CHAPITRE XIX
Jurisprudence civile et criminelle.
Vers la fin de la seconde race, les comtes s'étant attribué la propriété des lieux qu'ils administraient auparavant , y établirent arbitrairement , sous le nom de coutumes , des lois qui variaient dans chaque ville et dans chaque province. Ces lois, non écrites dans l'origine, et qui retracent , selon les uns , les mœurs des plus anciens Gaulois ( au nord surtout , près du pays des Francs), n'offrent, selon d'autres, qu'un nuéjange confus de la jurisprudence romaine ou barbare, ecclésiastique ou féodale. Ce qui est certain c'est que, dès le onzième siècle, on s'occupait de leur rédaction , et que la coutume de
Ponthieu fut écrite pour la première fois i i3o 1 ; mais elle fat retouchée , traduite en un langage plus vulgaire , et enregistrée en i4<)5? sous le règne de Charles VIII , afin de ne pas laisser à des témoins ignorans on corrompus le soin d'eneontester les clauses dans chaque procès.
Ce code règle l'état des personnes et toutes les dispositions que Ton peut faire, soit par donation entre vifs , soit par testament. Il règle aussi les ventes et les partages , les aliénations , les redevances féodales, les formes delà procédure civile, les poursuites criminelles , etc.
L'article Ier. est le plus important à citer , puisqu'il défère la succession à l'aîné mâle, et a défaut de mâle à l'aînée des filles; sauf un quint viager seulement pour les au très enf ans ensemble.
Un autre article fixe la majorité à quinze ans accomplis pour les garçons , et à onze ans pour les filles, et reconnaît qu'à cet âge les mineurs sont capables d'administrer leurs biens et de tester ; mais il s'en faut beaucoup que cette coutume ait prévu toutes les matières et toutes les questions qui pouvaient être soumises aux juges. Les dispositions mêmes qu'elle renferme ont besoin d'un
1 Préface du 16*. vol. de V Histoire littéraire de France , pag. $i} par H. Daunom.
terprëtation; et c'est ce qui a déterminé plusieurs jurisconsultes du pays à publier cette loi avec des commentaires,
La coutume locale d'Abbeville rappelle quelques-unes des dipositions pénales de la charte de commune. On y voit que celui qui aura frappé un homme avec une arme ou un bâton, ou aura fait couler son sang , devra être arrêté , et puni par une amende de 1 4 Hv. ; à moins qu'il n'expose son poing à la miséricorde des échevins. Si l'auteur du délit prend la fuite, les officiers municipaux pourront le bannir sous peine de mort.
Le code coutumier d'Abbeville établit que les coupables seront traduits devant le maire et les échevins , jugés et condamnés par eux ; mais la 4 nature des crimes et les peines qu'ils emportent ne s'y trouvent pas déterminées. Nous allons remplir cette lacune et faire connaître l'esprit du temps, en donnant le sommaire de quelques-uns des jugemens rcudus à Hlotcl-de-Ville pendant le cours des xm, xiv et xvmc. siècles. A cette
époque de barbarie, il n'est pour ainsi dire question que de rixes sanglantes, que de coups d'épée, de couteau, de guisarme (hache à deux tranchans), échangés entre les bourgeois, qui ne sortaient jamais sans armes ».
1 Comptes de» Argentiers (rôle* des amendes). — Registres criminel* de la commune.
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Vers 127a, un assassin que le maire avait fait mettre en prison , en est tiré par ses ordres au moment même où sa victime vient d expirer , et jure sur des reliques , en présence des bourgeois assemblés au son de la cloche, qu'il sortira de la ville sous quinzaine pour aller outre mer sans jamais revenir.
1 286. — Par jugement du corps de ville et par le conseil du majeur et des échevins d'Amiens , un certain Jean d'Omatre , convaincu d'avoir contrefait l'empreinte des draps d'Abbeville , fut marqué au visage du fer-de le rue as Pareurs , dont on marquait ces draps, et banni à toujours.
1291. — Des femmes de mauvaise vie sont fustigées et bannies au son de la cloche , et si elles rentrent dans la ville , on coupera à chascune un membre.
La même année , un individu , soupçonné de larcin , a l'oreille coupée ; on le bannit ensuite , et*e il revient on le pendera par le geule (gorge).
Cette même année encore, un habitant de Cahon est également banni pour vol , et se il revient par dedans le ville ou le banlieue on H coupera un membre tel que li eskevins vaurront (voudront).
Un agent de prostitution , contre lequel les magistrats avaient rendu semblable arrêt , rom-
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pit son ban , et reparut dans la ville. On lui coupa un pied, et on le bannit de nouveau sous peine de mort.
