MONÉTAIRE MÉTALLIQUE
1er système. Nous avons vu que la monnaie pesée en est le point de départ. Elle est alors une marchandise évaluée d’après son poids par rapport aux autres marchandises.
2e système. — Une forme postérieure est la monnaie comptée ou cle compte. Un Etat frappe des pièces de monnaie d’un poids et d’un titre déterminés, soit d’un métal, soit de plusieurs métaux ; ces pièces peuvent ou non renseigner leur valeur nominale; dans tous les cas, dans le système de la monnaie de compte, elles ne circuleront que pour leur valeur réelle. Les anciennes banques de Venise, de Gênes, d’Amsterdam avaient pratiqué ce système de la monnaie de compte ; elles ouvraient pour leurs clients des comptes constatant les dépôts effectués par ceux-ci ; ces comptes ne renseignaient que le poids de métal fin contenu dans les pièces sans égard à la valeur nominale de celles-ci ; les clients étaient crédités d’autant de florins ou de marcs (suivant les pays) banco qu’il y avait d’or ou d’argent fin déposés par eux; ils en obtenaient récépissé. Lors du retrait, eux ou les cessionnaires des récépissés avaient droit à la monnaie de banque ou de compte jp indiquée. Ce système assurait donc en partie la stabilité de la monnaie. Dans ce système, qu’il y ait un ou plusieurs métaux, c’est le public qui a le choix de l’espèce frappée. Les pièces circulent comme des marchandises suivant leur valeur marchande. Ce système facilitait la circulation dans les grands centres commerciaux : Anvers, Amsterdam, Hambourg, Venise, Gênes où affluaient des monnaies de tous les pays. Comme je l’ai dit, cette monnaie de compte ne doit pas même exister réellement.
Les inconvénients du système sont les difficultés des calculs; les fraudes possibles par les spécialistes et les habiles. Ce système continue cependant à être pratiqué chez de grandes populations
à demi-civilisées où circulent des monnaies de divers pays étran-
gesr.
3e système . — Le système à cours forcé unique. Ce fut le système de circulation adopté par les premiers Etats qui frappèrent une monnaie ayant cours légal. Les pièces y sont d’un seul métal d’un type unique, de poids uniforme ou d’une série de types ’e poids différents. Exemple : le fer en barres à Sparte; l’as de cuivre chez les Romains des premiers temps; les taëls en Chine (actuellement la piastre du poids de 26 gr. 900 m. et au titre de 900, valeur au pair 5 fr. 38, avec des fractions de 50, 20, 10, 5 centièmes de piastre). Le taël variait comme titre et comme poids suivant les provinces ; pour les transactions de détail on se servait d’une monnaie de billon sans valeur intrinsèque, caches ou sapèques ; idéalement un collier de mille sapèques égalait un taël ; sous cette forme, en fait le rapport entre le taël et sapèque était réglé par la loi de l’offre et de la demande. L’émission des sapèques étant excessive d’après Ot. ïïaupt, il fallait de 1,500 à 1,800 sapèques pour un taël d’argent.
Les avantages du système à cours forcé unique sont la simplicité et la certitude; l’inconvénient surgit suivant que le métal adopté a une grande ou une petite valeur pour la commodité des grandes ou des petites transactions.
4e systè me. — Système à cours forcé multiple. C’est un dévelopement du précédent, une adaptation supérieure. Dans ce système, il existe deux ou plusieurs séries de pièces de métaux différents. Si on laissait varier librement leur cours il y aurait de grandes difficultés pour les calculs et une grande facilité pour les fraudes et les tromperies. De là le cours forcé avec détermination d’un rapport légal entre les métaux adoptés.
En France, la loi de Germinal an XI, également en vigueur en Belgique, fixe ce rapport à:: 1: 15 1/2 et ce fut alors l’argent qui fut adopté comme étalon monétaire. (Id. en Angleterre sur le rapport de Locke en 1695). Avec 15 1/2 kilos d’argent on frappait 3,100 francs ou unités monétaires et avec 1 kilo d’or 155 pièces de 20 francs ou également 3,100 francs.
L’inconvénient démontré par la loi de Gresliam est que le rapport légal ne correspond pas toujours au rapport marchand ou réel ; il en résulte que la monnaie circulant dans le pays tendra toujours à se composer alternativement de l'un ou l’autre métal.
On fondra ou exportera lè métal supérieur pour le remplacer par le métal inférieur.
Pour y remédier, on a dans certains pays eu recours à un système différent.
5 e système. — Le système composite. Il consiste à adopter comme unités monétaires de valeur et comme monnaie principale les pièces d’un seul métal. Quant aux pièces de l’autre métal ou de plusieurs autres métaux, ce ne sont plus que des pièces auxiliaires à valeur conventionnelle en général inférieure à leur valeur réelle. Ces pièces auxiliaires sont employées surtout pour les petits paiements et n’ont cours forcé qu’à concurrence de faibles sommes (loi belge de 26 décembre 1860. Art. T: 5 francs au maximum en nickel, 2 francs en cuivre; loi du 21 juillet 1866: 50 francs pour la monnaie d’appoint en argent, pour chaque paiement).
Les pièces auxiliaires n’ayant qu’une valeur marchande inférieure à leur valeur nominale, on n’a jamais intérêt à fondre ces pièces ou à les exporter, bien que leur valeur dépende de la valeur de la m onnaie principale contre laquelle elles peuvent s’échanger ; le rapport suivant lequel elles doivent circuler à l’intérieur de chaque pays ou dans les pays unis par des conventions, est fixé par la loi.
Le cours forcé composite est donc un perfectionnement dérivé du système à double étalon ; celui-ci avait l’inconvénient que la monnaie qui dépassait le rapport légal était retirée ou exportée. Naturelement le système du cours forcé composite n’est pas compatible avec la frappe libre de la monnaie auxiliaire. Ce système est, depuis 1816, la base du système monétaire anglais. L’unité de valeur y est le souverain: 20 shellingsde T gr. 988 au titre de 916.66 millièmes de fin, valeur au pair 25 fr. 22 centimes.
D’autres pays ont également actuellement un système à cours forcé composite, par exemple l’Allemagne, dont 1 étalon unique - d’or est représenté par le reichsmark d’or de 20 marcs du poids de 7 gr. 965 et au titre de 900 millièmes avec une monnaie auxiliaire de marks d’argent et de pfennigs.
En fait, le régime du cours forcé composite est aussi celui de l’Union bimétallique latine, c’esLà-dire du régime à double étalon, mais, comme on l’a nommé, boiteux.
La stabilité de ce système est-elle absolue? Non, car évidem-
ment le métal adopté comme monnaie principale est lui-même sujet à des variations; celles-ci peuvent devenir excessives; si le métal adopté comme mbnnaie principale perd sa supériorité comme valeur marchande, supposons que ce soit l’or, il tendra de fait à être remplacé par l’étalon d’argent. L’histoire démontre que c’est toujours celui des métaux monnayé ayant le plus de valeur qui sert alternativement d’étalon.
Comme résultat de l’évolution des divers systèmes monétaires métalliques, nous pouvons dès à présent noter :
1° La tendance à l’adoption d'un étalon unique représenté par une unité monétaire unique ;
2° La tendance à adopter des monnaies métalliques de valeur nominale supérieure à leur valeur réelle, c’est-à-dire de valeur conventionnelle en tant qu’intermédiaires des échanges pour la circulation intérieure ;
3° Par conséquent, le passage spontané du stade monétaire métallique à un stade fiduciaire.
Aperçu de l’histoire monétaire moderne et de l’Union latine
Xous avons vu qu’une évolution de la valeur de la monnaie et des prix suivit l’ inondation en Europe des métaux précieux d’Amérique.
La production de l’argent avait plus que quadruplé dans l’espace d’un demi-siècle ; de 90,000 kilos en 1544 elle avait passé à 442,000 kilos eh moyenne de 1601 à 1620, d’après Soetbeer.
