CHAPITRE

Impôts. — Tftilles et Tingrtièmes. — Enquêtes pour la répartition des impôts en 1449, en 1485, en 1491 et en 1505. — Dénombrement général dn village de Bonsbecqne en 1544.

Autrefois Timpôt se nommait la taille. Plusieurs auteurs font dériver ce mot du latin talea et par corruption talia, parce que, anciennement, l'écriture étant peu commune, on marquait le paiement des tailles sur de petites bûchettes de bois appelées taleœ, sur lesquelles on faisait, avec un couteau, de petite^ entailles ou coches pour marquer chaque paiement. Cette bûchette était refendue en deux, celui qui recevait la taille en gardait un des côtés et remettait l'autre au redevable. Lorsqu'on voulait vérifier les paiements, on rapprochait les deux parties. '

Du mot taille vient que l'on dirait taillahle ceux qui y étaient assujettis, pour les distinguer des nobles, qu'on ne pouvait, en Flandre, imposer sans leur consentement et des ecclésiastiques qu'on ne pouvait assujettir d'aucune contribution, sans l'autorisation du pape.

La recette se nommait collecte et celui qui la faisait prenait le nom de collecteur. Anciennement, la recette des tailles et vingtièmes était une charge héréditaire ; plus tard, la collecte fut mise en adjudication, au rabais.

Les impôts étaient, à peu de chose près, régis comme ils le sont de nos jours. Les états réglaient les tailles ordinaires et extraordinaires; les baillis et échevins de chaque lieu procédaient ensuite à Vassiette, ou si l'on veut, à la répartition de l'impôt entre tous les contribuables de la commujie.

Cette répartition se faisait d'après le nombre de feux, de

bonniers et de bestiaux que contenait la paroisse, sur la déclaration des gens de loi et du pasteur de chaque localité. De là des dénombrements et recollements périodiques résumés ci-après, et dans lesquels perce toujours Tintention calculée, des magistrats, de diminuer Timportance de leur endroit, afin de lui éviter une trop forte augmentation. L^impôt réglé par paroisses, les gens de loi en faisaient euxmêmes la sous-répartition entre les habitants qui y étaient sujets, chaque chef de famille étant taxé pour son feu, pour la quantité de terre qu'il occupait et pour les bestiaux qu'il nourrissait. La reproduction de ces enquêtes nous donnera, périodiquement, Textension que prenait notre village, en même temps qu'elle nous indiquera le peu d'importance qu'il avait encore, au XV* siècle.

Suivant la déclaration faite le 25 Septembre 1449, par

WlLLAUME DE LE LyS, BoaiEB DE DeIJBEWABDEBE, VaN DEB

Beque, Gilles DBONaHE, Gollabd Dbonghe, Willem Clais, Tbistbak Ssbus, Pietbb Aleene, Lots Ghbistiak, Daniel LE Doncquebe et d'autres manans de la paroisse de Bousebeque, l'assiette de l'impôt de 1448 avait été de 34 livres de 40 gros. Ils étaient 76 personnes payant taille, et sur 13 imaisnies (ménages) qui avaient |été imposés, 4 avaient dû fi prendre les biens des pauvres, »

La popiQation n'avait pas diminué depuis douze ans, mais le chiffre des personnes payant l'impôt était amoindri, plusieurs héritiers de deux ou trois terres, qui payaient taille, selon leur richesse, ayant quitté l'endroit et se trouvant remplacés par de ^ pauvres censiers n ne payant pas le quart de ce que les dits héritiers payaient.

Les personnes les plus riches de cette paroisse sont : Wil- LAME DE LE Lts qui a 12 bonniers de terre et paie 20 sous ; Belle Zjonghe qui a 10 bonniers de terre, et paie 75 sous ; Jean tan deb Mebsoh a 5 bonniers de terre et paie 60 sols ; Gilles Deonghe a 4 bonniers de terre et paie 60 sols ; Pietbb tan den Busqué a 8 bonniers de terre et paie 60 souH ; Thonin Hollebecqub a 6 bonniers de terre et paie 58 sous ; Gollabd DsONanE a 8 bonniers de terre et paie

