Voir p. 89 et suiv

2. Il y a deux dates pour Dijon et Avollon, parce que les lilterlés y ont été accordées en deux fois.

3. Nuits et Châtillon se divisaient alors en deux quartiers, placés chacun sous une juridiction différente. Tandis que Nuits-Aval relevait directement des ducs de Bourgogne, Nuits-Amont dépendait du chapitre de Saint-Symphorlen. A Châtillon. le duc était seigneur de Cliaumont, mais non du Bourjr. qui formait la partie la plus ancienne et la plus considérahle de la ville et appartenait au.Y évêqucs de Langres. Il en était de même à Reaune, où le quartier appelé Bourgneuf ou la Champagne était au chapitre do Noire-Dame. Lorsque les ducs réunirent ces villes en entier sous leur domination, ils complétèrent leurs libertés. Nuits-Amont fut affranchi en 1268, Bourgneuf de Beaune en 1820. Le Bourg de Châtillon le fut en 1233, mais la résistance des évèques de Langres obligea le duc à retirer ses concessions.

Beaune versera 200 marcs, JMonlbard 50, Vitteaux 300 livres dijonnaises; avec Argilly, on descend à quinze sous par habitant payables à la fête de Saint-Denis; avec Rouvres, on ne rencontre plus qu'une redevance en nature, la « moîtresse » ou « matroce », consistant en mille setiers de blé, moitié froment moitié avoine, soit environ 800 hectolitres. Les nobles suivent cet exemple . Le comte Etienne affranchit Auxonne, moyennant une imposition annuelle de cinq sols par ménage (1229) . Gui de la Roche affranchit les habitants de Laroche, à condition que chacun d'eux lui versera vingt sous par an la veille de la Saint-Rémi et lui fera deux corvées. Tune pour les semailles d'automne, l'autre pour les semailles de printemps. En 1278, Hugue de Vienne déclare avoir « vendu, baillié et délivré aux hommes de Sahurre (Seurre) à avoir commune et franchise à toujours..., pour le prix de quatre mil livres de la monnoie du Viennois, desquelles quatre mil livres il a reçu plein parfait et entier paiement des dicts hommes de Sahurre et s'en tient entièrement pour payé ».

Les chartes communales de Bourgogne

NATURE DES Varient dans le détail, suivant l'importance et

FRANCHISES, {qq bcsoinsdcs villes. D'une manière générale,

elles garantissent aux habitants la sécurité de

leur personne et de leurs biens, les déchargent des banalités

et des redevances en nature ainsi que des corvées, et leur

reconnaissent le droit de s'administrer eux-mêmes.

Tous les hommes qui ont juré la commune forment r « assemblée ». Ils sont convoqués au son de la cloche, de la trompette, du tambour, ou du cor, « au cri et à cor cornant », dit la charte de Semur. Le lieu de réunion est une église, une place, un cimetière. Cependant les habitants n'ont ni le loisir ni l'expérience nécessaires pour trancher toutes les questions; c'est pourquoi ils délèguent les fonctions administratives à un conseil de magistrats, qui s'appellent échevins ou jurés à Dijon, Beaune, Montbard, Semur, Chalon, prudhommes à Nuits, Châtillon, élus à Talant,

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DEUXIÈME Le Régime communal.

Ai'gilly, et en général dans les localités de petite importance. Les villes les plus considérables ont un maire. Ces officiers doivent maintenir l'ordre, surveiller les tavernes, faire entretenir et nettoyer les rues, vérifier les poids et mesures, crier le ban de vendange; ils répartissent et perçoivent les taxes, assurent la défense de la ville. Ils sont secondés par des agents subalternes : les sergents, qui arrêtent les coupables et font respecter l'ordre, les gardiens des portes, le chef du guet, les messiers et vigniers, sortes de gardes champêtres chargés de protéger les champs, les prés et les vignes. Les signes complets de cette demi-souveraineté sont : des remparts, une milice, un beffroi pour mettre les archives et la cloche, un sceau pour authentiquer les actes.

A Dijon, dont la charte est la plus com- LA coMiicsE plèle et servit fréquemmentde modèle, lacom- DE Dijox. mune est administrée par un maire assisté de 20 échevins. Nommés pour une année, ils ne sont rééligibles que trois ans après leur sortie de charge ; deux parents ne peuvent siéger en même temps. Le « Conseil de ville » se réunit sous le porche de l'église Saint-Philibert, r « assemblée » au cimetière de Saint-Bénigne. Le maire de Dijon, qui portera à partir de 1443 le titre de vicomte-maïeur , est un très haut personnage. Après son élection, il se rend à l'église Notre-Dame et prête serment sur le saint chrême, «en présence du précieux corps N. S. J.-C. estant en les mains du prêtre, et le tenant pour cette cause sur le bord de l'autel ». A la fois administrateur, juge, capitaine de la cité, receveur public, il voit rapidement s'accroître le nombre des affaires qui lui sont confiées. Bientôt apparaissent auprès de lui : un secrétaire, « le clerc de la ville », des bureaux dont les employés s'appellent « lieutenants du maire », des « conseillers » licenciés es lois, choisis pour leur « loyauté et prudhommie », qui donnent avis dans les cas litigieux et soutiennent les procès engagés par la ville contre les parties. Le clocher de l'église Notre- Dame tient lieu de beffroi, et sa cloche sonne rassemblée.

Le Duché de Bourgogne. chapitre

La commune a des Évangiles de toute beauté, un cor « qui est un rude son », remplacé plus tard par une trompette d'argent portant bannière de satin rouge et bleu frangé d'or aux armes de la ville. Son sceau représente le maire chevauchant le faucon sur le poing parmi les échevins. Les jours de fêle ou de bataille, elle déploie un étendard mipartie vert el jaune, en tête duquel flamboyé un écu de gueule K

Les chartes communales de Bourgogne