II INTRODUCTION

souffrent pU de Câdrile^ti»^ sérieuses, ils peuvent être récusés par une exception préalable : il suffit de prétendre que les temps sont .changé^, et que ce qui avait une raison d'exister dans les siècles antérieurs, ne saurait subsister avec les conditions du présent:

Quand, au contraire, la théorie et les faits jont en parfaite concordance ^ quand les prindpes aujourd'hui proclamés trouvent dans les annales de tous les âges une éclatante et solennelle application, alors la lumière se &iit, et le doute n'est plus permis qu'à Tignorance ou à la mauvaise foi.

Des voix plus autorisées que la nôtre ont développé > avec uûe haute sagesse et une fbrce supérieure , les axiomes fondamentaux sur lesquels reposent la liberté de l'enseignement et rinsttuction publique. Et , pour ne citer ici <|u'un seul puhliciste , personne n'a mieux établi latérite que monseigneur Parisis, évêque de Langres, dans ses trois Examens^. Que le «avant et illustre prélat veuille bien recevoir ici - l'humble hommage de notre gratitude ^t de celle de tous les catholiques.

Restait la question de fait **.

* Examen de ki liberté d^enseignement y cheas A. Siron^ imprimeni*, rue des Noyers, 37. Paris, 1844.

* Dans Vexposé des motifs du projet de loi qu'il vient de |)résenteràîa chambre des pairs, M. le tainistre de l'instruc-

Cojs\VfLmt r^dwi^tion de la jçim^^ fÇfsèA^ ellç été qop^pTOe av^qf; I^ v^vç^u^^pB. frauçftiae, et surtout quelle était la législation qui régissait 1^ établissep(vej^t;s d'ij^stçuctipa? Q^dle était l'action de l'Etat, d\i paii^w^ir, ^nr Yédi^^ cation ? Q^'était rùi^truçfion. puUique P It^ liberté d^ rmségnemefif ^i^tai*-dle ça i?à\ ^% en droit? r-^ Ensuite et dçpnjb 1 789 r quel |i été le sort de l'éducation ? Quelle a été la p?^rj; de l'Etat , quelle a été la part de la libeft^ pendant l'époque révolutionnaire ? -r- Enfin^ quelle est la légisjation ej^jstante? Qu'est-ce que rUnivwsité impériale? Qu'est-ce que l'Ur joiTeraité de la Restauration ?•Qu'avQul^ ^yçe la Charte de 1830, et comipent §es p^omçspie^ .pnt^eHes été réalisées ? — Et toput cela , fpi^ ce^ faits, hqû pas yagi^e^nent ?ppr«îiçs,, i^ip raciontés dans leur simplicité; çt dans. Içur ft^ir tt^efiticité complète^ app^-yé^ des t^tçs de lof^, 4'^dits, de constitutions, dedécyç^, 4'ot4çM1" nf^fi^s, d'arFetés, puisés auj^ $ovirciçs offiçipllç^, ^Yea la figjii^nr du oodç et l'inflexiWe séyéri^ 4fï rbisto^Fftj ^içÂik çe que nQfl& ayon^ t^^rf|é d'ei^pliquer, de ras^^ibler, de coprdQppief , ^t de «lettre m Jupièpç'. Vç^Jà i?e qui çfu^pp^

. tidii puUique s^est IWré à uk^. disserxaciMi hhttnûiP^ $im Fné-

£at terminé j^uand Fqpuyre de M. yillemain,a vu. le jour*, pept ep être considé|'ée comme la réftitatîon. < ^

IV nfTRODtJCTIOir.

V Histoire critique et législative de V Instruction publique et de la Liberté de F Enseignement.

Le premier volume remonte aux origines de la France. C'est là , c'est au berceau même de notre nationalité que nous remarquons rimpérissable notion de la liberté, et la jouissance de ce droit patriarcal , de Tautorité du père sur Venfant à qui il a donné le jour, et à qui il doit assurer l'éducation et l'instruction , la vie intellectuelle et morale. Respectée par les conquérants de la Grèce et de Rome, abritée sous la sainteté du foyer domestique, protégée par les lois et par les décrets des Césars, la liberté d'enseignement échappe au naufrage de l'empire romain , et se réfugie à l'ombre de l'autel. L'Église la recueille, et, à son aide, elle élève les générations barbares, et elle enfante les merveilles du siècle de Charlemagne. Vivante sous le sceptre du grand empereur, cette liberté recommence après lui l'œuvre de la régénération littéraire de la f'rance , et elle l'opère en donnant naissance aux Universités. Piït^i\Kxée ensuite par ces mêmes Universités, elle sait obtenir justice de leurs iniques prétentions ; elle défend et elle garde les droits de tous, évêques, ordres religieux, simples citoyens, contre les envahissements el la tyrannie. Jamais, jusqu'à la révolution d^ 1789, jamais elle ne permet que le monopole

INTRODUCTION. If

s'établisse au profit de quelque pouvoir que ce soit. . '