4S sous ; f^ elles autres a:ians pareilles riquesses et en dessoube paient à V avenant de leur chevance. »

Leurs terres « valaient en censé, Tune parmi Tautre, 60 sous par an, et en vente 74 livres, le bonnier, et devaient de rente, en moyenne, deux rasières de blé, par an, chaque bonnier. » « Ils se dient estre plus hault taillés que les villes voisines mais ne scaroient déclarer les causes, pour ce que point n^y avaient pensé. » (1)

Dans l'information prise, en 1485, de la faculté et puissance des villes, villages et plat pays de la châtellenie de Lille, pour faire Tassiette de Taide de 33.000 livres, naguère accordée à Mgr. le duc, par les quatre hauts justiciers ou leurs baillis, comparurent pour !Bousbecque : Willamb Yan Hbbbk, bailly, Tbisxsam Sebus, Williamb Yak den Bosque et Ghbes- TiEN Bebte, manans, lesquels affirment que la paroisse contenait avant la guerre 50 feux, et qu'il y en a encore autant à présent, le village n'ayant pas été brûlé ; que des 50 ménages, 20 étaient pauvres; qu'il s'y trouvait 10 ou 12 attelées, « tant bonnes que mauvaises » que la draperie s'y faisait très petitement, la guerre et la cherté des laines l'ayant fort diminuée. Enfin, que la paroisse payait à la grande aide 60 livres et que, présentement, elle est assise, en taille, à 66 livres. (2)

Dans l'enquête d'Avril 1491, Willame De Le Hiebde, bailly, Mabxin du Castel et Chbestien Bebte, manans de Bousbecque, déclarèrent qu'audit village, dans la partie dépendante de la châtellenie de Lille, il y avait 69 feux dont 27 ménages « pourchassans et prenant le bien des caritez ; » qu'il s'y trouvait quatre charmées de terre sous la châtellenie de Lille et que le reste, qui ne formait pas une grande portion et où se trouvaient les prés, était sous la salle d'Ypres.

(1) Archivea du département du Nord. «- Extrait d'une enquête tenue par des commissaires spéciaux désignés par Philippe-le-Bon, dué^de Bourgogne, afin de modifier le mode de répartition des impositions qui pesaient trop fort sur certaines localités éprouvées par la mortalité et la cherté des vivres. Septembre à Novembre 1449» P 67.

(2) Arcbives du département du Nord. — iV 15 du regiatie de rinfimnatioii.

Us disent, au sujet de la draperie, que depuis la paix ils peuvent avoir drappé de 40 à 50 draps par an, grands et petits, dont les trois quarts, environ, se conduisent par Jao- QUBS Thevislik, natif de Tourcoing, lequel dit vouloir abandonner ledit lieu et retourner à Tourcoing, à cause des ghmdes tailles.

Les héritages sont chargés, en rentes, de 3 livres 12 sols le bonnier et peuvent valoir, « à censé, Tun pourtant Tautre, 4 livres par an, le quartier tirant vers Halluin étant faible terroir. »

Dans les dernières guerres, ils supportèrent de grands intérêts et ils leur semble être plus chargés d'impôt que ceux d'Halluin. (1)

En 1505, Fbanqhois de Jonohe, bailly, Ghbbstien Bebthe, Gilles de Jokghe, Jehan Le Conte, Team Sébus, collecteur et autres jurés^ déposent qu'au village de Bousbecque il y 84 feux dont 10 prennent les biens de la charité des pauvres. Qu'il peut s'y faire cent draps par an, valant 24 livres la pièce, et que, pour cette fabrication, il s'y trouve trois vaisseaux de foulon et cinq ou six << ostilles n mais qu'il n^ en a que deux qui travaillent journellement.

Us affirment qu'on y cultive 320 bonniers de terre en labour ; qu'il s'y trouve 44 bonniers 7 cents de lieux manoirs et jardins et onze bonniers onze cents et demi de prés ; que le bonnier de terre à labour peut valoir cent sous par an, et en vente 96 livres seulement, attendu que les rentes seigneuriales sont grandes. Le bonnier de manoirs, jardins et anciens riez de 9 à 10 livres par an, et en vente de 100 à 120 livres seulement, à cause desdites rentes et que ces riez ne sont pas meilleurs que les jardinages. Enfin, le bonnier de pré vaut, en rentes, 16 livres et en vente 240 livres. En cette somme sont compris les héritages du seigneur du Keu.

