Cornereau, Le palais des Étais de Bourgogne

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CHALON-SUR-SAONE.

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PL 17, p. 338.

QUATRIÈME Préliminaires de la Révolution.

à Touche des buttes ou l'on fait quelques chasses au jeu de paume.... Mais le moment de souper est venu; l'on vous retient pour aller passer la soirée à la comédie; demain l'on ira voir un dromadaire fraîchement débarqué, les marionnettes, les pantomimes, les tableaux mouvants, les danseurs de corde et le spectacle d'optique. S'il n'y a rien de tout cela, on fera quelques tours sur la Terrasse ou bien on restera chez soi; le reversis fait fureur et l'on joue encore au piquet, au brelan, au nain jaune, au lansquenet *.

Cette société, qui s'amusait, était pleine PRÉLIMINAIRES ^^ lovalisme. Elle remerciait Dieu d'avoir LA RÉVOLUTION, sauvé Louis XV du couteau de Damiens ; elle équipait à ses frais un régiment pour la g-uerre de succession d'Autriche (1742); elle votait l'achat de deux vaisseaux pour combler les vides faits par les Anglais dans notre marine militaire (1762, 1787). La Bourgogne fournit à la flotte le corsaire Thurot, de Nuits (1694-1727), qui désola les côtes d'Angleterre et d'Irlande et périt dans un combat naval à l'âge de trente-trois ans. Deux Bourguignons entrèrent au conseil du roi, Clugny, qui dirigea quelque temps les finances, Gravier de Vergennes (de Dijon, 1717-1787), successivement ambassadeur à Constantinople et à Stockholm, secrétaire d'État des Affaires étrangères, président du Conseil des finances sous Louis XVL Du sein des privilégiés, une opposition s'élève cependant et prépare des temps nouveaux : celle du Parlement de Bourgogne.

Irrité d'avoir dû s'incliner devant l'abso- LE PARLEMENT i^tisme dc Louis XIV, le Parlement avait LA ROYAUTÉ. pFofité dc la mort du roi pour déclarer que la France, « consolée de ses malheurs, commençait à respirer ». Les enregistrements militaires et les lettres de cachet, qui envoyèrent présidents et conseillers à Brive-la-Gaillarde, Guéret, Gannat et « autres pays perdus, où l'on n'avait aucune idée des mœurs sociales », le réduisirent au silence pour un demi-siècle. En février 1760, la création d'un impôt du vingtième portant sur l'ensemble de

1. II. de Fonlenay, La Société d'Auhin au XVIII' siècle, p. 395.

La Bourgogne Monarchique. chapitre

tous les revenus, lui fournit prétexte à discussion ^ Bien que les élus eussent consenti un abonnement annuel de 100 000 livres pour racheter le vingtième, la cour refusa d'enregistrer Tédit. L'avocat Varenne, secrétaire en chef des États, répondit à ce refus par des pamphlets. Le Parlement, jugeant les écrits de Varenne « attentatoires aux droits de la couronne et aux lois fondamentales de l'État », décida qu'ils seraient lacérés et brûlés par l'exécuteur de la haute justice (7 juin 1762). Un président ayant été embastillé et le Conseil du roi ayant cassé l'arrêt de la cour, celle-ci se plaignit « d'avoir été insultée dans son honneur et dépouillée de ses fonctions les plus essentielles ». Le chancelier inquiet dut reconnaître que « jamais l'intention de Sa Majesté n'avait été qu'aucunes impositions pussent être levées dans la province de Bourgogne, qu'elles n'eussent été autorisées par des édits enregistrés suivant l'usage le plus constant », et les magistrats, qui avaient suspendu leur service, le reprirent, le 1" mars 1763, avec un éclat qui ressemblait à un triomphe.

Quelque temps après, le Parlement fut saisi de l'affaire des jésuites. Les conseillers rapporteurs, Fontette, de Joncy, Bureau de Saint-Pierre, montrèrent la Compagnie soi-disant de Jésus « invinciblement attachée par intérêt, par éducation, par la nécessité même de sa nature, à des maximes contraires à celles de l'État, et dévorée de la soif insatiable de dominer les esprits » ; ils relevèrent dans les écrits de ses principaux membres, Sanchez, Escobar, des u doctrines pernicieuses », en conséquence de quoi la cour, toutes chambres assemblées, déclara, par arrêt du 11 juillet 1763, l'institut des Jésuites « incompatible avec les règles d'un état policé, destructif de la subordination légitime à laquelle tous les sujets sont tenus envers leur souverain, contraire aux anciens canons, aux libertés gallicanes et irréformable par essence ». Il confisqua leurs biens, annula leurs vœux, fit évacuer leurs maisons et leurs collèges.