1 296. — Une femme, coupable d'avoir fait de la fausse monnaie, est enfouie toute vive devant la justice de la ville. — D'autres femmes, convaincues de vols , subissent le même supplice.
En i3o4 , après un vif débat, deux bourgeois se réconcilient et s'embrassent en présence du majeur , des échevins et d'un grand nombre d'habitans. Peu de temps après, l'un d'eux, vêtu desacotte-de-mailles, le casque en tète et iespée saquiée (nue) , assaillit l'autre malicieusement et le navra. On appela le coupable au son de la cloche ; mais comme presque tous les autres prévenus de meurtre ou de larcin , il s'abstint de comparaître. Alors on demanda conseil aux magistrats d'Amiens, de Corbie et de Saint- Quentin, et ces arbitres de la commune d'Abbeville répondirent qu'on devait s'efforcer de prendre le coupable et de le punir. Et aussitôt fiston sonner à trois clokes, et publier que la paix, solennellement jurée de part et d'autre, avait été brisée ; et fu commandé du mayeur à tout le commun (les habitans), que si on pouvait trouver l'auteur du crime horsdatre et hors de moust !,
1 Hors de cimetière et hors d'église.
que on V amena st, et que on en fer oit plaine justicke.
i3io.— Jehanne Pois Àulard, accusée d'avoir acheté de la fausse monnaie , est citée devant le maire. La cose ne fut mie prouvée , dit le jugement, mais un simple soupçon suffisait alors , et la malheureuse fut bannie sur le pic et sur la pelle x.
i346. — Plusieurs individus qui venaient de boire et de s'enivrer dans un cabaret , près de la fosse Saint-Sépulcre , se querellèrent la nuit dans la chaussée dHocquet. Le lendemain , l'un d eux gisait sur le pavé , frappé de sept coups de couteau. On sut que des habitans de Rouvroy étaient allés cette même nuit veir (voir) se lez sergans qui wardoient les portes les volaient mettre hors de le ville; mais ceux-ci n'avaient point voulu les laisser sortir avant le jour. Les officiers municipaux, à la suite d'une enquête, découvrirent les coupables, et firent sonner leur* trois clokes pour les appeler devant eux ; mais ils ne vinrent ne comparurent. Alors fu commandé au commun de se rendre à Rouvroy pour y démolir les maisons des meurtriers en vertu des articles IX et XXI delà charte de commune. Là, les femmes des accusés requérirent li maire
1 Nous n'avons pu découvrir la signification de ces mots.
D'ABBEYTLLE.
et eskcins que on leur fist droit , et sur che incontinent admenèrent leurs tesmoings, et profitèrent que elles avoient douaire sur les maisons quon volait abattre. Le maire fit aussitôt cesser le travail , et la démolition n'eut lieu qu'après le décès des femmes «.
i3(k). — Isabelle de Nivelle, de Valcncicnnes, est brûlée à la Barre à Quevaux pour avoir noyé son enfant.
Un cartulairc de ITIôtel-Dieu de Saint-Riquier, daté de i4;6, prouve que le supplice du feu était très-fréquent, puisqu'il mentionne un arbre auprès duquel « on ardoit (brûlait) anciennement les femmes qui V avoient desservi (mérité).
i383. — Un enfant nouveau né fut retiré vivant de l'abreuvoir du Pont-aui-Poissons. On s'empressa d'abord de lui donner le baptême ; puis on ordonna qu'il serait procédé sans retard à la visite de toutes les filles de la ville, afin de
i Cette absurde coutume d'abattre tout au net les maisons des malfaiteurs fut modifiée en 4396 ; et , par accord fait entre les officiers du roi et les échevins , ou décida que chaque fois qu'un des sujets de la ville se rendrait coupable d'homicide et serait banni , on irait , après le ban fait , à sa maison; qu'on enlèverait les huis ( portes ) et fenêtres de le devanture; que l'on couperait le seullins (seuil) , et que le tout serait jeté au feu et ars (brûlé) au devant ds ledits maison.
( Voir le Litre Rouge , f°. 166, aux Archives de la mairie)
Di
découvrir celle qui venait de donner le jour à cet enfant et de tenter de s'en défaire par un crime. Et pour ledit examen faire on fist saquier (mettre à nu) leurs mammelles pour savoir et attaindre le vérité du cas 1 . Isabellot de Lourmel, de Vismes, ainsi examinée, interrogée, et reconnue coupable , fut condamnée à être brûlée vive.
1420. — Un Abbevillois est condamné au pilori, et a la langue percée par le bourreau pour avoir dit de Dieu, de la vierge Marie, et de saint Marc y des pa roles fausses, mauvaises et dèshonnet es , et pour avoir mal parlé aussi du maire et des échevins.
