II

i8 .Hisaraims .

no^^ Il $e sesit tûutà cûiip friqppé^et s'écrie : Onmfadanné ua f^rifiuifi ÇQMp. 4^ ppif^^Vnisr passant U main sous sa veste vii }^ retire ensanglantée , et dit : Je suis biesaéy et signalant un, étraçiger q^i av^it Je ^l^apeau sur la tête , il ajoute : C'est cet homme^Ià qui m^a frappé ^ qu^on V arrête y mais qu'on ne le tue pas.

* Oet assassin ëtait Robért-Françôis Damiens; Il s'était porté def^ifis^pïusîeQrs heures sur le passage du roi. Arrêté par les valets de pied, il avait été edhduit dans la salle tles gardes»

Les ipremiers mots échappés à Damien3 9 ^^^ r^onses dans ses premiers înteri»ogî|toires, plusieurs traits recueillis par ceux qui le gardaient , tout tendait à démontrer qu*il avait des complices. Damiens avait déserté deu^ fois \ il avait été i^f^^vi^ valet chez les jésuites. C'est en sortant de là qu'il se fil tetut^rquer.par une dévotion exaltée et xninutieuse. Il n'entre poijoit dans le plan de cet ouvrage de retracer Fteîs<* tpjrç enUère de ce procès ; qu'il me suffise de faire remarquer que des indices accablans accusaient les jésuites , que .cette faction avait la plus grailde influence sur le dauphin • qu'allé. avjait^ par conséquent^ un grand intérêt à la mort de Louis XV. ,

.Danâens était parent du maître-d'hôtel du collège des jésuites (Louistifi-Grand). Il y avait servi Ini-^nême pendant .'trois ans ûotame garçon de réfectoire. Il avait depuis habité ApraSi, où lés jésuites dominaient plus qu'en aucune autse.yille cle France. Avant son départ pour YersailUs, on lui avait entendu dire qu'il mourrait , mais que le plus grand <fe la. terre mourrait aussi ^ et qu'on entendrait pader de lui;.I) se rendit directement à Paria, et cinq jours après il enécuta le cjfime qu'il méditait. '

» Il parait constant que l'exempt de police Belot, frété d'un jésuite, avait engagé Damiens, dans Sfi prison, à dénoncer le parlement. Damiens avait , en effet, signalé sept membres du parlement^ mais, confronté avec Belot, il avait soutenu

DES PARItSMENS. 1*9

que cet exempt l'avait pressa défaire cette liste y mais qu'en écrivant il n'avait pa^ eu l'intention de les désigner comme des complices , que c'était tmé pure invention de sa part. (^Irim dec. leU. d^unpaL, pag. 67-75* )

Quelques jours avant , deux persoilhes avaient rencontre, . Tane au Luxembourg et l'autre rue Saint-Antoine^ non loin de la maison professe des jésuites, le R. P. Constant, vêtu en laïque^ une dame avait reconnu la veille un autre jâuite déguisé et couvert d'un manteau écarlate.

Auonoment de l'assassinat, cinq jésuites étaient sortis par une porte de derrière de la maison professe, et montés daas un carrosse de place , il& s'étaient dirigés vers Gonflans , où l'arehevèque avait une maison de campagne. D'autres indices, non UK)insfrappans, auraient pu conduire k la vérité. Si j'ai dos c0Q»pUces , avait dit Damiens, ils sont loin d'ici. Les* magistrats^ assure-l-on, se sont arrêtés à cette partie de l'insituctiony dansi la crainte de rencontrer les coupables dai^s un rang trop élevé.

Quoiqu'il en soit de ces bruits plus ou moins fondés, il ne reste sur ce point que des doutes, et la faction jésuitique s'en prévalut pour détourner l'accusation sur le parlement même V et l'archevêque de Paris, dont cette faction dominait tous les entours, prêta un nouvel appui à cepropos, d'aillwx& invraisemblable, en publiant, au mois d'octobre i5&7, plus de dix-huit mois après la condamnation et l'exécution de Damien&, un mandement au sujet de son retour à Pâtés et d'un attentat manqué par le parlentent. Le Ghàtelet fit informer isontre le prélat; mais cette procédure, comnie tant d'autres dirigées contre la faction, n'eut point de suite.

