HP

(1) Nonoe da fwpe^

iopo liv* à celui qui liyreroit le.noace s^la justice; des défenses à tous archevêque^, ëyêqUjÇs et autres ecclésiastiques , de publier aucunes procédures venant de la p^rt du nonce ^ à peinie d'être. .punis comme. criminels de lèse-majesté; et à toutes personnes, de quelque état et condition qu'elles fussent, de receler le prétendu nonce, à peine de la vie ».

Ce même arrêt <( dédara les cardinaux étant à Rome ^ archevêques , évêques et autres ecclésiastiques qui ont conseillé et signé la bulle et excommunication, et qui ont approuvé le très- inhumain, très-abominable et très-détestable parricide proditoirement commis en la personne du défunt roi (Henri m), déchus du possessoire des bàiéfîces par eux tenus çn ce royaume ; enjoignant au procureur-général de les faire saisir; lui donne acte de l'appel par lui interjette au futur concile , légitimement assemblé , de l'institution de Grégoire XIV au Saint-Siège apostolique »•

(V, le texte original ,k Mém^ de la Ligue ^ t. i., p. Sfig et 370.)

Remontrances de monsieur Hugues de Lestres , avocatgénéral au parlement de Châlons, le lendemain de la Saint- Martin 159],

(V. Mém. de la Ligue j, t. 5., p. 2.)

7 janvier 1792. — Arrêt du parlement de Rouen contre Henri de Bourbon, prétendu roi de Navarre, ses fauteurs et adhérens.

Cet arrêt fut rendu après la découverte d'une conspiration dont le but était d'introduire l'armée royale dans la ville , en lui ouvrant la porte Cauchoise. ( V. Mém. de la Ligue, t. 5., p. 98 et 99,;

1693. — Nouvelles remontrances de l'avocat^général Hugues deLestre, parlement séant à Châlons. Ces remontrances furent présentées le lendemain de la Quasi modo.

DES PARLBMENS. 20L

18 novembre lôg^* — ^ Ârrét de la cour de parlement

séante à Châlcms , contre le rescrit adressé, en forme de

bulle au cardinal de Plaisance,. publie par les ligueurs de

Paris au mois d'octobre précédent. (V. Menu de la Li-

.^we^ t. 5, p. 176 et A77.)

La France allait voir se renouveller les scènes scandaleuses de la dernière période du règne de Charles vi. Le duc de Féria, ambassadeur ou plutôt chef de la faction d'Espagne, et le nonce du pape , enhardis [iar leurs succès, croyaient être parvenus au véritable but de la Ligue, dont rintérêt de la religion n'était que le prétexte, et pouvait enfin donner à la France un monarque étranger. Les membres du parlement restés à Paris, et qui jusque alors avaient servi de tous leurs moyens les fureurs de cette faction, se rappelèrent qu'ils étaient Français, et voulurent opposer une dernière barrière aux attentats qu'ils avaient partagés j et rendirent ce fameux arrêt qui prépara la réconciliation des partis et déconcerta la politique de l'étranger.

On a quelque niotif de croire que le duc de Mayenne, que l'élection d'un roi aurait contrarié, avait conseillé lui-même cet acte conservateur des lois fondamentales de l'Etat, en suspendant cette élection, dont le nonce et le duc de Féria prévoyaient le dénouement : car le cardinal de Bourbon 9 à qui l'on avait donné le vain titre de roi, sous le nom de Charles x, n'exerçait que par intérim.