En France, en Angleterre, en Allemagne et ailleurs la hausse des prix éclata successivement dans la seconde moitié du XVIe siècle. J. Bodin la rattache expressément au développement de la production argentifère d’Amérique; la hausse du prix s’arrêta vers 1640. L’équilibre se rétablit : 1° par l’ accroissement de la population ; 2° par celui de la production ; 3° par l’extension des relations commerciales; 4° par l’exportation en Orient de l’or et de l’argent en paiement des importations; 5° par la plus grande consommation même de l’or et de l’argent pour les usages industriels et artistiques; enfin 6° par la perte régulière des métaux précieux par usure et par accident.
Période de 1493 à 1860. — Pendant cette période, la production totale de P or est évaluée à 4,752,070 kilos d’or fin d’une valeur de 16,368,220,000 francs; celle de l’argent à 149,826,75u kilos, d’une valeur de 33,294,500,000 francs.
De 1493 à 1544, c’est la production de l’or qui prédomine.
De 1545 à 1840, donc pendant trois siècles, c'est celle de l’argent.
De 1841 à 1850, il y a une période d'équilibration relative; la production de l’or est de 52.1 %, celle de l’argent de 47.9 % de leur production totale.
Vers la fin de cette période survient la découverte des gisements d’or de la Californie et de l’Australie.
Période de 1851 à 1870 . — On produit pendant cette période 3,902,980 kilos d’or pour une valeur de 13,443,480,000 francs et seulement 21,156,700 kilos d’argent pour une valeur de 4 milliards 701,441,000 francs.
Une révolution s’est donc accomplie dans la production relative des deux métaux. De 1850 à 1855, l’or représente 78 % de la valeur annuelle totale produite, l’argent seulement 22 %.
A partir de 1871, il y a au contraire une énorme recrudescence de la production de l’argent et un affaiblissement relatif de celui de l’or. De 1875 à 1883, on produit en tout 2,166,115 kilos d’or d’une valeur*de 7,461,019,000 francs contre 30,355,600 kilos d’argent pour 6,745,624,000 francs.
Tableau des productions totales d’or et d’argent depuis 1871.
Il faut noter qu’en moyenne 59 % de la production totale passe au monnayage, 32 % à l’industrie, 9 % s’écoulent vers l’Extrême- Orient.
Moyenne annuelle en kg.
Valeur totale au pair de
Or
Argent
fr. 222.23 le kilo pourTarg*
Er. 1,037 millions
Monnayage mondial de V or et de l’ argent, d’après les rapports awnuels de la Direction de la Monnaie des Etats-Unis (argent au
au pair).
Or
Argent
Or
Argent
En vingt-cinq ans, de 1880 à 1904, on a frappé 26,779 million j de francs d’or et seulement 17,771,5 millions d’argent, et pendant ce temps (de 1876 à 1905) on avait produit 27,650 millions de francs d’or et 26,171 millions de francs d’argent, donc presque tout l’or avait été monnayé à 1 milliard et demi près, l’argent à 8 milliards et demi près.
D’après Colmstaedt, Soetbeer et Haucîi écorné, la consommation monétaire aurait accru annuellement son stock d’or suivant la progression suivante :
L'accroissement du stock d'or monnayé est donc très lent.
Le stock monétaire de l'argent tendait au contraire à progresser beaucoup plus rapidement :
1851 - lüü
L'extension du monométallisme or à divers pays et l’ Union latine ont naturellement enrayé la progression du stock monétaire en argent.
Tandis qu'à la Bourse de Paris l’or fait prime ou est au pair sans être jamais en perte, depuis 1871 l’argent est en perte de:
Par 1,000 francs cours moyen de Tanné
j Rapport entre V or et V argent :
perte la plus forte
Année
Or Argent
Année
Or Argent 1 : 18.6 1 : 21.1 1 : 21.5 1 : 22.1 1 : 19.7
Année
Or
Argent
Année
Or
Argent
jl :
Situation de l’Europe depuis 1865 :
Ayant 1870, T Allemagne, T Autriche, la Hollande, la Suède, la Norwège avaient l’étalon d’argent.
La France, la Belgique, l’Italie, la Suisse avaient le double étalon au rapport légal de 1 : 15 1/2.
L’Angleterre avait l’étalon unique d’or depuis 1816.
Le 22 décembre 1865, la France, l’Italie, la Belgique, la Suisse s’unirent par une convention monétaire limitant la frappe de l’argent ; la Grèce s’adjoignit à cette Union en 1868.
En 1864, la prime de l'argent dépassait oO pour 100 et les spéculateurs faisaient fondre les pièces qui étaient au titre de 900/1000. L’Union latine réduisit le titre à 835 pour les pièces de 2 francs et au-dessous et limita la frappe; l’Etat seul pouvait en frapper dans des limites déterminées (6 francs par habitant). C’est la première période de l’Union.
Par les lois du 4 décembre 1871 et 9 juillet 1872, l’Allemagne adopte l’étalon d’or; elle avait espéré déverser son stock d’argent dans les Etats qui avaient conservé le double étalon. La dépréciation de l’argent sur le marché déjoua son calcul. De juillet 1873 à mai 1879, l’Empire vendit 7,104,395 livres d’argent achetées par lui à 663,621,109 marks avec un perte de 94,481,136 marks. D’après Hasse, il en restait 450 à 470 millions de marks en circulation.
A ous avons vu la diminution constante de la valeur de F argent à partir de 1872; les causes étaient: 1° l’accroissement de sa production; 2° la diminution de la demande de l’argent pour le monnayage. De 1872 à 1875, les Etats Scandinaves adoptent aussi l’étalon d’or; F Autriche-Hongrie en 1892, la Russie en même temps que le Japon en 1897, les Etats-Unis en 1900.
L’Union latine créée en 1865 et où la frappe d’argent était encore libre pour les pièces de 5 francs, était menacée d’être inondée d’argent et privée d’or. La Belgique à elle seule avait monnayé de 1832 à 1873 seulement 233,981,445 francs d’or et 471,635,480 francs d'argent; même en 1873, avec le régime de la liberté illimitée de la frappe des pièces de O francs, elle en avait frappé pour 111 millions.
C’est alors qu’une nouvelle convention du 30 juillet 1874 limita la frappe des pièces de 5 francs dans l’Union. En 1874, le contingent général fut fixé à 132 millions, dont 12 pour la Belgique.
1875 général : 145 — Belgique 15 \ convention additionnelle
18 <6 » 112.8 » 10.8 \ 5 février 1875 et 3 fé-
1877 » 52.2 Pas de frappe J Trier 1876.
En Belgique, la situation au point de vue de la frappe proportionnelle des deux métaux, est inverse de ce qu’elle était avant la Convention latine :
1866 à 1885, frappe de For 563,474,000
1866 à 1885, frappe de l’argent 350,497,720
Monnaie d’appoint 33,000 000
La Belgique concourt donc avec ses alliés et avec les pays à étalon d’or à déprécier l’argent.
Depuis 1877, la frappe d’argent est suspendue. En 1878-1879, seule l’Italie a été autorisée à frapper 9 et 20 millions de lires par autorisation spéciale.
D’autres conventions internationales ont accentué la dépréciation de l’argent. Les Etats-Unis, du 25 février au 31 décembre 1878, ont été soumis au régime du cours forcé des billets de banque, greenbacks émis par le gouvernement fédéral ; les paiements en espèces n’ont été repris que le 1er janvier 1879.
En outre, de 1880 à 1881, il y eut de mauvaises récoltes en Europe et il se fit de grandes exportations d’or vers l’Amérique; cet or fut surtout retiré d’Angleterre, d’Allemagne, de France et de Belgique.
L’or peut donc refluer vers sa source; les Etats-Unis ont bien souvent importé plus d’or qu’ils n’en exportent ; l’Australie a été dans le même cas (1884).