La sécurité qu'affectaient les jésuites n'était qu'apparente, et pour conjurer l'orage qui les menaçait, ils ourdirent une nouvelle intrigue gour perdre le ministre Clioiseul, et s'as-, surèrent de l'appui de la favorite Pompadour.

Une dévote de leur parti s'insinua auprès de la toute- II. 2.

20 HISTOIKK

puissante marquise; elle «mploya avec autant d'adresse que de succès ce cauteleux langage pour détruire des préventions 'qui n'étaient que trop fondées.

«Les jésuites, dit-elle à la favorite, n'ont en vue que le^alut de leurs pénitens ; mais ils sont hommes. La haine, «ans qu'ils le sachent, peut agir dans leur cœur et leur inspirer unerigueur plus grande que les circonstances ne l'exigent absolument. Une disposition favorable peut au contraire engager le confesseur (i) à de grands ménagemens, et le plus court intervalle suffit pour sauver une favorite, et surtout quand il peut se trouver quelques prétextes honnêtes po|ir autoriser son séjour à la cour. » (q)

C'était dire à la favorite en termes assez clairs : Soyez des nôtres contre le ministre que nous craignons et les parlemens qui nous menacent, et nous entretiendrons le roi dans ses favorables dispositions pour vous; régnez pour nous, et nous vous laisserons régner. Quelle sacrilège profanation du plus saint ministère!! C'était dans l'intérêt d'une ambition toute mondaine que les jésuites s'étaient arrogé le privilège de diriger la conscience des rois.

L'archevêque de Paris avait, à dessein sans doute, différé la publication de son mandement sur l'assassinat du rot. Alors comme depuis, des prélats ineptes ou hypocrites, accusaient la philosophie de tous les désordres, de tous les malheurs publics, et l'archevêque de Paris, sans nul indice et contre toute vérité, attribuait le forfait de Damiens aux erreurs de la philosophie et à la corruption du siècle. « La u justice divine, disait-il, avait laissé produire un monstre « qui déshonorait le siècle et désolait la nation. »

C'était avec la même bonne foi que l'archevêque de Paris, ramenant l'accusation sur les parlemens, affirmait dans le

(i) Du Roi.

(2) MiL hiii, Journ* de madame du Hausset.

même mandement que Tattentat avait été commis par irahUon et à dessein prémédUé dans le palais. (An. de la cour de France , p, 534.

L'archevêque de Paris n'avait sans doute entendu désigner que Damieiis par les mots monstre qui déshonore le sièck et désole la France. Mais la favorite, qui connaissait toute la haine que lui portait le prélat y crut que c'était elle qu'il appelait ain3i9 et aucune voix ne s'éleva peur la désabuset. La yengean.ce ne se fit pas attendre, et la favorite n'eut qu'un mot à dire pour obtenir du roi Texil Avk prélat^ et pour que rien ne manquât à. la singularité de Tàventure, le duc de Richelieu fut chargé d'engager l'archevêque à une sorte de capitulation.. L'inflexible prélat répon- , dit au noble négociateur. : « Qu'on dres^ un. échnfaud au « milieu de ma cour et )'y monterai pour soutenir mes .droits^ « remplir mes devoirs et obéir, aux lois de ma conscience. » Le duc répondit à cette protestation par un sarcasme: «JVotre «conscience, monseigneur, est une lanterne sourde,. qui « n!éclaire que vous.»

L'exil de l'archevêque n'arrêta point le scandale des billets^ de confession et de refus des sacremens. Le. parlement continua de rendre des arrêts contre les prêtres dont le fanatisine troublait l'ordre public et le gouvernement du roi) l'archevêque et les jr'^uites et les parletnens continué.^ rent une lutte, dont la scène s'agrandissait chaque yonv»

NOTICE PRÉLIMINAIRE

Le procès contre les assassins du roi de Portugal fut instruit avec plus de sévérité que ne l'avait été en France le procès contre les complices présumés de Damiens. Le résultat de l'instruction révéla aux magistrats portugais les véritables chefs de cet exécrable complot. Ils ne s'arrêtèrent pas

aux deux grands seigneurs qui avaient frappé Ie*roi : ils por-' tërent plus loin l'investigation ^ et trouvèrent, suivant l'expression du baron de Grimm, les jésuites au fond du sac. Les coupables furent condamnés au dernier suppliée, et leurs biens confisqués. Cet érénement fut la première cause de l'expulsion des jésuites des Etats de Sa Majesté trèsfidèle.