La même année, deux enfans de douze à treize ans, sont ballus de verges dans tous les carrefours de la ville, par les sergens delà vingtaine, pour avoir coupé la bourse aux passans; car dans ces temps de barbarie, «les voleurs, ditDulaure, coupaient même en plein jour la bourse aux passans qui , suivant une vieille habitude d'ostentation, portaient leurs bourses pendues à leurs ceintures. »
Les peines qu'infligeait la justice variaient suivant le caprice des juges. On brûlait, on pen-
1 Livre Rouge, f» 146. C'est un recueil des actes civils et criminels de la commune, in-K en parchemin de 265 feuillets.
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dait ou on enterrait tout vifs des meurtriers et des voleurs, tandis que d'autres étaient seulement punis de la perte d'une oreille , fustigés , Bannis ou imposés à une amende.
Devant les cours de justice une des deux parties pouvait bien prouver son dire par un seul témoin ; mais l'autre partie pouvait aussitôt l'appeler en duel
Les monumens de cette époque signalent des crimes et des actions que nous passons sous silence , parce que notre plume se refuse à les retracer ».
Achevons cependant de peindre l'esprit et l'immoralité du temps. Il existait une quantité d'agens de prostitution, dont l'odieuse entremise est énoncée sans périphrase dans le recueil ou nous puisons ce qu'on vient de lire. Uoe femme , qui avait exercé leur infâme industrie auprès d'une jeune personne, fut, en 1478, condamnée à parcourir tous les quartiers delà ville dans un tombereau. On l'attacha ensuite au pilori; le bourreau lui brûla les cheveux, et puis on la bannit à perpétuité.
Si plusieurs documens n'attestaient pas que
1 Lettre du roi, dl mars 1383, relative aux bourgeois d'Abbeville; Monteil, tom. m,pa(j. 430.
a Voir le Litre Hotuje, f". 239.
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les animaux étaient alors cités en justice et jugés suivant les règles de la procédure criminelle, on aurait peine à croire que de pareilles causes aient été jamais^sérieusement plaidées; mais on en trouve une nouvelle preuve dans les archives de la mairie d'Abbeville. Voici ce qu'on lit dans le Livre Rouge:
« Il advint le samedi xve. jour de décembre Tan Mccccxim que Belot , fille de Jéhan Guillain, elle estant couquiée en son bers (berceau) et repos, fu cstranglée et le visage mengié par un petit pourchel (pourceau) , qui cstoit audit Guillain, pour lequel cas et par délibération de conseil, icellui pourchel fu traisnié et pendu parles gambesde derrière , le nuit de Noël , xxivc. jour dudit mois Tan dessus dit, et par jugement des maire et esquevins, Mathieu Barbafust étant majeur ». »
Un autre pourceau, coupable du même fait, fut arrêté parlessergens du sénéchal, et conduit à la Cour Ponthieu ; mais comme la punition de cette bête appartenait aux officiers municipaux, le sénéchal fut obligé de la remettre entre leurs
t Les comptes des Argentiers de la même anne*e nous apprennent que ce petit pourchel n'avait que trois mois ou environ, et que l'appariteur de la haute justice , qui le pendit par l'ordonnance des magistrats, eut douze sous pour sa paine et travail comme pour les cordes.
mains. On la pendit aussi par les gambesde derrière, et fa la dite exécution faite par notre conseil de Paris, dit le Livre Rouge, le xivc. jour de février Van m ccc lxviu, Est euh Coulartadono tnayeur.
Un troisième pourceau 1 , qui avait encore murdry (tué) ung enffant en son bers, fut , par l'exécuteur de la ville , pendu de la même manière à une potence, et en vertu de l'arrêt prononcé par le maire sur les plombs de l'ëchevina» ge, au sondes cloches, le xc. jour d'avril mccccxc. {Livre Bouge, f°. 242.)
Un compte de 1479 nous fait connaître un cas semblable, et nous apprendquele condamné fut conduit au supplice dans une charrette ; que les sergens à masses et de la vingtaine l'escortèrent jusqu'à la potence, et que le bourreau reçut soixante sous pour sa peine.
On ne dit pas si ces cochons furent exécutés en habits d'homme , comme cela se pratiquait ailleurs ; mais le précieux recueil d'où nous avons tiré ces faits, nous apprend, en revanche, comment on procédait a l'exécution d'un voleur.
