CHAPITRE V

r Achiquéox, Tribunaux des Bocains*

Ïj'AcHiQuioii était l'assemblée des Bannerets, il ne se réunissait que dans des circonstances extraordinaires pour décider les {grands intérêts de la république ou juger 3es différents des Bannerets. Cet espèce de Sénat suprême était quelquefois convoqué par le prince, quelquefois aussi les Bannerets S'assemblaient d'eux-mêrae, iL n'avait ni de temps > ni de lieu^ fixe; les Evêques , les Abbés et autres grands Seigneurs et possesseurs de grandes terres nobles y pré riaient séance , c'était une assemblée souveraine, lies Bocains s'y exprimaient librement et avec franchise ; la paix , la guerre , les alx

bu bocains; 45 I lances y étaient décidées en peu de temps , et aussitôt chacun montait à cheval et allait exécuter ses décisions. Le gouvernement et.

la police des Romains fut établie dans les Gaules armoriques par les Empereurs, et continua d'être suivie malgré leur expulsion. Les magistrats étaient le cubiculaire, le régérendaire y le référendaire le comes-tabuii > le senieur et l'austrusion (1). Clovis et les Rois qui lui succédèrent adoptèrent les décisions d'Arcadius et d'Honorius en ce qui régarde la justice, la police des villes , les ^notaires. Les Danois venus du nord ouNorruands établis dai^s le Bocage sous leurs princes Bier et Hastingue, renversèrent toute celte belle police et créèrent un gouvernement entièrement nouveau, car leur barbarie ne leur permettait pas d'avoir aucune communication avec les peuples vaincus , cependant il est à croire que par la suite ils en adoptèrent quelque chose, ainsi que des lois Saxonnes.

Le Sénéchal était un officier qui jugeait à la cour de Mortain y et comme Lieutenant du prince il commandait les troupes de la république en l'absence du Souverain. Dans les différentes invasions que les Ducs de Normandie tirent dans le Bocage, ils y établirent a ussi leurs coutumes , et des officiers de justice pomme dans leurs autres états >

• (i) G a ri.it; t ord. du Gout. p. 2*

46 HISTOIRE JMRCHi O W GIQUE;

car au commencement de fe fép«îbliquê,sou5 les princes Bier > Hastmgae , Raoul , Rioulf, Haigrol,, etc. Les Banneréts étaient sou- Yerains dans leur* Baronies, et exerçaient sur leurs vassau* tous les genres de magistrature et de juridictions ; mais la civilisation s 3 étant opérée , et surtout depuis l'établissement des communes , ces officiers furent conservés par les Comte-Rois j princes dç la république , lorsqu'ils eurent chassé les Anglo-Normands, et recouvré leur indé*

pour la conservation des droits des habitant des communes à qui on venait d'accordé!* les droits de citoyen , ^t la liberté du com*~ fflerce qui s'établit alors. Ainsi de la juridic^ tion de Sénéchal du prince , Tint le nom de sénéchaussée, des assises des Vicomtes oa Lieutenans du Comte-Roi , celui de Vicomte* il y avait aussi quatre Vavasséurs qui étaient établis à HattÂie, à Moley Bacon , la Roclie, Tkesson , et Harcotfrt, ces quatre officiera étaientpeut-être la pins ancienne juridiction de la république Bocaine. Philippe Auguste Roi de France , s'étant emparé d'une grande partie du Bocage en ng2> et voulant sous*traire les communes à la juridiction des Banneréts , et s'attacher le peuple , établit dans chaque un j»ge, et comme cette magistrature était donnée par le Roi ou bail-

