le consentement du Parlement.

En 1697, le capital est augmenté, de nouveau prêté à l’Etat et le privilège prorogé jusqu’à 1711. En outre, le Parlement ne peut plus accorder le droit d’émission à des sociétés de plus de six personnes.

En 1699, l’intérêt du capital prêté à l’Etat est réduit à 6 p. c.

En 1709, renouvellement du privilège jusqu’en 1728. Le capital de la banque est doublé — prêté à l’Etat — dont 400,000 L. gratuitement ; son privilège est renforcé: il est défendu aux sociétés de six personnes de faire de P émission.

En 1713, prorogation dû privilège jusqu’en 1742.

En 1742, prorogation du privilège jusqu’en 1764; le capital est porté à 9,800,000 L. moyennant une avance à l’Etat. Celui-ci doit à ce moment à la banque, 10,700,000 L.

En 1764, renouvellement jusqu’en 1786. Nouvelle avance à l’Etat.

En 1781, prorogation jusqu’en 1812. Nouvelle avance à 3 p.c.

En 1789, tout le capital de la banque, soit 11,642,000 L. est exactement immobilisé en rentes perpétuelles sur l’Etat.

A partir de la guerre, la banque fait des émissions énormes pour l’Etat. Pittîait même voter l’autorisation d’emprunter sans limite à la banque contre remise de bons du Trésor.

Suspension en juin 1797 du remboursement en espèces — 7 les marchands conviennent de recevoir les billets au pair. Soulagement immédiat.

En 1800, prorogation jusqu’en 1821; nouvelle avance à 3 p.c» Renonciation à cet intérêt à partir de 1807.

En 1814, les avances à l’Etat s’élèvent à 35 millions de L. soit à environ 1 milliard de francs.

Débats entre les partisans du Curreney principle (Ad.Smitb) et les partisans du banking principle. Pour les premiers, le papier reste au pair tant qu’on est à même de le rembourser en espèces; le papier n’est qu’une économie; pour les seconds le papier reste au pair tant qu’il correspond à une circulation vraie et qu’il est convertible. Le moyen, en cas de crise, est soit la suspension de la convertibilité soit le relèvement du taux de l’escompte.

1811, Ecrits de Ricardo sur la monnaie et le crédit : le haut 'prix des lingots est la preuve de la dépréciation des billets; les lingots sont une marchandise qui, comme les autres, a une valeur égale à la quantité de travail nécessaire à leur production et a leur arrivée sur le marché. La monnaie de papier est la plus parfaite.

Son projet de Banque d’Angleterre : deux directions disf,nctes pour l’escompte et l’émission. Celle-ci à l’Etat. De cette manière plus de confusion.

Que celui qui veut de l’or le paie à sa valeur.

En 1821, reprise complète des paiements en espèces. L’expérience faite de 1797 à 1821, dit J. -B. Say, est la plus grande expérience du siècle. Malheureusement, elle ne nous a pas profité.

En 1833, prorogation jusqu'en 1855 mais avec faculté de résilier en 1845 moyennant préavis avant le 1er mai 1844.

U A et de R. Peel de 1844:

La B. d'Angleterre et celles existantes conservent le privilège d’émission mais défense est faite d’en créer de nouvelles sans autorisation légale en même temps l’Act limite leurs émissions à la moyenne de l’année antérieure à l’Act. Celui-ci adopte aussi

la division de la B. d’A. en deux directions (plan de Bicardo). La direction de l’émission détient tout le capital ainsi que toutes les espèces d’or et d’argent dans la mesure où celles-ci ne sont pas nécessaires au service de la direction de l’escompte.

En échange la direction de l’émission remet à celle de l’escompte des billets à concurrence de la valeur des remises lui faites.

La circulation non garantie par des espèces ne peut dépasser 14 millions de L. sauf si une banque particulière ayant droit d’émission vient à disparaître ou sauf autorisation. (Ce fut le cas lors des crises de 1847, 1857 et 1866).

Tel est le système en vigueur encore aujourd'hui.

En 1896, le pouvoir d’émission de la B. d’A. s’élevait a 17,310,000 L. : il est actuellement (1913) de 18,450,000 L. ; dans ce cas le bénéfice de l’émission supplémentaire revient à l’Etat.

Crise en 1846, mauvaises récoltes — exportation de T encaisse, spéculations foncières.

L’escompte est porté jusqu’à 12 p. c.

Suspension de l’Act de 1844.

Nouvelle crise en 1857 après la guerre de Crimée, dont il fallait solder les dépenses. La B. est autorisée à dépasser les limites légales de son émission.

En 1866, nouvelle crise, nouvelle suspension. Causes : spéculations du public et des banques. C’est toujours l’émission, le crédit qui sauve la Banque.

En 1900, guerre du Transvaal; à la fin de 1900 la B. a fait environ 8 millions de L. d’avances à l’Etat. De 1900 à 1910, la Banque de France vient encore au secours de la Banque d’Angleterre.

Administration de la Banque. — Caractéristique : indépendance complète vis-à-vis de l’Etat.

