Mémoires de Vintendant Foucault; introduction, p. lxxii

2. En 14182, des marchands de Carcassonne avaient vendu 135,000 moutons aux Esfltenols. Informé de cette vente, el craignant sans

Après la culture du blé, la plus importante était celle «le la vigne; elle appela plusieurs fois l'attention de Colbert. On l'a dit souvent depuis Sully, et rien n'est plus vrai : l'effet le plus certain des prohibitions et des tarifs exagérés est de contrarier l'action providentielle. Ce qui se passait pour les blés le prouve surabondamment; mais l'empire des vieilles coutumes et des préventions mal fondées ne permettait pas à la vérité de se faire jour. S'il > avait en France une denrée dont le trafic méritât d'éln facilité, c'était le vin ; cependant il subissait des droits de sortie exagérés. Colbert les réduisit en 1672, du moins en ee qui concernait les vins exportés par les provinces de Champagne et de Picardie", et l'on peut conclure aussi d'une réduction du droit à l'intérieur 1GS1 qu'un le regardait comme trop élevé. Entravée tout à la fois par les taxes et par la difficulté des transports, la consommation était insignifiante, et cette branche essentielle de l'industrie agricole éprouvait un dommage considérable. Qu'arri- \ ait-il ? Tandis qu'une grande partie du royaume ne buvait pas de vin, les quantités de terres cultivées en vignes paraissaient excéder les besoins, et Colbert écrivait, le ■2'A novembre 1679, à l'intendant de Limoges, qu'il y

doute que la province n'en souffrit, Colbert demanda des explicatiun> ,'t rintendant, qui lui répondit : « Ils doivent prendre une partie de -;es moutons en Guienne et l'antre partie en Languedoc , et, sur ce pied-là, je ne vois pas qu'il y ait un grand inconvénient à ce traité, parce que, outre qu'il attirera toujours autant d'argent d'Espagne en France, le passage de ces moutons étant réglé par moi , on sera toujours maître de l'arrêter, si on voyoit que la province commençai à se dépeupler... » (Arch. Nat., Papiers du contrôle général des finances; Intendance de Languedoc. — Lettre du 2S mars 1682.) Que de complicatioasJ Çniel arbitraire !

). Voir Lettres de Colbeii, l. II: Industrie, Commerce, p. 667, note.

en avait trop. « Il faut, ajoutait-il, que les peuples » détrompent, el qu'ils diminuenl leurs plants de vigne et cowrertissenl leurs vignes en blés, comme ils uni converti leurs blés en vignes. » Ajoutons, en ee qui concerne les vins de Champagne, que Colbert, désireux d'en favoriser le débit, dota la province d'une route destinée ;'i leur procurer de nouveaux débouchés.

Vains efforts! Grâce aux guerres continuelles qui ruinèrenl les provinces par la dépopulation et par l'impôt, la situation du royaume devenail d'année en année plus affligeante. Dans ses derniers mémoires à Louis XIV, Colbert revenait sans cesse sur la misère des peuples el sur la nécessité de réduire 1rs tailles, les aides, etc. Le roi reconnaissait bien qu'il avait raison et annonçât! l'intention de diminuer 1rs dépenses^ mais, entraîné par sa politique et par les funestes conseils de Louvois, il ajournait toujours. La condition des campagnes devint si précaire, que, vers la fin de son ministère, Colbert attendait, pour régler Le chiffre des tailles, de connaître l'état des récoltes, afin de proportionner exactement les charges, aux ressources. «H faut avouer, disait-il en 1680, que les peuples sont fort chargés, et que, depuis le commencement de la monarchie, ils n'ont jamais porté la moitié des impositions qu'ils portent. a — «Je ne doute point, écrivait-il encore àl'intendant de Limoges, le 2o novembre 1082, que-les peuples soient fort chargés eefcté année. Sa majesté a ru assez de regrets d'être obligée d'augmenter les impositions : mais l'état présenl des affaires de L'Europe l'a obligée de taire cette augmentation. Ainsi, il est difficile de soulager les peuples jusqu'à ce que L'Empire ail accepte les conditions qui ont été offertes par sa majesté.»

On sait ce qui advint. Après quelques années d'ime

paix sans confiance, la guerre se ralluma avec une violence jusqu'alors inconnue, et la France, malgré les plus lourds sacrifices, courut le danger d'être démembrée. Que pouvaient devenir, dans ce cataclysme, l'agriculture, les campagnes et les paysans ? Colbert ne vit pas, son cœur en eût trop saigné, l'excès de misère où ils furent réduits ; mais nous savons par La Bruyère, Fénelon, Saint-Simon, Vauban et Boisguilbert jusqu'où alla cette détresse qu'il entrevoyait sans doute le jour où, chagrin, découragé, on l'entendit s'écrier : «Je voudrais pouvoir rendre ce pays heureux, et que, éloigné de la cour, sans appui, sans crédit, l'herbe crût jusque dans mes cours. »

L'ordonnance de 1669 sur les eaux et forêts, à laquelle le nom de Colbert est resté attacbé, avait été précédée de nombreux édits, aussitôt violés que rendus. Malgré des réclamations persistantes, dès le quatorzième siècle, les plus beaux bois étaient dévastés. Un acte du roi Jean parle « des grands outrages et défaut de bon gouvernement es forêts de son royaume. » En 1388, Charles VI se plaint que « çà en arrière, les forêts ont été petitement visitées et grandement foulées et endommagées. » Mais que pouvaient quelques règlements utiles au milieu des troubles, des guerres nationales et des guerres civiles ?