M8 BOCAOt*.. 4jt

lée comme on parlait alors , ou le nommait Bailli ; cPoù sa juridiction prit le nom de balliage. Jean , Roi de France voulant s'attacher le cœur des Bocains, maintint par une ordonnance l'autorité des Baillis , et exhorta ceux-ci à maintenir leur juridiction* contre les entreprises des généraux et des capitaines qui commandaient les troupes j, ces magistrats ne manquèrent pas de s'autoriser de l'ordonnance du Roi ; mais ils poussèrent si loin leurs prétentions que dans la suite ils refusèrent de soumettre leurs sentences à la révision des tribunaux supérieurs qui furent établis. Il fallut que le Roi Charles Y fit une ordonnance le 5 de i Mai i365 , pour les y contraindre. L'année suivante i366 , quelques communes furent encore établies à Pontorson, etc. Charles V, établit la possession quadragénaire en i38o* et régla la prescription à 4o ans > le salaire des avocats fut fixé à 3o livres tournois dans les causes majeures * et dans les petites il fut décidé qu'il serait réglé par les juges.. Les présidents des Scabins ou Echevins. , ayant pris le titre de Maire , les mairies:

eurent leur juridiction , qui s'étendait sur; les manufactures , la police de la cité. <c Les » bulletins de logements de gens de guerre » k pied et à cheval , toutes certifications % " » attestations y passeports „ bulletins d& m santé > livres de compoix ou cadastres a desdites villes et cemmtmaiftés > passaient

Ï8 HISTOIRE ARCHEOLOGIQUE

» bôns et fidèles registres , lesquels seront î) gardés dans les arch ives, » Le bois sec des forêts * tel saul, raar-saul , aulne , genêt x genièvres, ronces et quelques autres, furent abandonnés au peuple , ainsi que le glanage ries champs, et aussitôt la récolte enlevée»

les pâturages étaient communs dans toutes les terres non closes.

Le peuple Bocain ayant acquis les titres <ïe citoyen et son entière liberté, fut admis à Vhonneur d'assister aux étals généraux, et autres assemblées et cours souveraines.

Le premier parlement où les Bocains furent convoqué* et prirent séance, fut assemblé à Pont-Àudemer , par Philippe de "Valois Koi de France , le 5 Avril i35o , où on lui accorda un,e contribution aux conditions portées dans ta procès verbal. Les députés Bocains qui siégèrent dans ce parlement étaient Guillaume le Roux pour Vire p Jéban le Breton pour Valognes, Geoffroy Roussel pour Thorigni, Guillaume Beaumont pour Cou tances, Guiot et Richard de Launier. . pour Avranchcs, Richard le Barrot pour St*Lo , Roquier le Bel pour Cherbourg f .

Jéhan Bionvile et Thomas Sarcui pour Caïentan. Les Rois de France successeurs de.

Philippe , convoquèrent d'autres étais et parlements où le peuple Bocain fut invité , et entr'autres par le Roi Jean , en i355 et i36i \ maisles princes de Na variée., Comte^ des Bocains , ayant à l'aide des Anglais nç-

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couvré le Bocage , chassé les Français , et rétabli la république et l'autorité des Ban-* nerets , persopne ne put s'y trouver. Le Roi d'Angleterre voulant favoriser les Bocains rentrés sous la puissance de leurs ancien^ princes ses alliés , leur permit d'envoyer tous les ans un vaisseau par le port de Cher* bourg eu Angleterre , chargé de toutes sortes de marchandises et productions de }eur pays , à condition qu'ils n'en porteraient point ailleurs. Cette concession qui est du a3 Novembre 1 38a , est remarquable pour le co m mérce,qui commença alors à s'étendre* I/étude du droit fît également de grands progrès , surtout depuis l'établissement du Collège Royal à Vire(i); une foule d'ha-»

biles Jurisconsultes sortirent successivement de celte académie, et parvinrent par leurs savants écrits, à porter la lumière dans le cahos des cputumes féodales, et les noms célèbres des Hubin-Pallière, des Perrard- Çastel , des Hoùel-Duhamel , des Flaust , des Brouard de Clermont,rétentissent encore fivec éclat dans le sanctuaire de la justice.