« Sur la remontrance ci-devant faicte par le procureur du Roi , et la matière mise en délibération, la cour, toutes les chambres assemblées , n'ayant comme elle n'a jamais eu autre intention que de maintenir la religion catholique et ro-

30a HISTOIRE

maine ea PEtat et couronne de France, «otu la protection d'un roi tres-clirestien , catholique et françois, a ordonne et ordonne que remonstrances seront faictes, ceste apres-diner, par Monsieur lé président le Maistre (i), assisté d'un bon nombre de ladicte cour, à Monsieur de Mayenne, lieutenant-general de l'Etat et couronne de France, en la présence des princes et officiers de la couronne estant de présent en ceste ville, à ce qu'aucun traicté ne se fasse pour transférer la couronne en la main des princes ou princesses étrangers j que les lois fondamentales de ce royaume seront gardées , et les arrests donnés par ladicte cour pour la déclaration d'un Boy catholique et françois soient exécutés, et qu'il ayt à employer l'autorité qui lui est comikise pour empescher que, sous le prétexte de la religion, la couronne ne soit transférée en main étrangère contre les lois du royaume, et pour venir le plus promptement que faire se pourra au repos du peuple, pour l'extrême nécessité de laquelle il est rendu, et neantmoins, des à présent a déclaré et déclare tous faicts faicts , et que ils feront cy après pour l'establissement d'un prince ou princesse étrangers, nuls et de nul effect et valeur, comme faicts au préjudice de la loy salique et autres loix fondamentales du royaume de France.

Faict à Paris le 28 juin iSgS. (Voyez Journal de Henri îV , p. 175. )

JV. jB. Les remontrances annoncées dans cet arrêt ne purent être faîtes le même jour. Le duc de Mayenne refusa ^'entendre la députation du parlement-, mais il la reçut

{i)];jea« Le Maistre , neveu de Giles Le Maistre, premier président au parlement de Paris sous la Ligue. Henri iv cmblia qu'il avait été dans on INuti contraire^ et, ne voulant pas laisser sans récompense le servioq qu^il avait;^rendu en proposant et en défendant cet arrêt, créa en sa faveur une septième eharge de président à mortier en 1694.

DES FARLEMENS. ao5

le leod^nain à Iliôtel dé Nevers. Le premier président Lemaistre porta la parole et soutint une vive altercation contre Fardievêque de Lyon , d'Espinace. (, Voyez le précis de ces remontrances dans Y Histoire uniperaeUe de deThou, liv. 106, t. XI, p. 78.)

Les chefs des ligueurs, Iç nonoe, le duc de Fëria, plusieurs prélats français, délibérèrent ouvertement pour donner la couronne de France à l'Espagne. Mais déjà des négociations, des conférences, avaient' eu lieu avec les commissaires de Henri ly à la Yillette et ailleurs; et l'arrêt du parlement de Paris n'étonna que les ageiis étrangers et les pifélats français leurs complices.

Le duc de Féria et le nonce, voyant les Parisiens indisposés contre leurs manœuvres, dont le but n'était plus un secret, redouUèrent d'efforts et d'impostures. Ds craignaient la défection de Belin, gouverneur de Paris, et le firent rem* placer. Le duc de Féria se mit à la tète des troupes espa*^ gnôles, pour conserver au roi d'Espagne cette capitale» que ce prince appelait déjà sa bonne ville de Paris. Dans ces circenstances, le parlement de Paris, rendu à ses devoirs et au sentiment de sa dignité, et persistant dans sa remontrance, rendit, le i4 janvier i554, Tarrét suivant :

La cour, ayant vu le mépris que le duc de Mayenne a faict d'elle sur les remonstrances qu'elle lui a faictes , a or^ donné mettre par escript autres remonstrances qui lui serotent «ivoyées par le procureur-général du Roy (1) pour y faire repcmse, laquelle sera insérée aux registres de la cour.

Ladicte cour, d'un commun accord, a protesté de s'opposer au mauvais dessein de l'Espagnol et à ceux qui le vOul«» drpient introduire en France ^ ordonne que }es garnisons

(1) 1^\ Braslard.