Les abus devinrent tels au seizième siècle, que la royauté dut aviser sérieusement. Une ordonnance du mois de mars 1515 prescrivit une inspection fréquente et régulière des forêts, régla les aménagements, les modes de conservation et de vente. Le mal . continuant, l'excès de désordre amena l'excès de réglementation. Un édit du 17 juin 1537 défendit aux évêques et archevêques de couper les futaies dépendant de leurs bénéfices. La multipli-

iic des Barges pouvah être nuisible aux bois: on mil <\r* nbstaclesà Leur établissement. En même temps, on encouagea la plantation des bois tendres, tels que saules et peupliers, eu vue de ménager les essences forestières. Une juridiction spéciale, remontant au règne de Philippe le Bel, siégeail dans une salle où se trouvait une table «le inarbre, el eu avait tiré sou nom : elle lui étendue aux provinces el régularisée par un édil de décembre 15-43. Le même édil organisa une administration forestière; mais bientôt la surveillance, poussée à l'extrême, dégénéra en arbitraire. Un édit de septembre 1563 interdit à loiit particulier de couper les taillis au-dessous de dix ms. En cas de contravention, les coupes étaient confisquées, les propriétaires mis à l'amende. L'exploitation 'les futaies fut également soumise à des règlements sévères. Ona là l'origine du quart en réserve des bois apparlenanl aux communes et aux établissements publics.

A partir de 1572, les temps avaient été mauvais pour la propriété forestière. Les guerres civiles renaissantes. l'augmentation de la valeur des terres, la préférence' de plus en plus donnée aux prairies, l'ouverture de nombreux liemiiis au travers des terrains boisés, le développement le l'industrie métallurgique, fireni craindre la destruction les forêts.

Sully s'en préoccupa, el l'on raconJte qu'il aurait dil que la France périrait taule de bois. Sous son administralion, plusieurs éditsêl un règlement demeuré célèbre remirent en vigueur les ordonnances de François I". Mais, en France, ce ne sont pas les lois qui onl jamais manqué, e'esl la stabilité el la suite nécessaires pour leur exécution. La mort soudaine de Henri IV, les malheurs de la régence, la guerçe étrangère, les vues exclusivement poli-

tiques de Richelieu et de Mazarin, les troubles de la Fronde» enfin l'absence de vigilance et d'autorité exposèrent encore une fois les forêts à des dommages irréparables. A la mort du cardinal Mazarin, il était urgent de prendre les mesures les plus énergiques, surtout à raison des projets qu'avaient Louis XIV et Colbert de donner à La France une marine imposante.

Le surintendant était à peine renversé, que Colbert se mit à l'œuvre. Le premier arrêt du conseil concernant les forêts est du 15 octobre 1661 ; il s'applique uniquement à celles du domaine, et constate que les plus grands désordres s'y étaient introduits. Pour éviter leur anéantissement total, Louis XIV enjoignait aux grands maîtres, ou, en leur absence, aux contrôleurs généraux des eaux et forêts, de reconnaître la contenance de chaque massif, les essences diverses, les coupes effectuées depuis 1635 , ce qui avait été aliéné, échangé ou usurpé, le nombre et les droits des usagers. Les procès-verbaux devaient être adressés à Colbert avant le 1er janvier 1662, pour servir de base à un règlement général. En attendant, il était interdit de faire aucune adjudication, et surtout d'autoriser la continuation des usages avant la production de titres valables. La réforme, on le voit, touchait à tout: le futur ministre y tint la main. Peu de temps après, impatient de tout retard et se méfiant à bon droit des entraves, il envoya dans chaque grande maîtrise un mat- Ire des requêtes ' chargé de rechercher et de punir les

1. Il faut conserver le nom des hommes qu'il associa à l'une de sefj œuvres les plus importantes; c'étaient Chamillart. père de celui qui fut plus tard contrôleur général et secrétaire d'État de la guerre. Favifefl du lîuulay, Hotmail de Pontenay, de Macbault.

AUUICL'LTUHK; FORÉ TS. H \l; \- t.:

délits, abus fi malversations commis dans les (bréts «lu roi par les officiers, marchands el riverains, d'examiner les liiivs «If tons les usagers, <\i' visiter les forêts, d'en faire connaître l'étal exact el d'adresser au mi les projets de règlements nécessaires « tanl pour 1rs coupes que pour l'ordre à observer pour la garde el conservation el toutes autres choses généralemenl quelconques concernait If bien des forêts. »> L'ordonnance de 1669 sortil de la ' . Pénétré de la grandeur île l'œuvre*, Colberl entretenait ime active correspondance aveodes maîtres des requêtes envoyés par lui dans les provinces. Les forêts de l'Ilede-France l'occupèrenl d'abord. En septembre K$62, il

