CHAPITRE IV

Ordres des Citoyens, Lois , Délits, Peines

dts Bocaîns.

temps des Gauloîs-Bocains il n'y avait

(x) Dictiçc Aaglo-SaxQn de lye,

qae

DES BOCAINS.' 3f

que deux ordres de citoyens, les Druides et la noblesse ; le peuple était serf et cultivateur^ Squs les Romains les uns devinrent citoyens ou chevaliers , les autres restèrent esclaves*/ Xes traîtres à la patrie et les déserteurs .étaient pendus aux arbres. Les lâches et ceux qui commettaient des crimes infâmes étaient étouffés dans un bourbier (1). Les Francs s'étant emparés de ce pays laissèrent le peuple dans l'état où il le trouvèrent. Un édit de Ciotaire rendu quelques années après l'entière conquête des Gaules et des Armo-»

riques(2) , ordonne t « Que toutes les contes* w ta t ion s que les Romains auront avec les » autres, seront décidées suivaut le droit >> Romain j tous nos Juges, y est-il dit.

» auront soin de garder et faire garder la » présente constitution. Ils ne rendront » aucune sentence, et sous quelque pré- * texte que ce çoitj ils n'ordonneront rient .. » qui donne atteinte à ce qu'elle statue con~ » cernant le droit Romain, ni qui soit con- » traire aux usages pratiqués depuis long— . » temps parmi nos autres sujets, qui vivent i> sous leurs anciennes lois nationales.

>> Clovis commanda aux Ducs et aux Comtes . » des villes de laisser vivre chaque nation * » selon ses lois, de rendre la justice à chacun y} suivant le droit et coutume de la nation

(il Hist. d'AHem, p. de Pradt. pag. 36, {*) Vie dp Clovis pag. 357.

98 HÎSTOÏH» AHCH*Oiq<IIQUB

j* dont il se trouvera être. » Les AamaHii suivirent le droit de l'Empire ; mais les eo-» lonies Saxonnes , Suèves , Bataves et autres nations du nord qui étaient établies dans te Bocage , et qui formaient une grande partie de la nation Bocaine-Àrmorique f continuèrent à vivre selon leurs us et coutumes, A cette époque la nation se trouvait divisée en trois #tasses , dans la première étaient les familles patriciennes , dont les en fans ayant l'âge compétent pouvaient être faitsénateurs. L*a seconde classe était composée des habitans fortunés qui possédaient des fonds àe terre dans l'arrondissement de la cité, et des autres citoyens qui exerçaient des arts et professions honnêtes. La troisième classe était composée d'esclaves , d'affranchis ou de fils d'affranchis qui étaient artisans ou fermiers des terres*, gens grossiers qui ne s'étaient encore point élevés au-dessus de leur profession , par leur éducation ou leurs talens; aussi voyons-nous que les lois du temps s'accommodaient à la rusticité du

Î>euple. Celui qui tuait un Franc ou homme ibre , était condamné à payer 200 sous d'or, qui semontent à '2000 livres de notre monoy è f car le sol d'or de ce temps là valait i5 livres tournois. Si un Franc tuait un Romain Kbre digne de manger à la table du Roi, il était condamné à payer 3op sous d'or j si le Romain tué n'était que des citoyens possesâion-

— 1 eu fond» d* tares, U Fraaç ne payait

fie 100 saut d'or ; si le Romain tué n'était que de la classe des artisans ou laboureurs t le Franc ne payait que 45 sous d'ôr. Pour le vol d'un chien de citasse 45 sous» pour celui dfun épervier 3o sous. Quand un homme mourait sans enfans, si son père ou sa mère vivaient ils lui succédaient > et k leur défaut ses frèreset ses sœurs ; si le mort ne laissait ni père ni mère , ni frère ni sœur , les frères et sœurs du père héritaient* s'il n'y avait point de frère ni de sœur de père, l'héritage passait aux frères et sœurs de la mère > s'il ne se trouvait aucuns parens à ce» dégrés , les biens passaient au plus proche parent paternel , excepté la terre salique qui devait toujours être possédée par un héritier masculin ; mais les femmes héritaient des autres biens allaudiaux. Tous les crimes tels que vol, rap, injures,. faux témoignages* mauvaise foi dans les contrats , se punissaient par des amendes, il n'y avait que la révolta contre le gouvernement , et la .trahison, contre la patrie , qui fût punie de mort chez les Bocains. Lorsqu'un citoyen était accusé d'un crime , le Graffion qui était un officier de justice le citait à comparaître aux assises, en présence du peuple , et s'il était convaincu il le condamnait à l'amende fixée par la lois, il y en avait pour chaque genre de délit ; mais l'imperfection de la législation laissait, une grande latitude à la haine % à la venn geance et à l'injustice, elles grands avaient * G a

40 HISTOIKE ARCtïÉOLbGIQUi

pour de l'argent beaucoup de moyens de vexer les pauvres.

