Arrêt du 16 septembre

con. On y entendit les syndics g'énéraux de Languedoc et de Foix, les délègues des propriétaires de forges des deux provinces, les députés des villes et lieux ci-dessus mentionnés, plus Junac, Miglos, Rabat, Gourbit-et-Bédeillac, Mérens, Arnave et Saint-Paul; plusieurs marchands de fer^ le fermier de la marque des fers; tous étaient opposants aux arrêts de 17 19. En sens contraire, réclamaient que les arrêts fussent « exécutés en leur forme et teneur », d'abord M^ Vincent Ville, député de la vallée de Vicdessos, et probablement le grand instigateur de toute l'affaire; ensuite trois maîtres de forges du Couserans, les proconsuls de Tarascon, le consul de Capoulech et treize « marchands voituriers de mine ))^ « le s'Hyerome de Traversier, s' de la Pujade et Niaux, agissant pour Tintérêt de ses vassaux », d'autres marchands de mine encore, le représentant des jurats de la mine de Rancié, enfin le vérificateur de la mine.

Au procès-verbal contenant les réponses des personnes ci-dessus nommées furent jointes toutes leurs pièces justificatives, « dires, moyens et réquisitions ». Le syndic du pays de Foix fournit les divers actes par lesquels la province était intervenue dans l'administration de la mine de Rancié; Vicdessos produisit ses chartes, les lettres patentes des rois de France et le Règlement de i4i4«

Cet amas d'écritures exigea sans doute un dépouillement laborieux, car l'arrêt définitif porte la date du 16 octobre 1781. Il autorisait le passage par Cavalière et supprimait l'imposition d'un sol par charge fixé par l'arrêt de 17 19.

Ainsi se lermina l'afifaire de Cavalières, et, cette fois, ce fut bien fini; Vicdessos n'essaya plus de faire rompre le fameux chemin.