Succursales : Presque toutes les opérations s’effectuent à Londres; il n’y a de succursales que dans les principaux centres d’affaires. Les banques privées en tiennent lieu ailleurs. Le détail des opérations des succursales est transmis chaque jour au siège central.

Opérations cle la B. déterminées par la charte de 1694 et V Act de 1844. La Banque est chargée des opérations suivantes :

1° Administrtion de la Dette publique et du service financier de l’Etat; l’Etat paie de ce chef une redevance dont le produit annuel pour la B. est d’environ 20,000 L. soit plus de 5 millions par an. (Supériorité de la Belgique sous ce rapport) ;

Elle fait les recettes et les paiements; ouvre à l’Etat un compte courant semblable à celui des particuliers, sauf qu’elle s’engage à faire des avances en cas de nécessité ;

3° L’émission des billets de banque et l’encaisse métallique.

L’émission à découvert est actuellement autorisée à concurrence de 18,450,000 L. Elle est considérée comme compensée par la Dette de l’Etat et par les valeurs de premier ordre que la direction de l'escompte remet à celle de l’émission.

C’est la direction de l’émission qui fabrique les banknotes et les remet à celle de l’escompte pour le montant du numéraire et des lingots lui remis plus le montant de l’émission autorisée; au delà elle doit être couverte par la Dette et les bonnes valeurs.

Le département de la banque ne fonctionne qu’avec des billets et très peu de numéraire pour les besoins du service. Sitôt qu’il y a trop d’espèces il demande des billets.

Ce département escompte d’abord au moyen des billets non couverts par du métal, en dernier lieu seulement au moyen de ceux couverts par du métal; ceux-ci constituent sa réserve.

Quand cette réserve est trop fortement entamée, ou bien elle rélève le taux de l’ escompte ce qui met un frein aux affaires et empêche le drainage des métaux pour l’exportation, ou bien elle demande la suspension de l’Act de 1844 limitant l’émission. C’est alors en réalité le cours forcé, mais chaque fois la crise est apaisée. Le système actuel, comme partout, est maintenant le relèvement de l’escompte.

La loi artificielle est donc violée chaque fois qu’elle devrait être appliquée ; en temps normal la convertibilité en espèces est exceptionnelle ; en temps de crise elle est vinculée par la hausse de l’escompte si même elle n’est pas supprimée par le cours forcé.

Autres caractéristiques : les billets rentrés à la B. ne sont jamais remis en circulation (il y en a de 40 à 50,000 remboursés par jour). C’est un obstacle aux falsifications des billets, à leur malpropreté et à leur usure.

L’émission joue, du reste, un rôle de plus en plus secondaire, elle est souvent en fait dépassée par l’encaisse métallique; c’est même ce qui arrive de plus en plus en temps normal.

Moyennes

Circulation Encaisse en million de L.

Crise

presque égalité

30 juin

Ce phénomène est la confirmation de l’accroissement du stock métallique dans les principales banques centrales de plus en plus réduites à la fonction de réservoirs et de régulateurs.

3° Opérations de la direction de Banque.

a) Dépôts publics et privés — ouverture de comptes courants de chèques, avance sur titres. Cette direction est le banquier des banquiers, ceux-ci ont un compte courant chez elle. C’est en chèques sur la B. que se soldent toutes les affaires liquidées par le Clearing entre banquiers et généralement par simples virements.

Moyenne annuelle des dépôts publics (Etat et institutions publiques) et privés en millions de francs :

1900 1,031 privés 180 publics, guerre Transvaal.

1906 1,115 privés 2.853 »

1913 dépôts en gén. fin déc. 1,252

Les comptes courants ne sont gratuits que si l’importance des dépôts est assez grande pour donner un bénéfice à la banque.

b) U escompte des effets de commerce dont l’ échéance ne dépasse pas 95 jours et des lettres de change sur des maisons anglaises honorables et garanties par plus de deux bonnes signatures anglaises.

Londres est le marché central des métaux précieux; c’est à Londres que sont demandés ces métaux pour les paiements à l’étranger, — le chiffre des escomptes y est dès lors très variable suivant la demande des métaux. En général, on n’escompte à la B. que lorsqu’on a besoin de numéraire, or c’est elle qui détient la réserve métallique du pays. Pour les paiements à l’inté-ieu r on s’adresse aux banques privées, on n’a besoin que de papier et pas de métal.

Le taux d’ escompte de la B. d’ A. n’est donc pas le prix du capital qu elle avance, il est le prix du capital représenté par une marchandise spéciale , le métal, mais tout le monde paie ce prix alors que seuls les débiteurs de V étranger ont besoin de métal dans V organisation actuelle et devraient seuls le payer.

Cela explique aussi que le taux d’escompte privé est le plus souvent inférieur à celui de la B. d’A.

Depuis 1844 le taux de l’escompte de celle-ci n’a jamais été audessous de 2 p. c. ni au-dessus de 10 (il atteignit momentanément 12 p. c. en 1846). Les grandes oscillations tendent à être remplacées par des variations plus nombreuses mais moins fortes (différence avec la France où le taux de l’escompte est très stable).

Bilan de la Banque d’ Angleterre au 17 mars 1909 suivant la forme établie par la loi du 26 juillet 1844 (en liv. st.)