LA S

probablement de la magna curiadeicmti (1). Il est certain que si Frederick, qui paraissait avoir pour règle fondamentale : « Dividas , ut imperes , » ne fouda pas ces institutions, il les laissa du moins subsister ; les petites localités avaient comme officiers de finances des vice-segreti , qui tous étaient soumis au magister segretus. Le cercle d'attributions de ces agents était encore limité par une magistrature qu'avaitdéjà établie Charles d'Anjou. Ce prince avait institué dans chaque localité un magister jurât us , pour surveiller l'administration de la justice, quelle qu'elle fût, royale, noble, ou ecclésiastique. Le roi Jacques supprima ces magistrats dans tous les cantons qui n'appartenaient pas à la couronne; mais il maintint ceux des districts soumis immédiatement au roi , les chargea d'administrer les revenus royaux, et leur accorda des attributions plus étendues, de manière que là le magister juratus limitait de plusieurs manières l'action du segretus. Le roi Frederick laissa les choses sur ce pied , jusqu'à ce qu'il supprimât presque complètement les baillis dans les villes (2), et mit à leur place les magistri jurât », dont il augmenta le nombre, de manière que ceux-ci devinrent une espèce de magistrats municipaux ( mais toujours destinés principalement aux choses d'administration). Ce fut môme un des traits de la politique de Frédériek, de changer plusieurs magistrats royaux en magistrats mu nicipaux , comme par exemple les baillis , parce qu'il était convaincu qu'il était difficile de les maintenir et de les contrôler. Ces fonctionnaires, parmi lesquels on comptait les jurés, les notaires et d'autres officiers municipaux, étaient alors librement élus par la

(1) Gregorio,l.c.,pro»e ed annotazioni,?. il, not. 11.

(2) Cependant les baillis ne furent pas complètement supprimés, et les revenus que le roi tirait des tribunaux, ainsi que les amendes de ceux qui enfreignaient les lois somptuaires et les ordonnances de police pour la nuit, restèrent dans leurs attributions.

OLE. 4i3 commune, toujours au mois d'août, et dans la maison de ville, et leurs fonctions duraient un an (1); ils ne pouvaient être réélus que trois ans après leur sortie de charge. Frédériek était persuadé, que , si les communes pouvaient être assurées de la protection royale, si elles avaient des motifs réels de plaintes , elles contrôleraient bien mieux leurs magistrats que (les officiers royaux , et il ne se réserva que la nomination du premier juge de chaque localité, parce que celui-ci exerçait la justice criminelle , et que dès le règne des princes normands et des Hobenstauffen l'usage était de ne confier cette partie de la justice qu'à des juges royaux. Il n'y avait d'abord du temps des Aragonais que deux de ces juges suprêmes locaux , l'un à Messine et l'autre à Palerme ; les autres villes étaient comprises sous ce rapport dans le ressort des quatre grandes cours provinciales dont nous avons déjà parlé : par la suite Syracuse et Catania en obtinrent aussi. La tendance à isoler les villes les plus importantes du royaume, à faire de chacune d'elles une grande individualité indépendante, alla si loin, que Frédériek, d'après l'exemple de Jacques, qui avait établi un tribunal d'appel à Messine, pour affranchir les habitants de porter leurs plaintes devant la magna curia toujours à la suite de la cour , en établit également un à Palerme en 1312.

Outre le contrôle , tel que nous le voyons oxercé dans les petits ressorts et les localités, tantôt par des hommes nommés à cet effet , tantôt par les conseils municipaux, nous trouvons encore dans la suite deux grandes magistratures revêtues du droit de contrôle suprême. Le juge de la conscience royale (giudice délia regia conscienza) , était chargé d'examiner à la place du roi tous les appels des jugements de la haute cour (magna curia] ; la haule cour des comtés ( magna curia dei conti) était chargée d'exercer la haute sur-

(1) Sous la présidence d'un commissaire spécial nommé par le roi. Le roi avait même le droit de confirmer les choix faits par les villes.