Gomme les femmes sont exposées à un genre d'injure particulier, nos ancêtres avaient pris des mesures et de grandes pré* cautions pour défendre leur honneur, en punissant sévèrement tout attentat porté à leur pudicité. Voici quelques unes des dispositions de cette lei, qui feront connaître combien ils poussaient loin la précaution sur cet article. Si un homme libre serrait le doigt ou la main d'une femme libre , il était condamné envers elle à une amende de 600 deniers , qui valaient i5sous d'or, 225 livres tournois , si c'était le bras, la somme était double, c'est-à-dire 1 200 deniers ou 3o sous d'or; s'il lui avait touché le coude, il était Condamné à lui payer i4oo deniers ou 35^ sous d'or, et ainsi graduellement des autres parties du corps. En quelques endroits celui qui abusait d'une personne qui n'était pas encore nubile, était mutilé de manière à ne pouvoir plus commettre ce crime. Cet échantillon peut faire connaître avec combien de prudence nos pères éloignaient des jeunes gens, tout ce qui pouvait corrompre les bonnes mœurs, et avec quel respect les li~ bertins même étaient obligés de se tenir en présence des personnes du sexe. Que eps sages lois seraient utiles aujourd'hui, qu'on vomit l'ordure sans pudeur, et qu'on commet le crime non-seulement sans honte,

DES B0CAIN5. 4l

mais qu'on s'en vante avec audace. Les Saxons-Bocains avaient sûrement conservé leurs lois anciennes ; mais nos écrivains les ont négligées , comme étant trop barba res> sans cloute : je suis donc obligé de les aller chercher dans le nowî, et ailleurs où cette belliqueuse nation établit des colonies. En Voici un abrégé : si quelqu'un volait quelque chose à l'Eglise , il était condamné à une amende de douze fois autant, si c'était à un Evéque onze fois-, à un Prêtre neuf fois, à un Diacre six fois, pour la violation d'une Eglise ou Couvent trois fois; si c'était à un citoyen ou homme libre trois fois, et outre l'amende tout son bien était confisqué au trésor public, Si quelqu'un tuait un citoyen ou homme libre , il payait 60 livres tournois de notre monnoie} si l'assassin s'enfuiyait»

sa famille payait la moitié de l'amende.

Chaque blessure était taxée, pour un os cassé 48 livres tournois, pour une oreille coupée i4 liv. 8 sous,pour un œil crévé 6 liv , pour le menton fendu 24 liv., pour chaque dent des quatre du devant de la bouche cassée 4 liv. 16 sous, pour la suivante 3 liv. 1 2 sous , et 24 «ous pour chacune des autres , pour un bras cassé 7 liv. 4 sous, pour un pouce coupé 24 liv. , pour l'index 9 liv. 2 $ous, pour le doigt suivant 4 liv. 16 sous, pour le quatrième 7 liv. 4 sous, et pour le petit doigt 1 3 liv. 4 sous. Onpayait24souspourun pngle arraché , pour un coup de poing suit

4i HISTOIRE ARCHÉOIXmiQTTI

le Uez «3 &v, 12 sous , pour une petite injur 6 3 liv. 12 sous , et pour une grossière 7 liv» 4 sous, pour une cuisse cassée 1 4 lir* 8 sous , et si l'individu restait boiteux 33 Ky., pour une contusion 7 liv. 4 sous, pour une plaie d'un ponce de profondeur 1 Ut. 4 sous, pour une de deux pouces 2 liv. 8 sous, et pour celle de trois pouces et au-dessus 31iv. 12 sous, pour un pied coupé €0 liv. , pour le gros doigt du pied 1 2 liv» > et pour chacun des autre* doigts du pied 6 liv. La vie d'une fille vierge était payée autant que cellè d'un homme,, Four avoir entré à force armée dans une mai- 6on,Ie premier qui entrait payait 7 liv. 4 sous, le second 3 Kv. tû sous , et le troisième 1 liv. 4 sousj pour avoir prêté des armes dans une dispute, quand même ils n'auraient pas servi , ^ liv. 4sons,pour avoir abattu une haie ou fossé 7 Kv* 4 sous, pour avoir mutilé un homme cl l'avoir rendu inhabité en mariage 7 liv. 4 sôus , pour avoir ravi l'honneur d'une fille vierge , si elle était au service du prince de la république 60 liv., au service d'un gentilhomme iSliv. 4 sous > M frétait une meu*niëre 3o liv. , si c'était une cuisinière 24 liv* La virginité de la servante d'un homme du peuple n'était payée que 7 liv. 4 sous ; unto femme qui se déshonorait payait S3 liv.; nu homme qui faisait violence k une fille , était condamné à 60 liv. ; un homme qui avait un.

commerce honteux avec la femme d'un paysan serf, payait double amende, et si

c'était avec une femme libre» il était obligé d'acheter une autre femme au mari , et de lui payer une indemnité pour celle qu'il avait déshonorée : voilà les lois de nos ancêtres dans les 5 et € ef . siècles, jusqu'aux titulaires et aux coutumes des Normands* En io43 , les Evèques firent à Caen , le décret de la trève-Dieu , qui défendait de tuer, voler, pilier, de brûler château , bourg on village depuis les mercredis soleil couché, jusqu'à son lever, les lundi suivons; à peine de hanissement pendant 3o ans , et ai lecoupable mourait, son corps était jeté à la voirie , les complices étaient excommuniés* En 106 1 on fit à Caen le concordat du couvre feu , ou on convînt que tous les soirs au son de la cloche, on prierait Dieu, et on se coucherait, sans plus sortir. En 1139, 4e Comte Roi Etienne de Mortain fit une loi •où il ordonna le combat singulier entre i'ac* cusateur et l'accusé , et à défaut d'accusateur , il voulut que le prévenu fit l'épreuve du feu ou de l'eau ; le refus de s'y conformer était pris pour conviction du crime : le /combat devait se faire devant le prince de

» soient punis par la rigueur du glaive. »

On portait un fer chaud neuf pieds ,*i trois jours après la xnaija était saine,^U était

44 HISTOIRE Alt CH^Ô LOGIQUE

absous } et si l'eau rejetait le corps du pré-* venu , il était puni : citait le moyen de ne trouver guère de coupables; mais dans ces temps héroïques , la force du peuple Bocain était colossale, le clergé riche et puissant , la noblesse indépendante et guerrière. Les Comte-Rois régnaient avec uhe grande et pleine majesté > aussi la république Bocaine fut-elle longtemps la terreur et l'arbitre dé l'Europe > sur terre et sur mer.