livre IX

Livre xvjî. maux infinis et déplorables; le Tiers-État fut écrasé, des L ' gens furent réduits en servitude, on mit des impôts sur les différentes natures de siel et sur ses divers produits ; les prairies, tes pâturages, le blé même étaient frappés d*im pots; il y en avait sur les moulins et sur les fours; c'était un ache- ^ minement vers Timpôt foncier , ainsi que le fouage ou droit sur chaque feu ou domicile.

Quant à la gabelle ou impôt sur le sel, on en retrouve i origine sous Ancus Martius, à Rome, qui, selon Pline, fut le pre-

Tite-Live, mier qui mit un impôt sur le sel. Tite-Live nous apprend que cette taxe fut considérablement augmentée pendant la république. On croyait communément , à Rome, que Marcus Livins, le censeur, était l'auteur de cette odieuse taxe; on l'appelait , en conséquence , Salinator. On assure qu'on avait frappé le sel d'un léger impôt, en 1246 ; mais il est certain que Philippe le Bel régularisa et généralisa cette charge par ses ordonnances de 1308 ; l'impôt était très-minime , mais il était trop odieux pour subsister longtemps. Philippe de Valois en modifia la perception et en tira des revenus très-considérables. Son rival , Edouard d'Angleterre, l'appelait l'auteur de la loi salique, et quelques écrivains en ont conclu qu'il en était le créateur. En 1383, l'impôt était alors de 2 deniers par livre , mais il fut élevé plus lard à 4 et ensuite à 6 , après la bataille de Crécy.

Malgré les nombreuses réclamations du peuple, cet impôt de 6 deniers fut maintenu longtemps; mais enfin il fut transformé, sous le règne du roi Jean , en capitation perpétuelle. Après la bataille do Poitiers, le sel payait 24 livres par muid de 4,800 livres, ou 2 livres par quintal métrique. En 1337, Charles V réduisit cet impôt de moitié et l'abolit le jour de sa mort; mais, le régent n'ayant tenu aucun compte de la volonté du roi défunt , le peuple se souleva partout et resta deux ans sans payer la gabelle; il n'y fut soumis de nouveau qu'à la rentrée du régent à Paris, après la bataille de Rosbecq.

Ohap. 3.

La taxe fut fixée alors à 20 livres par muid; en 1338, elle Livre xvii, fui portée à 40 ; mais elle redescendit quelque temps après à 20; les circonstances sont souvent plus fortes que la volonté du roi. Un an après, Charles YI la diminua d'un tiers; mais, sous Charles YIII, elle éprouva une hausse.

Au commencement du XIV® siècle , les Bordelais firent beaucoup de dépenses pour réparer les murs de la ville; le roi leur accorda , en conséquence , une remise d'impôts. En 1372, on établit, pour le même objet, une imposition extraordinaire; Jean de Molton, maire, obtint du roi la permission de continuer les travaux de réparations et de défense, et l'impôt fut maintenu du consentement du peuple , pour les années 1385 et 1389.

François ^^ établit, en 1517 , la gabelle proprement dite. Sous lui , la taxe s'éleva de 30 à 40 et à 45 livres. Cette hausse causa des troubles; plusieurs provinces s'affranchirent alors de cet impôt et reçurent plus tard le nom de provinces rédimées. Henri lY abaissa l'impôt du sel ; Louis XIII le releva. Sous Louis XIY, dans les pays de grandes gabelles, le prix du sel était de 64 à 61 livres le minot de cent livres. Dans les pays de petites gabelles , c'était de 1 5 à 37 ; dans les pays rédimés, de 6 à 11 livres; dans les provinces franches, de 1 à 7 livres; dans les pays de salins, de 12 à 36 livres. Cette distinction de provinces et cette inégalité de l'impôt furent maintenus sous Louis XY et sous Louis XYI. L'assemblée constituante abolit cet impôt et le remplaça par une contribution de 42,000,000 répartis proportionnellement sur toutes les autres sources des impôts. En 1806 , il y eut un impôt (le 2 deniers par kilog. sur le sel et de 4 en 1813 ; en 1814, il fut maintenu à 4 et resta ainsi jusqu'à la Révolution de 1848.

Dans notre grande Révolution , on payait le sel 1 sou ou douze deniers la livre ; chaque habitant devait en prendre une quantité en proportion de cent livres pour quatorze personnes, par année, soit 7 livres 1/2 par personne. Ceux