,2o4 HISTOIRE

estrangeres . sortîroient delà ville de Paris , et déclare soa inteniion e^tre d'empescher de tout son pouvoir que le sieur de Belin abandonne ladicte ville, ny aucuns bourgeois d'icelle • et plustost sortir tous ensemble avec ledict sieur de Belin.

 enjoint au prcvost de faire assemblée de ville pour adviser à ce qui est nécessaire, et se joindre à ladicte cour pour l'exécution dudict arrêt, et cessera ladite cour toutes aflaires, jusqu'à ce que ledict arrêt soit entièrement exe* cuté. [Mémoires de la Ligue ^ t.. 6, p. 52. )

Après l'attentat de Barrière et de Jean Gbatel , les jé^ suites avaient ëté bannis du territoire français, par arrêt du 29 décembre 15^4^ mais un grand nombre d'entre eux, changeant d'habit et de nom, s'étaient établis sur les frontières. Le parlement cle Paris rendit l'arrêt suivant,:

« Sur la temonstrance fatcte par le procureur-général du roy qu'il a esté adverti qu'aucuns de ceux qui par cy devant ont esté de la compagnie surnommée du nom de lesus, tant au collège de Glermont en ceste ville de Paris qu'en autres lieux de ce royaume, retournent en plusieurs villes, mesme aux limitrophes, auxquelles ils sont reçus pour y dresser escoles et faire prédications, sous couleur de ce qu'ils disent avoir abjuré la profession de leur, prétendu ordre et secte d'icelle compagnie; en quoy il y a du péril que la jeunesse ne spit corrompue par blandices et allechemens de mauvaises doctrines > et le peuple circonvenu par fausses predi-* cations; ce qui estant souffert, l'arrest de la cour du vingtneuvième décembre 1594 seroit rendu illusoire, requerroit partout deffenses estre faictes à toutes personnes, corps, communautés, officiers et particuliers, de quelque qualité

DES PA&LEAIISNS. 2oâ

et condition quHls soient, de recevoir ny souffrir cstre reçus aucuns desdlcts eux disans de ladicte compagnie du nom de Jésus, sous prétexte de quelque abjuration qu'ils ayent faicte ou puissent faire, soit pour tenir escoles publiques ou privées ^ ou prescher aux églises, ou pour quelque autre occasion que ce soit, à peine contre ceux qui les auront reçus, recevront, souffriront, d'est redeclards atteints et convaincus du crime de leze-majesté , et pour leur regard , sous les peines portées par ledict arrest.

« La matière mise en délibération, ladicte cour a ordonné et ordonne que ledict arrest du vingt-neuvième décembre 1694 sera exécuté selon sa forme et teneur; et, eu conséquence de ce, a faictet faict inhibitions et deffenses à toutes personnes, corps et communautés de villes, officiers et particuliers, de quelques qualités et conditions qu'ils soient , recevoir ny souffrir estre reçus aucun des prestendus escoliers eux disans de la société du nom de Jésus , encore que lesdicts prestres ou escoliers ayént abjuré et renoncé au vœu de profession par eux faict pçur tenir escoles publiques ou privées, ou autrement pour quelque occasion que ce soit , à peine , contre ceux qui contreviendront , d'estre déclarés atteints et convaincus du crime de leze-«>majesté ;

tt A enjoint et enjoint a«x baillifs , seneçhaulx , etc. , d'y tenir la main ; aux substituts^dudict procureur-général , en faire les diligences et certifier la cour dans quinzaine, à peine d'en repondre en leurg propres et privés noms.

u Faict en parlement, le vingt-huitième jour d'aoust, l'an 1597. Signé BoDiN. »

Un autre arrêt du même parlement, du 3o septembre même année, sévit contre les recelkura des rebelles ^pfadhéfens à la faction d! Espagne et du duc de Mercœur^ qui infestaient le Poitou, la Touraine et une partie de la Bretagne. Ce duc de Mercœur était de cette race des Guises si