Exemple de V Angleterre ( en livres sterling or J.
Importation Exportation
1904 33,000,000 32,700,0bu
Généralement les Etats-Unis importent plus d’or qu’ils n’en exportent.
Ap rès les Etats-Unis, l’Italie à son tour a repris ses paiements en espèces et renoncé au cours forcé depuis lô63.
Toutes ces causes réunies ont accru la demande d’or, alors que la production de l’or manifestait une tendance à se ralentir.
Dette demande a été également renforcée : 1° par l'augmentation de la population; 2° par l’accroissement des échanges.
Accroissement du stock monétaire total d’après von Scherzer, ■ Neuman Spallaert,* Ot. Haupt:
1850 100 base
1884 185 (37 milliards 270 milions).
1904..'.... 235 (47,130 milions) plus que doublé.
Accroissement des échanges en Europe, Amérique et les Colonies anglaises :
1830 — 100 base )
1870 - 251 » Quadruple.
1904 — 484 ; presque quintuplé
1 Valeurs importées et exportées dans le monde entier (Bureau ' dé; statistique de Vienne :
milliards de francs :
base
triplé
U faut toutefois réduire au moins de moitié, chaque valeur étant à la fois importée et exportée. Tout produit vaut plus à l’importation qu’à T exportation; aussi le tableau général des importations dépasse toujours de plus de 10 % celui des exportations. Bien certainement, cette double modification ne change pas le rapport entre les diverses époques du développement du stock métallique considérées ci-dessus, ni le.raport entre les diverses époques du développement du commerce international. Mais la vraie conclusion à tirer de cette double évolution, c’est que le commerce mondial, par le fait même qu’il progresse plus rapidement que le stock monétaire métallique et également mondial, prouve que la monnaie métallique se contracte spontanément, qu’elle est de moins en moins l’intermédiaire obligé des échanges. Conclure à une contraction monétaire absolue serait une généralisation illégitime, mais cette contraction est relative; il faut la mettre en rapport avec l’intensité de circulation de la monnaie métallique et surtout tenir compte de l’intervention croissante des adjuvants et des substituts de cette dernière. La part de celle-ci dans la liquidation des comptes entre nations diminue comme le prouve le fait qu’avec une proportion de plus en plus décroissante de monnaie métallique il s’effectue des échanges de plus en plus considérables en valeurs. Cela est vrai non seulement pour le commerce international mais aussi pour le commerce intérieur ou national. Bien plus, ce fait caractérise surtout les pays dont les institutions économiques, spécialement les institutions monétaires et de crédit sont les plus évoluées.
Ainsi, l’infériorité, actuellement au moins et depuis longtemps de plus en plus observable de la progression du stock monétaire métallique, constitue en réalité la supériorité croissante de notre économie sur l’économie ancienne dont le point de départ au point
dè vue de la fonction de la monnaie métallique comme intermédiaire a été l’égalité du poids mort à l’elfet utile comme nous l’avons vu aussi pour le transport en général ; son infériorité apparente est en réalité une supériorité sociale, une adaptation plus parfaite à un développement plus considérable et plus complexe et par conséquent un progrès qui bien que spontané à l’origine veut être coordonné et régularisé de mieux en mieux par des institutions adéquates.
Cette interprétation théorique de la soi disant contraction monétaire dont certains économistes des plus importants font résulter les crises est confirmée même pour la plus récente période. Yoici, d’après le Statistiche JahrBüclc } la valeur totale du commerce extérieur des principaux Etats du monde, ainsi que la valeur de la production de l’or et de l’argent au cours de la période de 1903-1913 (en millions de marks) :
Commerce extérieur
Production de l’or
Production de l’argent
En onze ans, la progression du commerce spécial et mondial en valeur a donc été d’environ 70 % si nous' représentons par 100 son importance en 1903. La valeur de la production de l’argent a progressé de 31 % et celle de l’or de 39 % seulement.
Ici également il faut tenir compte de ce que la moitié environ de la production de l’or et de l’argent est utilisée dans rmclustrie, mais, encore une fois, ce fait ne modifie en rien l’allure du rapport de progression entre commerce et la monnaie métallique.
En 1903, la valeur du commerce international est à la valeur de la production de l’or et de l’argent:: 98.31 : 1.69. En 1913, le rapport est:: 98.62: 1.38.
Ainsi, même dans cette courte période de onze années, la proportion de la production de la valeur en or et en argent, relativement à la valeur du commerce international, a diminué de 0.31 %.
La loi générale est donc confirmée. Nous réservons à une étude spéciale tous les faits postérieurs à la guerre internationale inaugurée si stupidement en 1914.
Conclusion : il semble exact de dire que le stock métallique total a augmenté moins rapidement que les échanges internationaux. Même il faut tenir compte que dans le tableau du stock monétaire total, il faudrait éliminer l’argent qui ne sert galère aux échanges internationaux.
En outre, pour se faire une idée précise des rapports du stock monétaire avec la quantité des échanges internationaux, il faut tenir compte qu’il a été obvié au moins en partie à cet inéquilibre allégué : a) par une circulation plus rapide de l’instrument monétaire métallique; b) par l’ emploi de plus en plus étendu des suppléants et remplaçants de la monnaie métallique : chèques, lettres de change, billets de banque, compensations et virements, sans compter les titres de valeurs internationales. Ces substituts de la monnaie ont atténué en partie les conséquences de la contraction monétaire, si celle-ci a existé ; avec les crises monétaires il y a dépression des prix, et même contraction des substituts de la monnaie. (La dernière crise d’origine américaine a coïncidé avec une contraction monétaire et une hausse des prix, mais la contraction était artificielle ; elle fut l’ effet et non la cause de la crise, celle-ci résultait de la surproduction et de la spéculation.)
Législation et situation monétaires spéciales de la Belgique
Le système monétaire de la Belgique a été réglé par la loi du 5 juin 1832; c’est le régime de la loi de Germinal an XI. Cinq grammes d’argent constituent l’ unité monétaire, le franc au titre de 9/10 de fin et 1/10 d’alliage; le rapport de l’or à l’argent était fixé:: 1: 15 1/2.
Jusqu’en 1791, la frappe avait été un attribut du souverain ; à partir de 1791, le pouvoir législatif, émanation de la nation souveraine, intervint dans l’organisation du système monétaire.
Postérieurement à la loi de 1832, le vice résultant de la fixation d’un rapport légal absolu se manifeste; l’or valait plus que le rapport fixé. La loi du 31 mars 1848 substitua aux pièces de 20 et 40 francs en or des pièces de 10 et 25 francs. On ne changea pas le titre mais le poids des pièces, de manière à relever le rapport de l’or à:: 1: 15.80. On adjoignit aussi des pièces de 2 fr. 50 à la série des pièces d’argent. Les pièces d’or eurent ainsi une valeur* nominale supérieure même à leur valeur réelle et la frappe en fut limitée à 20 millions de francs.
À la fin de 1848, à peine la nouvelle loi en vigueur, une nouvelle baisse se produit dans la valeur de l’or. La loi du 28 décembre 1850 proclame en principe la démonétisation de l’or et la supjpression du cours légal des monnaies d’or étrangères. L’arrêté royal du 11 août 1854 réalise en fait le régime de l’étalon unique d’argent proclamé en principe par la loi de 1850; les pièces d'or de 10 et de 25 francs sont démonétisées en ce sens qu’elles n'ont plus cours légal.
Nous avons vu que la production de l’or domine de 1850 à 18T0 ; de là le régime de l’étalon unique d’argent; on tend à adopter comme étalon le métal relativement le plus précieux.