Une procédure moins grave amena, l'année suivante 1 760, les jésuites de France à la barre du parlement de Paris. Cette société savait déjà donné, dès le siècle précédent,. le scandale d'une banqueroute qui avait réduit à la plus déplorable misère plus de cent maisons de Séville. Mais qui aurait osé en EIspagne élever contre ces BR. PP. une voix accusatrice, et quels juges auraient osé les condamner? Ils n'en avaient pas moins continué leurs opérations commerciales. Le R. P. Lavalette, supérieur des missions à la Martinique depuis 1 747, au lieu de ^'occuper de la conversion des nègres, s'était associé avec le jai( Isaac Juda, établi à la Dominique, et s'était ouvert une immense correspondance dans les principales villes commerçantes des deux mondes. Il avait pour principal agent à Paris le jésuite Sacy, procureur-général des missions, qui avait établi son comptoir dans la maison professe (1). Les plaintes nombreuses qu'adressèrent les colons français contraignirent le ministère à faire rappeler en Europe le jésuite Lavalette en 1755. Mais son ordre redoubla d'astuce et d'audace pour obtenir son retour dans les iles, et il y réussit. Le ministère se contenta d'un engagement écrit du R. P. de donner tous ses soins à ses fonctions religieuses , et de ne plus équiper de vaisseaux. Il partit avec le titre de visiteur général et de préfet apostolique ; et , à peine arrivé à $on poste, il reprit se^^ifaires commerciales avec une nou-

(i) Rae Saint-Àntoine^ dans les bâlimens occupés aujourd'hui pat le collège Gharlemagne.

DES PAB:LiEM£N&« U&

velle activité Les. Anglais, lui* ^prirent plusieurs vais^aux;^ maîa Cette petle fuit j^our :1e jésuite armateur plutôt le pré^ texte que la cauée cCuoe lionteuise âpéculatioa : eHé À^ei&cék dail^pAS i^^oo^oDo ft« 9 et-le R; P» Lavalette^fit unebaiij[iie^ roulie^ di^ troi» Joilli^ns* ...

La seule ipaîsDii de Qoufhe^et iMncy^ At Maraéiiley a^ trouva compromise pour quinze cent mille francs* Le ^ rc^ cuieur des mÎ88ioD&à.Pariéi le R. P. Sacy^ eut ordi:^ de son gàvésal de transiger avec ces malheureux négocians pour cinq ceot miUe francs. U offrir en effet cette somme, et nit la donna point. Il en employa une partie pour apaiser quel** ques créancîets de Puris, dont les plaintes lui paraissaient plus à craindre que celles des n^ocicms marseillais.

Gesaiki^i s'adressèrent néanmoins à 1» juaridiction consu^' lalre de leur ville; et, le 19^ novembi>e 17&9, les RR. PP. LavaleiteetSacy âirént c6ndamni& solidaii^meut à puyer le ciq^tal, etc.., etc; D'autcescrétncfers se réuniTenià«ui')3Nkiir queiJa stetençé consulaire de Marseille; fût i^eiidueexëcitt^ toire contt'e: toute la société établie en- France* Lés jésuitm se iaiss^ent coUdamner par dëfaut le ^19 mai 1 760/ - * '

Us consultèrent -sUr Ia«iarcbe qu'ils ayâiefil; ji suivre feul M.^de la Grandville^qBi leuc était tout dévoué^ eit^ Cdmp^ tant sur l'appui oblige de leurs affidës. dans le pavlêaietit 4^ Paris , et surtout mf leur influence à la cour et djâto^ le nii*nistère> dû lieu d^appeler de la sentence consuIaireFdevantfa ccwimission spatiale âabliepour le contentieux dtiboni*^ meroe d'Amérique, ils portèrent la caUsé au parheiiiïQnt de

Paris. ■'!:••;:•.'

Le rapport de cette impoirtanle affaire et les débats occupèrent plusieurs audiences. M. l'avocat-général Lcpellfe-* tierSaint-^Fargeau portait la parole au nom du ministère public.