!2o6 HISTOIRE

&tale à la France* Je ferai remarquer que le f ojer de cette rébellion existait dans le même pays où, de nos jours, nous avons v\v8t former et se maintenir si long-'temps les factions si connues sous le nom de Chouanerie et de Vendée. ( Voyez le texte de cet arrêt ^ Mém. de la Ligue, tome vi , page 543. )

NOTICE PRÉLIMINAIRE

^opposition du parlement de Paris au système désastreux deLaw, et contre la bulle Unigenilus , qu'il n'avait enregistrée qu-avec restriction, avait irrité la cour. Cet enregistrement équivoque avait néanmoins valu à Dubois le chapeau de cardinal. Fabriquée à Paris, par trois jésuites, et envoyée à Rome , où elle avait reçu l'approbation et la signature de Clément xi, cette bulle avait rouvert le cours de ces déplorables controverses qui si long-temps avaient affligé, divisé l'Eglise de France, qui n'a pu s'affranchir de ce fléau que par la fameuse déclaration de 1682 et par l'expulsion des jésuites.

Àprè» la mort du cardinal de Fleury et les désastres de la guerre de 1741 , l'augmentation des impôts mit le comble à l'irritation des esprits, et les débats qu'avait fkit naître cette funeste bulle reprirent une nouvelle activité. Le cardinal de Fleury s'était fait donner pour successeur dans la direction des affaires ecclésiastiques le théatin Boyer , qu il avait déjà fait précepteur du Dauphin. Ce moine avait porté dans l'administration cette petitesse de vue, cette morgue pédantesque, cette obstination puérile , intolérante, qu'il avait contractées dans la solitude du cloitre , et il n'avait coAféré les dignités épiscopales qu'à des sujets dévoués aux prétentions ultramontaînes.

Beaumont lui devait l'archevêché de Paris. H se croyait destiné à extirper le jansénisme; il avait ordonné aux curés

DBS PARLBMENS. 307

de son, diocèae de refuser les derniers sacremens aux fidèles qui se seraient confessés à des appelana, et qu'ils. seraient euj;r]n>ème&en ce cas prives de la sépulture, s'ils mouraient sans s'être rétractés.

Ce fut en vertu de ce mandement que le lazariste Boitin, curé de Saint>£tienne-du-Mont, refusa l'extrême- onction à Q>fBn9 professeur distingué de l'Université^ qui aisait succédé au savant RoUin. G)iRn mourut sans saCremens. Ce ne fut qu'après beaucoup de démarches et d'efforts qu'un conseiller, neveu de ce profess^ir , parvint à forcer le curé Boitin à l'enterrer ^ mais lui-même étant tombé malade six mois après, le curé Boitin lui refusa l'extrème-onction, eu lui notifiant qu'il ne serait point administré^ ni même enterré, s'il ne produisait avant tout un billet qui attestât qu'il avait reçu l'absolution d'un prêtre constitutionnaire (1), et le curé tint parole. Le parlement fit arrêter ce prêtre séditieux, et le condamna à l'amende et à un emprisonnement de quelques heures. 11 adressa au Roi des remontrances auxquelles le Roi ne fit que des réponses tardives et vagues.

L'impunité enhardissait les novateurs. L'archevêque destitua, sous prétexte qu'ils étaient entachés de jansénisme, les supérieures et l'économe de l'Hôpital général, que le parlement avait placés à la tête de cette maison. L'archevêque allégua, pour justifier cet acte, que ces religieuses faisaient réciter le catéchisme aux enfans, et qu'elles se trouvaient en conséquence placées sous une autorité spirituelle.

Le conseil du Roi avait décile en faveur du prélat. Tout Paris jeta un cri d'indignation; le parlement refusa d'en-^ registrer la déclaration du Roi» Ce prince ordonna au pre-*

(1) On appelait ainsi ceux qui avaient accepté la bulle iTnigfimlu*.

mier président, à deux présîdens et 4 Un avocat-général, de se rendre auprès de lui à Versailles, avec les registres du parlement, pour y faire biffer la délibération; La députation se présenta sans les registres.