En méconnaissance de cette situation, la loi du 4 juin 1861 rétablit le régime du double étalon au rapport 1 à 15 1/2, malgré l'opposition de Erère-Orban. Les monnaies d’or françaises sont réadmises au cours légal et la fabrication des pièces d’or de 40, 20, 10 et 5 francs est autorisée au même poids, titre et dimension que les pièces d’or françaises. Le bimétallisme triomphe avec E. de Laveleye, et comme l’or est déprécié on achète de l’or avec de l’argent et on le fait frapper par l’Etat; les spéculateurs s’enrichissent; l’argument économique principal est qu’avec le double étalon, les prix montent et que cette hausse est un signe de prospérité.
A ce moment, en fait, sans accord, la France, la Suisse, l’Italie et la Belgique, avaient le même régime; dans tous ces pays les spéculateurs raf fiaient l’argent pour le remplacer par de l’or ; les pièces d’argent, surtout les pièces inférieures à 5 francs, étaient devenues introuvables.
En Suisse, on avait dû décider en 1860 que les pièces (le 50 centimes, 1 franc et 2 francs ne seraient plus frappées qu’au titre de 800 millièmes, en France à 835, alors que le titre en Belgique
était de 90U. On emportait donc aussi l’argent belge pour le faire monnayer en Suisse et ailleurs. Le franc valait plus en Belgique qu’en France, et en France qu’en Suisse. La loi du 20 décembre 1860 avait aussi créé en Belgique, une monnaie de nickel de 20, 10 et 5 centimes.
C’est dans ces conditions qu’en 1865 la Belgique provoque une Conférenoe \ celle-ci donna naissance à l’Union latine (23 décembre 1865).
La Belgique, la France, l’Italie, la Suisse adoptèrent un système monétaire métallique commun.
Le double étalon fut maintenu au rapport de 1 à io 1/2; c’était un peu moins que le cours réel qui avait été à Londres de 15.33, de 1862 à 1865, ou 61 1/2 p. par once standaert; 15.46 dans la suite, en 1866 et 15.58 de 1867 à 1870, c’est-à-dire le pair exact. La prédominance de l’or commençait donc déjà à se rétablir au moment où on maintient le double étalon.
Les quatre pays se mirent d’accord sur le poids, le titre, le module et le cours des pièces monnayées. Ils s’engageaient à ne pas admettre d’autres pièces d’or que celles de 100, 50, 20 et
10 francs. Ces pièces devaient être reçues sans distinction d’origine dans les caisses publiques des Etats adhérents. L’innovation principale était que les pièces divisionnaires d’argent (de moins de 5 francs) seraient frappées à un titre inferieur; ainsi leur valeur réelle étant inférieure à leur valeur nominale, elles ne seraient plus chassées de la circulation; pour l’or pas de danger, puisqu’il était effectivement déprécié. En outre l’émission de la monnaie divisionnaire d’argent était limitée pour chaque Etat, à 36 millions de francs pour la Belgique pour la première année.
11 y eut un contingent général et spécial.
Ce qui est capital et constituait un progrès, c’est que l’Etat seul émet et frappe la monnaie; avant 1865, les particuliers pouvaient faire battre monnaie par l’Etat. En outre, l’Etat supporte l’usure des pièces; en revanche, il gagne sur l’émission.
D’après la convention, les Caisses publiques de chaque Etat ne doivent pas accepter plus de 50 francs de monnaie divisionnaire d’un autre Etat, par paiement. De même les particuliers entre eux en Belgique, suivant la loi de 1866 ratifiant la Convention monétaire de Paris. L’Etat lui-même n’est pas non plus oblig'é de recevoir plus de 100 francs en monnaies divisionnaires.
En 1868, la Grèce fut admise dans l’Union, seulement le système n’y fut appliqué d’une façon générale qu’à partir de 1883.
La dépréciation de l’or avait été la cause de 1: Union latine; à peine celle-ci conclue, le rapport changé et c’est, à partir de 1872, l’ argent qui commence à être déprécié, son cours tombe à 60 1/4 % et le rapport devient:: 1: 15.65; cette dépréciation ne fit que s’aggraver. Il faut aussi noter qu’à partir de 1874, c’est la cote de Londres qui devient le régulateur central du rapport entre les deux métaux ; Paris perd ce rôle pour le prix de l’argent.
J’ai indiqué les causes de la dépréciation de l’argent en dehors de sa surproduction : 1° le cours forcé des billets de banque en Italie et en France; 2° le moindre emploi de l’argent en Orient; 3° l’établissement de l’étalon unique d’or en Allemagne en 1871 et dans les pays Scandinaves en 1873 ; 4° la suspension de la frappe d’argent en Hollande et de celle des pièces de 5 francs en Belgique en 1873, de même en France la limitation du monnayage des pièces de 5 francs pour compte du publie, également en 1873.
Cette année, l’argent tomba à 59 1/4 l’once et le rapport à:: 1: 15.92.
C’est dans ces conditions que se réunit le Congrès de Paris de 1874. Un traité est conclu pour une durée d’un an, limitant d’une façon générale la frappe d’argent des pièces de 5 francs. C’est le système des contingents étendu à ces dernières ; il n’est pas innové pour les pièces divisionnaires. La situation n’ayant fait qu’empirer, la loi de 1875 promulguée conformément au Traité fut successivement prorogée.
Pour 1874, 1875, 1876, les contingents attribués à la Belgique s’élevèrent en tout à 37,800,000 francs pour la frappe des pièces de 5 francs; le gouvernement utilisa l’autorisation d’une façon presque complète; sa frappe s’éleva en effet à 37,704,130 francs.
Sur cette frappe il réalisa pendant ces trois années un bénéfice de 1,342,000 francs.
Dans ces conditions, il est incontestable que la responsabilité du gouvernement est engagée pour les pièces de 5 francs qu’il a frappées.
Frappe de la monnaie métallique en Belgique depuis 1832 à 1905.
Or Argent
Total
Plus
et
1,162,191,490.95 de l'or et de T argent 9,198,386.73 de pièces de cuivre 20,367,592.05 de pièces de nickel
Total des valeurs monnayées , valeur nominale
1,191,757,469.73 francs
Total des
monnaies beiges fabriquées de 1832 à 1913
Or .
14,646,025 pièces démonétisées
Argent
77,482,503 pièces démonétisées
Cuivre
3,959,944 pièces démonétisées
Nickel
11,132,117 pièces démonétisées
La valeur des monnaies belges restant en circulation est de 1,139,570,896 francs, en tenant compte des démonétisations et refontes partielles.
Et il faut tenir compte des quantités disparues qui ont varié de 16.5 à 45.4 % pour les pièces d’or ; de 10.6 à 55.4 % pour celles d’argent; 16.6 % pour le cuivre, et de 20.5 à 30.7 % pour le nickel, comme on l’a constaté à l’occasion de la démonétisation de certaines pièces.
Population au 31 décembre 1905 : 7,160,547 habitants, soit par tête 166 fr. 43. Seulement toute cette monnaie n’est plus en circulation.
La loi du 18 décembre 1873 autorise le gouvernement à limiter et même à suspendre la frappe de l’argent en pièces de 5 francs ; la loi fut rendue obligatoire dès le lendemain de sa publication ; elle devait être valable jusqu’au 1er juillet 1875; en conséquence, le bureau de change de la Monnaie ne reçut plus d’argent pour le monnayage à partir du 20 décembre.
En 1875, la dépréciation de l’argent n’a fait qu’empirer; il était à 56 7/8.
En 1878, les Etats-Unis reviennent au double étalon; néanmoins P argent tombe à 52 9/16. La première conférence monétaire internationale se réunit à Paris. En mars 1879, l’argent tombe à 49.11.
Quant à l’Union latine, elle fut prolongée jusqu’au 1er janvier 1886 ; elle décida de suspendre complètement la frappe des pièces d’or et d’argent de 5 francs; les pièces divisionnaires auront cours légal dans les pays d’émission, à concurrence de 50 francs par paiement. L’Etat doit recevoir, sans limite, les pièces divisionnaires qu’il a émises; la limite antérieure de 100 francs est supprimée. Pour la Belgique, la limite de la monnaie divisionnaire est fixée à 33 millions. Les caisses publiques de chaque pays doivent recevoir les monnaies divisionnaires d’argent frappées dans les autres pays de l’Union à concurrence de 100 francs. Tous les Etats sont obligés d’échanger les monnaies divisionnaires qui leur sont présentées contre de l’or ou de l’argent, à condition que la somme offerte ne soit pas inférieure à 100 francs.
