RECEZ DE LA DÉPUTATIOIV DE L'EMPIRE , DU 25 FÉVRIER

Le recez de la dcpiitatîon de l'Empire , du 25 février 1803, complète les dispositions de la paix de Lunéville relatives à l'Empire germanique. Nous divisons le chapitre qui en traite en quatre sections '. Dans la pieniière , qui sert d'introduction aux autres , nous donnons un précis historique de la constitution germanique jusqu'à l'époque de la dernière loi fondamentale à laquelle ce chapitre est consacré. L'histoire de cette loi est l'objet de la seconde section : nous y parlons des traités postérieurs à celui de Lunéville, qui l'ont amenée, et nous y don-

nons le tableau des travaux de la députation de l'Empire , chargée de la rédiger, jusqu'à sa quarante-sixième séance, qui fut tenue le 23 février 1803, et où l'on mit la dernière main à ce recez. La troisième section est destinée à donner le texte du recez, accompagné d'an commentaire. Enfin, dans la quatrième section , nous achevons l'histoire de la députation jusqu'à sa dissolution , et rapportons divers événements et négociations dont la connaissance est nécessaire pour l'intelligence du recez de 1808.