1. Un premier vingtième avait été étalon au mois de mai 17^9. Cf. Marion, MachauU d'Arnouville, 1891.

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L'accord semblait rétabli entre la royauté RÉFORMES et le Parlement. Il n'était qu'apparent. A la DE MAUPEOU. fin de janvier 1771, de graves nouvelles arrivèrent de la capitale du royaume. Le roi ayant interdit aux membres du Parlement de Paris de cesser leur service et de retarder Tenregistrement des édits, ces magistrats avaient suspendu leurs audiences et le chancelier Maupeou les avait chassés, après avoir attribué leurs fonctions au Grand Conseil. Le Parlement de Bourgogne, prenant fait et cause pour celui de Paris, rédigea des remontrances (6 février 1771). Après avoir rappelé à Louis XV qu'il était « roi par la loi et ne pouvait régner que par la loi », il ajouta que, s'il n'était point écouté, «on ne le verrait point souiller par un coupable silence la dignité des fonctions pour lesquelles il avait été institué », Maupeou ne se laissa pas émouvoir. Le 5 novembre, le marquis de la Tour du Pin-Gouvernet, commandant de la province, et l'intendant Amelot apportèrent au Palais un édit qui supprimait tous les anciens offices de présidents, conseillers, avocats généraux, procureur général et substituts, avec défense aux possesseurs actuels de ces charges d'en exercer les fonctions « sous peine de faux », le roi se réservant de pourvoir, ainsi qu'il le jugerait bon, à l'administration de la justice. Le même jour, 28 membres du Parlement partirent pour l'exil, et un nouveau Parlement, de 47 membres, fut établi. Il ne renfermait plus que trois chambres, les requêtes ayant été transférées au bailliage de Dijon; les magistrats devaient être désignés par le gouverneur et recevoir des gages fixes, sans épices ni vénalité. Plusieurs estimèrent avec raison que ces magistratures valaient bien des « magistratures acquises à prix d'or et sans garantie d'aptitude ». Mais il était difficile d'anéantir d'un seul coup un aussi grand corps. Au début du règne de Louis XVI, l'édit de mars 1775 rétablit l'ancien Parlement, et bien que le roi eût masqué sa capitulation en réunissant les conseillers « intrus » aux anciens conseillers, ce fut pour les parlementaires l'occasion d'un nouveau triomphe.

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TURGOT Presque à la même époque, Louis XVI

ET LA LIBERTÉ appelait Turgot aux affaires. Le 13 sep- Du COMMERCE tcmbre 1774, le nouveau ministre fit signer

DES GRAINS. , . ' i-x , • . i i-i

par le roi un edit autorisant la libre circulation des grains dans llntérieur du royaume et défendant de Tentraver; au mois de février 1776, il abolit les jurandes et les corvées, cet impôt déguisé et illimité « qui prenait le temps du laboureur ». Le second édit ne fut pas présenté en Bourgogne. Le premier provoqua à Dijon une véritable émeute*.

La province ne pouvait en redouter les L'ÉMEUTE conséquences, « fournissant ordinairement A DIJON. (les bleds au delà de ce qui est nécessaire à sa propre consommation »; mais Texportation avait été considérable, les années précédentes : en 1768 et 1769, il y avait eu disette. Le 18 avril 1775, le blé atteignit, sur le marché de Dijon, le prix exorbitant de 7 livres la mesure. Prévoyant des troubles, Tintendant Dupleix, qui se trouvait à Paris, écrivit de prendre des mesures pour engager ceux qui avaient des grains à les amener au marché de Dijon et pour s'assurer de la maréchaussée « et en avoir main forte ». Ses ordres ne furent pas exécutés, et la foule, composée de cinq cents personnes environ, parmi lesquelles quantité de femmes et d'enfants, se porta devant l'hôtel de la Tour du Pin. Au lieu de parler avec tact et fermeté, le commandant déclara, en brandissant sa canne, que le blé ne valant pas encore douze livres, il n'y avait aucune raison de se plaindre, et quà défaut de pain il suffisait de manger de l'herbe. Alors les manifestants furieux se tournèrent contre le conseiller Fijean de Sainte-Colombe et son cousin Carré, meunier du moulin d'Ouche, qu'ils considéraient comme des accapareurs. La maison de Fijean fut saccagée, le moulin d'Ouche envahi et la farine jetée dans la rivière sous prétexte qu'elle était frelatée; Fijean resta