I. Les instructions de Louis KlVau Dauphin reflètent curieusement, ;i la date de 1662, les préoccupations du moment, en ce qui touche la situation que nous venons d'exposer :« Je m'appliquai aussi cette année, dil If roi,à un règlement pour les forêts de mon royaume, où le désordre étoii extrême el me déplaisoil d'autant plus que j'avois formé «lu longue main de grands desseins pour la marine.,. La guerri .1 Les inventions 'If- partisans pour faire de ^argent avoienl produit une infinité d'officiers des eaux cl forêts, comme de toutes les autres sortes; la guerre ci les mêmes inventions leur ôtoient ou leurretranehoienl leurs gages, dont on ne leuravoit l'ait qu'une vaine montré, eu établissant leurs offices. Ils s'en vengeoient et s'en payoient, mais avec usure, aux dépens des forêts qui leur étoient commises. Il n'y avoil sortes d'artifices dont ces officiers ne se fussent avisés, jusqu'à brûler

une partie îles huis sur pic.l. pour avoir lieu de prendre le

reste, comme brûlé par accident. . . J'avois seulement empêché l'année précédente) le mal de s'augmenter, en défendant qu'il se fît aucune vente jusqu'à ce que j'en eusse autrement ordonné. Cette année, j'j apportai deux remèdes principaux : l'un fut la réduction de- officiers à un petit nombre qu'on put payer de leurs gages sans peine cl sur lesquels il fût plus aisé d'avoir les yeux; l'autre fut la recherche des malversations passées , qui ne servoit pas seulement d'exemple pour L'avenir, mais qui, par les restitutions considérables auxquelles ils furenl condamnés, fournissoit en partie au remboursement de- officiers supprimés ..." *

prévint Chamillarl que l'impôrtanl était de leur restituer, ainsi qu'à toutes celles du royaume, leurs anciennes limites, qui seraient fixées d'une manière invariable. Il fallait donc, avant tout, recourir à de nouveaux arpentages, mais en se méfiant des gens du pays. Une forêt, belle entre toutes, provoqua ses recommandations particulières. On ne pouvait, disait-il, faire rien de plus utile ([lie « de procéder à la reconnoissance de l'ancienne el de la nouvelle figure de la forêt de Compiègne. » V\w grande sévérité était indispensable pour obtenir les titres établissant les droits de chacun, mais rien ne devait faire obstacle. Des officiers d'artillerie s'étaient permis d'y prendre du bois. « Ils n'ont aucun droit de le faire, écrivit Colbert à Chamillart, le 20 octobre 1662. Ainsi, vous pouvez sans difficulté procéder contre celui que vous ave/ vu en délit et lui faire son procès. En cette occasion el en toute autre, je dois vous dire que vous devez toujours faire la justice envers el contre tous, sans crainte de qui que ce soit, vous assurant que vous serez fortement protégé.» Invités à ne ménager ni les officiers des tables de marbre, ni les grands maîtres des forêts, les maîtres dès requêtes n'avaient garde, de désobéir, et Colbert reconnaissait lui-même que leur sévérité était parfois excessive ; mais il ne les désavouai! pas et s'en remettait pleinement à eux.. « De la façon que vous vous y prenez, écrivait-il au même Chamillart 8 novembre 1662), vous aurez connôissanCe exacte el parfaite de tout ce qui se sera passé dans toutes les forêts de l'étendue de votre commission : mais surtout, faites justice, n'épargnez personne, et, en la faisant, ne craignez rien. » El encore: < A l'égard des chauffages dont les grands maîtres ont gratifié leurs amis, non-seulement j'estime qu'il y a lieu d'en ordonner la resli-

; ni ion. mais même que vous trouverez que ceux qui. onl disposé si librement du bien du roi sont coupables. Il faut constamment apporter la dernière sévérité contre ceux qui onl commis des délits dans 1rs forêts et qui lés onl réduites .•h l'étal où elles sont... .le ne vous recommande pas de vous appliquer extraordinairement, parce que je reconnois bien que vous le faites autant que vous le pouvez et autant qu'on le saur oit désirer. » Un regret honorable se mêlait à la satisfaction du ministre. Il faisait l'impossible pour extirper les abus; mais nue volonté dominait la sienne, et souvent il fallait plier devant la faveur : « Le roi m'a ordonné si précisément de faire délivrer le chauffage des religieuses de Maubuisson, disait-il, que Je n'ai pu différer davantage à vous eu écrire. Il faut assurément satisfaire à la volonté du roi, mais il importe aussi que ce suit d'une manière qui ne fasse point de préjudice à la réformation, ce que je remets à voire prudence ordinaire. »

Une nouvelle instruction, plus détaillée que les précédentes, paru! bientôt ( 10 mars 1663 |, et traça aux maîtres des requêtes la marche à suivre pour remettre en bon état les forêts du domaine et de mainmorte, ainsi que celles, fort nombreuses en .Normandie, sur lesquelles le roi prétendait un droit très-élevé, dil de tiers et danger * .