Les députés du parlement présentèrent les remontrances qui suivent. L'Eglise de France était menacée d'un schisme, et elle en subissait déjà toutes les calamités. Ces remontrances sont considérées comme un précieux monument de piété, d'éloquence et d'érudition. Elles retracent en même temps et les véritables principes du droit public de la France et ceux de l'Eglise gallicane.

ŒVès-humblea et très - respectueuses i^montrances que présentent au Roy, notre très-Jionoré souverain seigneur , les gens tenans sa Cour de Parlement,

Sire,

Jamais affaire si importante n*a conduit votre parlement aux pieds de votre trône. La religion, l'Etat, les droits de votre couronne, sont également menacés. Un schisme fatal se déclare, moins redoutable encore par le feu de la division qu'il allume parmi vos sujets, par le coup qu'il porte aux lois fondamantales de la monarchie , que par le tort qu'il fait à la religion.

Votre Majesté, frappée du trouble que causoient dans son royaume les disputes qui renaissoient tous les jours à l'occasion de la bulle Unigenitus, a senti dans tous les tems, et plus que jamais en i^Si, la nécessité de faire cesser une division si dangereuse et si contraire au bien de l'Etat et de la religion.

Nous nous servons des propres termes dans lesquels elle . s*est expliquée alors, en déclarant ses volontés. Vous fites les deffenses les plus expresses à tous vos sujets, de quelque état et condition qu'ils fussent, de rien faire ou écrire tendant à

DES PA&LEliENS. 20Q

«ntreteftir I«s disputes qui s^étaient élevées au sujet de )a constitution, ou à en former de nouvelles* Vous leur dqfiEendites de s'attaquer ou provoquer les uns et les autr^ par de^ termes injurieux de novateurs, hérétiques , scbismatiques , jansénistes, semi-pélagiens , ou autres noms de parti, à peine contre les contre venans d'être traités comme rebelles, désobéissans à vos ordres^ sé4itieux, et perturbateurs durçpos public. Enfin, vous enjoignîtes à tous les archevêques et évêques de veiller chacun dans leur diocèse à ce que }a paix et la tranquillité y fussent charitablement et inviolablement observées, et que ces disputes et contestations n'y fussent plus renouvellées.

Qu'il seroità désirer, Sire, que des ordres si sages eussent été suivis de l'exécution la plus rigoureuse, et que vous eussiez armé votre bras vengeur contre ceux des ecclésiastiques qui osoient mépriser votre autorité ^ et s'écarter de l'obéissance qui vous est due.

Mais ils l'ont osé , et cet attentat est demeuré impuni. Leur zèle passionné n'a plus connu de bornes ^ ils ont levé l'étendard du schisme ^ ils ont jugé arbitrairement leujrs frères; ils ont déclaré ceux qui n'étoient pas dans leurs sentimens, rebelles à l'Eglise, indignes, comme tels, de (larticiper à ses biens ; et ils leur ont inhumainement refusé les sacremens à l'article de la mort. Ces abus se sont multipliés de jour en jour, et combien la religion n'en.a-trelje pas souffert!

L'impiété s'est servie des divisions qui régnoient entre les ministres de la religion pour attaquer la religion même. L'incertitude qui s'introduisoit sur ce qui établit la légitimité de la foi a été le moyen qu'elle a employé poux insinuer dans les esprits son mortel poison. Quel ayi^ntage n'at-elle pas tiré de ces tristes circonstances où l'on $ vu de saints prêtres , qui avoient passé leur vie dans les fonctions laborieuses du ministère auquel ils s'étoientconsfi^créli; des

doctettus éei^aîrës, encore plus i^commafi^aUcs f»r (êut^ pîëté que parleurs lumières; desfiUee pieuséd, qUiydam le fond de leur retraite, uxtiquemsiit ocoufi^es de Dieu et de léuT salut, vîvoient dans les œuvres de pëoitenee 'les plu» rigoureuses, traités comme réfiractaires à l'Église, et privés avec ignominie des biens qu'elle dispense à ses enfans, sans qu^on pût sçavoir quelles vérités décidées par l'Église /Cea ënfans refusoient de croire, ou quelle^ erreurs proscritea^ par l'Égli3e ils- refusoient de condamner?

