DE LA GIR03IDE
» Considérant que jamais les ennemis de la république n'ont dil être snr>'cillès i» avec plus de soin et d'exactitude que dans ce toiiips de perfidie et de trahison , où les uiah riihmts de tous les genres semblent avuir réuni tous itîurs eflorts pour per-
» !;( patrie;
» C-iinsidérant ([iic ia grande majorité (l< s citoyens de UordiMux a cxprinie son vœu 1» toniie^wHa l i'Xct iition de toutes les lois et |ntura:5siii i i' le tt iurnpiic di s {«rincipes, <* en i xpubanl de son sein et en réduisant a l'impuis&uncc de faire le mai la tourbe
— odo —
> iofioe des aristocrates et des royalistes qui ont tenté d'obscurcir la gloire des pa- pièces
> triotes de Bordeaux , jcstificatives, » Arrêtent qu*i] sers fbrmè sans délai» dans la ville de Bordeaax» un Comité de
» sorreillance , qui sera rcvétn » dans toute l'étendue du département de la Gironde,
> des pouvoirs attribués au comité connu sous le nom de Sûreté générale et de Saint » public, par les différents décrets de la Convention nationale, qui y sont relatifs; et » coDinie il importe que ce comité soit composé d'hommes purs , incorraptiUcs et ' «rime fermeté reconnue , les représentants du peuple croient devoir nommer d'of-* » ficc les membres qui composent ce comité; savoir :
» Les t jt<*\< ns Dutasta , Cognrus , Chaussadc» Grignon , Castcran, Le Moal, Du-*
> vemay, Faatanes, Marcel, Rideau ftls atné, Gneyraud, Tustet.
• Arrêté k La Réole, le l*' octobre 1793, Tan 11* de la république fiancaise.
V Signé : C.-Alex. Yxabbao et Talu£.v.
> Vu et recunnu par nuu^, Ji>i>epli-Francuis DcrUaiid, maire de la municipulitc » provisoire de Bordeaux.
> Bordeaux, le 7 octobre 1705, neuf Itcurcs du malin, à la Maison-Craimune, Tan » tl* de kl république , une et indivisible.
> Sigtié :BE$ittAMf maire fr9vk0ire. *
NOTËXVIIl (page 503).
LES UEUIftES DES XOVVELLBS ADlli:iISTRATtO?IS ÉTABLIES A BOIDEAUX LE
6 SfOVEXERB 1703.
L'administration du district de Bordeaux faisait en môme temps les fonctions de radministrotion départementale ; elle était composée des citoyens Benoît Fargeau ; Ctaislean, menuisier; Comitain , comédien; Duret , Fontanes , Le Moal, Meyer, aux Gbartmns; Millet, rue du Palals-Gallfen ; MontviUe , Reynaud, rue du Temple; Servlllei*s, Viette, rueAusone; Jay, de Safnte-Foy, agent national.
La municipalité était composée des citoyens Bertrand, horloger, maire; Abraham, meJudalque-Salnt-Seurtn, Auianet, Cbaries, Chaussade, au Sablonat.Cogorus, Couteaux, David, grande rue Saint-André , Dumas, rue Gbapelle-Saint-Xartin , Fague, PreviOe, grande rue Saint-Jean , Germain, comédien, Gignoux, Lataste, place Saint-Julien, Marion, chapelier, Martial, Mallhalm,me Champ-de-Mars,Xontcassin, Nicolos, Roaseuw, rue SaintpRemi, Simon, Vialla, ollleiers municipaux; Datasta , agent national ; Tustet , substitut. ^
Les notables étaient les citoyens Aymé, Barrau, Bixard, Champon, Glémenceau, Clochard , Dalbeapoyre, instituteur; Dorgueil, orAvre; Ducasse Mabivergne, maître d'écriture; Martin, Moustey, tonnelier; Peterman, Pourcin, Duruset, Riceau, coidonnier ; Si^as, Sudreau, Vallet, Veyssière, Veyssier, marchand do fer; Moutard, secrétaire.
NOTE XfV (pag»»5Hl.
a AnnÊTÉ DES REPRI^SEXTAMTS »L' PEUPLE A BOHUEACX, CuXCl.tl>iAX1 LES UlllLM» 1 BT LES niI8«M| BD 17 BMHmB AB If* (7 BOVBBBBE 1705).