1. 'l'rois ans après, le 1 aoûl 1666, il adressai) au poète La Fontaine, maître des eaux et forêts à Château-Thierry, la lettre suivante. qui m'avait d'abord échappé, el que je reproduis ici textuellement à cause du destinataire :

n Monsieur, le roi ayant été informé que les offii iers des forêts dépendant du duché de Château-Thieny nul pris des cliautl'a^es sur un lied excessif, même hors «les années de leurs exercices, et commis une infinité d'autres malversations dans Ifsdiic-. forêts, sa majesté m'a commandé de vous écrire ces lignes de sa part , pour voua dire que

}fl CHAPITRE XXI.

i»n se figure difficilement le nombre des abus à réprimer. Colbert les dénonçail sans pitié, recommandant sur lunles choses de tenir la main à ce que le tiers des bois de& communes et des établissements religieux lut conservé en futaies. Peu habitués à la règle administrative, les ecclésiastiques réclamaient. Plaintes inutiles ! Le ministre invitait ses agents à tenir bon. Quelques abbayes, celle de Jumiéges, entre autres, prétendaient avoir le droit de prendre leur chauffage en arpents'. « Sa majesté m'a chargé de vous dire, écrivit Colbert à l'intendant, qu'elle trouve bon que vous le leur fassiez délivrer en espèces ', et non en arpens ni en perches, parce que cela est contraire aux règleinens. "» Profitant de la présence îles maîtres des requêtes dans la province, il déféra à leur juridiction les gentilshommes accusés d'usurpation des biens communaux et de dégâts de chasse, ajoutant : « Si vous trouve/ qu'ils ont commis des délits, vous ne devez pas plus les épargner, que vous ne feriez les officiers et les marchands. Une aliénation onéreuse avait été consentie en 1053 par bouquet, réduit aux derniers expédients; les maîtres des requêtes reçurent l'ordre de réunir au domaine les forêts qui en avaient été distraites à cette époque. Quant aux agents infidèles, ils étaient, cela va sans dire, l'objet des prescriptions les plus dures. Un sergent des forêts de la généralité d'Alençon fut pris en faute et condamné aux galères. Sa punition, écrivit Colbert à l'intendant, servira assu-

son intention est que vous eu fassiez faire une exacte recherche, cl qu'en même temps vous examiniez leurs litres, afin que, si ces jouissances sont mal fondées, vous en fassiez faire l'imputation sur le remboursement qu'ils doivent recevoir de leurs offices. > [Œuvres rb f." Fontaine, éditées par Walckenaër, t. VI, p. 488.) ). C'est-à-dire en nature et mesuré à la corde.

rément d'exemple, el il sera bon que \<>us donniez, s'il vous plaît, l'ordre nécessaire pour le faire mener à Toulon avec la première chaîne. » D'autres exemples de rigueur suivirent. Le maître des forêts d'Epemaj fui condamnée mort, ••! ses biens furent confisqués. « Appliquez-vous à d'autres affaires de même nature, » recommande Colberl, que la résistance excite non moins que le succès. Enfin, au oommencemenl de la même année, il annote de la manière suivante un procès-verbal de \i>iie Af* forêts du comté de Blois :

Il faut conserver le parc de Chanibord avec grand soin el n'y rien couper que pour le tenir toujours en bon état, c'est-àdire qu'il faut y l'aire la même chose que nous avons faite à Saint-Germain : couper quelque quantité de la plus vieille futaie tous les ans, la replanter ou resemer, ensemble le> places vides, les fossoyer, palissader contre les bêtes et les garder avec grand soin. Il faut laisser revenir les taillis en futaies.

lue déplorable lacune uans les dépêchesde Colberl les registres de 1663 à ItiTi) manquent) ne permet pas de préciser sou rôle dans la préparation de l'ordonnance de 1669 '. In mémoire de 1665 v suppléera heureusement.

I. Les premières lettres relatives aux forêts font partie de deux vo I mes manuscrits intitulés : Recueil de diverses lettres, appartenant . \ archives do ministère de la Marine el comprenant lesannées 1662 ■■■ 1663. La correspondance ne reprend, dans d'autres séries de voulus, qu'en 1670, c'est-à-dire dans l'année qui suivil la promulgation «1( l'ordonnance de 1669.

Enfin, tandis que les procès-verbaux manuscrits des commissions qui furent chargées d'élaborer les ordonnances concernant la justice existent encore,je n'ai trouvé nulle trace de ceux de la commission des • mi \ et forêts. Or, il est indubitable qu'il y en a eu, comme jour les autres ordonnances. Que sont-ils devenus?

7j CHAPITRE XXI.

On y lii que les forêts du royaume étaient depuis Longtemps sacrifiées^ sans en avoir rien réservé pour les grandes occasions, qu'elles n'avaient rien produit depuis quarante ans dans la plupart des provinces, qu'elles étaient presque toutes aliénées en Normandie, et que leur revenu, qui approchait autrefois d'un million, s'élevait à peine à 50.000 livres. C'est ce qui avait décidé le roi à en faire uneréforme générale et à envoyer des maîtres des requêtes à cet effet dans les provinces. « Ils ont jusqu'à présent si bien travaillé, ajoutait Colbert, qu'ils ont décrété contre les principaux officiers, ce qui fait juger que sa maje>w aura même la satisfaction de voir pendant sa vie ce revenu rétabli, son royaume délivré de l'appréhension du manque de bois, avec l'espérance qu'il s'en trouveroit assez, pour bâtir des vaisseaux, soit pour la guerre, soil pour le rétablissement du commerce. »

