‹ Histoire d'Angleterre depuis les temps les plus reculés. 1Chapitre 146 sur 202 · Roevcs, flintortj nf Ou enylisk taw · texte numérisé non relu

Roevcs, flintortj nf Ou enylisk taw

HENRI II

tics juges ambulants ne conserva plus que les attributions qui importaient le plus à la paix publique et à la sûreté particulière de chacun , savoir : la juridiction criminelle avec décision de jurés

Sous Henri 11, toutes les cours de justice auxquelles présidaient les juges royaux, semblaient principalement établies pour grossir l’échiquier royal. Une somme d’argent était comptée au trésorier avant les plaidoiries, et il fallait s’engager à la doubler si la sentence était favorable : les cours du roi néanmoins étaient préférées par les tenanciers inférieurs, par les marchands et par les bourgeois, aux cours du manoir, du canton (hundred) et du comté, comme un remède fâcheux à l’oppression féodale, par ce motif seul qui fait qu'entre deux maux on donne la préférence au moindre : ces cours n’offraient d’ailleurs de garantie aux opprimés que contre les seigneurs qui en étaient eux -memes justiciables; elles n’en donnaient aucune contre la couronne, qui disposait arbitrairement des personnes et des biens. Henri 11.

4. L'institution des jurés, établie eu Angleterre sous Henri II , avait le plus grand rapport avec ce qu’on appelle aujourd'hui le grand jury ; elle autorisait la mise eu jugement, sans prononcer sur le fait. Ou conservait encore dans le royaume l'ancienne coutume d’en appeler au jugement de Dieu dans les causes criminelles, avec celle dirféreuce qu'aux épreuves du feu cl de l’eau, employées par les Saxons, les Normands avaient ajouté l'épreuve par le gage de bataille. Partout où les juges ambulants tenaient audience, ils sommaient quatre chevaliers du district do comparaître devant eux et de choisir douxe autres cbevalieis ou a leur défaut douxe hommes libres et loyaux pour former uii jury. Il était enjoint a ceux-ci de dénoncer a la barre toute personne do canton (hundred), soupçonnée de meurtre, de félonie, de falsification ou de violation delà paix du roi. Sur leur dénonciation unanime, le coupable était amené devant les juges, et s’il se disait innocent, il était soumis à l'épreuve de l’eau : convaincu par le résultat, sa sentence était immédiatement prononcée (Lingard. //m/. d'AngUtmt).

ilans sa lutte contre Becket, fit tomber sa colère sur une foule de malheureux auxquels il ne pouvait reprocher que d’être unis par le sang à l’archevêque; il en bannit quatre cents de son autorité privée : ce même prince taxa de la manière la plus arbitraire, par un acte de sa seule volonté, les bourgeois de Londres et des grandes villes du royaume, et la convocation qu’il fit des principaux habitants en sa présence, témoigne de leur servitude plus (pic de leur liberté.

Cependant ce même roi, dont la passion ne connaissait pas d'obstacle , punissait sévèrement dans autrui l’avarice ou la cupidité dont il donnait l’exemple : il montrait une rigueur inflexible aux juges prévaricateurs; il parvint ainsi à établir la paix et la sécurité dans son royaume ; il eut le mérite , toujours grand dans un prince, d’employer des hommes capables; sa réputation s’étendit en Europe, et des rois étrangers rendirent hommage à ses jugements, en soumettant leurs différends à son tribunal1.

La législation féodale, dont le célèbre traité de Ranulf-

Code

de Glanvil est le code, acheva sous Henri II de s'établir en 6 BTl1' Angleterre; elle s’y substitua aux anciennes lois saxonnes , et il existe le plus grand rapport entre le code de Glanvil et le grand coutumier de Normandie qui paraît en être sorti 2.

E«cui|>o L’ne importante institution de Henri II est celle de l’esa iage. II n’en prévit pas tous les résultats, et elle ne fut pas sans influence sur la constitution politique du pays. Nous

1 . Alphonse, roi de Castille, et don Sanclie, roi de Navarre , prirent Henri II pour arbitre de leurs différends.

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