En 1881, deuxième Conférence monétaire internationale à Paris ; l’argent est remonté à 51 11/16.
En 1883, le cours forcé des billets est aboli en Italie; l’argent tombe cependant à 50 9/16.
En 1885, l’Union latine est prolongée jusqu’au 1er janvier 1891 ; l’accord est maintenu de suspendre la frappe des pièces de 5 francs. Depuis lors, son existence est devenue moins stable; elle est prolongée d’année en année.
Le 28 juillet 1893, une loi prohibe l'importation des monnaies de bronze, de cuivre et de nickel que n’ont pas cours légal en Belgique.
La loi du 31 mai 1894 règle le retrait du billon étranger circulant en Belgique. Un crédit d’un million est accordé pour les frais de retrait et de rapatriement de ce billon et en outre un crédit de un million pour achat de matière et frais de fabrication de monnaie de nickel.
5,289,000 francs de sous français, 326,000 francs de pièces anglaises, 320,000 francs de pièces italiennes et 102,000 francs de pièces luxembourgeoises sont ainsi retirées de la circulation : l’opération coûte net au Trésor public 979,000 francs, mais par contre, la fabrication de la nouvelle monnaie de nickel laisse un bénéfice de 2,300,000 francs pour 2,766,000 francs mis en circulation.
La loi du 19 juillet 1895 interdit les monnaies de billon étrangères, de bronze, de nickel ou de cuivre, sauf dans les localités frontières désignées par arrêté royal, mais à concurrence seulement de 2 francs en valeur nominale par transaction, sous peine d’une amende de 5 à 200 francs.
Le 6 septembre 1895, deux arrêtés royaux: le premier règle l’échange de monnaies de nickel contre des monnaies de paiement; par modification à un arrêté précédent du 2 février qui restreignait cet échange aux bureaux des Caisses de l’Etat, à Bruxelles, Anvers, Gand et Liège, l’échange pourra désormais se faire à tous les bureaux à Bruxelles et en province, sauf aux agences de Courtrai, Fûmes, Tournai et Péruwelz, par somme de 100 francs au minimum.
Le second arrêté admet de nouvelles tolérances pour la circulation des monnaies de billon étrangères pour les communes frontières.
Ein 1897, les contingents de monnaies divisionnaires d’argent furent augmentés pour la Belgique de 6 millions.
France et Colonies 130 millions
Italie 30 »
Suisse 3 »
En 1902, une convention additionnelle (29 décembre) autorise la Suisse à faire procéder à l’aide de lingots à une frappe exceptionnelle de pièces divisionnaires d’argent à concurrence de 12 millions au maximum à raison de l’insuffisance persistante des monnaies divisionnaires d’argent dans la circulation intérieure.
Enfin le 3 février 1908, la Belgique a créé une pièce de nickel de 25 centimes; la série est désormais 5, 10, 25. La frappe est de 2 millions. Le bénéfice étant de moitié, ne serait-il pas juste de le verser au fonds de prévision?
La Convention de 1885 prévoit en effet la dissolution de l’ Union latine, et dès lors sa liquidation. L’art. 14 porte: « En cas de dénonciation de la présente convention, chacun des Etats contractants sera tenu de reprendre les pièces de 5 francs qu'il aurait émises et qui se trouveraient dans la circulation ou dans les Caisses publiques des autres Etats, à charge de payer aux autres Etats une somme égale à la valeur nominale des pièces remises. Lie remboursement se fera en or ou en pièces d’argent de 5 francs frappées à l’empreinte de l’Etat créancier ou en traites payables dans cet Etat en même monnaie ou en billets de banque ayant cours. »
Cette clause avait été acceptée par tous les Etats de l’ Union latine, sauf par la Belgique. Celle-ci y adhéra plus tard, à la suite de négociations, avec la clause spéciale suivante : « Si à la date où l’Union serait rompue, le gouvernement français se trouve, après la compensation opérée, détenteur d’un stock de pièces belges de 5 francs argent plus considérable que la Belgique n’a de pièces françaises, ce solde sera divisé en deux : la Belgique paiera la moitié en or ou en traites payables en France et s’engage à ne rien changer à son régime monétaire; l’autre moitié rentrera par la voie du commerce ; toutefois le gouvernement belge garantit que le solde n’excédera pas 200 millions de francs ; s’il y avait un excédent, il le remplacerait également par de l’or ou des traites. »
On calculait qu’il n’y aurait que 200 millions de pièces de 5 francs belges non compensées. Dans cette hypothèse, l’Etat belge aurait donc à reprendre 100 millions d’argent contre -100 millions en or.
En 1885, la perte sur l’argent n’était encore que de 33 % environ/cela faisait pour l’Etat une perte de 33 millions et autant
pour le commerce; depuis, la baisse de l’argent s’est aggravée; la perte serait encore plus considérable.
En 1906* la perte sur l’argent était de 48.26 %; l’Etat aurait donc perdu 48 millions 1/4, le commerce autant, soit en tout 96 1/2 millions.
Et le solde ne sera-t-il pas supérieur à 200 millions?
M. Beernaert, ministre des finances, s’était engagé à consacrer annuellement 5 millions à l’amortissement de cette perte. Cet engagement n’a pas été tenu.
En 1889 se réunit à Paris le troisième Congrès monétaire international; il n’aboutit pas plus que les précédents à aucune résolution pratique ni à aucun accord théorique.
En 1892, les pièces divisionnaires d’argent continuaient à circuler d’un pays à l’autre; celles d’Italie inondaient les autres pays de l’Union latine à cause du mauvais état du change en Italie ; celle-ci devait en effet exporter tout son métal pour payer ses dettes à l’étranger. Sur 200 millions de monnaies divisionnaires, elle en avait plus de 100 à l’étranger, surtout en Suisse et en France.
En 1893, une Conférence se réunit; le 15 novembre, un arrangement est conclu : la France, la Belgique, la Suisse, la Grèce retireront, dans les quatre mois, de leur circulation les pièces divisionnaires italiennes et cesseront dès lors de les recevoir dans leurs caisses. Elles les expédieront en Italie qui dans les trois mois paiera moitié en or, moitié en traites sur les pays créditeurs, plus un intérêt à partir de l’expédition jusqu’au paiement. Après l’expédition et le remboursement, l’Italie ne devra plus rembourser aux autres Etats ses pièces divisionnaires. L’Italie retiendra l’argent dans ses caisses et remplacera ces sommes par des bons de monnaie qui n’auront cours que dans l’intérieur du pays et à concurrence de la monnaie divisionnaire se trouvant dans les caisses du Trésor italien.
En résumé, l’Union latine ou système du bimétallisme boiteux, a constitué un grand progrès malgré ses imperfections :
1° Elle a donné une base circulatoire commune à cinq pays et à environ 80 millions d’habitants;
2° Elle a réalisé en fait l’étalon monétaire unique d’or;
3° Elle a démontré qu’une monnaie métallique, en partie et même totalement conventionnelle, peut suffire aux transactions
intérieures (argent, nickel, France 1870-1877 ; Italie jusqu’en 1883, et pour la monnaie divisionnaire d’argent en 1892).
Au lieu de dissoudre l’ Union latine, il vaudrait mieux chercher a rétendre et à la perfectionner. Emile de Laveleye signale qu’un des premiers actes de Garfield, devenu Président des Etats-Unis en 1881, fut de proposer à l’Europe de former avec l’Amérique une Union monétaire et de recommander le recours à l’arbitrage dans les conflits internationaux. Sa voix ne fut pas entendue.