Quelques réponses parvenues jusqu'à nous donnent, au surplus, une idée des recommandations incessantes de Colbert sur l'aménagement des forêts pendant les année> où sa correspondance fait défaut. On a notamment celles de l'intendant d'Auvergne en 1665 et 1660. Il venait de visiter le pays et avait fait la découverte (ce nuit peint l'abandon où les forêts de l'État étaient tombées de magnifiques sapinières sur les bords de la Dore; seulement, le transport serait plein de difficultés. Il était sûr aussi de trouver de beaux arbres dans la Dordogne, qu'il se proposait de visiter: mais leur enlèvement serait sans doute impraticable, vu l'absence de rivières. Une autre fois, il demandait l'autorisation de tracer des chemins dans les forêts et d'y fabriquer du goudron: il ne cachait pas au ministre que les forêts de l'Auvergne, du (iévaudan et du. Velay n'avaient pas paru excellentes aux ouvriers sué-

AGRICULTURE, b'ORÈTS, HARAS. 73

dois qu'on lui avail envoyés. En ce i|iii i cernail les

sapins de construction, les Suédois en trouvaient, disaitil, « d'aussi bons que dans leur pays, d'autres moindres. Quant aux forêts de pins de La Chaise-Dieu, bien qu'elles fussent d'une beauté incomparable, l'escarpemenl du su! ne permettrai! de les utiliser que pour le goudron. Dans le même ordre de faits, un mémoire de Colberl du mois de

mars 1666 sur les mais de Provence, ntre ce qu'étail

alors la situation forestière de cette province '. el comment d'immenses espaces, aujourd'hui dénudés el improductifs, fournissaient, il y a deux siècles, des mâts qui, sans soutenir la comparaison avec ceux de Norvège, pouvaie.nl les remplacer au besoin. Sur un autre point, de nombreuses lettres fonl voir le vigilant ministre encourageanl de son mieux, dans L'intérêt de la flotte qu'il créail de toutes pièces, l'exploitation des sapins des Pyrénées. En même temps, il introduisait l'industrie du goudron dans la Provence, où elle n'a pas prospéré, el dans les landes de Gascogne, qu'elle a enrichies.

L'ordonnance des eaux et forêts fut promulguée le 13 aoùl 106'.». Comme la plupart des grandes ordonnances du temps, comme le Code civil au commencemenl de ce siècle, elle rencontra une opposition que la postérité ne comprend plus. L'enregistrement au parlement •mu lieu d'autorité, en til de justice, le roi y séant2. Le

1. Voirie t. III des Lettres; Marine, p". 67. — Voir aussi La Provence au point de vue des bois, des torrents et des inondations, pai i Iharlcs de Ribbe, chap. n.

2. Ou voit dans le Journal d'Otivie) cFOrmesson, t. II . p. 570, que vingt-cinq édits furent enregistrés dans le même lil de justice. Le chancelier ayant f;iii connaître la volonté du roi, «M. le premier pré-

même jour et à la même heure, Monsieur, frère du roi, assisté d'un maréchal de France et de deux conseillers d'État, la faisait enregistrer à la Chambre des comptes. Elle était contre-signée par Colbert, à qui cel honneur était bien dû. On reconnaît dans le préambule les idées et le style du ministre qui avait certainement présidé plus d'une fois la commission chargée de préparer cette pièce.

Quoique le désordre qui s'étoit glissé dans les eaux et forêts de notre royaume, disait Louis XIV, fût si universel et si invétéré que le remède en paroissoit presque impossible, néanmoins le Ciel a tellement favorisé l'application de huit années que nous avons donnée au rétablissement de cette noble et précieuse partie de notre domaine, que nous la voyons aujourd'hui en état de refleurir plus que jamais et de produire avec abondance au public tous les avantages qu'il en peut espérer, soit pour les commodités de la vie privée, >oit pour les nécessités de la guerre , ou enfin pour l'ornement de la paix l et l'accroissement du commerce, par les voyages de long cours dans toutes les parties du monde. Mais, comme il ne suffit pas d'avoir établi l'ordre et la discipline, si, par de bons et sages règlemens, on ne l'assure pas pour en faire passer le fruit à la postérité, nous avons estimé qu'il étoit de notre justice, pour consommer un ouvrage si utile et si nécessaire . de nous faire rapporter toutes les ordonnances, tant anciennes que nouvelles, qui concernent la matière, afin que, les ayan conférées avec les avis qui nous ont été envoyés des provinces par les commissaires départis pour la réformation des eaux et

«dent (de Lamoignon) fit son compliment fort respectueux, dit qu'il uc pouvoit parler sur les édits , parce qu'on ne lui en avoit donné aucune communication... »

1. C'est la pensée de Cicéron : « Bilvae, subsidium betti s ornamentiuu pacis. »

\i,i;i(ï LTI KEj FORÊTS, HARAS. ïo

. uous puissions sur le tout former un corp3 de lois claires, précises et certaines, qui dissipent toute l'obscurité des précédentes el ne Laissent plus de prétexte ou d'excu3es à ceux i| ni pourront tomber en faute. A ces causes, après avoir ouï v rapport 'les personnes intelligentes et versées dans lu maigre . etc.

