‹ Histoire D'Angleterre Depuis 1760 (volume 3)Chapitre 17 sur 33 · ART..' XX · texte numérisé non relu

ART..' XX

UacrateoM àKarstadt un doQgrès uniquement com« posé défi plénipotentiaireS'de l'empke germanique et d^ ceux de la république fràâçoise , pour la pacification çntve «ces > deux puissances i 6e congrès ^sera ouveit un mois après la signature du présent traité, ou^ p^ns tôt s^est'poosikle. .» • ^ .

,'» î'«.n. ' art/ xxî.

Tous les prisonniers de guerre faits de partet d'autre;

la.

l8o lîISTOIAE- D'ANGLETERRE.

""~— et les otages ferilevés ouxlonnés pendant la guerre, qui ^^^' n'auroient pas encore été restitués le seront dans <{ua-'

rante jours, à dater de celui de la signature du présent

traité.

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