1. Pierre Foncin, Essai sur le ministère de Turgol, 1877. Girod, Les subsislances en Bourgogne el parliculièrement à Dijon à la fin da XVIU' siècle, 1906.

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quatre heures dans une cave, accroché aux barreaux du soupirail. Le commandant et le maire, enfermés dans leur hôtel sous la garde de 50 hommes, n'avaient rien su faire, quand Févêque d'Apchon harangua les émeutiers et les fit rentrer dans le calme. La nuit suivante, arrivèrent au pas de course 230 canonniers de la garnison d'Auxonne, des cavaliers de Dole et de Besançon. Les principaux coupables furent arrêtés, et l'un d'eux, Philippe Guyot, fut condamné aux galères perpétuelles. Turgot ne se borna pas à des actes de rigueur ; il fit baisser les prix, en assurant aux paysans que « toutes faveurs leur seraient données pour le débit de leurs marchandises » et en abolissant les droits qui subsistaient encore sur les marchés de Dijon, Beaune, SaintrJean-de- Losne et Montbard. Le prix du pain ne fut plus que de quatre sous la livre, et, au bout de trois mois, les troupes purent s'éloigner.

Cette émeute, où l'on a voulu voir l'action d'une ligue occulte dirigée contre Turgot et que Voltaire qualifia de criminelle, fut « la conséquence naturelle de la rareté et de la cherté des grains » et aussi de l'ignorance du peuple très hostile à « ces nouveaux docteurs qui barbouillaient tant de papier pour persuader que la disette vaut mieux que l'abondance et que tout est bien, quand tout est cher »,

Le Parlement n'avait joué aucun rôle ■ ^'tr.,r.^, dans la circonstance. Il n'en fut pas de

REVOLUTION i

DE I7S8. même lorsque deux nouveaux impôts furent créés, l'impôt sur le timbre et la subvention territoriale. Imitant l'exemple du Parlement de Paris, la cour de Dijon s'inscrivit, le 13 février 1788, contre ces « actes multipliés d'un pouvoir toujours arbitraire, en opposition avec les lois fondamentales de la monarchie », et qui, « d'une nation libre et généreuse, voulait faire un peuple de vils esclaves ». Le gouvernement répondit par les édits de mai 1788 qui érigeaient en grands-bailliages les présidiaux de Dijon, Chalon-sur-Saône, Bourg-en-Bresse, « avec pouvoir de juger en dernier ressort au criminel et au civil jusqu'à

La Boiu^gogne Monarchique. chapitre

20 000 livres», etdiminuaient le nombre des offices. Le Parlement signa, le 9 mai, une protestation « contre tout ce qui se pourrait faire de contraire aux droits de la nation, à la liberté individuelle des citoyens, et aux privilèges particuliers de la province ». Les effets de cette conduite ne se firent pas attendre. Le lendemain, l'intendant Dupleix, appuyé par 4 000 hommes de troupes, procéda militairement à fenregislrement d'un édit qui transférait la justice du Parlement aux trois grands-bailliages institués à Dijon, Chalon et Bourg; le 11, les magistrats furent exilés dans leurs terres. Ils avaient eu le temps de déclarer que « celui-là corrompait le pouvoir du souverain, qui ne tentait de changement que pour écraser les peuples d'impôts et étouffer les réclamations de leurs défenseurs, et que des magistrats ne pouvaient sans crime demeurer les témoins passifs de cette subversion ». Le peuple, irrité de voir « les patriotes dans les fers », se porta devant l'hôtel de l'intendant en proférant des menaces; la Chambre des comptes, le bureau de finances, les élus s'associèrent à cette attitude; les « membres du corps de la noblesse » peignirent « la désolation de celte capitale, qui ne tirait sa subsistance et son lustre que des cours souveraines et de ces tribunaux que nos rois s'étaient plu à y assembler ». Cette fois encore, Louis X'VI céda. Un arrêt d'octobre 1788 rétablit les anciennes juridictions et ménagea au Parlement un retour, auprès duquel pâlit le souvenir de celui de 1763.