Quelles personnes ? Les maîtres des requêtes envoyés ilans les provinces en 1661 étaient sans doute du nombre,- el quelques conseillers d'Étal avaient dû leur être adjoints, notamment Pussort, oncle maternel de Colbert, donl la sévérité bien connue a laissé son empreinte dans toutes les dispositions pénales de l'époque. Deux écoles opposées étaienl alors en présence : l'une. représentée par ce conseiller, qui, à raison de sa parenté ave»: Colberl el de sa capacité administrative, était partoul prépondérant; l'autre, ayanl à sa tête le président ■le Lamoignon, un peu dans l'opposition', dans lesméconlents, el qui luttait vainement pour obtenir que la douceur des mœurs passai dans les lois. Le président de Lamoiirnon fut, a cenl vingl ans de distance, le précurseur de l'Assemblée constituante. Par malheur, dans l'ordonnance sur les forêts comme dans le Code criminel de 1670, l'école de Pussorl l'emporta. L'ordonnance de 1669 a, par suite, malgré ses grands et beaux côtés, provoqué des jugements sévères de la part même de ceux qui en onl le plus loué l'idée générale el le plan. « On ne peut, a dil aw jurisconsulte moderne, faire qu'un reproche fondé à cette ordonnance; elle établit en plusieurs cas des peines

trop sévères, SUrtOUl pour les simples délits de chasse.

qui y sonl punis à l'égal <\r<, plus grands crimes. » Et il ajoute : (( Comment se faire à l'idée d'un homme con-

7(i CHAPITRE XXI.

damné au carcan pour avoir tué un cerf, el au bannissement pour avoir pris des œufs de perdrix ' ? »

Après la sévérité des peines, un autre reproche a été l'ait à l'ordonnance de 1669, c'est d'avoir trop subordonné l'intérêt de l'individu à celui de l'État et violenté le droit commun. « (Juelques-unes des dispositions adoptées par l'ordonnance de 1669, a-t-on dit, étaient trop restrictivede l'exercice du droit de propriété ; mais, à l'époque où elles furent publiées, il était permis au gouvernement de croire qu'il servait l'intérêt des particuliers eux-mème*. en les astreignant à profiter des lumières qu'il avait acquises et à inarcher avec lui dans une voie de conservation et de prospérité-. » Un a dit encore que l'ordonnance de 1669 « avait souvent apporté trop de gène à l'exercice des droits de la propriété privée, alors même que la restriction d'une partie de ces droits n'était pas commandée par les nécessités publiques :!. ><

Envisagée au point de vue des abus à réprimer et du service, l'ordonnance de 1669 était inattaquable: aussi a-t-elle subsislé à peu près intacte jusqu'en 18:27. Elle organisa l'administration des forêts et régla tout ce qui

1. Lois forestières, par M. Dupin. — Un administrateur longtemps attaché au service des forêts, M. Baudrillart, a dit à son tour que « l'ordonnance de 1GG9 avait été faite pour un siècle qui pouvait supporter une législation fortement répressive et restrictive du droit commun. » (Code forestier de 1S27; Introduction, p. xn.)

2. Exposé des motifs du projet de Code forestier à la Chambre des députés, 29 décembre 1820, par M. de Martignac.

:j. Rapporta In Chambre des pairs sur le Code forestier, parle comte Roy, séance du 8 niai 1827. (Baudrillart, loc. rit., t. I, p. 529.) — On trouve dans le Traité général des eaux et forêts, chasses et pèches de Baudrillart, IIe partie, t. Il, p. 66 et suivantes, l'analyse développée de l'ordonnance de 1669.

:onceruail les bois de l'Etat, des ecclésiastiques el gens

de mainmorte, des mîmes el des particuliers. Les1

.in. ils d'usage avaient dégénéré en gaspillage : elle y mil bon ordre. En même temps, tous les ras relatifs à l'assiette, an baliyage, au martelage, à la vente ci aux conditions d'exploitation furenl prévus el réglés. Ona vu qu'elle avait été enregistrée en lil de justice, sans communication préalable : autrement, des dispositions excellentes auraient rencontré dans le parlemenl el à la Chambre des comptes une opposition intéressée. En effet, les abus qu'elle avail pour objel de détruire devaient indisposer non-seulemenl beaucoup d'usagers, mais de nombreux usurpateurs. Une doctrine singulièrement favorable à ces derniers admettait que la possession immémoriale en matière de servitude discontinue représentai! le litre de concession, nu. pour mieux dire, en tenait lieu el formait un véritable titre. Au milieu de guerres el de bouleversements continuels où tant de pièces écrites disparaissaient, rien n'était plus facile que d'invoquer une longue possession; Déjà, \ rs la lin du siècle précédent, la substitution, dans div< s coutumes provinciales, d'une jouissance immémoriale a nu litre véritable avail appelé une réforme; mais la lui ivait bientôt cessé d'être exécutée. L'ordonnance de 1669 posa de nouveau el pour toujours les véritables règles; elle donna en outre à certains mois d'une signification douteuse ou multiple un sens précis, propre à prévenir bien des contestations1. Elle eut enfin un autre mérite, trop rare en France; elle codifia complétemenl tout ce qui se rattachai! aux forêts, el aboli! les ordonnanes antérieures. D'autres édits et règlements vin-

'" I.y- forets de lu France, \>. 262.

rent, il est vrai, la modifier ou la compléter; mais au moins les ordonnances précédentes étaient devenues caduques et le point de départ de la législation était bien fixé.

Deux provinces, la Bourgogne et la Normandie. firenl opposition au nouveau code forestier.

Les états de Bourgogne demandèrent (pie la défense de ne faire de coupe qu'avec la permission du roi fût levée, que les usagers fussent dispensés de soumettre leur titres à Colbert, que les communes et les particuliers jouissani de droits d'usage fussent admis au bénéfice du cantonnement. Ces réclamations furent rejelées '.

