‹ Histoire de droit canadien [microforme]Chapitre 549 sur 579 · DE L'ASSURANCE · texte numérisé non relu

DE L'ASSURANCE

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES

On trouve dans le Discour mi 8 Préliminaire du traité d , e Ma Previes introductif de Duer et dans la première partie va mg auzet, des renseignements très-intéressants et précieu rte et le progrès de ces lois. Ha Li ce que nous avons dit page 409.

our ce qui regarde l’arrangement et la divisi vision du sujet, 1 i sas se sont attachés en grande partie à la méthode ie . Hg ke ns sur le code moderne, comme étant plus que tout ke du … avec notre droit réduit en code. sie Rial ae pre d’où sont tirées les autorités sur lesquelles ] s on rédigés sont, pour l’anci it ; l’ .

Ee t, ien droit ; l'Ordon Lien les commentaires de Valin, et les traités d'Eméri de la ce pour le droit anglais et américain, qui coïncident pu 4 ù À ; ; ” ouvrages de Marshall, Arnould, Ellis, Philips Kent D sn gell ; et pour le droit moderne français, Pardessus Boulay Paty, Û -L'aty,

Boudousquié, Quénault et Alauzet. On s’est beaucoup aidé du commentaire de Bell sur les lois d’'Ecosse, et quelques articles ont été suggérés d’après le projet du code de l'Etat de New-York.

Voyez 29 V. ch. 17 qui assure aux femmes et aux enfants le bénéfice des assurances.

Nos tribunaux ont fourni plusieurs décisions sur des points importants, et dans tous les cas où elles présentent quelques principes clairement établis, on les a suivies et adoptées.

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