Il démontra^ avec autant de talent que de succès, que le visiteur général La^aleUe et le procureur général des mls-

sions Sofiy étaient de fait defix baniqùiers, et, <;oiBcime tels, commissionnaires clu génâral des^jéanite résidant à Rome« et administrateurs de tontes les maisons de Tordre*

La ccmr (i), sur ses conclusions, condamna par arrêt le général des jésuites et toute la société à reistituer les sommes diemandées, aux intérêts et aux dépens , et à cinquante mille francs de dommages.

Un autre arrêt, plus important dans sa cause et dans ^s conséquences, avait, dès l'année précédente 176a, attaqué dans sa base cette société toujours turbulente et si souyent criminelle.

Les congrégations avaient été formellement défendues , sous les.ipeines les pluis graves, par l'ordonnance de Yillers- Cotterets (i559), Les états-^généraux assemblés à Orléans en i56o, l'ordonnance de Moulins (i566), les états de Blois (1579). ^^^ jésuites, au mépris de ces lois expresses, avaient rétabli ces funestes associations, qui, dirigées par eux , formèrent les premiers élémens de la Ligue , et en per-^ pertuèrent les doctrines impies et le fanatique délire.

Nous avons vu ces congrégations, si souvent, si justement ^ si solennellement proscrites , résister à tous les bouleversement politiques, et renaître de nos jours plus audacieuses que jamais.

L'arrêt que je vais citer n'était que l'application des principes consacrés par deux assemblées nationales. Et, on ne saurait tix>p le répéter, cette nouvelle infraction aux lois fon-dameutales de l'Etat ne peut rester plus long-temps impunie, sans exposer la France à de nouveaux ébranlemens politiques , et saus exposer les dépositaires du pouvoir à une terrible responsabilité.

Cet arrêt appartient à l'histoire de notre droit public.

(i) La procédure, entravée dans s;^ marche, fut très-!ente : l'arrêt ne fut prononcé que le 8 mai 1761, ; ,

DBS PARLEMENS. 35

Un premier arrêt, du ii janvier 1760, avait chargé les gens du roi de s^informer dies différentes associations et congrégations non autorisées et non revêtues de lettres patentes, et d'en rendre compte en la cour, toutes les chambres assemblées, le 22 du même mois.

Ce rapport fut fait le jour désigné, et les gens du Roi s'occupèrent d'un nouveau travail plus étendu , plus approfondi , sur l'organisation particulière de ces congrégations. M. Omer Joly deFleury, avocat-général, en exposa le résultat le 18 avril i 760.

II existait alors quatre genres de congrégations: 1® les congrégations sous l'invocation de la trèa-^ainte Vierge i 2** celles de la dévotion du saint esclavage de la mère de Dieu, ou de V esclavage de Notre-Dame, ou de Vescla-vage de la Vierge^ 3** de la dévotion au sacré cœur de Jésus ^ ^ celle de la croix.

M« l'avocat-général examine ensuite les manuels, les règlemens et les livres de dévotion de chacune de ces confréries on congr^ations ; il y trouve l'énumération des dignitaires, présidens, secrétaires, trésoriers ou receveurs, consulteurs ou conseillers, instructeurs, sacristains, lecteurs, maîtres du chœur, choristes, directeurs de la communion, surveillans, portiers, infirmiers. Ces différentes classes d'officiers se trouvaient dans les congrégations du premier genre*

Leurs principaux livres de dévotion étaient intitulés : La Science du crucifix, le Petit chapelet en l'honneur du Saint-Sacrement, la Dévotion à la sainte Vierge dans la récitation du rosaire, 'des cantiques spirituels pour les conférences qui se tenaient tous les dimanches à cinq heures du soir dans la chapelle affectée à chaque congrégation^ le Parfait adorateur du sacré cœur de Jésus.

Chaque associé recevait des paquets de feuilles imprimées au delà des monts, et des images, qui devaient être distri*

!l6 HISTOIRE

bues avec une sorte de mystère aux personnes que Ton présumait disposées à se faire recevoir dans la congrégation.

