Ralpb, p. 768 j f^ies de IforriSf t, 3a i

lOO HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE d'a.NGL£T.

déjà failli perdre toute la constitution ; mais elle maiv chait entourée de puissans motifs, et le clergé peutêtre ne pouvait en être désabusé, ainsi qu'il arrive pour la plupart des erreurs, qu'en apprenant, par expérience, qu'elle pouvait lui nuire à lui-même. C'était le texte de ses homélies, de ses canons, de ses théologiens , et de ses casuistes les plus distingués , elle avait reçu la sanction apparente de la législature dans un statut du présent règne. Beaucoup d'hommes excellens , on le vit bien après la révolution, qui n'avaient jamais fait usage de cette doctrine comme d'un instrument de faction ou d'intérêt privé, ne pouvaient dégager leur esprit des argumens ou de l'autorité sur lesquels elle s'appuyait. Mais beaucoup trop de gens la mettaient en avant avec ardeur pour servir les desseins du pouvoir arbitraire , ou pour raffermir , par les professions d'une fidélité inébranlable, le protestantisme chancelant de la cour. C'est à ce motif que nous pouvons attribuer^ en grande partie, la véhémence avec laquelle le principe de la non-résistance avait été originairement avancé par l'Eglise d'Angleterre, sous les Tudor, et ifut constamment maintenu sous les Stuart. Si nous ouvrpns les pamphlets et les sermons publiés par les deux partis après la restauration , il paraîtra manifeste que les Eglises romaine et anglicane recherchaient, pour ainsi dire, à l'envi l'une de l'autre, la faveur des deux frères du sang royal. L'une en appelait à ses principes connus, en dénonçant la prétention du Saint-Siège à délier les sujets de leur fidélité , et les hardies théories de gouvernement populaire que Mariana et quelques autres jésuites avaient professées. L'autre prenait sa revanche sur les pre-

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miers auteurs de la réforme, et insistait sur Tusurp^tion de lady Jane Grey, pour ne rien dire d'Elisabeth , et sur le républicanisme de Knox et de Calvin.

Depuis l'époque du bill d'exclusion jusqu'à la mort de Charles II , beaucoup de livres furent publiés en faveur du droit héréditaire inaliénable de la couronne, et de la non-résistance absolue : ces livres étaient de deux espèces très-différentes. Les auteurs des premiers, peut-être les plus nombreux, reconnaissaient les limites légales de la monarchie ; ils admettaient en principe que personne n'était tenu de concourir à l'exécution d'ordres illégaux ; de là l'obéissance qu'ils jugeaient indispensable fut appelée passive , épithète qui, de nos jours, n'est guère qu'un pléonasme, mais qui faisait alors une distinction importante. Si tous les citoyens s'étaient tenus dans cette ligne de devoirs, et avaient seulement refusé de devenir les instrumens d'ordres illégaux , il est évident qu'aucune tyrannie n'aurait pu être exercée. Si quelqijes hommes étaient assez méchans pour travailler contre les libertés de leur pays, c'était, pour les chrétiens, une stricte obligation de se soumettre. Parmi les écrivains de cette opinion, que nous pouvons appeler le parti modéré, les plus éminens étaient Hickes, dans un pamphlet appelé Jovieriy et Sherlock, dans son livre intitulé, Cas de Résistance aux poùi^oirs suprêmes \

I. Cet ouvrage de Sherlock , imprimé en 1684 y ^^^ 1* meilleur de ce parti. Sa proposition est que a le prince souverain ou le souverain pouvoir dans une nation quelconque , n'importe qui le possède , est dans tous les cas irrésistible. » Il infère 'du statut de la treizième année du régne de Charles II , qui déclare qu'il est illégal, sous aucun prétexte, de faire la guerre , même défensive contre le roi, que le pouvoir souverain réside en lui, car celui qui ne

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A cette opinion aussi doivent avoir appartenu larchevéque Sancroft, et le clergé non-jureur qui refusa de lire la déclaration de tolérance sous Jacques II, et dont la conduite à cet égard serait complètement àtmràe^ sans la supposition qu'il existe quelques limiKi légales à l'autorité royale.

