LES FRANCHISES

DE nous sont presque toutes parvenues, soit dans

SAisT-jEAS- leur texte original, qui est en langue latine,

DE-Los.'sE. g^-j^ dans des traductions françaises d'époque

postérieure. Celle de Saint-Jean-de-Losne peut donner une

idée de leur forme el montrer ce qu'elles étaient dans des

localités de moyenne importance.

Moi, Alix, duchesse de Bourgogne -, fais savoir à [tous] présents et futurs, que j'ai accordé aux habitants de Saint-Jean [de Losne] » les libertés suivantes :

1. D'abord qu'ils élisent quatre hommes, qui affirment par serment la fidélité de la ville et de ceux qui l'habitent, et qui aient dans Saint-Jean-de-Losne et ses dépendances les mêmes pouvoir et juridiction qu'à Dijon le maire et les jurés de la commune...; et ces ([uatre jurés peuvent être changés chaque année à la fête de Saint- Jean-Baptiste, et d'autres être institués.

2-3. Celui qui aura fait tort à quelqu'un versera douze deniers; celui qui aura frappé du poing ou de la main paiera cinq sous; celui qui aura versé le sang paiera dix sous, du moins s'il y a plainte. Les autres droits seront conservés selon la bonne coutume de Dijon.

4-C. Je fais abandon [aux habitants] des droits de péage et de vente. Je leur accorde la liberté de vendanger, dès que, les vignes étant prêtes pour les vendanges, j'aurai placé mes gardes autour de Dijon. Je leur permets de prendre dans mes bois tout ce qui leur est nécessaire, selon les us et coutumes observés jusqu'à maintenant....