La Bulgarie, par exemple, a la même monnaie en titre et en poids, de même la Roumanie, la Serbie.
Constitution d’un Clearing international, ne fut-ce pour commencer qu’entre les pays de l’Union. La direction de l’évolution est donc tout indiquée.
Création d’une Banque internationale et d’un billet de banque international (voir ma brochure) . Le résultat eut été un équilibre supérieur (économie de la monnaie métallique).
Alors on finira par comprendre de mieux en mieux que s’il est vrai, comme l’ont affirmé A. Smith, Pic ai* do et Iv. Marx, que le capital n’est que du travail accumulé, le travail n’a besoin en fait de capital que de crédit et peut se créer à lui-même son propre instrument de circulation et de crédit, par l’organisation du crédit mutuel et collectif au prix de revient, c’est-à-dire sous déduction des frais d’administration et d’une prime d’assurance pour les risques.
Tant que le socialisme n’aura pas son système de circulation et de crédit, il ne sera pas émancipé du capitalisme.
Circulation monétaire de la Farnce (y compris Algérie, enquête de 1909).
Valeur des billets
Proportion
et espèces
Billets de banque 'fr.
Monnaies d’or
Ecus de 5 francs
Monnaies divisionnaires
B i lion
Total 303,462,237.39 100
En 1885 la proportion des billets n’était encore que de 6T.63 %.
En 1897 la proportion des billets s’élevait à 82.91 %.
En 1903 la proportion des billets s’élevait à 85.96 %.
L’or est surtout abondant dans les départements pauvres et montagneux et dans ceux où la production agricole est principalement extensive. Les départements riches, de production industrielle active, sont relativement peu pourvus d’or; aux billets s’y joignent les procédés de compensation. L’or est rare aussi dans les départements algériens.
Les écus sont en abondance dans celui d’Oran et dans ceux de l’Aisne, dans le territoire de Belfort, le Doubs, le Nord et la Loire où l’argent est surtout employé pour le paiement des salaires.
Mais les 303 millions de monnaies recensées en 1909 par les 32,000 caisses publiques et privées ne représentent qu’une faible partie de la circulation monétaire de la Erance; c’est celle-ci qui a mis le plus d’or et d’argent en circulation de tous les pays du monde. Depuis 1793, époque de la réorganisation monétaire, jusqu’à la fin de 1909, elle a frappé 16,952 millions de monnaies d’or eo d’argent. Seulement il faut en déduire 674 millions de pièces démonétisées, dont 294 millions d’or et 380 d’argent. Il restait donc en monnaie ayant cours 16,278 millions, dont 10,946 millions en or et 5,332 millions en argent représenteés par 2 milliards 58,641,249 de pièces, dont 610,620,102 d’or, 985,453,509 de pièces de 5 francs et 462,567,638 de monnaies divisionnaires.
Seulement beaucoup de ces pièces frappées en Erance ont disparu, détruites ou perdues (feu, eau) ; beaucoup ont émigré. Par contre, les pièces de l’Union latine circulent.
M. de Eoville a estimé le stock réel en 1903 à 7 milliards. Il s’est sans doute élevé depuis à 8 ou 9 milliards, dont 7 d’or.
Circulation monétaire comparée de trois Etats pris comme types distincts à la fin de 1885 , d'après Ottomar Haupt. (Histoire monétaire de notre temps , 1886. Statistique rectifiée en partie.)
En milliers d’unités.
Belgique
Angleterre dans les banques
Russie
Or à la Banque Nationale.
Or en circulation
Argent à. la Banque Nationale . • ....
Argent en circulation
Monnaie d’appoint
Billon
Billets à découvert
ou 3,625 millions
rouble papier
de papier.
Habitants
Par habitant
Or fr.
Argent
Appoint
Billon
Billets à découvert
Er.
Fin 1896, d’après le rapport du Directeur
de la
Monnaie
Etats-Unis :
Population
Belgique
Angleterre
Russie
Par
tète
Or
. . fr. -39.65
Argent
Billets à découvert
Fr. 142.45
Beaucoup arec beaucoup
Beaucoup sans
Peu avec
de monnaie et
monnaie même
peu de
plus encore de papier.
de papier.
monnaie .
Fin
Or
.. fr. 21.40
Argent
Papier
Fr. 119.55
D'après la statistique dressée par l’Office du commerce et de. l’industrie de la Grande-Bretagne, en 1907 la Belgique a occupé, au point de vue absolu, la cinquième place comme chiffre d’affaires après l’Angleterre, l’Allemagne, les Etats-Unis et la France et la première place relativement à la population.
Chiffre d’affaires par habitant :
Belgique 900 francs
Grande-Bretagne 515 »
Allemagne ^285 »
France’ 281 »
Etats-Unis 190 »
De tous les Etats de l’Europe, sauf la Grèce, c’est la Belgique çui a par habitant le plus de billets de banque à découvert.
Bulgarie Belgique Angleterre Russie
Or 2.55 17 75 32
Argent 2.55 11 13 3
Découvert 5.55 45 0 10
Tableau comparatif des populations suivant leur système monétaire en 1885 .
Pays monométallistes or :
Rapport légal
Population
Grande-Bretagne . . .
Allemagne
Portugal
5, 100, Ou ,
Autriche-Hongrie . . .
N orvège
Suède
Danemark
Australie
Egypte
Canada .........
J apon depuis 189T . .
Le Brésil, le Chili, la Finlande, le Mexique, le Monténégro, le Panama, le Pérou, les Iles Philippines, les Portugal, la Roumanie, la Russie, Salvador, Transvaal, Turquie, Uruguay ont adopté l'étalon d’or. En 1914, l’Abyssinie, l’Afghanistan, la République Argentine, le Bockara-Chiwa, Costa Rica sont également monométallistes or.
Pays monométallistes argent en 1885 :
Rapport légal
Appoint Population
Russie
Mexique depuis 1897.
Etats-Unis d’Amérique centrale
Id. du Sud
Chine
Siam
Bolivie et Colombie, après 1885, sont monométallistes or mais l’argent y a cours au poids ; autrefois, en Chine l’argent et l’or avaient également cours au poids. L’Ethiopie, Indes anglaises, Indo-Chine, Hawaï, Perse, étalon d’prgent.
Pays bimétallistes en 1885 :
Rapport légal
Appoint
Population
Union latine (Boiteux).
Id. Id
Etats-Unis
Roumanie
Serbie
Pays-Bas •
Turquie
Bulgarie
Cuba, Haiti, Hawaï
Varia (Streat Settlements) 197,00ü,udü
La République Argentine, le Congo, l'Espagne, le Maroc, Monaco, la République d’Andorre ont le double étalon.
En somme, en 1907, le monométallisme or s’est développé aux dépens du bimétallisme et du monométallisme argent. Il comprend les pays les plus importants, sauf l’Union latine qui en réalité n’est pas bimétalliste.
L’étalon unique et le double étalon
(Voir mon ouvrage Le Crédit commercial et la Banque Nationale, 1898.)
En fait, en 1903, l’étalon unique d’argent n’existe plus en Europe.
Les principaux partisans du double étalon étaient : Wolowski, Courcelle-Seneuil, de Laveleye,. Hector Denis (1), Stanley devons. Ceux de l’étalon unique d’or: M. Chevalier, Erère-Orban, Levasseur, Clément Juglar.
(1) Tout au moins dans ses premiers écrits.
Nous avons constaté les divers inconvénients du bimétallisme; nous avons vu qu’en réalité, avec le double étalon, avec un rapport légal fixe, la monnaie courante ne se compose jamais en fait des deux métaux, mais uniquement de celui qui, dans le moment, comme dit J. -S. Mill, convient le mieux à l’intérêt des débiteurs; ce sera tantôt l’or, tantôt P argent, c’est-à-dire toujours le métal inférieur ; ce sera le métal le moins apprécié qui servira d’intermédiaire à l’intérieur; le métal supérieur ne servira que comme étalon et pour les affaires extérieures. Le régime sera donc en fait l’alternance et non le bimétallisme. La loi de variation du double étalon sera une tendance à la baisse de l’un d’eux.