Quand l'accusé s'était avoué coupable, le maire et les échevins se retiraient, pour délibérer, dans
1 On nourrissait alors dans les villes un grand nombre de cochons qu'on laissait errer dans les rues.
une pièce voisine. Si la peine de mort était prononcée, on appelait le vicomte ou son lieutenant, on mandait le voleur dans la salle des échevins , et le maire lui disait : mon ami , pour raison de tes meffais, tu es condempné à mourir; et il le livrait au vicomte. H ordonnait ensuite de sonner les cloches, proclamait le jugement en présence du peuple, plaçait une corde au cou du condamné, et raccompagnait jusqu'au pilori , construction destinée à exposer les malfaiteurs aux yeux du public, et qui existait sur la place de ce nom. Le maire saisissait le patient par la tête et rattachait au pilori. Les officiers du vicomte s'en emparaient ensuite, et le conduisaient aux fourches patibulaires, nommées vulgairement justices , et qui étaient alors plantées sur le chemin de Drucat ». Là , on remettait le coupable au maire et aux échevins qui faisaient parfaire V exécution jusqu'à ce que le larron fût pendu et mort.
C'était souvent à cheval et sous l'escorte des arbalétriers etdes archers delà ville, des sergens à verges, à masses et de la vingtaine, que le corps
i On les transporta ensuite au sommet «le la côte où passe aujourd'hui la grande route dcCalais. Elles consistaient en deux pilliers de briques , places à environ dix pieds l'un de l'autre , et qui supportaient une grosse pièce de Lois à laquelle pendaient des chaînes de fer. A ces chaînes étaient attachés les cadavres des condamnés.
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municipal , précédé d'un trompette , allait bannir ou mettre à mort un criminel. Dans le premier cas , on donnait au coupable deux œufs avec un morceau de pain , et on le conduisait jusqu'aux limites delà banlieue 1 . Dans le second cas , le bourreau recevait une paire de gants blancs , et présentait au condamné , avant de l'exécuter , un gobelet rempli de vin.
En i458, un homme et une femme qui, pendant dix-neuf ans , avaient cabussè (trompé) le peuple en simulant le mal Saint-Jean ( l'épi lepsie), furent affubles de deux mitres , exposés au carcan , et fustigés par les carrefours *.
C'était encore sous les yeux même du maire et des échevins qu'on infligeait le supplice de la fustigation. Toujours suivis de leur nombreuse escorte, ils indiquaient la place où le coupable devait recevoir les coups, et la trompette ne cessait pas de se faire entendre pendant toute la durée de l'exécution.
i Comptes des Argentiers de la ville.
a A Guiot Paintre et à Pierre Beaufrénc la somme de dix solz parisis pour avoir fait deux mis très paintes et escriptes lesquelles ont esté mises sur les testes de Jean Acart et sa femme cabusseurs , durant ce qu'ilz ont este battus par les carrefours... et tournez ou Pilori., et audit Pierre quatre solz pour avoir mis en rime le rétoricque qui es toit autour de» dites mistrei. (Comptes de la ville, 1458. )
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Plusieurs actes font foi que jusqu'à la fin du quinzième siècle, une fille publique pouvait sauver du supplice un criminel en le demandant en mariage. On rapporte qu'une de ces filles , voulant soustraire à la mort un voleur de Hautvillers qu'on allait pendre, manifesta le désir de l'épouser. Mais le voleur ayant remarqué qu'elle boitait dit au bourreau : « aile cloque, je n'en veux mie. allaqume » et le brigand fut pendu 1 .
Dans le quatorzième siècle , un démenti, une parole injurieuse, un soufflet étaient punis de dix sous d'amende. Ou payait vingt sous pour une blessure faite avec un couteau; soixante-huit sous pour des menaces contre un témoin; soixante-quatre sous pour voies de fait contre un sergent de ville; vingt sous pour tapage nocturne; autant pour avoir joué aux dés.
Il y avait des amendes à taux, c'est-à-dire fixes, et des amendes hors taux , que les juges imposaient arbitrairement et selon leur caprice. Il fallait être bourgeois pour payer les premières ; quant aux autres, elles étaient ordinairement proportionnées aux ressources du délinquant.
Les réglemens de police défendaient d'acheter
i Cette anecdote se trouve dans le Berger extravagant , Rouen 1639, trois volumes in-8». Nous citons cet ouvrage et le fait qu'il contient d'après une note manuscrite.
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ou de vendre avant heure de prime 1 sonnée à Saint-Vulfran; de travailler pendant la nuit; de jeter des immondices dans les rivières; de tuer aucun animal avant l'heure fixée , et de le mettre en vente sans l'avoir fait examiner par les syndics.
Il n'était pas permis de jouer aux cartes pendant la nuit y et nul ne devait entrer dans une maison de débauche que pendant le jour.
Pour compléter le tableau de cette époque, nous allons signaler d'abord quelques-uns des abus de la féodalité , et nous donnerons ensuite les divers détails que nous avons recueillis sur la vie privée de nos ancêtres.