^Jfiis outre ces hommes qui gardaient quelques me- MBmIi avec la constitution , lors même que , par leurs dofBies serviles , ils la laissaient exposée aux attaques dl plus audacieux ennemis, une autre classe assez CQBiîdérable d'écrivains n'hésitait pas à avouer son av^iMon pour toute limite imposée au pouvoir arbitraire. Brady remonta aux sources primitives de notre

rtftà pM compte de ses actions et auquel on ne peut résister est sou- TttrflR* U aTOue qu'il y a des hommes qui soutienent que les pouyçin Mipérieurs dont parle saint Paul signifient la loi, et que, cptplid les princes yiolent les lois , ou peut de'fendre leur autoittéMgale cdntre leurs usurpations personnelles. Il répond â ceci tris^faiMcmcpt : « Aucune loi ne peut entrer dans la notion et la d^ttaitioii des pouvoirs suprêmes et souverains ; le prince est sous la ^direction , itiais ne peut en aucune manière être sous le gouveraADHBit de la loi, parce qu'il n'y a point de pouvoir supérieur appelé a mendre connaissance de l'infraction qu'il pourrait y commettre, et une loi n'a pas d'autotité pour gouverner U où. il n'y a pas de pouvoir pour punir. » P. 114. « Ces hommes pensent, dit-il, p» ia6, que toute autorité civile est fondée sur le consentement, comme s'il n'y âTtît'pas de seigneur naturel de l'univers, ou que tout le genre humâiii Ttnt libre et indépendant au monde . C'est là une tontradictioia à ce que , dans d'autres momens , ces hommes souscriront , savoir ^[ae^rinstitution du pouvoir civil et de l'autorité vient de Dieu , et f en vérité, si cela n*est pas, je ne sais comment aucun prince peut justifier la mise à mort d'aucun homme, de quelque crime qu'il soit coapable , car aucun homme ne peut disposer de sa propre vie ^ c^eft pourquoi il ne peut donner ce pouvoir à un autre j ce qui prouTC que le pouvoir d'infliger des peines capitales ne peut résulter d*u]i.iimple consentement, mais d'une autorité supérieure, maîtresse de la vie et de la mort. » Cette proposition est établie sur des prétextes plausibles, et no peut être réfutée en un moment. Sherlock passe ensuite a une objection qu'il était obligé d'admettre

CHAP. Xll. — CHARLES 11, i673-i685. io3 histoire, et s'efforça de monlrer que lagraade charte^ de m^me que toute autre loi constitutionnelle, n'était qu'une usurpation de sujets rebelles sur les anciennes prérogatives incontrôlables et imprescriptibles de k monarchie. Ses écrits , remplis de science et de sagacité^ et, sous quelques rapports, de justes remarques, quoi* que souvent peu sincères et toujours partiaux, produisirent naturellement de l'efifet sur les hommes qui avaient été accoutumés à estimer la constitution plutôt à raison de son antiquité présumée, que pour son mérite réel. Mais l'auteur le plus en vogue chez les partisans du despotisme était sir Robert Filmer. Il

éventuellement , au discrédit de la consistance et du désinte'ressement de ses idées. « Le pouyoïr des rebelles victorieux tt des usurpateurs vient-il de Dieu ? Olivier Cromwell reçut-il son pouvoir de Dieu ? Il semble donc qu'il était illégal de lui résister ou de conspirer contre loi ^ donc tous les sujets fidèles qui refusaient de se soumettre a lui , quand 11 avait le pouvoir entre les mains, étaient des rebelles et des traîtres. A cela, je réponds que 1» rebelle le plus heureux n'est pas le pouvoir souverain , tant que notre prince naturel, à qui nous devons obéissance et soumission, est en viej c'est pourquoi , quoique de tels hommes puissent avoir le pouvoir entre leurs mains par la permission de Dieu , cependant ce n'est pas par l'ordre de Dieu , et celui qui leur résiste ne résiste pas. à l'ordre do Dieu, mais aux usurpations des hommes. Dans les royaumes héréditaires , le roi ne meurt jamais ; â l'instant même que la personne naturelle d'un roi meurt, la couronne passe au plus proche de son sang i e'est pourquoi celui qui se révolte contre le père , et l'assassine , continue à être rebelle sous le règne du fils, qui commence à la mort de son père. 11 en est autrement , à la vérité, quand personne ne peut prétendre un plus grand titre à la couronne que l'usurpateury.car ici la possession du pouvoir semble donner un droit. » P. lay.