Mais , en sauvant ses privilèges , la liberté ne conteste pas à T autorité souveraine le droit de créer et de soutenir l'instruction publique. Elle respecte ce droit dans les cités gauloises , dans Jes empereurs romains et dans les diverses dynasties de nos rois, aussi bien que dans FÉglise et dans le suprême pontificat. Avec Charlemagne , l'instruction publique participe de la splendeur du trône ; au xiii® siècle , elle est ressuscitée par le Saint-Siège ; puis elle reçoit les faveurs de la royauté , et , malgré de graves erreurs et de pénibles chutes , elle se perpé-tue jusqu'en 1789, avec une puissance qu'elle n'a pas encore su reconquérir, ç Les phases succ^sives de cette double exis^ tence, là législation qui en a réglé les rapports pendant toute la durée de l'ancienne monar*chie, tel est l'objet de la première partie de notre travail.

Le second volume reprend cette histoire à 1789. Divisé en quatre époques distinctes, le récit embrasse d'abord la période révolutionnaire depuis 1789 jusqu'en 1808; il reproduit les longues et curieuses discussions des assemblées politiques et les actes du gouvernement, les plans et les décrets de l'Assemblée constituante, de l'Assemblée législative,idela Con-.

içiytHMi, du Dilatoire et du Consulat : il constate la permanence du principe de liberté ^ Vîm puissance des teatativea d'îiistruction publique* Arrivait à la seconde époque, à VËn^pîre, il expoâe ta fondation da T Univers ^\X4 iwpérialey aualy&e et discute les décrets fonalitutiâ du monopole. Dan» la troisième époque, il suit les développements de TUniverainé , iMconte les phases directes qu'elle a Mbies pendant toute la Restauration, recueille les plaintes et ennegiatre les réclamationa énergiques qui , d'un boi«t de la France à l'autre, «'^lè^ent sans interruption en faveur de la liberté. Enfin, la quatrième et dernière époq«i^ sfôuVre avec la Charte de 1830 et sea pro^ messes solennelks : elle cooMiient les fMregrè» ^u monopole con<fomiié par la conltitutîon, ;et If^s; réclamatkmA unsuûmea de l'épisi^op^i^ et ^es pères de &miUe ; elle^sWrête à 1844 ist m {krojet de loi de M. YiUemain.

C'est ainsi que , dans ce second volum^i ^ se

déroulent les annales législatives de l'Univer-

•sité:, qui, née dfe c^potisw« oonventiona^l et

du desf)btisme impérial y fille de Danton et

de J^apolao» , est m^ntenue, au mépris d^ tpus

fies droits ,. dans la possession du monopole ev

"Olusîf de l'enseignejment , et se voit défenduie

,par sestchefe, depuis M. Koyer^CoUard juaqu'à

'M* Vilkmaia;^ par seB fonctionnaires, dep«:ûs

U. jB^staàn, etiM ^ailkfer ^ en 181& , jus^|w'à

«I. Sîtôàtd, en 1844; ^fct tes é^^aA^S dtt'*tWîtti I4t)ét^ftlkttt€ , depuis le fiôu¥natdës DéèMr\iMi^ <Jft'âU Constitution^n^i. iCTca: âittâi égalétti^^ que s* présentent le* annaleâ dé la libetlé pvth ^anvée par M. de Talkyratel , par M. dfe dondorcet , par Lakanal , par Foureroy , pftr Chaptal , par Daunou , par tout ce qu'il y avait d'hommed émineuts dans F Assemblée "Consti*tuante , dans rAssemblée législative , dans la Convention , dans le Directoire , garantie par trois lois et une constitution , étouffée par la tyrannie impériale , revendiquée par la parole éloquente des la Mennais , des Benjamin Constant, des Dubois, desDuchâtel, desConny, des Laurentie , des Cormenin , des Lacordaire, des Carné , des Gasparin , des Montalembert, etc., soutenue par les glorieuses doléances de l'épiscopat français en 1828, en 1841, en 1844, consacrée par la Charte de 1830, et aujourd'hui réunissant pour sa cause, dans un élan pacifique et légal , des milliers de citoyens et de pères de famille, dont les pétitions viennent , au nom de la France , rappeler au pouvoir ses serments , et aux Chambres leurs devoirs !

Tel est le recueil que nous offrons aux hommes de bonne foi, à quelque opinion qu'ils appartiennent. Nous serons trop récompensés de notre labeur, si la réunion des faits et des

^nn JUffTBODUGTIOV*

témoignages que nous avons recueillis en toute conscience , et que nous présentons en toute simplicité , parvient à détruire quelques préjugés , à fournir quelques éclaircissements, et surtout s'il peut contribuer, pour peu que ce soit , au triomphe de la cause à laquelle nous avons voué nos faibles efforts , et qui est celle de Dieu , de la France et de la liberté !

ParSsy aSinars i844«

DE

L'INSTRUCTION* PUBUatJE