Aux portes de la ville, une jeune fille figurant la Patrie déposa sur la tête du premier président, Legouz de Saint- Seine, une couronne civique, parmi de frénétiques applaudissements. Legouz reçut dans son hôtel les compliments de tous les corps; il répondit en félicitant les « patriotes zélés » de leur courage pour le rétablissement des lois. Un char antique, d'une superbe ordonnance, attelé de dix chevaux panachés et portant cette devise : Reslilula libertas saliis patrise (la restauration de la liberté est le salut de la patrie), promena dans les rues l'image de la France, sous les traits d'une femme vêtue d'une robe bleu céleste parsemée de fleurs

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de lis d'or ayant à ses côtés la Liberté couronnée d'immortelles. Une branche de laurier fut attachée à la porte de chaque conseiller. Sur les murs, onlisait ces vers enflammés :

Vous, du peuple et du Roi défenseurs redoutables, Qui, dans tous vos combats pour la sainte équité, Sous les coups du pouvoir fûtes inébranlables, Et reçûtes des fers pour votre liberté. Lorsque, dans vos malheurs, une ferme constance D'un honteux esclavage a préservé la France, C'est aux Français, pour vous, à mourir à leur tour,

La résistance du Parlement aux volontés CONVOCATION royalcs paraissait inspirée par le souci du GÉNÉRAUX. bien public. En vérité, elle avait des mobiles purement égoïstes. Le Parlement était intervenu contre l'accroissement des charges financières de la province, parce qu'il avait trouvé l'occasion bonne pour ressaisir le droit de remontrances et parce qu'en principe les nouveaux impôts, établis sur tous les habitants sans exception, frappaient les magistrats comme les paysans. Il avait prouvé ses opinions rétrogrades en se prononçant contre la suppression des corvées et l'abolition de la torture, sa légèreté en faisant pendre deux pauvres paysans accusés sans preuves de tentative de meurtre sur l'ermite d'Aignay-le-Duc et qui furent dans la suite reconnus innocents (1780-1785). Quand les magistrats de 1788 parlent du « droit de la nation », des impôts qui « écrasent les peuples », des actes du « pouvoir arbitraire », c'est au nom des privilégiés qu'il s'expriment. Mais, en attaquant d'une manière constante et avec tant de violence l'autorité royale, en employant à tout propos des mots sonores de droit et de liberté, ils éveillent peu à peu dans lame populaire des sentiments nouveaux dont ils seront les victimes.

La rentrée triomphale des magistrats, au mois d'octobre 1788, n'eut point un caractère spontané. Elle fut l'œuvre de quelques meneurs, le président de Bévy, l'avocat dijonnais Cortot et son cousin Godard, avocat à Paris '. Tandis

1. Carré, La tactique cl les idées de l'opposition parlementaire d'après la Cor-

La Bourgogne Monarchique. chapitre quatrième

que les privilégiés et les gens qui vivaient de la basoche continuaient à faire des manifestations bruyantes, le vrai peuple des villes et des campagnes restait indifférent. Que pouvait-il y avoir de commun en effet entre les nobles, les magistrats, les riches bourgeois qui jouissaient des plaisirs de la vie, et l'artisan ou le paysan qui souffrait? Derrière le différend ouvert entre le Parlement et la royauté, un autre, beaucoup plus grave, grandissait chaque jour : le différend entre l'Ancien Régime et la Nation. Ainsi, peu à peu, en Bourgogne comme partout, cette opinion s'imposait que les États généraux du royaume pouvaient seuls mettre fin à la crise. C'est alors qu'arriva la Déclaration royale du 23 septembre 1788, qui annonçait la réunion des États. Avec elle commence à proprement parler l'histoire de la Révolution.

respondance inédile de Corlol et de Godard (tTSS-89), dans la Révolution française, 1895, p. 07-121. Iliigueriin, La cour plénière et les édits de HSS, suivi de la Correspondance inédile de l'avocal Godard, de Paris, el de l'avocat Corlol, de Dijon, de 1786 à 1789, dans Mémoires de l'Académie de Dijon, igoS-igoô.