Sherlock commença à prêcher d'une manière très-différente aussitôt que Jacques se montra enclin à établir sa propre Église. (( Ce n^est pas un acte de loyauté , dit-il à la chambre des Com«munes , 29 mai i685, de faire plier ou de compromettre notre religion et ses garanties légales. » Bon am aux chaires.

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^yait vécu avant la guerre civile, mais ses écrits posthumes furent publiés vers ce temps. Us contiennent une apologie élaborée de ce qu'on appelait le système de gouvernement patriarcal, système qui^ rejetant aynBC mépris ce contrat primitif d'où la société hutstine était supposée descendre, fait dériver toute au- Mritë légitime du droit de primogéniture , le premier héritier étant roi de droit divin, et ne pouvant pas plÂétre restreint dans sa souveraineté que dépouillé àb son droit : « comme le pouvoir royal , w dit-il , «c existe par la loi de Dieu , il n'y a aucun pouvoir inférieur qui puisse le limiter. Le père de famille gouverne sans autre loi que sa propre volonté , non par Içt.lois et les volontés de ses (Ils et de ses serviteurs *. » — « Ce que la loi prescrit ressemble à Tavis qu'indique au roi son conseil, et dont nul hoBime ne peut dire que ce soit une loi pour le roi *. » —'«Les lois générales, » ajoule-t-il, « faites en parleineut, peuvent, par des raisons connues au roi, et par son autorité , être mitigées ou suspendues à raison de causes connues de lui seul ; et par le serment du couronnement il n'est tenu d'observer que les bonnef lois , ce dont il est juge *. » — « Un homme est obligé d'oibëir à l'ordre du roi contre la loi, et même, en certains cas, contre les lois divines '^. » Dans un au^re pamphlet intitulé : Y Anarchie d'une Monarchie mixte ou UnUtée^ il s'emporte sans aucune réserve ni exception, contre toute constitution régulière, et finit par affir-

ghâp. xn. — CHARLES II, i673-i685. io5 mer que le parlement d'Angleterre n'était , dans l'origine, qu'une imitation des Etats-généraux de France •qui n'avaient d'autre pouvoir que de présenter des requêtes au roi \

Ces traités de Filmer furent reçus avec grande feveur. On trouve l'origine patriarcale du gouvernement' souvent mentionnée dans les écrits de ce temps comme une vérité incontestable. Q)nsidéré sous le rapport de sa célébrité plutôt que de ses talens. Filmer n'était pas, comme quelques personnes pourraient l'imaginer, un adversaire que Locke eût dédaigné de combattre. Un autre homme , bien supérieur à Filmer en capacité politique, entreprit, vers le même temps, la défense avouée de la monarchie absolue. Ce fut sir Georges Mackenzie, le fameux lord avocat d'Ecosse. Dans son Jus Regiuniy publié en 1664, et dédié à l'université d'Oxford , il soutient que « la monarchie par sa nature est absolue, et conséquemment que ces prétendues limites sont contre la nature de la monarchie \ » — - « Ce qui prouve que la monarchie absolue est un excellent gouvernement, prouve, par la même raison, qu&la monarchie absolue est le meilleur gouvernement; car si on doit louer la monarchie parce qu'elle prénent les divisions , une monarchie limitée , qui donne une part de pouvoir au peuple, ne mérite pas d'éloges, puisqu'elle les occasione ; si la monarchie est bonne parce qu'on y -trouve plus de promptitude, de secret, et d'autres excellentes

1 . Ce pamphlet, joint à un antre plus long, intitule : Grande En • quête dw franc-tenancier \ fut publié* en 1679; mais le patriarche ne le fut qu'en i685.