^' Le philosophe superbe qui , follement jaloux de là Divi* nité même, voit à regret les hommages qui lui son rendus^ a )ugé que c'était le moment de produire son monstrueux système d'incrédulité.

• Ge système répandu 4ans le public a fait des progrès qui malheureusement n'ont été que trop rapides. On s'est vu inondé d'une foule d'écrits infectés dé ces détestables erreurs, et pour comble de malheurs, elles se sont glissées insefn=éîblement jusque dans les écoles destinées à former les défensetits par état de la foi et de la religion.

ÉtiiElfige calamité pour un royaume chrétien ! Ces erreur» se ^soutiennent et ne sont point relevées. Les principaux mini&ttes de la religion ne s'occupent qu'à exiger l'aôcefH tàtioti d^un décret qui , ne présentant rien de certain , alktf^iié lés consciences timides par les conséquences qu'on en peut tirer contre la sainte doctrine 5 et tandis qu'ils poursuivent avec la dernière rigueur ceux qui, par un scrupule excusable, quand il ne seroit pas légitime, refusent d'y soiiùscriré, ils négligent l'essentiel, et laissent ébranler la réRgion jusque dans ses fondemens.

L'iibpie en devient plus téméraire 3 l'audace est portée à s«>n comble 5 et il étoit réservé à nos jours devoir soutenir sans téclamation dans la première université du monde éht^ëti^n 'iine thèse publique où l'on établit par système totis les faux principes de l'incrédulité.

DKS VARLKMBN8. 211

Votire parlement, l^re, qui, par Fautorité que vous lui av^ confiée 9 doit prindpalement veiller à ce qui intéresse Ul reUgion^ s'est élevé à la vue d'un pareil scandale. Il à lltandé les «uppàts de ISiaiversité. L attention du magistrat a rappelle la faculté à son devoir, a réveillé le zèle des pasteurs; et bientôt après ont paru les censures de la thèse, accompagnées de condamnations flétrissantes prononcées contre celui qui avoit eu l'audace de la soutenir.

Telles sont les plaies que le schisme qui s'élève a faites, dès sa naissance même, à la religion. Que ne doit-on pas craindre de ce qu'elle aura à souffrir dans la suite, et peut-on l'en* visager sans en être pénétré de douleur ? Elle s'éteindra entièrement dans les uns, et si elle se conserve dans les autres, son esprit ne se trouvera plus en eux.

La haine, l'animosité, la persécution, s'emparant de leurs coeurs , ces caractères divins d'union et de charité qui distinguent l'Eglise catholique ne pourront plus se reconnoitre, et la religion se trouvera détruite presque généralement ou dans l'esprit , ou dans le cœur.

Mais , Sire , si votre parlement doit ses premiers 3oins ii l'intérêt de la religion, il est également tenu par la fidélité qu'il vous a jurée de veUlerà la conservation de ces grandes maximes qui constituent l'essence de votre souveraineté.

Et comment ne s'opposer oit-il pas de toutes ses forces au progrès que fait le projet formé par quelques uns des ministres de l'Eglise d'ériger la constitution Unigenitus en règle de foi? Cette entreprise, autant qu'elle est préjudiciable à la religion, autant elle est contraire aux principes du droit public qui fondent l'indépendance de votre autorité.

Lorsque cette bulle vint en France, votre parlement fit connottre à Louis xiv tous les dangers de là condamnation qui y étoit prononcée contre la proposition qui regarde la matière de l'excommunication.