Il n'en fut pas de même de celles dont le parlemenl de Rouen s'était rendu l'organe persistant. L'ordonnance de 1669 avait proclamé, inaliénable et imprescriptible le droit de tiers et danger qui frappait tous les bois de Normandie. hormis les morts-bois et les plantations à la main, à moins «pie les possesseurs ne fissent valoir des titres authentiques et des usages contraires. Or, ce droit ne représentai! rien moins que le tiers plus le dixième de la coupe de chaque bois ; sur trente portions, le roi en aurait donc touché treize, indépendamment du droit de justice, des amendes, confiscations, etc. Par suite, les possesseurs étaient réduits au rôle d'usufruitiers partiaires, et astreints, pour leur chauffage même, à l'agrément des officiers des forêts. On se figure l'émotion des propriétaires forestiers. La charte normande du mois de juillet 1315, cette garantie souvent violée, toujours invoquée, avait proclamé la prescription quadragénaire. S'abritant derrière un texte formel, le parlement soutenait que tous les bois qui, de-

*. A. Thomas. Une province sous Louis XIV. p. lfl(i.

At-KiCi i.rriii:. FORETS, HARAS. "9

puis plus de quarante ans. n'avaient pas été soumis au droit de tiers et danger, devaient eu être exempts. Colberl résista, et un arrêl du conseil du 13 août 1670 lui donna raison : mais le parlement de Normandie ne se reconnu! pas vaincu. Sur ces entrefaites, ('data la conspiration «lu ëhevalier de Rohan. Il avait, comme on sait, traité avec les Hollandais pour leur livrer quelques places de la cOte el comptail profiter de l'agitation causée dans la noblesse du pays parce droil de tiers el danger. Cette considération et la persévérance du parlement triomphèrent à la longue de l'obstination de Colberl : la politique aidant, une déclaration du mois de janvier l (i~.i donna gain de cause aux .Normands ' .

Quoi qu'il en soit, les bases de l'administration foresliére étaient posées. Pendant les années qui suivirent, Colbert s'appliqua à fixer les règles qui venaient d'être établies, Chaque jour, la pratique amenait des questions nouvelles, qu'il résolvait ou tranchait. Sa correspondance ,i ce sujet eût été un précieux commentaire de l'ordonnance 'le 1669 : on a droit de s'étonner que ses successeurs n'en aient pas fait un corps d'ouvrage, un guide. S'agit-il d'incendies, d'assassinats de gardes, de violences commises par les gentilshommes? Il précise la procédure et la juridiction. La forêt de Fontainebleau demandait à être repeuplée sur divers points; il donne l'ordre de se procurer les plus beaux glands, et, plus lard, de garantir avec soiri les jeunes pousses. Non-seulement tous les agents cessèrenl d'avoir droit au chauffage, mais les privilégiés à qui il fut accordé n'eurent, par crainte des abus, que l'équi-

l.M. Floquet, Histoire du parlement de Normandie, t V, p. 5(31 et siiiv. *

valent en argent. Que de fois on le voit, dansl'intérêl île la marine, recommander de rendre navigables les rivières voisines des bois ! « Continuez, écrit-il au commissaire pour la réformation du Languedoc, vos visites dans les forêts où vous n'aurez pas encore été ; demeurez quelques jours dans chacune pour observer tous les cantons, et ne manquez ensuite de me mander l'état auquel vous les trouverez; ne laissez passer aucun crime, quelque petit qu'il soit, sans punition, afin de retenir par la crainte du châtiment... » Renouvelant les mêmes invitations à un autre agent, Colbert ajoutait : « 11 y a lieu d'espérer que. par cette application, vous rendrez les forêts du roi autant et plus belles que celles des particuliers ; c'est à quoi il faut que nous parvenions. » Quelle meilleure preuve peut-on donner du triste état où l'incurie et les guerres • iviles avaient mis les forêts domaniales ?

Une instruction du 8 octobre 1672, sur l'exploitation des bois des Pyrénées, est remplie de détails curieux : il faut examiner avec soin s'il y en a suffisammeul

pour fournir ù perpétuité la quantité de mâts, bois de construction et planches nécessaires pour les arsenaux : » réserver pour la marine tous les bois transportables par les rivières : défendre de débiter les arbres en planche?et autres menus ouvrages, sauf dans certaines forêts qui seront indiquées. Une autre fois. Colbert reproche au «•ninmissaire réformateur des forêts du Béarn d'exiger de trop fortes amendes, « l'intention de sa majesté n'étant pas d'en tirer de l'argent, mais seulement d'établir la conservation de ses forêts. » L'intendant d'Orléans lui avait écrit que la réformation de la forêt de ce nom avait réduit sensiblement la production des bestiaux. Or, il tenait beaucoup à l'augmenter : c'était, suivant lui. le mil

