LE SÉNÉCHAL ET LES GENS DE JUSTICE
officier judiciaire, un magistrat qu’on appela en Bretagne un sénéchal, dans les chartes latines des XI® et XII® siècles, senescallus ou dapifer. Probablement le sénéchal jugeait d’abord avec l’aide et l’assistance des vassaux de la seigneurie. Mais ceux-ci, le seigneur absent, n’avaient aucun goût à cette corvée et finirent bientôt par s’en dispenser, en sorte que le sénéchal la plupart du temps jugea tout seul.
Au XIV® siècle, les procès et les formalités de justice se multipliant, on donna au sénéchal un second ou lieutenant appelé alloué, en latin allocaius ou ad/ocalas (1). Ces deux juges ne jugeaient jamais ensemble, mais toujours séparément. Vers le même temps s’introduisit dans les tribunaux de Bretagne le représentant de l’action publique, nommé procureur du duc dans les cours ducales, procureur fiscal ou féodal dans les juridictions des seigneurs. Telle était, au moyen-âge en Bretagne, l’ordinaire composition d’un siège de justice — sans parler des auxiliaires et suppôts nécessaires, greffiers, sergents (c’est-à-dire huissiers), avocats, notaires, etc., et même le crieur public (prœcol mentionné dès l’an 1055 (2). Il y eut plus tard quelques modifications, dont nous parlerons en leur temps.
Dans les actes bretons du XI® siècle on trouve déjà nombre de sénéchaux. Le plus ancien, à ma connaissance, est Tudual (Tuduallus dapiferl, témoin d’un acte passé à Rennes devant le duc Geofroi I®% c’est-à-dire avant l’année 1008. Le duc Alain III, vers Tan 1030-1040, avait un sénéchal appelé Heudon (3). Dans la seconde moitié du XI® siècle, Mainfinit prend à la fois le titre de sénéchal de Rennes et de sénéchal du comte ou duc de Bretagne (4), ce qui tend à prouver que dès lors, ainsi que cela eut lieu plus tard, le sénéchal de Rennes était le premier juge de Bretagne comme représentant le duc. Ce Mainfinit accompagna à la première croisade Alain Fergent. — Vers 1070, Hugo était sénéchal de l’évêque de Rennes (5). Les barons avaient aussi alors des sénéchaux : pour Fougères seulement, dans la seconde moitié du XI® siècle, on en trouve trois : vers 1070 Raoul, vers 1080 Airald, et Alain en 1092 (6). Dès lors, l’emploi des sénéchaux pour rendre la justice peut-être considéré comme un fait très général. Toutefois le seigneur, quand bon lui semblait, reprenait sa place sur son tribunal et présidait sa cour en personne. Les ducs de Bretagne, entre autres, Conan II et Alain Fergent, en fournissent des preuves notables (7), ainsi que plusieurs actes des barons (8).
(1) De ad locum, celui qui agit au lieu d’un autre. On trouve une ou deux fois en Bretagne le mot bajulus, indiquant, ce semble, ce second juge, que l’on appela plus tard allocaius; dans le Cartul. de Quimperlé, vers 1090, n» 63, p. 166 témoin : a Evenduic monachns qui primo bajulus ipsius terrœ (Lervinadou) fuit. »
(2) « Conanus cornes prœcelsa voce prœconis edici prœcepit > (D. Morice, Pr. I, 404).
(3) D. Morice, Preuves 1, 358 et 373.
(4) « Siniscaldo Redonensi nomine Mainfinito » (Ibid, 428). c Mainflnitus, siniscallus comitis Britanniœ Alani, pergens in Jérusalem cum exercitu christianorum » (Ibid. 491).
(5) Ibid. 438.
(6) Foudation du prieuré de S^-Florent sous Dol, c testibus... Radulfo de Filgeriis, Radulfo ejus siniscallo » (Ibid. 434). Donation à Marmoutier par Main de Fougères : « Signum Airaldi senescalchi * (Ibid. 471). Autre donation à Marmoutier par Raoul de Fougères, témoin « Alanus dapifer » (Chartes de la Trinité de Fougères, n® 7 dans Bull, de VAssoc. Bret., 1851, p. 192). — Au XI* siècle, sénéchaux à Dol , à Nantes, à Pornit (D. Morice, Preuves 1, 433, 470, 4^) ; au Xll*, à Josselin, à Vitré, à Rohan, à Guingamp , etc. (Ibid. , 539, 566, 632, 666, 698).
(7) D. Morice. Prennes I, 404, 405, 406.
(8) Entre autres, une curieuse charte inédite du prieuré de Marcillé sous Vitré, de l’an 1121 (Bibl. Nat. ms. lat. 5441, tom. 3, p. 286).