» Lei K|irteeBlBDU4tt jMayts, en séance ii Bonteans,
• GwMdètBBt qn*u niênu nMmnl «fi le glaive dea loia liiil lombcr la tCte drt » conspirateurs, ilestjnated'enptelier i|ne rinnoeentue se trouve eonronda avec
« le coupable ;
» ConsUléranl que si» dans les temps de révolution, il Hiul piendrc des mesures
> tttraordiiiaina pear maintettir b liberté |MlilIipie,le Ui^tear doit eaipêdicr » Fabus do ces mesures ne oompremette la liberté des bons citoyens;
» Considi^r-ant que le plus sftr moyen tfc Taire aimer la révolution , c'est de prucu- X rer h l'opprimé les plus grandes facilités pour établir prumptement sa justificaiiua j k et obtenir justice des représentants et des magistrats do peuple, qui laduiveatk » teos indistinctement; j
» Venlant emporln r que les petites passions, les ressentiments partieuUcn, se » prennent la place de la plus sévérr iinparti.itité, qui doit toujours guider les beoims » chargés de prononcer sur le sort de leurs semblables;
» Voalani reponaeer, d'une manière innde, et digne de In représentatiennatii»- » nale, les calomnienacs impnlatkMis desaristoerales etdcalMéndbtM» centre !<»• ■ quels tous les lioBScitO]rens ne peuvent exercer une tr(»p active surveillance;
* Voulant prouver nus ennemis de !n réptihiiqtie (jnc les vrais patriotes. le&Mn-
> ceres Montagnards sont aussi les amis les plus ardents de la justice et les vcogou/) » des opprimes, arrêtent ce qui suit t
» Art. I*'. Lé Comité révolntionnaire de sarveillanee, établit Bordeaux par i^- » rêté des représentants, du premier jour de la deuxième décade du présent mh, * sera tenu de se rnnfnrmt'r !i lonies les lois rendues par la Conventi'm n.itioiiilf, » relalivemenl au.\ mesures de sNieté générale, et rendra tousles jours aux tepn- » allants du peuple un rompu- précisdeses opéraliotta.
k II. Conformément an déefet de In Convention natimiale , du 17 septemin itr-
> nier, toutes les délibérations seront consignées snrnn registre, et signées dslff* » ceux des membres qwi y a'ipont pris part.
» lli. Les mandats d'arrêt devront être revêtus des signatures de sept membre.
> IV. Cependant, pour que les nesnres de sdrelé générsle , nécessaires poar ri- » primer les trames des ennemis du Uen pnUle, n'éprouvent anemi retsfd, dmi » memhres pourront rtérerner un mandat d'amener contre un citoyen dcnoorf ou » suspect, sauf a en référ er, dans les vin^t -quatre heures, au Comité assemble.
> V. Toutes les délibérations ou arrêtés relatifs à la mise en liberté des détenue» » devront être égdcment signés de sept membres, avant d'étfs remis aux r^rtna- » tants du peupik» , pour olitenir leur approbation.
« VI. L<' Comité' sern tenu d'avoir quatre repstres : le premier r ont icndni It": sm" » lés et ses délibérations; le second, lesdénoneiatinns qui sen^nt f-iites par ies ril«)r(i>. » le troisième, la liste des personnes suspectes mises eu état d'arrestation ; k <P' » Mtm, eelle des individus envoyés devant les iribnnaox, avec rénoncé des awtik t la date de Tarrèté et l'état des pièces remises.
■ vn. Tous lestro» jours» deux memlires du Gonité de sumillmce, uccomingné»
• 4e deux «Aeten muDicfjNius , m rendront dans leo prieen», enteudrant let réeiamjtioD« df^tcnns , v)st>ront lt>s registno d^écrou, el feront leur rapport* par
» writ, aux rf])i( sentants (lu {H'uple. » VIII. Lui luunicipalitc de Uurdeaux est requise de pruiieiiter aux ro|>i-vMintaiit&
> du peuple, dum le délai de bult joan, les moyens de rendre les maison» d'arrêt et
• de détention pins lalnlires et plus eoumodes.
> r\. Toutes los dépens*"! n* ri^ssairos pour opérer e«s cbaufenents senmt «ip-
• portt'e.s par les riches, déleuu^» comme suspects.
• \. Il sera, par lei> repré^eotanU du peuple, as$i|;uede& fuiul» suffisant» puurpm- « curer des alimetitsaux prisonniers qui n'ont «ueuas oMyMis d'existence.
> XL Toutes tes décades, b liste des détenus sera imprimée et Insérée dans tous li-s journaux.
» \II. Le présent arrêté sera iuipriine, publie et alliclie purtmit où besoin sera.
> Fait à Bordeaux , le septième Jour de la sccaadc décade du uioUde bruuiaiie,
> J'an II* de b république franf sise, une et Indivisible.
• Sgné : C-Alex. Yzascav, Talus».
• Par les représentants du peuple :
> Signé : PBTUMHii'lleiivAi., uarétairt de laemnHt^v» , » têmmiuair* d^S gutrret.
> LesreprèsentMits dn peuple, eonfonnément k Tartlcle III de la section II de leur irrité de ce jour, arrêtent ipiele présent sers rèimprliué, pnMié, allcbé et envoyé
partout 'tn besoin sera.
• Fatl a Bordeaux, le i3 pluviûse, an II* de la république française, une el mdivi-
< «aile.
» Sifné : C.-Alex. Yxaubao , Tauisïi. » NOTE XX ipage 512 j.
• «astr^ DES REPUtSBitTAIfrS, SX S<A9rCE A BOUSEAVX , Ml PREMIER JOl'R DE LA
• DEIXIRHK DI^CADC DO DEI}XlfcVE MOIS tiF. L\ OriMEME AMNKE I>E LA R^rUSLIQEE
• (1" ^OVïlllBRE 1793), AU sujet ll\yt XU^tLLt MLMLIPALITÉ.