M.llK II.Tl m:, FORÊTS, HARAS. SI

moyen tF enrichir (es peuples, sans compter que, plus ceux- <i étaienl à leur aise, mieux ils payaient les tailles. Con- Irairemenl à l'avis des agents forestiers, il autorisa le pâturage dans les bois de vingt-cinq à trente ans, en toutes saisons. <m le voit enfin, l'année d'avant sa mort, recommander à l'intendant de Provence « d'examiiht s'il y a beaucoup de forêts appartenant à des particuliers ou à des communautés, parce que, en ce cas, il serr.it avantageux au service du roi de les bien faire conserver et de faire exécuter, pour cet effet, l'ordonnance de 1669, d'autant que, les bois de la Provence étant beaucoup plus durs, et par i séquent meilleurs que ceux des

autres provinces, il seroil fort avantageux qu'il s'y pùi trouver, dans les temps à venir, des bois qui puissent servir aux bàliniens de mer... » Hue sont devenues ces forêts, objel de l'active sollicitude <\u ministre ? Les incendies, les coupes meurtrières, le défaut de soins les ont l'ait disparaître. Les l>ois de la Provence sont aujourd'hui sans utilité pour la marine, et ses maigres plantations de pins la laissent sans défense contre la sécheresse; les torrents et les vents.

On a pu juger, par ce qui précède, de la passion avec laquelle Colberl procéda à la reconstitution du domaine forestier. Ce qu'il y a d'excessif dans la législation qui ut adoptée, la sévérité des peines, l'oppression de l'individu dans un intérêt général, était en partie la faute de son temps, en partie la sienne et celle du conseiller Pussort, à qui il eut le torl de trop céder. Il est certain que. sans l'ordonnance de 1669, les bois de l'Etat, qui se trouvèrent déjà fort compromis au moment de la Révolution, l'eussent été bien plus encore. Un document officiel nous apprend qu'en 16331e domaine possédait 1,287 forêts, con-

tenant 434,611 hectares1. Eu outre, un autre document authentique constate qu'en 1661, quand Colbert entra aux affaires, le revenu net de la vente des bois du roi produisit 168,788 livres. L'année de sa mort, en 1683, cette vente s'éleva à 1,028,766 livres: et il résulte du même document qu'en 1696, elle fut de l,123y4551ivres, chiffre qu Vile avait plusieurs fois dépassé depuis quinze ans2. On a là le bilan exact de l'administration de Colbert en ce qui concerne les forêts, et l'on peut y voir, avec une précision rare en ces matières, le bien qu'il avait fait et le mal qu'il avait empêché.

Cependant, quelque avantageux qu'ils fussent, les résultats obtenus ne frappèrent pas d'abord les esprits, par suite sans doute de l'ignorance où le gouvernement laissait le public quant à l'état de ses ressources. Si l'on doit en croire un mémoire de Vauban sur la culture des forêts, leur situation était loin d'être satisfaisante en 1701. Le> déprédations, les gaspillages, les grands abus avaient cessé; mais les futaies étaient ruinées, anéanties, réduites à l'état de taillis, et bientôt, les bois de construction venanl à manquer, on serait forcé de les tirer de l'étranger Vauban ajoutait: « La grande quantité de vaisseaux, de galères et autres ouvrages de marine qu'on a bâtis et qu'un continue à bâtir depuis quarante à cinquante ans eu çà; les forti-

1. Soit 1,303,834 arpents. (Arch. des Financés. Recueil concernant 1rs eaux et forêts.) — Un rapport du comité dos Domaines à l'Assemblée constituante t'ait connaître qu'à cette époque les bois domaniaux, déjà augmentés des buis du clergé, des collèges, des séminaires, des hôpitaux, etc., étaient évalues à 1,704,917 hectares. {Rapport sur les forêts de VÉiat, par M. de Forcade La Roquette, directeui général des Forêts, 20 février 1860. )

2. Arch. des Finances. Ms. in-4° ohlong. Enu.r et forêts: Pri.r<le* rrnt.es, p. ."> et T.

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lications de tant de nouvelles places el tant de beaux bàtimens civils construits peridanl ce règne, en ont fait une prodigieuse dissipation, notamment de ceux qui sont ;'i portée des ports de mer, de la frdntière ei des rivières, ce qui est aile si loin que, dans de grands pays à demi couverts de futaies il y a cinquante ;'i soixante ans, il n'\ eu a presque plus, et on n'a guère moins de peine à trouver des bois à bâtir présentement dans ers pays-là qu'à Paris1. » Il conseillait en même temps d'exécuter les ordonnances plus strictemenl que par le passé, de ne pas laisser défricher sans permission expresse, d'adopter au besoin des dispositions plus restrictives pour les futaies des particuliers, mais surtout de planter de nouvelles Forêts dans les terres médiocres et de réparer les anciennes.

Ces recommandations disent assez, que le grand ingénieur avait pleinement approuvé l'ordonnance de 1669. Comment n'y fait-il pas une allusion directe et ne

ii' ic-l-il pas même Colberl ? Ce silence aurait droit

de surprendre, si l'on n'en savait la cause. Dans une affaire de fortifications un un de ses cousins étaitengâgé, Colbert, on le verra plus loin, avait froissé l'ingénieur chargé de surveiller la dépense, el cet Ingénieur était Vaulian. Saisissant liabilemenl l'occasion, Louvois se l'était dès lors attaché par les liens d'une bienveillance soutenue el d'une véritable amitié*. Vauban, était-ce rancune ou excès de délicatesse .' resta fidèle au secrétaire d'Etat de la guerre au delà même de la mort des

1. Oisivetés de M.de Vauban, publiées par le colonel Augoyat, f. II, p. 39.