(1) Inlbniiatioii prise sur la faculté et puissance des viUes et villages dé la châteUenie de IdUe.... afin de faire la répartition de Taide accordée aa âne par les états de LiUe, f> 22.

Us disent qu'auxdits manans appartiennent 142 vachei, 22 b^tes cheyalines et 574 blanches bêtes. H n'y a aucun pâturage commun. (1)

Nous possédons le dénombrement général de la paroisse de Bousbecque, en 1544. Le volumineux cahier qu'il comporte est divisé en plusieurs parties. D'abord « s'ensièvent les rapports des lieux, manoirs, jardins, préz, bois, riez et terres labourables faictz par les personnes cy après dénommées, tant des héritiers comme des censiers et tenans démourans en la parroisse de Bousbeke..»

Le chapitre [premier, dit des censés^ donne les noms et le détail de la culture de quinze héritiers occupeors. La plus grande exploitation, est celle de Jois NuTm, dont le manoir, compris le jardin, est de 6 cents et les terres en labour de 21 bonniers 3 cents ; de plus, il s'y trouve 10 cens de « malvais riez » 1 1 cents de « malvais prez n et deux bonniers sept cents de hois de taille. Ce censier tient trois à quatre vaches et 80 Hanches bêtes. La culture la plus importante, après celle que nous venons de citer, est celle de Vincent Fbemaux, qui occupe 15 bonniers 8 cents et tient trois vaches. L'ensemble des terres exploitées par ces héritiers occupeurs est de 2 bonniers 13 cents en lieux-manoirs et jardins ; 9 bonniers 1 cent en mauvais riez ; 6 bonniers en bois ; 3 bonniers3 cents en prés, tant bons que mauvais, 114* bonniers 14 cents en terres à labour. On y^compte, en tout, 35 vaches et 250 blanches bêtes. Ces biens sont hypothéqués de 109 livres de rente annuelle.

Le chapitre suivant indique « les petits héritiers de la dite paroisse n et l'occupation des menreouvrierSj formant le complément de cette première partie. Les 72 petits occupeurs et les 8 menreouvriers cités tenaient, en totalité, 13 bonniers 13 cents en lieux manoirs et jardins, 13 cents en prés,

(!) Archives du département du Nord. ^- Registre de rinformation tenue par les commissaires nommés par la chambre des comptes de LiUe, en vertu des ordres du roi Philippe-le-Beau, sur Tétat et la faculté des habitanfeB des villes et villages de la ville et ch&tellenie de Lille, pour modifier la répartition des aides. Fol. 66.

3 bonniers 14 cents en bois de taille, 14 bonniers 6 cents en mauYais riez et 152 bonniers 12 cents en terres labourables.

Le rapport, auquel n6u8 empruntons ces détails, mentionne ensuite la valeur locative de ces terres et les charges qu^elles devaient supporter.

Les lieux manoirs et jardins peuvent valoir 18 ou 19 livres, par an, le bonnier ; le bonnier de pré 24 à 25 livres ; le bonnier de bois 12 à 13 livres; le bonnier de riez 9 a 10 livres, par an, parce que plusieurs bonniers de riez ne valent pas tant que les terres labourables. Le bonnier de terre à labour peut valoir 7 à 8 livres, par an, « obstant que les rentes seigneuriales sont grandes partout la dite parroise.

a Sicomme : TEmpesbub, notre sire, a droit de rente, sur lesdits héritages, à cause de son échevinage de Halluin, lesquels doivent, de chaque bonnier de terre, neuf rasières d'avoine molle ;

« MoNBBianBUB BK Halluin a droit de rente sur ces mêmes héritages qui doivent, par an et par chaque bonnier de terre, six rasières d'avoine blanche, avec chapons et argent ;

9 Lbs dames de l'abbibttb de Lille ont droit de rente sur chacun bonnier de terre, une rasière de fourment, deux rasières d'avoine blancque et cappons d'argent par an. n

« Parreillement, Monseigkeub de Bousbecque, à cause de sa seigneurie de Penewars, Monseigneur maître Jehan Ruf- FAULT à cause de sa seigneurie de le Hede et les seigneuries des Aïlengheries, du Wélt et de le Val^ lesquels ont droit de rente sur chaque bonnier de terre, de neuf rasières d'avoine molle, par an.