• Les représentants «lu pi-uplf . en séance à Bordeaux ,
• Cou&idéraiit que , pour établir l'ordre el la police daa& la ville de Bordeaux, il e!>l
> vgeat d'établir k la téte du peuple des magistrats Investis de toute sa «onllsnceet
> capables de remplir des fonetioas importantes et pénibles ;
• Cunsidcrant que la municipalité, forméo dans un moment de trouble, et conipo- ■ see d'éléments disparates, n'a joui jusqu'il ce moment que iVuni- -ttilorite pi-écaire ;
> Après avoir consulte le vœu de tous les bons citoyens et avoir discuté luùreinent
• les aadidats dont les noms leur ont été offerts d'après leur invitation Omndle , >ABaftTiirr(« qui suit:
Art. I»'. La miinifipnlit*' dfflnitive de Bordeaux sera composée d'un maire, de ' (iO(it-un officiers munir;ipaux , d'un pi-ocureurde la commune, d'un sul>stitut, d'un
• ^rètaire-greOicr et d'un trésorier.
» Art. 1. Les citoyens dont les nomssaivent ci-apris tixcrceront les fonctions &l- » taebées li leurs places par les lois rebtives aux corps municipaux , jusqu'aux élerk tions, qui seront laites parle peuple, eonlonnénient & la nouveUe Constitution qu*jl » a acceptée :
i> Bertrand, maire; Cbarles, Jules David, François Rossenw, Fagué, Jacques » rion, Mathalm, Cogorus, Bernard Dumas, Ausanet, Sébastien Couteaux, Lataste, • Chausaade, Paul Nicolas, Uontcassin, Martial ainé, Charles Simon, FréviUe. » Charles Gignoux, Abraham, Germain (section 17); Vîallat-Davaux, ofDciers muoi- » cipaux; Dutasta, procureur do la commune; Tustet, substitut ; Moutard, secr«V » laire-grefller;Grjgnon, trésorier.
• Alt. 3. La municipalité présentera incessamment aux représentants du peuple » une liste de vingtHiuatre citoyens notables, destinés à partager ses travaux , h for- » mer le Conseil-général de la commune, et à délibérer avec ladite municipalité dans » tous les cas oli la loi exige la convocation du Conseil de la commune.
» Art. 4. Il sera alloué à tous les membres qui composent la municipalité, une in- » demnité suffisante pour quMls puissent consacrer tout leur temps et tous leurs soins » à la chose publique.
» Art. 5. Le présent arrêté sera imprimé, publié, aflirhé et envoyé à toutes le> » sections de Bordeaux.
» 6igii^: C.-Aiex. Yzabeai:, lALi.itx.
» Par les représentants du peui^e :
» S^é : PevnB!nHO*llftikvAL, êe^rét^vre de la eommimii , » eomrniiêëirt 4€9 guerre: »
Quelques j«nir& s' (Mfnilcnt, < t l;i liste» ordonnée par r:u!i< !e " fut ptcsentri* .tii\ 1 1 preseiUanls. qui, h' ilcuxii'nii' jdur tic l:i tr-iisu-uic dtM ;mIi' du deuxième mois de l'an U'^ de la rApul»îi(jm' ( I -2 iiuvrinhrc ITlh'i, priicni i ,ii ii't<- Clivant :
« L.'s itiM ,>(iH.iiits (lu peuple, fil scancca Dunleaux,
)' Vu la liste a eux présentée pin l i municipalité de lÎMidr inx , cidionin iii Mit a h l'atticle 3 de leur arrêté du premier jour de la deuxième décade du présent mois » (1" novembre) ,
)' .Nnniiiit iii pour remplir les fondions du Conseil-general «e la commune, et pour enlior de suite en exercice :
1» Les citoyens (]li;iiii|ion, Han'au, Poiircm Jiinc l)(iii;Ui.'ii, Moustey fils, Rizard fib, " Sudreau aini-, I{;iu/ct, Pctei iiuin, S;ij;is, .M.ii lin père , Clochard père , Lacourlau- » ditie, Ilu..u\, Coiii tiii ;iini' , Miilavt i^'iir, \ ;illel, Clemenceau, Etienne Veyssii?rc, » Aiiiic, immliio (in cliil»; (i;illiiy, Dallirsju'yic.
» Le présent arrête sera imprime, alliche ei publié partout où bosoin sera.
» i^gné : C. Alex. Yzabeau , Tallien.
». Par les représentants du peuple :
» 5^»^ : PEYnEXD-D*HEitvAL, aeerétaire ût la com»i98ion . » eommitêâire de» guerres. »
Jcana IBffipûistte iLA(C (DMIBIE
Président dt U Commmion Miliiairt de Bordeduz. ^uiDobné le 27 Thennidor.An 2. al'î^e de ^ m
Et. me »cyar.l fremu ei recule d'horreur; De Piuic '■eu:Iâsoif. du'j^re U fureur U balance ei.me:iiii;rr ijiredt '.mu wâpr.» e, Tînchaîl ç-m:: ! !e sèr^.jaTr.wspp :r '.ajurlicî
COHPUIE
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