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qualités ^ une monarchie absolue vaut mieux qu'une monarchie limitée ^ car dans celle-ci le monarque doit communiquer ses secrets au peuple ^ et ajourner ses plus nobles desseins jusqu'à ce que des esprits mechans et Êictieux soient gagnés ou vaincus ; la même analogie se retrouve dans tous les autres avantages de la monarchie, et j'en remets l'examen au bon sens de chacun \j» Après cet exposé, on ne peut s'empêcher d'être étonné de l'impudence d'un avocat de la çouroni^e écossais , quand on lit dans la préface de ce même traité de Maçkenzie : «sous quel prince pouvons-nous nous promettre d'être iiffranchis d'un gouvernement arbitraire, quand nous le redoutions et le redoutons encore sous les rois Charles I"^ et Charles n?»

Ce fut à cette époque que l'université d'Oxford pur blia son célèbre décret contre les Uvres pernicieux et les doctrines condam^ables, énumérant à ce titre plus de vingt propositions qu'elle anathématisa comme fausses^ séditieuses et impies. La première est que toute autorité civile dérive originairement du peuple; la seconde, qu'il y a un contrat, tacite ou formel. > entre le roi et ses sujets; et les autres sont du même genre. L'université ne condamne pas explicitement, comme Filiner, une monarchie limitée, mais elle adopte évidemment son système de droit de primogéniture qui est incompatible avec toute limitation. Pas un mot ne donne à entendre que l'université étendît sa censure aux louanges du pouvoir despotique, comme celles que je viens de citer *. Ce décret fiit brûlé publiquement par un ordre de la chambre des pairs en

a, Collieri9oa^ Pamphlets Je Somer»;¥XU, 4^0.

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1709; et il ne parait pas qu'il y ait eu un seul dissentiment dans ce corps à l'occasion d'une démarche qui jetait sur l'uni versiu^ une telle honte. Mais la honte de la faute était plus grande que celle de la punition. Nous ne pouvons nous faire une idée juste du danger que coururent nos libertés sous les Stuart, surtout à cette époque particulière ^ si nous ne tenons odmpte de cet esprit de servilité qui avait été si soigneusement excité. Il sefnblait que l'Angleterre f&t sur le point de reproduire la scène qui s'était passée naguère en Danemark ^ de remettre spontanément sa constitution. £t quoique ce royalisme fut bien plus dans la bouche que dans le cœur, comme le règne suivant le fit bientôt voir, il servait du moins à tromper la cour en lui faisant croire que ses projets ultérieurs s'accompliraient presque sans difficulté. On ne sait pas si Charles aurait convoqué un autre parlement. Il avait 9 ou du moins il professait , pour obtenir de l'argent de la France , l'intention d'en convoquer un à Cambridge dans l'automne de 1681 '.Mais lorsqu'il eut tenté de réorganiser les corporations, ce fut sa politique d'attendre les effets de cette régénération. Il valait encore mieux, dans son opinion, se passer tout-à-fait des Communes. L'époque fixée par la loi était dépassée de près de douze mois au moment de sa mort, et on ne voit point qu'il fût question d'un nouveau parlement. Mais Louis, d'un aul^e côté,

I . Dalrymple , appendîx , 8 j f^ie de Jacques , 691 . Il prétendit être entre en arrangement ayec la Hollande pour une alliance avec l'Espagne et TEmpire contre les nouvelles usurpations de la France, et Touloir convoquer un parlement à ce sujet , mais sans aucune intention sincère , comme il l'assurait à Barillon : « Je n'ai aucune intention d* assembler le parlement; ce sont des diables tfui veulent ynaruine,i) Dalrympla, p. i5.