Ces imprimés et ces images étaient annoncés -comme un tréeùr envoyé de la part du dipin Jésiès'^ « On recoiàman- « dait à celui à qui on les adressait de les distribuet* lui- « même 9 avec une sainte ardeur et prudence', à de saintes « âmes choisies, et non pas à tous les demandans; que Dieu «l'ordonne ainsi, parce que ces choses sont très-rares, « qu'on n'en vend point, et que par cette raison il faut les « conserver. Ces feuilles mystérieuses ne devaient pas èire « séparées, parce que Tun sans l'autre n'expliquerait point <( cette dévotion... »

L'initiation à la, dévotion de Vesclapage de la mère 'de de Dieu et de. Jésus était réglée par un formulaire imprimé à Alençon. dette congrégation admettait les dcvôts de toute âge, de toute sexe et de toute profession* A la suite des prières et formules prescrites pour se dévouer au pieux esclavage, le récipiendaire prenait une petite chat^ nette f en signe de la consécration qu'il faisait de sa liberté et de sa fidélité au service de la Vierge et de Jésus. La même formule était usitée quand on se dévouait en même temps à Jésus et à Marie:

Ces congrégations avaient été instituées par des brefs des papes , et avec un privilège d'indulgence tout particulier.

M. Omer Joly de Fleuri cite ensuite dans son exposé les. églises où oratoires particuliers où se réunissaientiescotigréganistes. Une double contribution pécuniaire était imposée à chacun d'euit , l'une payable à la réception, €t l'autre cha-* que afnnée. , »

L'avocat-général ajoute : « Si l'on consulte l'antiquité K sur l'origine et l'existence des confréries, elles apprennent « que jamais il n'avait été permis aux réguliers d'établir des «confréries dans leuts églises sans le cofisentement des i( évâquesy à qui le soin du salut des peuples est confié '^qu^^

« relise n'étant autre chose que l'assemblée des fidèles unis « aux pasteurs qui la gouvernent, il ne peut donc y avoir 4C de légitimes assemblées sans leur permission , et que , a toute association qui éloigne le peuple du pasteur est a dès lors illégitime, et que, dans l'ordre politique, toute « assemblée faite sans l'approbation du prince serait «Onu damnable, et qu'il ^1 doit être de même pour les assemu blées des fidèles»

«IL ne doit pas être permis à chaque particulier de se <( soumettre à qui il lui plaît dans les choses spirituelles , « mais. seulement à ceux que Jésus-Christ a établis directe ' « ment les ministres de son Eglise, dépendsMis toUs d^ lui « par le bienfait de la créfition, et encore plus par celui de « la rédemption, »

M. l'avocat-général fait ensuite remarquer que , sur ce point, le$<îonciles dltaKe et de l'Eglise gallicane sont d'un même sentiment* Il cite les décisions dès i^Onciles et des synodes, qui ont formellement défendu les confréries et les congrégations : i®. le synode provincial de Cognac de 1236, 2^ le toncile d^ Poitiets de 1 $67 , 5® le synode de Laingres de i4o4, 4^ le concile provincial de Sens de i5i4, 5** le concile de Chartres de lôSSj 6° enfin celui de Rouen, dont il rapporte les dispositions, qu'il importe de faire conuattre. ' « Les confréries (i) ou associations qui se sont établies « par piété, sous le titre de charité ou autres dénominations, « ne font que nuire aux fidèles, et déranger Tordre établi «( dans l'Eglise^ elles nuisent même au temporel , et intro- « duisentle fanatisme dans les esprits. On élève dans chaque « église particulière autel contre autel ; on oppose sacrifice « à sacrifice, prêtre à prêtre, paroisse à paroisse. Nous he « croyons pas cependant devoir les abolir, parce que, dans

(i) Je copie textuellement la citation de l'avocat-génëral Omcr Joly de f'ieury.

n le food j on y pratique de bonnes œuvres , et qu'elles sont <i utiles dans les calamitéa publiques» Mais nous désirons a fort en réformer les abus; nous voulons qu'on examine « leurs fondations, leurs statuts, et que par la suite on ne « fasse aucun de ces Portes d'établissemens sans une permis* « sien par écrit. »

Ainsi s'exprimaient les PP. du concile de Rouen; et l'on retrouve les mêmes termes, les mêmes doctrines, dans les décisions des conciles de Reims en i583, de Bourges en i584.

Le savant magistrat cite ensuite les opinions conformes des divers conciles d'Italie, notamment celles du cinqui^e concile de Milan.