Si l’un des deux métaux dépasse notablement, relativement à l’autre, la valeur qui lui est attribuée par le rapport légal de 1 à 15 1/2, et c’est le cas actuellement, en régime bimétalliste pur on importera le métal qui est en baisse, actuellement l’argent, pour le faire monnayer et P échanger contre la monnaie de l’autre métal, l’or, qui sera fondu ou exporté. Dans ces conditions, les pays à double étalon absorbent donc le métal qui est en baisse et le métal en hausse qu’ils émettent comme monnaie est exporté.
Les bimétallistes reconnaissent ce fait incontestable, mais ils en tirent précisément leur principal argument en faveur de leur théorie. Ils soutiennent que ce jeu des deux étalons a pour effet de maintenir la baisse dans certaines limites. Ils invoquent l’exemple de la France où la masse principale de la monnaie était surtout composée d’or en 1860. Avec les deux étalons, les variations furent moins fortes que s’il n’y avait eu qu’un étalon. Cet argument des bimétallistes est le plus sérieux. Ils reconnaissent qu’en fait le double étalon n’est qu’alternatif, mais Stanley devons, bien que monométalliste, reconnaît que les prix des marchandises ne sont pas déterminés par les écarts les plus considérables dans la valeur relative des deux métaux, mais seulement par le cours du métal dont la valeur vient à tomber au dessous du rapport légal de 15 1/2 à 1. Dans ces conditions, on obtient des variations dans les prix, plus nombreuses que celles de la courbe, soit de l’or, soit de l’argent, considérés à part, mais les variations seront moins excessives.
Fort bien, mais depuis 1874, la valeur de l’argent a toujours été inférieure au cours légal, donc encore une fois c’est lui seul, d’après cette théorie, qui a réglé le prix des marchandises et il n’y a pas eu d’action compensatrice ; la courbe est restée unique
et il n’y a pas d'apparence de changement au point de vue de l’infériorité de l’argent. La théorie peut être juste mais ne reçoit pas d’application.
Stanley Jevons assimile cette loi de compensation à deux réservoirs d’eau, selon qu’ils communiquent ou ne communiquent pas entre eux; s’ils communiquent entre eux, et c’est le cas du bimétallisme, l’augmentation ou la diminution de la masse d’eau se répartira sur les deux réservoirs; le rapport légal de 1 à 15 1/2 sert de tuyau de communication entre les deux réservoirs de la monnaie métallique.
On dit que dans ces conditions, le bimétallisme exerce une influence compensatrice et régulatrice; la valeur de la monnaie est représentée par la moyenne des variations des deux métaux; variation de leur valeur respective qui résultent de l’augmentation relative de leur stock, c’est-à-dire de leur offre et de leur demande sur le marché et non pas uniquement de leur production annuelle; la production annuelle modifie seulement le stock général; ce dernier est l’élément essentiel de la valeur comparée des métaux.
Il y a un autre défaut à cette théorie des deux réservoirs d’or et d’argent; c’est qu’en dehors du tuyau de communication il y a un trou à la hase du réservoir dont le métal a le plus de valeur, son contenu s’écoule au dehors et est remplacé par le métal inférieur.
Un autre argument bimétalliste est que l’usage des deux métaux augmente la masse totale du stock monétaire métallique, une dilatation ou inflation; dès lors, les prix exprimés en monnaie tendent à être plus élevés que s’il n’existait qu’une seule monnaie métallique ; le bimétallisme tendrait dès lors à la hausse des prix et aussi à l’élévation des salaires. Malheureusement cette hausse n’est que nominale ; si tous les prix, y compris les salaires, prix du travail sont doublés par le fait que la quantité de monnaie l’est, la situation reste la même. Il est vrai, cependant, que tous les prix des utilités ne se règlent pas immédiate^! ni même toujours sur le cours des monnaies; en ce qui concerne spécialement les salaires, ils ne suivent en général que de loin la hausse des prix. Même en admettant l’influence de la quantité de monnaie sur les prix, ce serait donc en général certaines industries, et surtout les salariés, qui en souffriraient jusqu’à ce que le niveau soit rétabli, s’il se rétablit. Nous avons vu du reste que
le progrès consiste dans l’économie de la monnaie métallique; le bimétallisme est donc condamné par l’évolution.
M. de Laveleye justifiait aussi le bimétallisme par la considération suivante : « Dans l’antiquité, le législateur déclare souvent le débiteur quitte et libre; ce système n’est plus possible, mais l’on peut obtenir une diminution des charges du débiteur par le cours naturel des choses ; il n’y a plus d'obstacle; c’est une mesure démocratique. » D’après lui, le bimétallisme permet précisément de diminuer la dette des Etats et des particuliers et favorise l’élévation des classes laborieuses. Plus il y a de monnaie offerte, plus l’intérêt diminue et plus les salaires et les prix augmentent.
Observons que l'allègement des charges publiques et privées, la baisse de l’intérêt, la hausse des utilités et des salaires, en les. supposant la coséquence du bimétallisme, ne seraient pas un effet du cours naturel des choses, mais du cours légal, obligatoire, artificiel des deux métaux. Le cours naturel n’existerait que si les deux métaux ne circulaient qu’à leur valeur réelle sous un régime de libre concurence absolue et de frappes illimitées. Mais alors nous retournons au stade de la monnaie marchandise et on ne pourrait rien acquérir, ni se libérer de rien qu’au moyen d’une monnaie de valeur marchande égale à l’achat ou à la dette.
Mais dans le système du bimétallisme à cours légal quatre pièces de 5 francs argent valet dans tous les cas 20 francs en or pour les particuliers et même les particuliers ne peuvet exiger 20 francs en or plutôt que de l’argent dans les banques ou des autres particuliers, sauf convention contraire. Qu’arrive-t-il dès lors P L'Etat paie ses dettes en argent ou en billets de banque et pour les particuliers °qs derniers ne sont en fait convertibles qu’en argent. L’Etat et la Banque bénéficient seuls de la situation; l’Etat gagne sur la frappe, la Banque sur ses billets. Supposez même la frappe libre et illimitée, ce sont les spéculateurs qui bénéficient alors de la frappe de la monnaie inférieure dès qu’il y a un rapport légal. Le bimétallisme retourne donc à la monnaie marchandise, facilite les fraudes et les supéculations.
Il est par lui-même un agent de spéculation ; il l’est par le seul fait que le régime bimétallique ne peut plus avoir la prétention d’être universel. Ni en Orient, où domine l’argent, ni dans l’Union latine où domine l’étalon d’or en fait, c’est-à-dire dans la moitié au moins de l’humanité, l’action compensatrice et régulatrice du* bimétallisme n’existe plus; la frappe de l’argent y
est unique ou bien elle est limitée ou suspendue; l’argent n’y peut donc plus atténuer les variations de l’or.
Dans les derniers temps, les bimétalistes ont incliné à reconnaître l’impossibilité, dans leur système, d’empêcher l’exportation du métal supérieur; ils proposent, pour y obvier, de faire adopter universellement le rapport légal de 1 à 15 1/2. Il faudrait donc convertir environ 800 millions d’individus en Europe, en Asie, en Amérique à ce rapport uniforme, alors qu’ils sont actuelement monométallistes en or ou en argent ou que, même étant bimétallistes, ils n’ont pas adopté le même rapport.
Mais même dans ce cas d’un bimétallisme universel et uniforme, ]e métal qui a le moins de valeur chassera celui qui en a le plus. Or cette supériorité varie historiquement et alors c’est en fait l’alternance et c’est monométallisme alternant d'or ou d’argent ou la supériorité d’un des deux métaux qui reste constante, et c’est encore en fait le monométallisme.