I08 HISTOIRE CONSTITIÎTI9NNELLE d'aMGLET.

ayant discontinue, en 16849 le subside annuel qu'il donnait au roi, après s'être emparé de Strasbourg et de Luxembourg par sa connivence ou plutôt sa coopération *, il n'aurait pas été facile d'éviter le recours à la seule source légale de revenu. Le roi de France, on peut l'observer, se conduisit envers Charles comme on traite ordinairement les subalternes de la corruption desquels on s'est servi pour parvenir à ses fins. Pendant tout le cours de leurs longues négociations, Louis , sans être jamais la dupe de notre misérable roi, fut forcé d'endurer ses évasions, ses mensonges, et de payer chèrement ses basses complaisances. Mais quand il vit qu'il n'en avait plus besoin , il se vengea , à ce qu'il paraît, en permettant la publication du traité secret de 1670, et en retirant son assistance pécuniaire. Charles ressentit profondément ces deux marques d'abandon de son allié. Pour surcroît de dépit, il découvrit les intrigues des ambassadeurs de France avec les mécontens des Communes. Il s'aperçut aussi qu'en rappelant d'Ecosse le duc d'York , et en le réintégrant, malgré l'acte du test, dans le conseil privé ^ il avait fait, de l'héritier présomptif du trône, doué, comme il l'était, d'une force de volonté et d'attention supérieure à la sienne, un rival trop voisin de lui. Ces réflexions , à ce qu'il paraît , abattirent son ame dans les derniers mois de sa vie , et amenèrent , par l'in-

I. Il reçut 100,000 livres pour laisser les Français s'emparer de Lozembourg. Après cela , il offrit son arbitrage ; et , sur le refus de TEspagne , il mit la faute sur elle , quoique déjà gagné pour se décider en faveur de la France. Lord Rocbester était l'agent de toutes ces honteuses transactions. L'acquisition de Luxembourg et de Strasbourg était de la plus grande importance pour Louis , en ce qu'elle lui donnait une influence prépondérante sur les quatre électeurs du Rhin , par lesquels il espérait obtenir l'élection du dauphin comme roi des Romains. » Id,^ 36.

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flucnçe de lord Halifax , cette réconciliation secrète et remarquable avec le duc de Montmouth^ qui, si Charles eût vécu, aurait très-probablement produit une révolution de plus dans la politique incertaine de ce règne '. Mais une mort, assez subite et assez inopportune pour exciter des soupçons d'empoisonnement dans l'esprit de quelques-uns des hommes qui l'approchaient le plus , vint imprimer au système de gouvernement un caractère plus décide \

I . Dalrymple , appendix , 74 ; Burnet ; Mazure , Histoire de la réi^olution de 1688 , vol. 1, p. 34o , 373. Cette conjecture est confirmée,' ou plutôt confirme les notes trés^curieuses trouvées dans le portefeuille du duc de Monmouth quand U fut pris après la bataille de Sedgemoor, et publiées dans l'appendice des Mémoires de Welwood. Quoiqu'on puisse de'sirer plus de témoignages extérieuTs de leur authenticité , qu'il n'en a été produit , elles en contiens nent de fortes preuves , et il n'est pas impossible qu'après la réyolution Welwood les ait eues des bureaux du secrétaire d'État.

3. Il est rapporté par M. Fox , comme une tradition dans la famille du duc de Richmond » que la duchesse de Portsmoafeb croyait que Charles II avait été empoisonné. Je trouve cette conjecture confirmée dans une lettre lue lors du procès de Francis Francia, accusé de trahisoQ'cn 1715. « La duchesse de Portsmouth , qui est à présent ici, cause beaucoup de scandale, à ce qu'on me dit, en prétendant prouver que le dernier roi Jacques avait empoisonné son frère Charles; on ne s'attendait pas qu'après un séjour en France de tant d'années elle viendrait ici faire revivre ce bruit populaire , qui , en un temps si critique , ne peut être répandu dafas aucun bon dessein. » Procès d'Etat', xv, 948. Il est presque inutile de dire que le soupçon était tout-à-fait insoutenable.

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