Il en conclut « que toutes les congrégations ou confréries, qui étaient inutiles dans les beaux siècles de l'Eglise, ne doivent leur existence qu'à la négligence et à la dévotion peu éclairée des fidèles, qui aiment mieux ce qui est de leur choix?, et les moyens de se sanctifier qui sont de leur invention , que ceux que Jésus-Christ a prescrits. L'inattention des pas^ teurs et l'amour-propre des fidèles oot rendu presque nécesr saires ces établissemens. Les fidèles ont cherché dans des ^lises étrangères les remèdes au vice et la connaissance des vertus qu'ils devaient naturellement apprendre de leurs pas^ teurs. Dans les premiers temps, les instructions des.évêques et des curés suffisaient pour la conduite des âmes, et on ne cherchait pas chez les étrangers la parole divine, q^i est la nourriture de l'âme.

« Les instructions des pasteurs, comme tout ce qui, se pratiquait dans leurs églises, se faisaient en public , et à la vue de tous ceux qui voulaient s'y présenter ; on y évitait avec soin tout ce qui pouvait paraître singulier, tout ce qui pouvait exciter la curiosité, donner lieu à la superstition et à l'erreur; rien ne s'y passait en secret ni sous le secret.

« Les pasteurs suivaient l'exemple de Jésus- Ch rist , qui

DES PARLEMENS. fgg

prêchait toujours en public ^ au milieu de la synagogue, dans le temple, où tous ceux qui se présentaient étaient admis. C'est le témoignage qu'il rendit lui-même devant le tribunal de Gaïphe, sans craindre d'être démenti.

« J'ai y dit-il, parlé publiquement à tout le mondes f ai toujours enseigné dans la synagogue et dans le temple où tout les Juifs s'assemblaient , et je n'ai rien dit en secret.

« Les apôtres l'imitèrent ; et s'ils ont quelquefois prêché dans des maisons particulières , c'était dans un temps où il n'y avait pas encore de temples établis , et où ils n'avaient pas la liberté d'en élever. Leur divin maître leur avait ordonné d'annoncer sa parole sur les toits , c'est-à-dire en public. Ils ne faisaient donc pas de conférences spirituelles, d'explications de l'Ecriture et des mystères dans des lieux où il n'y aurait eu que des auditeurs qu'ils auraient pu se choisir; que pouvaient y être présens ^ on n'en excluait personne; les portes étaient toujours ouvertes.

« • ,. • Les confréries nous viennent d'Italie, où elles s'acrédltèrent et furent soutenues dès que les paroisses commencèrent à être moins fréquentées par la faute des curés, et que les papes leur appliquèrent des indulgences pour engager le peuple à choisir quelques unes de ces associations. . . •

Après avoir considéré les confréries et les congrégations relativement à la puissance spirituelle, l'avocat-général examine les congrégations relativement au magistrat politique , e'est-à-dire à la puissance temporelle qui appartient au souverain, en sa qualité de souverain dans la dicipline de l'Eglise, considérée conmie corps politique, et à titre de gardien et de protecteur dans le gouvernement de cette même Eglise y cimsidérée même comme corps mystique.

<( De ce double droit, dit- il , de souverain et de gardien , de protecteur, relativement à l'Église et à tout ce qui en dé-

3o HISTOIRE

pend, dérive le droit ^ui appartient aux" magistrats dépositaires de son autorité de veiller sur ces sortes d'assemblées, soit pour les permettre ou pour les défendre, soit pqip? les renfermer dans l'observation des règles qui seraient autorisées, pour lei^r observation, ou leur en imposer de nouvelles, en observant les formalités nécessaires à cet effet.

« En général toutes les congrégations ou associations de dévotion , confréries , ne peuvent subsister sans le concours des'daix puissances. Ce concours de la part de la puissance temporelle est ou ei^ptès ou présumé* Il est exprès par les lettres émanées du prince, dûment vérifiées dans ses coura; il est présumé lorsque l'association, congr^attoo ou confrérie peut prouver une possession immémoriale, appuyée de titres ou actes approbatifs de son existence, émanés ea connaissance de cause de la puissance séculière. )>

. Après avoir entendu l'organe du ministère publie dans cet exposé et dans ses conclusions, dont les principales dispositions ont été adoptées par l^arrét que je vais transcrira, l)e parlement nomma une commission qui devait s'assembler le lundi suivant* Cette commission fit son rapport et la cour rendit son arrêt*