Cette alternance et ces variations sont du reste aussi le défaut de l’étalon légal unique.
Pourquoi donc s’acharner à essayer de résoudre le problème te la stabilité et de la mesure invariable des valeurs par un ou des systèmes dont les éléments destinés à assurer cette stabilité et à fixer cette mesure, les métaux, sont eux-mêmes variables et instables?
Pourquoi ne pas reconnaître que cet organe circulatoire et cet organe d’étalon et de commune mesure des valeurs qu’est la monnaie métallique a atteint son maximum de perfectionnement dans le monométallisme or avec, pour l’intérieur, une monnaie inférieure consacrée à la circulation intérieure?
La monnaie métallique a évolué dans ce sens; elle a réalisé historiquement tous les progrès économiques et sociaux dont elle était capable. Actuellement, elle représente un poids mort pour les progrès ultérieurs. L’évolution monétaire va-t-elle s’arrêter?
En fait, elle a déjà continué; l’un des deux métaux est déjà devenu en partie fiduciaire et en général la monnaie métallique en tant qu’ instrument de circulation ne joue plus son rôle prépondérant antérieur; tous les progrès accomplis tendent à l’économie de cette monnaie.
La monnaie métallique, à côté de ses avantages historiques signalés par nous et dont le principal fut autrefois d’êtte l’inter-
médiaire courant des échanges et de porter sa valeur en ellemême, a manifesté au cours même du développement consécutif de l’économie des peuples des vices devenus de plus en plus apparents.
Elle coûte à acquérir; c’est un instrument coûte jx de circulation. Elle s’use par la circulation même.
L’or et l’argent ont historiquement rempli des fonctions multiples indivises : marchandise, thésaurisation, étalon, intermédiaire, unité de mesure monétaire, prêt ou crédit monétaire. Or, la sociologie nous enseigne 'que tout développement progressif se réalise par la différenciation croissante des fonctions dans un système général plus vaste, plus complexe et supérieurement coordonné.
L’or et l’argent peuvent continuer à être des marchandises ayant une utilité et une valeur d’échange.
Ils peuvent, à raison de leurs propriétés de conservation, continuer à être accumulés et thésaurisés, cependant les capitaux s’accumulent déjà autrement et dé préférence dans les banques et les sociétés; le bas de laine est le résidu de la fonction primitive des grands trésors des rois de Perse, d’ Argos,ete. Ils s’accumulent tout, en se rendant utiles et en concourant à la production.
Le métal le plus précieux peut encore continuer à servir d étalon de la valeur à raison de sa stabilité relative, sous réserve d’en adopter un autre, mais toujours une quantité fixe de substance : par exemple la force du travail. La fonction d’intermédiaire des échanges peut être déjà remplie par des monnaies métalliques en partie fiduciaires et par des substituts de la monnaie métallique.
L’unité monétaire peut être exclusivement numérique, par exemple : 1 gramme d’or valant 1 ou 100/100 comme étalon, 1 gramme d’argent vaut 1/38 environ ou 3/100.
Quant au crédit, déjà le prêt ne se fait plus qu’exeeptionnellement en monnaie métallique; ce stade est dépassé; de même qu’avait été dépassé le stade du prêt en nature.
Nous avons vu aussi que l’extension des relations internationales fait de plus en plus du système économique mondial un organisme supérieur à toutes les économies sociales particulières. Cette organisation mondiale nécessite de plus en plus une monnaie internationale; composée des mêmes unités de valeur pour tous les comptes, tous les prix, toutes les statistiques, en un mot
pour tous les règlements de compte et l’établissement des prix. L'or ou le métal supérieur a longtemps servi à cette fonction, mais cependant pas exclusivement, car les versements et les compensations sont d’usage très ancien.
Au métal international se substituera plus que probablement le billet international émis par une banque internationale. Il y a déjà aujourd’hui en Angleterre des banques internationales de chèques payables dans tous les pays.
Cette unification de la circulation mondiale sera un nouvel élément d’ordre et de stabilité des valeurs; elle empêchera les spéculations de la part des commerçants en métaux, des banquiers et des financiers.
Par elle seule elle ne supprimera pas toutes les crises commerciales et autres, nationales et internationales, mais elle éliminera un des facteurs de ces crises, c’est-à-dire celui qui résulte de l’usage des métaux précieux comme intermédiaire des échanges et comme unités monétaires, alors que ces métaux sont eux-mêmes sujets à des variations de valeur en leur qualité de marchandises, et de ce fait seul accentuent et même parfois déterminent les crises dans la consommation et la production.
La solution des problèmes de la monnaie et du crédit n’est certes pas la solution de tout le problème social ; Marx avait raison d’insister sur l’organisation indispensable de la production et l’on peut ajouter de la consommation; il n’en reste pas moins vrai que ces dernières ne peuvent s’organiser d’une façon indépendante du capitalisme qu’à condition d’affranchir de la domination de celui-ci les organes de la circulation sous la dépendance desquels sont toujours la production et la consommation. A cet égard, nous devons considérer comme complémentaires l’un le l’autre et non pas comme contradictoires les deux points le vue sur lesquels ont insisté d'une façon trop unilatérale Proudhon et K. Marx.
Faits principaux relatifs a l’histoire monétaire >Ecijrs 1860
1860. Traité de commerce entre la France et l’Angleterre.
1862. Cours forcé aux Etats-Unis.
1865. Union latine.
1867. Conférence monétaire de Paris.
1868. Entrée de la Grèce dans l’Union latine, mais application
générale du régime seulement en 1883.
1870-1871. Cours forcé des billets de banque en France.
1871. Adoption de l’étalon d’or en Allemagne.
1872. » » » » aux Etats-Unis Scandinaves.
1873. » » » » aux Etats-Unis.
1874. - Nouvelles conventions, limitation des frappes d’argent de
l’Union latine.
1875. Adoption de l’étalon d’or dans les Pays-Bas.
1876. Suspension de la frappe des écus de 5 francs en France.
1877. Cessation du cours forcé en France. Enquête américaine.
1878. Nouvelle Convention latine. Interdiction de la frappe des
écus de 5 francs. Loi Bland aux ntats-Unis : double étalon; frappes obligatoires d’argent.
1879. Interruption des ventes d’argent en Allemagne.
1881. Conférence monétaire de Paris.
1883. Ralentissement momentané de la production de l’or. Cessation du cours forcé en Italie.
1885. Nouvelles Conventions latines.
1887. Enquête anglaise sur l’or et l’argent.
1889. Production croissante de l'argent.
1890. Loi Windom augmentant aux Etats-Unis les achats obli-
gatoires d’argent.
1891. Augmentation des encaisses-or dans les grandes banques
d’Europe.
1892. Réforme monétaire en Autriche-Hongrie : étalon d’or.
• Projet de conférence internationale. Conférence moné-
taire de Bruxelles.
1893. Fermeture des monnaies de l’Inde. Abrogation de la loi
Sherman.
1894. Droit de 5 p. e. sur l’importation d’argent dans l’Inde..
Guerre sino-japonaise.
1895. Crise monétaire aux Etats-Unis. Id. des valeurs minières
du Transvaal.
1897. Adoption de l’étalon d’or au Japon et en Russie. Augmentation des contingents des monnaies divisionnaires dans l’Union latine.
1899. Etalon d’or dans l’Inde.
1900. Etalon d’or aux Etats-Unis; boiteux.
1902. Convention additionnelle à l'Union latine en faveur de la
Suisse : frappe supplémentaire de monnaie divisionnaire.
1903. Etalon d’or aux Iles Philippines.
1904. » » dans la République de Panama.
1905. » » au Mexique.
1910. Nouvelle législation monétaire en Chine en projet. Nouvelle loi monétaire (4 mai) au Canada.
1912. Convention internationale de La Ilaye (23 juillet) pour l’unification de la législation concernant na lettre de change.