« Les terres à labour sont aussi chargées et doivent la onzième gerbe de chaque avètie qui lève et que l'on enferme, venu en maturité: Les produits récoltés sur les petits champs ne doivent, cependant, que la trentième gerbe de dîme. »

Enfin, lesdits héritiers sont chargés et hypothéqués, en rente, au denier seize et vingt (6 et 5 pour cent) de la somme de onze cent quarante sept livres, huit sous, six deniers.

Le dénombrement général, que nous reproduisons, mentionne ensuite les terres exploitées par les « eoctramanans de ladicie paroisse de Botisbecke, occupans héritages situés en icelle et non contribuans avecq ceulx dudit Bousbecke quant aux tailles et aides » c'est-à-dire des habitants des communes voisines tenant des terres situées sur Bousbecque. Il cite ensuite Toccupation de Gbobgbs de Bousbbgkb, écuyer, seigneur dudit lieu, >qui tient et occupe en la dite paroisse, en tout prés, 6 bonniers, en jardinage, cinq cents, en bois de taille 12 bonniers 2 cents et demi, en terres labourables 25 bonniers 6 cents ; et il se termine par les quelques lignes suivantes :

n Mémoire que Ton trouve, en la dite paroisse de Bousbecque, cent feux ou environ, desquels il y a trente ménages pauvres, vivants « de la carité des povres et aulmosnes des bonnes gens, n Que cinq menaiges de travailleurs font le métier de draperie, et qu'ils peuvent faire par an, petits et grands, 90 draps lesquels pouvant valoir Tun parmi Vautre 15 carolus chacuns. A cet effet, il se trouve deux vaisseaux de foulons et trois » ostilles » mais le plus souvent il n'y en a que deux qui travaillent.

Ce document est signé par sire Jehan Bbbthe, vice-curé ' dudit Boiisbecque, par Guillaume Ghuisblin bailly et rece* veur et par Gilles Dyonghe, Hbnri Sbbbus, Jois^Nauvin, Anthoinb Clats, George Castellain, Thibion Casibb et Gilles Sebrus, échevins. Il porte la date du dernier jour de Février 1543. (1)

Une enquête faite dix ans plus tard nous donne un tableau formant pour ainsi dire le résumé du dénombrement que nous venons de rapporter. L'impôt attribué au village de Bousbecque pour jardins, prés, bois, riez, labeur, dismes, moulins, feux, chevaux, vaches et blanches bêtes tenus et occupés par manans et forains, sujets à taille, monteàVI'^III'' 1', qui se répartissent de la' manière suivante :

(1) Archives du département daNord. — Cahier original sur papier.

En jardins, 22 bonniers 1 cent à 20 livres le bonnier

En prés 12 « 8 n 1/2

En bois II « 2

En riez 23 » 1 1,2 à 10 livres le bonnier

En labour 308 « 5

100 feux

12 chevaux

90 vaches 250 blanches bêtes.

♦La censé appartenant au seigneur dudit Bousbecque, contenant 25 bonniers et demi avec une gerbe de dîme de trois.

La 3"^ gerbe appartenant à un chapelain de Roncq. Moulin à vend à moudre le blé.

Moulin à huile.

Le vice-curé occupait sa portion dé dîme, un feu et un cent de terre de jardin.

Le seigneur tenait 5 cents de jardin, 6 bonniers 6 cents 1/2 de prés, 12 bonniers 2 cents et demi de bois à taille et 27 bonniers 11 cents de terres en labour.

La récapitulation des biens désignés par ces dénombrements nous donne toujours le chiffre approximatif de 419 bonniers 7 cents, correspondant, en ajoutant les parties occupées par réglise, la place et les chemins, au contenu, généralement cité, de 423 bonniers 12 cents, formant fétcnduo de notre village.