Arrêt relatif aux cortgrégationa et confréries, du vendredi

« Ce jour, la cour, toutes les cbambres assemblées, en délibérant sur le compte rendu par MM. les commissaires. du travail par exxH fait en exécution de l'arrêt d^ i&ayril l'^Qp,, au $u jet des associations, congrégations et confréries 9

<( Ordonne que les ordonnances , arrêts et réglemens de la cour seront exécutés dans leur forme et teneur \ ce faisant,, fait inhibitions et défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, déformer aucunes assem-

DES PARLEMENS. 3l

bices illicites, m coafréries^ congrégations ou assodationsii en cette ville de Paris et partout ailleurs (i), sans l'exjiresse permission du Roi et lettres patentes vérifiées en la cour;

(c Ordonne pareillement que, dans six mqis, pour toute préfixion et délai, à compter du jour de la publication du présent arrêt, les chefs, administrateurs et régisseurs de toutesconfréries, associations et congrégations, qui se trou* vent dans le ressort de la cour , seront tenus de remettre au procureur^général duRoi, ouàses substituts sur les lieux, des copies en bonne forme et signées d eux des lettres pateotes de leur établissement, ou autres lettres qui peuvent av^ir leurs règles ,. statuts et formules de promesses ou engagemcms verbaux:.; ensemble, un mémoire contenant le temps et la forme de leur existence , comme aussi un exemplaire des livres composés pour l'usage desdites confréries, associa* lions et congrégations *,

K Enjoint aux substituts du procureur-général du Roi d'envoyer au procureur-général les lettres patentes, états, mé» moires , formules de promesses et engagemens verbaux^ et autres pièces qui leur seront remises, pour, sur le compté qui ea sera par lui rendu,, être statué par la cour, toutes les chambres assemblées, ainsi qu'il appartiendra; et, faute par lesdits chefs, administrateurs et régisseurs desdites confréries, associations et congrégations, d'avoir satisfait dans ledit délai de six mois aux dispositions du présent arrêt, leur fait, la cour, très-expresses inhibitions et défenses de souffrir aucunes as&emblées ni continuer aucun exercice desdites confréries, associations et congrégations, et à toutes personnes, de quelque état, qualité

(i) On se rappelle sans doute que» depuis l'jSS, les parlemeos s'étaient unis , et ne se considéraient que comme un corps divisé par classes. Ainsi les mots partout ailleurs peuvent être de fait interprétés dans leur plus large acception.

et condition qu'elles soient, de s'y trouver, sous les peines portées par les ordonnances^

« Et cependant fait, dès à présent, défense, sous les mêmes peines, à toutes personnes, de telles qualité et condition' qu'elles soient, de s'assembler à l'avenir, sous prétexte de confrérie, congrégation ou association , dans au-* cune chapelle intérieure ou aucun oratoire particulier, maison religieuse ou autre, même dans les églises qui ne seroient ouvertes à toutes personnes qui se présenteront pour y entrer ;

« Enjoint aux substituts du procureur-général du Roi de tenir la main à l'exécution du présent arrêt, et, en conséquence 9 de veiller à ce que, le délai ci-dessus expiré, il ne soit plus tenu aucune assemblée ni fait aucun exercice de de celles desdites confréries , associations et congrégations , qui n'auroient satisfait aux dispositions du présent arrêt ;

« Comme aussi ordonne que le présent arrêt sera imprimé, lu, affiché, publié dans cette ville de Paris, et envoyé dans les bailliages et sénéchaussées du ressort , pour y être registre et pareillement lu, publié et affiché;

« Ordonne en outre qu'à la diligence du procureur-général du Roi , le présent arrêt sera notifié à toutes les maisons religieuses et dans toutes les paroisses des villes et campagnes du ressort.

«Fait en parlement, toutes les chambres assemblées, le 9

mai 1760.

(( Signé IsABEAU. »

Observations. Cet important arrêt a été publié dans divers ouvrages, mais souvent avec peu d'exactitude. La copie que nous publions a été transcrite sur l'exemplaire imprimé, par ordre du parlement, par P. G. Simon, imprimeur de cette cour, et déposé à la Bibliothèque royale.

DES FARLEMENS. 33